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Procès Verbal - PV 5 JUIN 2026
Procès Verbal - Internet 06 PV du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Mayran.
Lien du pdf (Procès Verbal - Internet 06 PV du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Données personnelles, Justice et droit,
Page 1/1
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE MAYRAN DU 5 JUIN 2026
Présents : Mmes BERTHIN - BOUTONNET – CLEDES – FERRAND B - TEYSSEDRE. Mrs ANDISSAC -BAYOL-THEMINES – FRAYSSE - MAZARS - MOULY A. – MOULY V.
Excusés : Gael CASTES a donné procuration à Vincent MOULY- Pauline FERRAND a donné procuration à Claudine TEYSSEDRE et Aurélie LAUX a donné procuration à Sylvie BERTHIN. Absents : Samuel SIRMAIN
Le quorum est atteint avec 11 élus présents.
Mr Kévin FRAYSSE a été nommé secrétaire
Le compte-rendu de la séance du 22 avril 2026 est adopté par 14 voix pour, 0 contre et 0 abstention.
Élections des délégués pour les sénatoriales
➤ Délégués titulaires
Après un scrutin à bulletin secret :
• Yves Mazars : 13 voix - Kévin Fraysse : 13 voix - Samuel Sirmain : 13 voix Tous obtiennent la majorité absolue et sont proclamés élus.
➤ Suppléants
• Claudine Teyssedre : 13 voix - Mélanie Clèdes : 13 voix - Sophie Boutonnet : 13 voix Tous obtiennent la majorité absolue et sont proclamés élus.
Mutualisation d’un délégué à la protection des données (DPO)
• Obligation réglementaire issue du RGPD.
• Choix de recourir au service mutualisé du SMICA.
• Coût pour 2026 : 680 € par an.
Décision adoptée à l’unanimité.
Questions diverses
Désignations et représentations :
➤ Référents
• Santé environnementale : Pauline Ferrand
• Conseil Intercommunal des Jeunes : Mélanie Clèdes
Travaux et équipements
➤ Chemin du Teil (drainage)
• Entreprise retenue : SIRMAIN TP
• Montant : 9 660 € HT (inférieure de 1 219 € par rapport à l’autre devis).
➤ Sécurité routière
• Installation de 3 miroirs aux points accidentogènes
• Fournisseur retenu : SIGNOVIA
• Montant : 1 045 € HT (à prix et produits identiques à SIGNAUX GIROD, la pose est fournie)
➤ Éclairage du stade
• Projet de remplacement des projecteurs par des LED
• Financements envisagés : SIEDA (30%), Fédération de football (15-20%), État et autres. Objectif de réalisation en 2027.
Points divers :
• Étude d’un outil numérique (R’CIM) pour la gestion du cimetière. • Programme de travaux de voirie 2026 présenté.
• Agent communal en arrêt de travail depuis le 15 avril.
• Enlèvement d’embâcles au Moulin du Bousquet effectué.
• Réunion INSEE sur le recensement 2027 prévue le 18 juin en visio.
L’ordre du jour épuisé, Monsieur le maire déclare la séance close à 22h30.