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Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543
POSTE COMPTABLE DE : TRESORERIE DE LA CHATRE
BUDGET PRIMITIF
M41
ANNEE 2023
SERVICE PUBLIC LOCAL
RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Numéro SIRET : 21360207100085SOMMAIRE
pages
I. Informations générales
Modalités de vote du budget
II. Présentation générale du budget
A1 - Vue d’ensemble - Sections
A2 - Vue d’ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d’ensemble - Section d’investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III. Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
B1 - Section d’investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d’investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles
p.
IV. Annexes Jointes Sans objet
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations
A3.2 - Etalement des provisions
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonct. A5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Invest. A6 - Etat des charges transférées
A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
B1.7 - Etat des engagements reçus
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents
C - Autres éléments d’informations
C1.1 - Etat du personnel
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
D - Arrêté et signatures
D1 - Arrêté et signatures
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
2RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
II
A 1
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES DE LA SECTION
D'EXPLOITATION
V
O
T
E
CREDITS D'EXPLOITATION VOTES AU
TITRE DU PRESENT BUDGET
58 665,60 43 809,74
+ + + R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
002 RESULTAT D'EXPLOITATION
REPORTE
14 855,86
= = =
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION 58 665,60 58 665,60
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
124 712,03 V O
T
E
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET
(y compris les comptes 1064 et 1068)
8 228,00
+ + + R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
15 999,30 17 300,00
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
115 183,33
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
140 711,33 140 711,33
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 199 376,93 199 376,93
3RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES
II
A 2
DEPENSES D'EXPLOITATION
Chap. Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Restes à réaliser
2022
Propositions
nouvelles VOTE
TOTAL
(=RAR+Vote)
50 200,00 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 48 094,60 48 094,60 48 094,60
1 000,00 012 CHARGES DE PERSONNEL 1 500,00 1 500,00 1 500,00
014 ATTENUATION DE PRODUITS
20,00 65 Autres charges de gestion courante 20,00 20,00 20,00
51 220,00 Total des dépenses de gestion courante 49 614,60 49 614,60 49 614,60
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles 700,00 700,00 700,00
68 Dotations aux provisions 123,00 123,00 123,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés
022 Dépenses imprévues
51 220,00 Total des dépenses réelles d'exploitation 50 437,60 50 437,60 50 437,60
023 121,43 Virement à la section d'investissement
042 8 228,00 Opé. d'ordres de transfert entre sections 8 228,00 8 228,00 8 228,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'expl.
8 349,43 Total des dépenses d'ordre d'exploitation 8 228,00 8 228,00 8 228,00
59 569,43 TOTAL 58 665,60 58 665,60 58 665,60
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
=
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 58 665,60
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap. Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Restes à réaliser
2022
Propositions
nouvelles VOTE
TOTAL
(=RAR+Vote)
013 ATTENUATION DE CHARGES
26 000,00 70 Produits des services du domaine & ventes diverses 27 000,00 27 000,00 27 000,00
73 Impots et taxes
74 Dotations, subventions de participations
75 Autres produits de gestion courante
26 000,00 Total des recettes de gestion courante 27 000,00 27 000,00 27 000,00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels 5 031,14 5 031,14 5 031,14
78 Reprises sur provisions (4)
26 000,00 Total des recettes réelles d'exploitation 32 031,14 32 031,14 32 031,14
042 10 460,00 Opé. d'ordre de transfert entre sections 11 778,60 11 778,60 11 778,60
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'expl.
10 460,00 Total des recettes d'ordre d'exploitation 11 778,60 11 778,60 11 778,60
36 460,00 TOTAL 43 809,74 43 809,74 43 809,74
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 14 855,86
=
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 58 665,60
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
-3 550,60
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des
recettes réelles d'exploitation sur les dépenses réelles d'exploitation. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de
l'établissement.
4RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
II
A 3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Restes à réaliser
(2022)
Propositions
nouvelles VOTE
TOTAL
(=RAR+Vote)
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
150 594,49 23 Immobilisations en cours 15 999,30 112 933,43 112 933,43 128 932,73 Total des opérations d'équipement
150 594,49 Total des dépenses d'équipement 15 999,30 112 933,43 112 933,43 128 932,73
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : Affectation
26 Participation & créances rattachées a des partic
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses d'imprévues
Total des dépenses financières
45...1 Total des opé.pour compte de tiers
150 594,49 Total des dépenses réelles d'investissement 15 999,30 112 933,43 112 933,43 128 932,73
040 10 460,00 Opé. d'ordre de transfert entre sections 11 778,60 11 778,60 11 778,60
041 Opérations patrimoniales
10 460,00 Total des dépenses d'ordre d'investissement 11 778,60 11 778,60 11 778,60
161 054,49 TOTAL 15 999,30 124 712,03 124 712,03 140 711,33
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 140 711,33
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Restes à réaliser
(2022)
Propositions
nouvelles VOTE
TOTAL
(=RAR+Vote)
83 230,06 13 Subventions d'investissement 17 300,00 17 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
83 230,06 Total des recettes d'équipement 17 300,00 17 300,00
10 Dotations, fonds et réserves (hors 106)
106 Réserves
165 Dépôts et cautionnements recus
18 Compte de liaison : Affectation
26 Participation & créances rattachées a des partic
27 Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
45...2 Total des opé. pour le compte de tiers
83 230,06 Total des recettes réelles d'investissement 17 300,00 17 300,00
021 121,43 Virement de la section de fonctionnement
040 8 228,00 Opé. d'ordre de transfert entre sections 8 228,00 8 228,00 8 228,00
041 Opérations patrimoniales
8 349,43 Total des recettes d'ordre d'investissement 8 228,00 8 228,00 8 228,00
91 579,49 TOTAL 17 300,00 8 228,00 8 228,00 25 528,00
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 115 183,33
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 140 711,33
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
des recettes réelles d'exploitation sur les dépenses réelles d'exploitation. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de
l'établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
-3 550,60
5RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
II
B 1
TOTAL
1- DEPENSES (du present budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
011 48 094,60 Charges à caractère général 48 094,60
012 1 500,00 Charges de personnel et frais assimilés 1 500,00
014 Atténuations de produits
60 Achats et variation des stocks
65 20,00 Autres charges de gestion courante 20,00
66 Charges financières
700,00 67 Charges exceptionnelles 700,00
123,00 68 Dotations aux amortissem. et provisions 8 228,00 8 351,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés
71 Production stockée (ou déstockage)
022 Dépenses imprévues
023 Virement à la section d'investissement
50 437,60 Dépenses d'exploitation - Total 8 228,00 58 665,60
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 58 665,60
TOTAL INVESTISSEMENT Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement 11 778,60 11 778,60
14 Prov regl et amortissmnt derogatoires (reprises)
15 Provisions pour risques et charges
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
128 932,73 23 Immobilisations en cours 128 932,73
26 Participation et créances rattachées a des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations (reprises)
29 Provisions pour déprec. des immobilisations
39 Provisions pour déprec. des stocks et en-cours
45...1 Total des opérations pour compte de tiers
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour déprec. des c/ de tiers
59 Provisions pour déprec. des comptes fin.
3... Stocks
020 Dépenses imprévues
128 932,73 Dépenses d'investissement - Total 11 778,60 140 711,33
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 140 711,33
6RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
II
B 2
TOTAL
2- RECETTES - (du present budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
013 Atténuations de charges
60 Achats et variation des stocks
70 27 000,00 Produits des services, du domaine et ventes diverses 27 000,00
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Travaux en regie
73 Impots et taxes
74 Dotations, subventions de participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
5 031,14 77 Produits exceptionnels 11 778,60 16 809,74
78 Reprises sur amortissem. et provisions
79 Transferts de charges
32 031,14 Recettes d'exploitation - Total 11 778,60 43 809,74
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 14 855,86
=
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 58 665,60
TOTAL INVESTISSEMENT Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
10 Dotations, fonds et réserves (sauf 106)
17 300,00 13 Subventions d'investissement 17 300,00
14 Prov regl et amortissmnt derogatoires (reprises)
15 Provisions pour risques et charges
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Compte de liaison : Affectation (8)
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participation et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations 8 228,00 8 228,00
29 Provisions pour déprec. des immobilisations
39 Provisions pour déprec. des stocks et en cours
45...2 Opérations pour compte de tiers (7)
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour déprec. des c/ de tiers
59 Provisions pour déprec. des comptes fin.
3... Stocks
021 Virement de la section de fonctionnement
17 300,00 Recettes d'investissement - Total 8 228,00 25 528,00
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 115 183,33
AFFECTATION AUX COMPTES 106
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 140 711,33
7RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION- DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
011 50 200,00 48 094,60 48 094,60 Charges à caractère général
44 000,00 40 000,00 40 000,00 Achats non stockés de matières & fournitures 606
44 000,00 40 000,00 40 000,00 Fournitures non stockable (eau, énergie...) 6061
6 000,00 7 794,60 7 794,60 Entretien et réparations 615
3 794,60 3 794,60 Entretien & réparations sur biens immobiliers 6152
3 794,60 3 794,60 Réseaux 61523
6 000,00 4 000,00 4 000,00 Maintenance 6156
100,00 200,00 200,00 Frais postaux et frais de télécommunications 626
100,00 200,00 200,00 Frais de télécommunicat. 6262
100,00 100,00 100,00 Services bancaires et assimilés 627
012 1 000,00 1 500,00 1 500,00 Charges de personnel et frais assimilés
1 000,00 1 500,00 1 500,00 Personnel extérieur au service 621
1 000,00 1 500,00 1 500,00 Autre personnels extérieurs 6218
014 Atténuations de produits
65 20,00 20,00 20,00 Autres charges de gestion courante
20,00 20,00 20,00 Charges diverses de gestion courante 658
51 220,00 49 614,60 49 614,60 TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES
SERVICES =(011+012+014+65)
8RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION- DETAIL DES DEPENSES
III
A1
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
66 Charges financières
67 700,00 700,00 Charges exceptionnelles
700,00 700,00 Titres annulés 673
68 123,00 123,00 Dotations aux amortissem. et provisions
123,00 123,00 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 6817
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés
022 Dépenses imprévues
51 220,00 50 437,60 50 437,60 TOTAL DES DEPENSES REELLES
023 121,43 Virement à la section d'investissement
042 8 228,00 8 228,00 8 228,00 Opérations d'ordre de transfert entre sections
8 228,00 8 228,00 8 228,00 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et
aux provisions Charges d’exploitation
681
8 228,00 8 228,00 8 228,00 Dotations aux amortisse. des immo. incor. & corp. 6811
