Compte-Rendu - Compte Rendu de la Seance du Conseil Municipal 21.05.2015

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Conseil Municipal - PROCES VERBAL séance du conseil municipal du jeudi

Compte-Rendu - Compte Rendu de la Seance du Conseil Municipal 21.05.2015 Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Montigny-lès-Metz. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la Seance du Conseil Municipal 21.05.2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques, 1 | P a g e

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 21MAI 2015

Monsieur le Maire : Mesdames, Messieurs, Si vous voulez bien prendre place. La séance est ouverte. Je voudrais vous saluer toutes et à tous, saluer le représentant de la presse et les amis qui veulent bien assister à nos travaux.

Je voudrais excuser un certain nombre de collègues. Il y a beaucoup d’absents d’ailleurs, mais il y a beaucoup de manifestations diverses et variées et de vacances : Lucien VETSCH, qui me donne pouvoir, excuser Michel BEGUINOT qui donne pouvoir à Bernard ECKSTEIN, Christian WAX qui donne pouvoir à Christiane GREINER, Yolande VON HOF à Edith FENEON, Elodie GIRAULT qui est toujours dans sa mission humanitaire à l’autre bout du monde, Audrey MIFA qui donne pouvoir à Charlotte HENNEQUIN, Sophie HUBER-VILLAUME qui donne pouvoir à Franck FESTOR, Martine LUCKHAUS à Aude GREGOIRE, Jennifer LAMBINE à Monsieur PERRAUD et Madame TISON qui donne pouvoir à Monsieur LAURENT.

Je voudrais vous donner les petites informations traditionnelles de début de conseil municipal et vous inviter, demain Vendredi 22 mai à 18h00 au vernissage de l’exposition « Françoise CHAMAGNE », au château de Courcelles ; le Samedi 23 mai à 10h00 : Animation au Jardin des Générations : création d’un hôtel à insectes ; le Dimanche 24 mai de 9h à 17h: Le Printemps aux Friches (bourse aux plantes, apiculteurs, fromagers, exposition de peinture sur porcelaine, activités ludiques pour petits et grands) organisé par l’excellente association des Amis des Friches avec des apiculteurs, des fromagers, etc… exposition de peinture, activités pour petits et grands ; le Jeudi 28 mai à 14h00, nous avons le dernier volet de nos conférences "Prévention Séniors" sur le thème de la prévention routière à la Maison de la Famille animées par nos policiers municipaux ; le Jeudi 28 mai à 18h00 : soirée inaugurale des festivités des 10 ans du château de Courcelles : les 29/30/31 mai, c’est le grand week-end d’animation des 10 ans de la réhabilitation du château de Courcelles avec des animations durant tout le week-end ; du 1er au 07 juin, nous avons la Semaine du Développement Durable avec beaucoup d’animations. Je ne vais peut-être pas rentrer dans le détail, mais c’est très intéressant. On y joindra une journée réservée également à la Fête du Vélo le Samedi 06 juin de 8h30 à 17 h avec tout un ensemble d’animations autour de la bicyclette ; le 5 juin aussi, nous avons un spectacle « Montigny Jardins » au Jardin Devant Blory : le Vendredi 12 juin à 19h00 : Montigny jardins : Concert de chansons françaises « Kel » au Jardin devant-Blory ; le Dimanche 14 juin à 16h00 : Les insolivres Jardins partagés, square des Vignes ; le Jeudi 18 juin à 18h30 , bien évidemment, commémoration de l'Appel Historique du Général de Gaulle au Monument aux Morts Square Félix Peupion et le Vendredi 19 juin à 18h00 : Montigny jardins dans le parc du Château de Courcelles.

