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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 10 02 2025
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 10 02 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, PME, commerce et artisanat,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 Février 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
➢ 1_2_2025 : Numérotation du lieu-dit « La Belletière »
Approuvé à l’unanimité
➢ 2_2_2025 : Numérotation du lieu-dit « La Martinière »
Approuvé à l’unanimité
➢ 3_2_2025 : Numérotation du lieu-dit « La Sortière »
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_2_2025 : Révision du Zonage d’assainissement - Remboursement des frais à la Mairie de
Sallertaine
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_2_2025 : Conseil Départemental de la Vendée - Convention de financement du barreau
RD21/RD754
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_2_2025 : Cession Parcelles AB 724 et 728 à Monsieur Mathieu POTÉREAU
Approuvé à l’unanimité
➢ 7_2_2025 : Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle ZE 98 au Groupe Aléo
Approuvé à l’unanimité
➢ 8_2_2025 : Acquisition Terrain bâti 7 Allée des Roses Parcelle ZH n° 99 aux Consorts GUITTON
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_2_2025 : Sécurité routière et pratique du vélo - Plan de circulation : proposition de Vendée
Expansion
Approuvé à l’unanimité
➢ 10_2_2025 : Sécurité routière et pratique du vélo - Dispositif AVELO 3 - Plan de financement Approuvé à l’unanimité
BÂTIMENTS COMMUNAUX
➢ 11_2_2025 : Cimetière - Modification du règlement
Approuvé à l’unanimité
➢ 12_2_2025 : Construction Mairie - Plan de financement
Approuvé à l’unanimité 2
VIE ASSOCIATIVE, VIE MUNICIPALE ET COMMUNICATION
➢ 13_2_2025 : Salle de sports - Modification du règlement général d’utilisation
Approuvé à l’unanimité
➢ 14_2_2025 : Jeux de la St Jean - Contrat d’engagement « Restauration »
Approuvé à l’unanimité
➢ 15_2_2025 : Convention de mise à disposition d’un terrain avec l’Association Amicale Laïque
Approuvé à l’unanimité
ÉCONOMIE ET FINANCES
➢ 16_2_2025 : Licence IV - Convention de mise à disposition à Monsieur Sébastien LABAUNE Approuvé à l’unanimité
➢ 17_2_2025 : Dispositif « Préférence Commerce - Millésime 2025-2026 » avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vendée pour les commerces et services de la Commune de Saint Christophe du Ligneron
Approuvé à l’unanimité
Affiché le 13 Février 2025