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Document publié le Mercredi 15 avril 2015 par la commune de Daubèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 15 04 2015)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015
L'an deux mille quinze, le quinze avril, le Conseil Municipal de la
Mairie de DAUBEZE s'est réuni sur convocation de Patrick MAUMY, maire.
Présents : Patrick MAUMY, Samuel MESTRE, Christiane DULONG,
Véronique BORDAT, Karine BORDINI, Vanessa IBERT, Chantal MACIAS, Daniel
RAOULT, Catherine DELUGIN en sa qualité de secrétaire de mairie.
Excusés : Landry CARPENTEY, Patrick VIGNAUD
Absent : Philippe MERIGNAC
VOTE DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2014
Patrick MAUMY donne la parole à Catherine DELUGIN, secrétaire, qui donne lecture des comptes de l'année 2014.
Les explications nécessaires sont communiquées aux élus.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l'unanimité les
comptes de gestion et administratif de 2014.
VOTE DU BUDGET 2015
Patrick MAUMY donne à nouveau la parole à Catherine DELUGIN qui donne lecture du budget 2015,
Les explications nécessaires sont communiquées aux élus.
Le budget de fonctionnement s'équilibre à la somme de 168.022,72 € et le budget d'investissement à la somme de 47.991,57 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l'unanimité le
budget 2015.
VOTE TAUX D'IMPOSITION 2015
Patrick MAUMY propose de ne pas augmenter les taux des trois taxes d'habitations qui s'élèvent ainsi :
Taxe d'habitation : 6,88 %
Taxe foncière bâti : 13,07 %
Taxe foncière non bâti : 41,16 % Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de ne pas
augmenter les trois taux d'imposition.
TRAVAUX INVESTISSEMENT : TOITURE DE L'EGLISE
Il a été imputé au budget 2015 la somme de 23175 € en investissement pour les travaux de reprise de la toiture de l'église.
Une démarche est en cours auprès de Monsieur BLAZQUEZ, architecte,
pour l'élaboration du permis de construire.
CIMETIERE
Patrick MAUMY propose de nommer Samuel MESTRE responsable du cimetière pour toutes les démarches liées à la reprise des concessions à l'état d'abandon.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal nomme Samuel MESTRE responsable du cimetière et le charge de toutes les démarches liées à la reprise des concessions à l'état d'abandon.
QUESTIONS DIVERSES
Cérémonie du 8 mai : La cérémonie aura lieu à 11 h 30. Il est demandé à chaque élu, s'il le souhaite, de préparer des mignardises pour un moment plus convivial.
Employé communal : Patrick MAUMY et Samuel MESTRE indiquent que l'employé communal a pris ses fonctions depuis quelques semaines. Samuel MESTRE se charge d'acheter un rotofil ainsi qu'une petite tondeuse (remplacement de la tondeuse en panne non réparable économiquement), dépenses prévues au budget investissement 2015.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 22 H 30.