Vous avez peut-être pu voir dans la presse récemment que Montigny, que le Président de la République a fait l’annonce officiellement que Montigny faisait partie d’une expérimentation, comme trois autres sites en France, dont un en région parisienne, à Brétigny-sur-Orge, et un autre dans le Sud, sur un lieu indéterminé. On fait partie d’une expérimentation sur le Service Militaire Volontaire. On fera une2 | P a g e

réunion spécifique « toutes commissions confondues » pour le conseil municipal avec les gens de l’Armée. Mais il s’agit simplement d’accueillir dans le quartier Raffenel Delarue-Colin des jeunes de 18 à 25 ans qui n’ont pas de diplôme et pas d’emploi et qui sont sortis du système scolaire. Ce sont des jeunes qui s’engagent de manière volontaire pour 6 à 12 mois. C’est basé sur un contrat militaire pour des jeunes qui ont un casier judiciaire vierge, je précise, avec comme objectif de se structurer dans un univers un peu plus normé, travailler la confiance en soi, la remise à niveau scolaire, possibilité de passer le permis de conduire, formation citoyenne, formation professionnelle et aussi, en lien avec les structures locales, inculquer les aspects fondamentaux et les principes fondamentaux d’un métier comme l’automobile, la restauration, le métier du cheval, etc… Tout cela ouvrant les portes d’une formation qualifiante et d’un contrat d’apprentissage.

C’est fait bien évidemment en lien avec les partenaires locaux. Sur l’apprentissage, bien évidemment, le Conseil Régional de Lorraine, avec les représentants du Rectorat, avec les représentants des Chambres de Métiers, des organisations professionnelles et académiques. Cela devrait débuter début octobre avec 100 volontaires et 28 encadrants militaires, donc, des familles qui arrivent dans notre ville ou dans l’agglomération. C’est en 2016, un potentiel de 510 jeunes qui devraient pouvoir bénéficier de ce Service Militaire Volontaire qui est inspiré du service militaire adapté qui avait été lancé en 1961 en Outre-Mer et qui a fait ses preuves.

Voilà, je voulais simplement vous faire une petite annonce synthétique avant que nous le fassions, je dirais, d’une manière plus fouillée avec les responsables de l’Armée. En tout cas, je pense que c’est une bonne chose que notre ville qui a une longue tradition militaire, notamment avec l’Armée, nous avons déjà des liens très étroits à travers notamment la politique de la jeunesse. C’est bien que nous ayons été choisis par le Président de la République et que les chargés de mission qui ont travaillé sur ce dossier dont un Général qui s’appelle CLEMENT-BOLLEE sur ce Service Militaire Volontaire.

Point n° 1 : Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire : Je vous propose de commencer ce conseil municipal avec la désignation d’un secrétaire de séance. Est-ce qu’il y a un volontaire ? Monsieur POLO ? Laurent ? Désigné d’office. Pas d’autres candidatures ? Adopté.

Point n° 2 : Institutions et vie politique : approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du jeudi 2 avril 2015.

Monsieur le Maire : Il s’agit ensuite d’approuver le dernier compte rendu de notre conseil du 2 avril. Est-ce qu’il y a des interventions ? Monsieur LAURENT. Je vous en prie.

Monsieur LAURENT : Oui, je vous remercie. Bonsoir à tous, Monsieur le Maire, chers collègues. Je profite de ce point pour justement faire une petite mise au point. Je ne laisserai pas passer des mensonges qui ont pu être écrits et je souhaite rétablir quelques vérités. J’invite donc le président du groupe du Front National à relire ce compte rendu, à défaut d’avoir été attentif lors de la précédente séance, peut-être3 | P a g e

trop occupé à tweeter. Cette relecture vous permettra de constater que, contrairement à ce que vous avez affirmé dans le « Montigny Infos », votre groupe n’était pas le seul à avoir voté contre l’augmentation des taux d’imposition et du budget. Cette information mensongère a été suivie d’une invitation aux Montigniens, je vous cite, Monsieur PERRAUD à : « Ne vous laissez plus berner par les mensonges ». Faut-il y voir une forme d’autocritique ? J’en doute malheureusement. Ces méthodes ne sont pas dignes et je souhaitais rétablir les faits ce soir. Je vous remercie.

