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Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - D2018 50 Convention NAP 18 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Loisirs,
67
T-mimune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2018-50 en date du 24/09/2018 portant approbation d’une convention de prestation de service avec l’association FOYER RURAL pour la mise en place d’animations dans le cadre des activités périscolaires :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 24 septembre 2018, à 19H30, suivant convocation en date du 19 septembre 2018, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents : MM. FAUCHER Alain, DESROCHE Roger, ARMAND Thierry, JACQUET Michel, ALAMARGOT Sylvie, CASTANET Christine, LATOUR Christelle, BERGER Thierry, HARGE Andrée, GILLES Dominique.
Représentés : MM. LEBLOIS Jean-Claude procuration à FAUCHER Alain, DUBREUIL Marc procuration à LATOUR Christelle.
Mme CASTANET Christine a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents Représentés | Votants Exprimés | Pour Contre 15 10 2 10 12 12 0
Pour l'année scolaire 2018/2019 l'association FOYER RURAL a été sollicitée pour la mise en place des activités périscolaires du vendredi après-midi. Trois activités sont proposées: sport, activités manuelles et jeux de société. Comme les années précédentes, les enfants sont répartis en 3 groupes tournant sur chaque activité toutes les 6 semaines. Afin de définir les modalités de fonctionnement et d'intervention des animateurs, un projet de convention est proposé par cette association.
Cette convention prévoit notamment la mise à disposition de 3 référents animation et d'un animateur de soutien pour toute la durée de l’année scolaire.
Le coût de cette prestation sera de 186,00 euros par séance.
Le Conseil Municipal, invité à se prononcer et après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE le projet de convention proposé,
AUTORISE le maire à signer cette convention dont un exemplaire sera annexé à la présente délibération.
A La Geneytouse, le 26 septembre 2018
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 27 septembre 2018.
Nos imprimés sont produits par Fubrègue imprimeur adhérent IMPRIM VERT" Mod. 540330 - 09/10 Ffabrègue duo
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20180924-D2018-50-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018