8 349,43 8 228,00 8 228,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
043 Opé. d'ordre à l'intérieur section d'expl.
8 349,43 8 228,00 8 228,00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
59 569,43 58 665,60 58 665,60 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE
L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et
d'ordre)
RESTES A REALISER N-1
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
+
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 58 665,60
=
9RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES
III
A2
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
013 Atténuations de charges
70 26 000,00 27 000,00 27 000,00 Produits des services, du domaine et ventes
diverses
27 000,00 27 000,00 Prestations de services 706
26 000,00 Ventes de marchandises 707
73 Impôts et taxes
74 Dotations, subventions de participations
75 Autres produits de gestion courante
26 000,00 27 000,00 27 000,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES
SERVICES =70+73+74+75+013
10RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES
III
A2
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
76 Produits financiers
77 5 031,14 5 031,14 Produits exceptionnels
5 031,14 5 031,14 Subventions 774
5 031,14 5 031,14 De la collectivité de rattachement 7741
78 Reprises sur provisions
26 000,00 32 031,14 32 031,14 TOTAL DES RECETTES REELLES
042 10 460,00 11 778,60 11 778,60 Opérations d'ordre de transfert entre sections
10 460,00 11 778,60 11 778,60 Quote-part des subvention d'investissement sur
exer
777
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct.
10 460,00 11 778,60 11 778,60 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
36 460,00 43 809,74 43 809,74 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE
L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et
d'ordre)
RESTES A REALISER N-1
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 14 855,86
+
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 58 665,60
=
11RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
B1
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 150 594,49 112 933,43 112 933,43 Immobilisations en cours
150 594,49 112 933,43 112 933,43 Immobilisations corpor. en cours 231
150 594,49 112 933,43 112 933,43 Installations techniques matériel & outils indust. 2315
Total individualisé en opérations
150 594,49 112 933,43 112 933,43 Total des dépenses d'équipement
10 Dotations, fonds et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participation et créances rattachées a des particip.
27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
45...1. Opé. pour compte de tiers
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
150 594,49 112 933,43 112 933,43 TOTAL DEPENSES REELLES
12RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
B1
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
040 10 460,00 11 778,60 11 778,60 Opérations d'ordre transfert entre sections
10 460,00 11 778,60 11 778,60 Subv d'invest inscrites au compte de résultat 139
10 460,00 11 778,60 11 778,60 Subventions d'équipement 1391
2 640,00 2 640,00 2 640,00 Subventions d'équipement - Région 13912
7 820,00 9 138,60 9 138,60 Subventions d'équipement - communes 13914
041 Opérations patrimoniales
10 460,00 11 778,60 11 778,60 TOTAL DEPENSES D'ORDRE
161 054,49 124 712,03 124 712,03 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des dépenses réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 15 999,30
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
+
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 140 711,33
=
13RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
13 83 230,06 Subventions d'investissement
83 230,06 Subventions d'équipements 131
17 300,00 Collectivités & établiss. publics locaux 1312
65 930,06 Communes 1314
16 Emprunts et dettes assimilées
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
83 230,06 Total des recettes d'équipement
10 Dotations, fonds et réserves
165 Dépôts et cautionnements recus
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participation et créances rattachées a des particip.
27 Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
45...2. Opé. pour compte de tiers
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
83 230,06 TOTAL DES RECETTES REELLES
14RESEAU DE CHALEUR ST PLANTAIRE 543 - RESEAU DE
CHALEUR ST PLANTAIRE - 543
Budget Primitif 2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/
art.
Libellé Pour mémoire
Budget 2022
Propositions
nouvelles
Vote
021 121,43 Virement de la section de fonctionnement
040 8 228,00 8 228,00 8 228,00 Opérations d'ordre de transfert entre sections
8 228,00 8 228,00 8 228,00 Amortissements des immo. corporelles 281
3 231,00 3 231,00 3 231,00 Constructions 2813
3 231,00 3 231,00 3 231,00 IGAAC 28135
4 997,00 4 997,00 4 997,00 Installations techniques matériels outillage indus 2815
4 997,00 4 997,00 4 997,00 Installations à caractère spécifique 28153
4 997,00 4 997,00 4 997,00 Amo chauffage urbain 281533
8 349,43 8 228,00 8 228,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D'EXPLOITATION
041 Opérations patrimoniales
8 349,43 8 228,00 8 228,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
91 579,49 8 228,00 8 228,00 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 17 300,00
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 115 183,33
+
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 140 711,33
=
15