Monsieur le Maire : Bien, y a-t-il d’autres interventions ? Il n’y en a pas. Le compte rendu est adopté.

Point n° 3 : Institutions et vie politique : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune au Conseil d’Administration du Lycée Professionnel des métiers du Bâtiment et des Travaux Publics

Monsieur le Maire : Point suivant, il s’agit de désigner un représentant titulaire et un suppléant de notre commune au Conseil d’Administration du Lycée Professionnel des Métiers du Bâtiment. Lecture du rapport.

Je vous propose, si vous en êtes d’accord, de proposer Monsieur BROUILLET qui était déjà présent et très actif, d’être titulaire. Et Aude GREGOIRE, aussi présente et active, mais bon, ils se sont arrangés entre eux et qu’elle puisse être remplaçante. Est-ce qu’il y a d’autres candidatures ? Est-ce que vous voulez faire un vote à main levée ou à bulletin secret ? C’est une simple désignation. Donc, il n’y a pas d’opposition à ces propositions ? Adopté à l’unanimité. Je vous en remercie.

Point n° 4 : Finances locales : octroi d’une subvention à l’Association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2015

Monsieur le Maire : Point suivant, il s’agit d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre. Salvatore TABONE.

Monsieur TABONE : Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport

Monsieur le Maire : Voilà, en espérant que la « corne d’abondance » apportera aux commerçants et aux entreprises de « Montigny Entreprendre », mais aussi à notre ville, un peu de subsides, on l’espère, et de moyens complémentaires. Y a-t-il des interventions ?

En tout cas, on peut remercier les amis de « Montigny Entreprendre » qui font vraiment un travail très important d’animation du tissu, ce qui n’est pas évident dans notre ville qui est donc très étendue, comme on le sait, et qui est un peu, je dirai, entre la grande ville et sa dynamique commerciale naturelle et puis les zones d’activités extérieures. Je crois qu’il y est important de pouvoir compter sur le concours de cette association qui consiste à dynamiser le tissu local et, évidemment, favoriser, à nos côtés, le travail de proximité pour le bienfait et le bénéfice de nos habitants. Y a-t-il des remarques sur ce point ? Il n’y en a pas. Pas d’opposition ni d’abstention ? Adopté. Je vous en remercie.4 | P a g e

Point n° 5 : Finances locales : création de tarifs complémentaires pour le Marché d’approvisionnement Place des Vacons

Monsieur le Maire : Point suivant, création de tarifs complémentaires pour le marché d’approvisionnement Place des Vacons. Salvatore TABONE, toujours.

Monsieur TABONE : Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Salvatore. Y a-t-il des interventions ? Monsieur SOMNY.

Monsieur SOMNY : Merci Monsieur le Maire. Bonsoir à tout le monde. Je voulais une nouvelle fois féliciter Salvatore TABONE pour son travail et ses explications le jour de l’inauguration de ce marché. J’avais une question à poser. Pourrions-nous réfléchir dans un futur proche à l’installation de panneaux numériques sur la ville. Ils permettraient d’informer les Montigniens des activités et de permettre aux associations locales de s’afficher. Un travail d’information de la ville en soi. Après, pour les recettes, et pour ne pas perdre d’argent, sur ces panneaux, il suffirait de vendre des espaces publicitaires pour rentabiliser le coût. Merci de votre attention.

Monsieur le Maire : Nous avons prévu des panneaux électriques, électroniques, pardon, remarquez, c’est peut-être aussi un peu électrique. Mais pas ces grands panneaux, vous savez, multicolores, qui défilent, parce que cela fait une nuisance visuelle trop forte. Nous avons identifié un lieu déjà, parce que cela a un coût, au niveau du centre-ville et de la mairie, en particulier, pour diffuser des informations dynamiques avec des mises à jour régulières.

