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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+27.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Crottes
en
Pithiverais
L'an
2017
et
le
27
Juin
à
20
heures
30
minutes
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
, s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
, sous
la
présidence
de
Mr
POINCLOUX
Daniel
Maire.
Présents:
Mrs.
POINCLOUX
Daniel,
DA
SILVA
Norbert,
IMBAULT
Thierry,
MADRE
Jean-Christophe,
MESLAND
Olivier,
VERNHES
DOMINIQUE,
CHANTEAU
Jean-Claude,
Mmes
: PILLOY
Marie-Pierre!
AURIAU
Aurélie,
CHATELAIN
Laëtitia,
Absent
excusé
: Mr
GOUEFFON
Hubert
(Pouvoir
à
CHANTEAU
Jean-Claude)
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Pouvoir:1
+
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 22/06/2017
Date
d'affichage
: 22/06/2017
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
AURIAU
Aurélie
Monsieur
le Maire
procède
à
la lecture
du
compte
rendu
de
la précédente
séance
qui
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Monsieur
le
Maire
commence
par
donner
lecture
d'un
courrier
transmis
par
Mr
GOUEFFON
concernant
les
travaux
à
l'intérieur
de
l'église
de
Crottes
et
informe
le
conseil
que
Mr
GOUEFFON
est
contre
les
travaux
envisagés.
C'est
pourquoi
Monsieur
le
Maire
souhaiterait
commencer
l'ordre
du
jour
du
conseil
par
les
devis
étant
donné
que
les
devis
proposés
lors
de
cette
réunion
feront
l'objet
d'une
demande
de
subvention
et
qu'il
y
aura
à
délibérer.
Les
membres
du
conseil,
à
l'unanimité
donnent
leur
accord.
1- DEVIS
:
Les
membres
du
conseil
ont
examiné
et donné
les
ordres
de
services
pour
les
devis
suivants :
* Travaux
dans
l'église
de
Crottes
: L'entreprise
LALUQUE
FILS
propose
un
devis
pour
la
pose
d'une
dalle
béton
et pose
du
carrelage
imitation
lame
de
bois
à
l'église
de
Crottes
pour
la somme
de
6 258.59€
HT.
Le
conseil
décide
POUR
10
CONTRE
1
ABSTENTION
10
D'accepter
le
devis
en
retirant
le
décapage
des
sols
et
l'évacuation
de
l'ancienne
tommette
pour
un
montant
de
471€
HT,
soit
un
devis
total
de
5 787.53€
HT.
* Empierrement
au
cimetière
: Deux
devis
ont
été
reçus
et
étudiés
au
précédent
conseil.
Le
Maire
rappelle
les
montants
proposés
par
les
deux
entreprises. - TAM
REBUFFE
propose
les
travaux
pour
un
montant
de
2
700
€
HT
- SARL
de
l'HORIZON
propose
les
travaux
pour
un
montant
de
1
885
€
HT
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et
après
avoir
délibéré
le
conseil
décide
de
retenir
le
devis
de
la
SARL
de
l'HORIZON
pour
un
montant
de
1 885.00
€
HT.
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
* Réfrigérateur
cuisine
salle
communale
de
Crottes
: Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
d'un
devis
proposé
par
COPRA
à
Neuville-aux-Bois
pour
un
réfrigérateur
convertible
de
70
cm
de
large,
d'une
capacité
de
384L,
de
marque
SAMSUNG
pour
un
montant
de
525
€
HT
soit 630
€ TTC.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité
d'accepter
le
devis
de
COPRA
à
Neuville
pour
un
montant
de
525
€
HT
soit 630
€ TTC
en
demandant
le tarif pour
une
extension
de
garantie
sur
l'appareil.
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
*
Branchements
d'eau
:
Le
Maire
fait
part
au
conseil
des
différents
devis
demandés
auprès
de
l'entreprise
ROGUET.
II
souligne
qu'une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Loiret
peut
être
sollicitée
mais
sAns
dépasser
le
seuil
maximum.
Le
montant
total
des
devis
étant
trop
important
il
convient
d'accepter
les
plus
urgents
et
ceux
dont
les
personnes
volontaires
en
avaient
fait
la
demande
pour
cette
année
et
reporter
les
restants
en
2018.
La
totalité
des
travaux
retenus
et
qui
feront
l'objet
d'une
demande
de
subvention
s'élève
donc
à
16
008.49
€HT
soit
19
210.19€
TTC.
