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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 429731?projectId=2124)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 juillet 2020
COMPTE-RENDU
Nombre de membres afférents : 19
En exercice : 19 Qui ont pris part à la délibération : 15
Date de la Convocation : 30/06/2020
Date d’affichage : 30/06/2020
L’an deux mil vingt et le dix juillet à 8 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué par le Maire s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil, sous la présidence de : Monsieur Yves COURBIS, Maire.
Présents : Mylène DELORME - Christophe GRANGER- Mathilde SAVARY- GAUTHIER Laurent- Jean GRANGER- Laure DUCHAMP- Joël MALIGNIER- Nathalie MARECHAL- Jean- Luc MONTAGNER- Marylin MOUTET- Daniel PEYROL- Aurèlie SYLVESTRE-.
Excusé : Jean-Michel GAMORE (pouvoir donné à Christophe GRANGER), David MAGNET (pouvoir donné à Aurélie SYLVESTRE), Patrice TETARD, Véronique AUGIZEAU, Alexandra CHABANIS, Céline POIRRIER
Mylène DELORME a été nommée secrétaire de séance.
Après lecture du compte- rendu du 07 juillet 2020 par Monsieur le Maire, celui-ci n’apporte aucune
remarque particulière de la part de l’Assemblée Délibérante.
I. ELECTIONS SNATORIALES
1. Election des délégués et suppléants du collège électoral pour les élections sénatoriales de Septembre 2020
Vu le décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection
des sénateurs ;
Vu l’arrêté préfectoral n°26-2020-06-30-001 en date du 30 juin 2020 fixant le nombre de délégués et
suppléants, pour les communes de la Drôme, pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2020 et
précisant le mode de scrutin applicable.
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire a indiqué que le bureau électoral devait être composé par les deux membres du conseil
municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et les deux membres présents les plus jeunes. Il s’agit
de Daniel PEYROL et Mathilde SAVARY et les deux plus âgés Jean GRANGER et Laurent GAUTHIER. 2
b) Election des délégués
Une seule liste a été déposée et est composées par :
Yves COURBIS, Mathilde SAVARY, Jean-Luc MONTAGNER, Mylène DELORME, Joël MALIGNER, Aurélie
SYLVESTRE, Laurent GAUTHIER et Laure DUCHAMP.
Monsieur le président à rappelé l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vu des élections
sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il a été procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats ont été les suivants :
Nombre de Bulletins : 15
Bulletins nuls ou blancs : 0
Suffrage exprimés : 15
La liste de Yves COURBIS obtient la majorité absolue.
Sont élus délégués : Yves COURBIS, Mathilde SAVARY, Jean-Luc MONTAGNER, Mylène DELORME,
Joël MALIGNER
Sont élus suppléants : Aurélie SYLVESTRE, Laurent GAUTHIER et Laure DUCHAMP.
VOTE A L’UNANIMITE