Merci Monsieur TABONE pour le travail qui est effectué sur le marché que tout le monde, en tout cas, se plait à reconnaitre, parce que les marchés apportent la vie dans le quartier et dans la ville. Pas d’opposition donc ? Ni d’abstention ? Adopté.

Point n° 6 : Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire : Le point suivant, c’est le droit de préemption urbain. Comme vous avez pu le remarquer, je ne l’ai pas exercé.

Point n° 7 : Environnement : aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique à destination des Montigniens

Monsieur le Maire : Point suivant, Jean-Jacques PISONI pour une initiative originale et intéressante. C’est l’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique.

Monsieur PISONI : Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport. Dans ce règlement, vous avez donc le règlement de l’achat avec les coordonnées de l’acheteur, vous avez l’attestation d’honneur de la personne avec des conditions bien précises, par exemple, ne pas revendre le vélo dans un délai de deux ans. Vous avez aussi une attestation du vendeur avec la marque et le modèle du vélo. Pour cette année, on5 | P a g e

a une subvention allouée de 3 000 euros. Donc, cela nous donne à peu près une vingtaine de vélos. Et si cela marche bien, on essayera de reconduire l’année prochaine cette demande. La motion est en conséquence.

Monsieur le Maire : Merci Jean-Jacques. Je crois qu’il est important aussi de promouvoir les déplacements des modes doux sur notre ville, et singulièrement, le vélo. On a constamment des évolutions et cela en fait partie. Et je crois qu’il est important que nous puissions avoir cette démarche, à l’instar de ce qui se fait dans certaines villes, cette démarche de soutien à l’acquisition. Y a-t-il des remarques ? Monsieur PERRAUD et ensuite Monsieur Alexandre LAURENT.

Monsieur PERRAUD : Merci Monsieur le Maire. Je voulais juste savoir, dans l’avant- dernière page, il est écrit « Toulouse Métropole », savoir si cela été normal ?

Monsieur le Maire : C’est du copié-collé. Cela veut dire qu’on prend de bonnes références ailleurs. Monsieur Alexandre LAURENT.

Monsieur LAURENT : Oui, je vous remercie. Ecoutez, on voulait saluer cette mesure qui est complémentaire avec ce que l’UEM peut faire qui fait de la location mensuelle. C’est bien pour les gens qui peuvent acheter. Au-delà de cela, cela pose la question des pistes cyclables à Montigny. Monsieur PISONI nous a fait part d’un travail qui est engagé et qui allait se poursuivre sur cette question. Pour vous dire tout mon intérêt à pouvoir participer à ces échanges tant en tant qu’élu qu’en tant qu’usager. On a déjà un petit peu échangé sur le sujet. C’est vrai qu’il faut trouver des lignes de continuité vers Metz notamment, et vers l’extérieur. Voilà, je suis disponible pour travailler sur ces questions. Je vous remercie.

Monsieur le Maire : Et ce travail s’inscrit d’ailleurs en complémentarité avec ce qui se fait déjà au niveau de Metz Métropole puisque nous avons aussi évidemment, dans le cadre du Plan de Déplacement Urbain, un plan de développement des déplacements et singulièrement des déplacements cyclables. Il nous faut jouer la complémentarité. Et je crois que la semaine du Développement Durable et le jour de la fête du vélo seront l’occasion de mettre sous les projecteurs un certain nombre de pratiques et aussi d’animations autour du développement du vélo. Voilà, y a-t-il des abstentions ou des oppositions ? Il n’y en a pas. Le point est adopté à l’unanimité. Je vous en remercie.

Point n° 8 : Autres domaines de compétence des communes : révision des tarifs de stationnement dans les parkings souterrains

Monsieur le Maire : Le point suivant, toujours Jacky, sur la révision des tarifs de stationnement dans les parkings souterrains.

Monsieur PISONI : Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Jean-Jacques. Y a-t-il des questions ? Madame VOLLMER. Je vous donne le micro.

