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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20180531 16
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20180531 16)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire,
AR PREFECTURE
063-200070712-20180531-20180531_16-DE
Reçu le 15/06/2018
) DÉLIBÉRATION
N° 20180531-16
Thiers Dore
et Montagne
L'INTERCO
Een RESTES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MAI 2018 à 18H30
Séance présidée par : Tony BERNARD, Président
Date de la convocation : 24 mai 2018
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Thiers
Dore et Montagne s’est réuni le 31 mai 2018 à 18h30, Avenue du
Général De Gaulle 63300 THIERS.
Conseiller.e.s présent.e.s :
Daniel LAFAY, Bernard LORTON, Ludovic COMBE, Jean-Pierre DUBOST,
Philippe BLANCHOZ, Tony BERNARD, Christiane SAMSON, Catherine
MAZELLIER, Jeannine SUAREZ, André IMBERDIS, Thomas BARNERIAS, Daniel
Conseillers en exercice : BERTHUCAT, Jean Louis GADOUX, Aline LEBREF, Beatrice ADAMY, Michel
58 GONIN, Serge PERCHE, Jacques COUDOUR, Patrick SAUZEDDE, Bernard
VIGNAUD, Patrick SOLEILLANT, Bernard GARCIA, Daniel BALISONI, Didier ROMEUF, Philippe OSSEDAT, Frédérique BARADUC, Serge FAYET, Paul Conseillers présents :
14 PERRIN, Serge THEALLIER, Abdelhraman MEFTAH, Nicole GIRY, Stéphane Suppléants ayant voix RODIER, Martine MUNOZ, Paul SABATIER, Gérard BAUREZ, Marie-Noëlle Non BONNARD, Benoît GENEIX, Thierry DEGLON, Claude GOUILLON-CHENOT, Consellemrenrsentés: Françoise KORCZENIUK, Thierry BARTHELEMY, Didier CORNET, Jean-François : DELAIRE, Pierre ROZE.
Conseiller.e.s ayant donné pouvoir :
Olivier CHAMBON à Bernard GARCIA
Marcel BARGEON à Jean-Pierre DUBOST
Philippe CAYRE à Christiane SAMSON
Marc DELPOSEN à Jeannine SUAREZ
Gérard GRILLE à Daniel BERTHUCAT
Pépita RODRIGUEZ à Bernard VIGNAUD
Claude NOWOTNY à Abdelhraman MEFTAH
Jacqueline MALOCHET à Thierry DEGLON
Farida LAÏD à Benoît GENEIX
Conseiller.e.s absent.e.s : Ghislaine DUBIEN, Eric CABROLIER, Jany BROUSSE,
Carine BRODIN, Hélène BOUDON
Total votants :
Conseiller.e.s suppléant.e.s ayant voix délibérantes : José MONRUFFET, Guy
PRADELLE, Sylvie CHAUNY
Secrétaire de séance : Thomas BARNERIAS
CONVENTION DE DÉPÔT-VENTE POUR LA BOUTIQUE
DU LAC D'AUBUSSON
Rapporteur: Michel GONIN, Vice-Président AR PREFECTURE
063-200070712-20180531-20180531_16-DE
Reçu le 15/06/2018
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération n° 20170201-01 du 1° février 2017 portant attributions du président et l’autorisant à créer des régies,
Vu l'arrêté n° 2017-07 portant création de la régie de recettes « boutique base de
loisirs d’Aubusson d'Auvergne » et autorisant la régie à commercialiser des produits
du terroir.
Considérant l'intérêt de préciser les conditions de dépôt et de vente des produits
issus des producteurs et artisans locaux.
Liste des producteurs de 2018 :
Nom de la structure / contact / adresse Produits
Safran des Ribeyres, Paul Aurélie, Confitures, pâtisseries, miel, vinaigre, moutarde,
TOURS SUR MEYMONT sirops
Emelnédéliées Emeline Tlr Pâtisseries bio, végan et sans gluten ESCOUTOUX !
La Cité de l’Abeille
Alain Benoit à la Guillaume Miel
VISCOMTAT
Domaine de Puissauve, Jérôme Bonhême Vins
COURPIERE
Les truites du Moulin du clos
M. et Mme BALLOT
AUGEROLLES
Terrines de poissons
Vol’arome, Mme Viennet
VOLLORE-MONTAGNE
Tisanes, pesto, sels.
Galettes du Monde
27 rue des escolives
63350 CREVANT- LAVEINE
Caramel au beurre salé
Ayant entendu l'exposé qui précède,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
e Approuve les modalités de vente et les engagements de chacun concernant la vente de
produits locaux en dépôt-vente,
e Autorise le Président ou son représentant à signer tout document se rapportant à la
présente décision.
TOTAL VOTANTS : 56
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 56
Abstentions :
Pour ampli
Conseillers présents : 47
Pour : 56
Maire de Châteldon
Représentés : 9
Contre :
Non-participation :
certifiée conforme,
Lesprésident,
Tony BERNARD,
) Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne | 20 rue des Docteurs Dumas 63300 THIERS