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Il- DELIBERATIONS : 1)
Délibération
n°
2017-024
: Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
l'aide
aux
communes
à faible
population
pour
Teillay-Saint-Benoist
ll est
rappelé
au
Conseil
Municipal
qu'une
subvention
à
hauteur
de
40
%
d’une
dépense
annuelle
plafonnée
à
20
000
euros
H.T.
est
susceptible
d'être
accordée
par
le
Conseil
Départemental
du
Loiret
au
titre
de
l'aide
aux
communes
à faible
population.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
lFunanimité,
DECIDE
de
solliciter
l'attribution
de
cette
subvention
représentant
40
%
d’un
montant
de
travaux
plafonnés
à
20
000
euros
HT.
et
s'engage
à
financer
la
quote-part
communale
correspondante.
ll décide
d'inscrire
à cette
demande
les
opérations
suivantes
:
- Travaux
d'empierrement
au
cimetière
: 1
885.00
euros
H.T.
soit
2 262.00
euros
T.T.C.
- Acquisition
d'un
réfrigérateur
pour
la salle
communale
: 525.00
euros
H.T.
soit
630.00
euros
T.T.C.
- Branchements
d'eau
: 16
008.49
euros
H.T.
soit
19
210.19
€
T.T.C.
CHARGE
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires.
Le
Conseil
Municipal
sollicite
une
autorisation
de
préfinancement
pour
ces
travaux.
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0 2)
Délibération
n°
2017-025
:
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
l'aide
aux
communes
à
faible
population
pour
Crottes-en-Pithiverais
Il
est
rappelé
au
Conseil
Municipal
qu'une
subvention
à
hauteur
de
40
%
d’une
dépense
annuelle
plafonnée
à
20
000
euros
H.T.
est
susceptible
d’être
accordée
par
le
Conseil
Départemental
du
Loiret
au
titre
de
l’aide
aux
communes
à
faible
population.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité,
DECIDE
de
solliciter
l'attribution
de
cette
subvention
représentant
40
%
d'un
montant
de
travaux
plafonnés
à
20
000
euros
HT.
et
s'engage
à
financer
la
quote-part
communale
correspondante.
Il décide
d'inscrire
à
cette
demande
l'opération
suivante :
- Travaux
à
l'église
de
Crottes-en-Pithiverais
: 5
787.59
€
H.T.
soit
6
945.11
€
T.T.C.
CHARGE
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires.
Le
Conseil
Municipal
sollicite
une
autorisation
de
préfinancement
pour
ces
travaux.
POUR
10
CONTRE
1
ABSTENTION
0
Ill- AFFAIRES
DIVERSES
:
*
Extincteurs
: Le
Maire
informe
le
conseil
que
les
devis
pour
la
fourniture
et
pose
d'extincteurs
sont
mis
en
attente
car
selon
la
législtation,
des
extincteurs
ont
une
durée
de
vie
de
19
ans
et
non
10
ans.
Donc
les
extincteurs
seraient
encore
bons.
Des
renseignements
complémentaires
seront
demandés
avant
d'entériner
ces
devis. *
SIRIS
: Le
Maire
fait
le
compte
rendu
de
la
réunion
de
chantier
et
informe
que
les
travaux
ont
pris
un
peu
de
retard. * Monsieur
le
Maire
fait
le
compte
rendu
du
conseil
communautaire
qui
a
eu
lieu
à
Oison
le
13
juin
dernier
à
18h.
Il
souligne
que
le
contrôle
assainissement
a
été
modifié
et
aura
lieu
désormais
tous
les
8
ans
au
lieu
de
4
auparavant. * Les
membres
du
conseil
font
le point
sur
l'organisation
de
la fête
du
14 juillet.
* Mme
PILLOY
annonce
que
l'association
Familles
Rurales
de
Crottes
continuera
car
des
volontaires
se
sont
proposés
pour
faire
parti
du
bureau
et
que
des
ateliers
seront
organisés
à
partir
de
la
rentrée
de
septembre.
IV-
DATE
A
RETENIR
:
* Conseil
Municipal
à
la
Mairie
de
Crottes-en-Pithiverais
pour
l'élection
des
délégués
titulaires
et
suplléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
le 24
septembre
2017
: Vendredi
30
juin
à 7h45.
* Le
prochain
conseil
communautaire
se
tiendra
à Andonville
le
11
juillet
à
18h.
Séance
levée
à:
22:15
En
mairie,
le
03/07/2017
TES.
Maire
/
A]
:L®-PDaniel
POINCLOUX
SE
S ne
—_—