Madame VOLLMER : Bonsoir à tous et à toutes. Combien de Montigniennes et de Montigniens voudraient s’habituer aux augmentations ? De salaires, bien sûr. Or, ce6 | P a g e

n’est pas le cas. Seules les charges augmentent, aussi minimes soient-elles. Ce soir, 1+1+1+1, cela finit par faire quand même, depuis 2008, 600 milliards que l’Etat a détourné au profit des plus aisés qui n’en ont pas besoin, mais qui continuent par leur avidité, avec l’évasion fiscale, entre autres.

Donc, je ne voterai aucune de ces augmentations aussi minimes soient-elles. Il faut quand même se rappeler que près de 87 % des Français sont attachés à une certaine égalité mais sont aussi conscients, autour de 82 % qui sont contre les inégalités, contre l’augmentation des inégalités. Et c’est donc à ce titre là aussi que mon combat aujourd’hui, et demain et dans les années à venir, toute augmentation, à partir du moment où les Français n’auront pas d’augmentation salariale, eh bien, je voterai « contre ». Merci. Ceci dit, on aurait pu aussi parler de la tarification à la minute.

Monsieur le Maire : Merci. C’était la « minute VOLLMER ». Y a-t-il d’autres interventions ?

Madame VOLLMER : Au moins, vous m’aurez fait l’économie de parler de « Madame gratuit ». Merci.

Monsieur le Maire : Ecoutez, c’est toujours une question d’économie, de moyens. Pas d’autres remarques ? Pas d’opposition ni d’abstentions ? Si, trois. Trois oppositions ? 3 abstentions ? 1 contre. Très bien.

Point n° 9 : Finances locales : fixation des tarifs pour les exposants et fixation du tarif animation manège pour le Marché de Noël 2015

Monsieur le Maire : Point suivant, Charlotte HENNEQUIN sur la fixation de tarifs.

Madame HENNEQUIN : Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Charlotte. Y a-t-il des questions ? Pas d’opposition ni d’abstention ? Adopté.

Point n° 10 : Finances locales : participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes

Monsieur le Maire : Point suivant, Marie-Françoise MATHIEU, participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes.

Madame MATHIEU : Merci. Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Marie-Françoise. Y a-t-il des questions ? Monsieur LAURENT.

Monsieur LAURENT : Oui. Je vous remercie. Nous voterons « pour » ce point. Nous souhaiterions juste pouvoir disposer du compte rendu annuel du comité des fêtes qui est fait. Je profite de ce point pour remercier les services de leur réactivité suite au dernier conseil. On a reçu toutes les réponses. Merci.7 | P a g e

Monsieur le Marie : Pas de problème. On vous enverra le compte rendu. C’est un bon support en tout cas pour l’animation dans la ville et pour soutenir aussi, avec un certain nombre de bénévoles, les actions que nous initions. Je pense que c’est … Pardon ? Marie-Françoise ne perd pas le nord puisque qu’elle lance un appel au bénévolat pour la Corrida Pédestre. Bien, merci, y a-t-il d’autres remarques ? Pas d’opposition ni d’abstention ? Adopté à l’unanimité. Je vous en remercie.

Point n° 11 : Finances locales : octroi d’une subvention à l’Union Philharmonique de Metz Sablon – Ecole de Musique Agréée pour l’année 2015

Monsieur le Maire : Monique SARY, octroi d’une subvention à l’Ecole de musique.

Madame SARY : Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Monique. Est-ce qu’il y a des questions, des remarques ? Il me semble qu’il faut être heureux de pouvoir continuer, par les temps qui courent, à soutenir ce genre d’institution, aussi bien au niveau de l’agglomération qu’au niveau de la ville. Il me semble important que le soutien à la culture est aussi le meilleur rempart contre un certain nombre de choses, y compris en période de crise, et peut- être justement en période de crise. Donc, « à chaque jour suffit sa peine ». Merci Monique. Pas d’opposition ni s’abstention ? Adopté.

