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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20180531 17
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20180531 17)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
AR PREFECTURE
063-200070712-20180531-20180531_17-DE
Reçu le 15/06/2018
) DÉLIBÉRATION
” N° 20180531-17
Thiers Dore
et Montagne
L'INTERCO
een EI
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MAI 2018 à 18H30
Séance présidée par : Tony BERNARD, Président
Date de la convocation : 24 mai 2018
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Thiers
Dore et Montagne s’est réuni le 31 mai 2018 à 18h30, Avenue du
Général De Gaulle 63300 THIERS.
Conseiller.e.s présent.e.s :
Daniel LAFAY, Bernard LORTON, Ludovic COMBE, Jean-Pierre DUBOST,
Philippe BLANCHOZ, Tony BERNARD, Christiane SAMSON, Catherine
MAZELLIER, Jeannine SUAREZ, André IMBERDIS, Thomas BARNERIAS, Daniel Conseillers en exercice : BERTHUCAT, Jean Louis GADOUX, Aline LEBREF, Beatrice ADAMY, Michel
58 GONIN, Serge PERCHE, Jacques COUDOUR, Patrick SAUZEDDE, Bernard VIGNAUD, Patrick SOLEILLANT, Bernard GARCIA, Daniel BALISONI, Didier ROMEUF, Philippe OSSEDAT, Frédérique BARADUC, Serge FAYET, Paul Conseillers présents
#4 PERRIN, Serge THEALLIER, Abdelhraman MEFTAH, Nicole GIRY, Stéphane
Suppléants ayant voix RODIER, Martine MUNOZ, Paul SABATIER, Gérard BAUREZ, Marie-Noëlle PRISE BONNARD, Benoît GENEIX, Thierry DEGLON, Claude GOUILLON-CHENOT, 3
Conseillers représentés
9
Françoise KORCZENIUK, Thierry BARTHELEMY, Didier CORNET, Jean-François
DELAIRE, Pierre ROZE.
Conseiller.e.s ayant donné pouvoir :
Olivier CHAMBON à Bernard GARCIA
56 Marcel BARGEON à Jean-Pierre DUBOST
Philippe CAYRE à Christiane SAMSON
Marc DELPOSEN à Jeannine SUAREZ
Gérard GRILLE à Daniel BERTHUCAT
Pépita RODRIGUEZ à Bernard VIGNAUD
Claude NOWOTNYà Abdelhraman MEFTAH
Jacqueline MALOCHET à Thierry DEGLON
Farida LAÏD à Benoît GENEIX
Conseiller.e.s absent.e.s : Ghislaine DUBIEN, Eric CABROLIER, Jany BROUSSE,
Carine BRODIN, Hélène BOUDON
Total votants :
Conseiller.e.s suppléant.e.s ayant voix délibérantes : José MONRUFFET, Guy
PRADELLE, Sylvie CHAUNY
Secrétaire de séance : Thomas BARNERIAS
TARIFS DE LA BOUTIQUE DU LAC D'AUBUSSON |
Rapporteur : Michel GONIN, Vice-Président AR PREFECTURE
063-200070712-20180531-20180531_17-DE
Reçu le 15/06/2018
Le rapporteur présente au Conseil, les tarifs 2018 proposés pour la boutique du Lac
d’Aubusson. Voir feuilles jointes.
Ilest également proposé au Conseil Communautaire d'accepter la possibilité d’avoir recours à
l'achat de petits stocks plutôt qu’au dépôt-vente pour certaines productions.
Ayant entendu l'exposé qui précède,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
° _ Approuve les tarifs tels que précisés en annexe,
e _ Approuve l'achat de petits stocks aux producteurs et artisans.
TOTAL VOTANTS : 56
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 56
Abstentions :
Conseillers présents : 47 Représentés : 9 Non-participation :
Pour : 56 Contre :
n certifiée conforme,
Le Président,
Tony BERNARD,
Maire de Châteldon
ÿ Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne | 20 rue des Docteurs Duras 63300 THIERS