Point n° 12 : Finances locales : tarification de l’animation urbaine estivale

Monsieur le Maire : Point suivant, Marie-Françoise, pour la tarification de l’animation urbaine « festivale », estivale, pardon. Ce n’est pas festival.

Madame MATHIEU : Mais c’est un peu un festival quand même, un festival d’activités. Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Marie-Françoise. Est-ce qu’il y a des questions ? Pas d’opposition ? Adopté. Et c’est toujours de très bonne qualité. Et là aussi, il y a beaucoup de bénévoles. Et cela prouve aussi la richesse du monde associatif à Montigny.

Point n° 13 : Autres domaines de compétence des communes : révision des tarifs de concessions dans les cimetières de Montigny-lès-Metz

Monsieur le Maire : Edith FENEON, c’est un peu moins gai, mais cela fait partie de la vie aussi. Révision des tarifs de concessions dans les cimetières de Montigny-lès-Metz.

Madame FENEON : Merci Monsieur le Maire. Chez moi, il y a moins d’animations, c’est certain. Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Edith. Est-ce qu’il y a des questions ? Monsieur LAURENT.

Monsieur LAURENT : Oui, merci. Je voulais profiter de ce point pour rappeler une proposition qu’on avait faite à l’époque qui était de voir se créer sur l’agglomération8 | P a g e

messine un lieu de recueillement pour les enterrements laïcs et républicains, les funérariums n’offrant pas toujours les espaces disponibles. Je sais qu’une réflexion était en cours. Je voulais rappeler cette proposition. Et deuxièmement, si vous avez, on serait intéressés sur des tendances un petit peu du choix des familles, du columbarium au jardin des souvenirs, avoir un peu les tendances, voir ce qui s’amorce sur les décennies à venir. Je vous remercie.

Monsieur le Maire : Je pense qu’on doit tous avoir le même destin. On y passera tous. Mais effectivement, pour l’instant, on vous donnera le détail chiffré, mais c’est un nouveau columbarium par an, une nouvelle structure de 18 casiers par an. Il y a un engouement. Et puis, le jardin des souvenirs a été d’ailleurs entièrement refait récemment. Je vous invite à aller le visiter. On a failli le mettre dans « Montigny Jardins », mais c’est peut-être un peu … Ce sont en tout cas des lieux de recueillement qu’il nous appartient vraiment de soigner tout particulièrement. Voilà, merci en tout cas. Y a-t-il des oppositions, des abstentions ? Une abstention ? Ah, c’est par rapport à ce que vous … D’accord. Ok, on a noté.

Point n° 14 : Finances locales : Révision du tarif de la taxe d’inhumation

Monsieur le Maire : Point suivant, taxe d’inhumation.

Madame FENEON : Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Merci Edith. Y a-t-il des questions ? Pas d’opposition ? Une opposition. Pas d’abstention ? Adopté.

Point n° 15 : Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires

Monsieur le Maire : Point suivant, compte rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires. Toujours Edith.

Madame FENEON : Oui. Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport

Monsieur le Maire : Merci. Est-ce qu’il y a des questions ? Pas d’opposition ni d’abstention ? Adopté.

Point n° 16 : Mise à disposition de l’espace buvette et des transats à la piscine municipale durant la période estivale 2015 pour l’exercice d’activités commerciales

Monsieur le Maire : Point suivant, Gaëlle ROBINOT-HUGUENIN.

Madame ROBINOT-HUGUENIN : Lecture du rapport.

Monsieur le Maire : Parfait. Merci beaucoup. Y a-t-il des questions ? Madame VOLLMER, Monsieur PERRAUD et ensuite Monsieur LAURENT.9 | P a g e

Madame VOLLMER : Concernant évidemment, comme tous les ans, la location des transats, on continue à penser que c’est une activité qui pourrait être faite par la ville et nous sommes aussi « pour » la location gratuite au niveau de ces transats. Donc, je voterai « contre ». Merci.

Monsieur le Maire : Merci. Monsieur PERRAUD.

Monsieur PERRAUD : Moi, ce n’est pas la gratuité, mais je pense que 3 euros, c’est toujours aussi cher. L’année dernière, on aurait pu faire 1, 50 euros et cette année, 0.75 euros pour la ville et 0.75 euros pour l’exploitant.

Monsieur le Maire : Merci. Monsieur LAURENT. Qui dit mieux ?

Monsieur LAURENT : Même position que Madame VOLLMER qu’on a eue depuis la mise en place. Je m’abstiendrai sur ce point.

Monsieur le Maire : Très bien, pas d’autres remarques ? Adopté. Je vous en remercie.

Point n° 17 : Passation d’une convention d’objectifs entre la ville et l’Entente Handball de Montigny-lès-Metz

Monsieur le Maire : Point suivant, il s’agit d’une convention d’objectifs entre la ville et l’Entente Handball de Montigny-lès-Metz. Franck FESTOR.

Monsieur FESTOR : Merci Monsieur le Maire. Lecture du rapport

Monsieur le Maire : Merci Franck. On peut souligner aussi les excellents résultats de nos équipes, et des filles en particulier, qui sont vraiment pleines d’enthousiasme et qui ont la « win » comme on dit en bon français. Y a-t-il des questions, des oppositions, des abstentions ? Adopté à l’unanimité. Merci beaucoup.

Point n° 18 : Fonction publique territoriale : délibération portant mise à jour de la liste des emplois

Monsieur le Maire : Point suivant, il s’agit de la mise à jour de la liste des emplois. Lecture du rapport. C’est pour la culture. Voilà, y a-t-il des remarques particulières ? Des oppositions, des abstentions ? Il n’y en a pas. Pas d’abstention non plus. Adopté.

Point n° 19 : Fonction publique territoriale : mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour des agents communaux

Monsieur le Maire : Pour terminer, ou presque, le point 19, il s’agit de la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour des agents communaux, deux agents de police municipale. Lecture du rapport. Est-ce qu’il y a des remarques particulières ? Pas d’opposition ni d’abstention ? Adopté.10 | P a g e

Point n° 20 : Fonction publique territoriale : délibération portant convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Monsieur le Maire : Le dernier point, le numéro 20. C’est un projet de convention de partenariat avec le CNFPT. Chaque année, comme vous le savez, nous engageons une démarche participative de formation en collaboration avec le CNFPT pour la délégation Alsace-Moselle. En application de l’article 8 de la loi n° 84-594 du 12 juillet 1984 modifiée, le Centre National de la Fonction Publique Territoriale organise les actions de formation par application d’un programme établi en fonction du plan de formation, qui est en train d’être finalisé pour les trois prochaines années de façon tout à fait remarquable et qui sera présenté au CTP. Et donc, au titre de l’année 2015, la Ville de Montigny-lès-Metz a prévu la réalisation d’actions spécifiques qui sont dans la convention ci-jointe pour un montant total de 5 300 € financés par le CNFPT.

Les thèmes de formation qu’il nous propose pour 2015 sont les suivants : Le rôle et la responsabilité du régisseur et régisseur suppléant, adapter ses écrits aux nouvelles pratiques professionnelles, le montage et le démontage des échafaudages, la manipulation des extincteurs et la prévention du risque amiante. Et vous avez la motion qui en découle et la convention de partenariat pour la réalisation d’actions de formations intra qui vous est jointe. Est-ce qu’il y a des questions ? Pas de questions ? Pas d’opposition ni d’abstention ? Le point est adopté à l’unanimité.

Je vous rappelle, puisqu’il y a également, puisque nous parlons de formation, des rendez-vous formation qui sont organisés pour les élus par la ville et vous y êtes toutes et tous cordialement invités.

Voilà, le conseil municipal est achevé à présent. Je vous remercie toutes et tous de votre présence, de votre participation et en particulier, les personnes extérieures qui ont bien voulu assister à nos travaux. Merci et bon retour dans vos foyers.