Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 22 06 2020
Compte-Rendu - CR 07 09 2020 c
Compte-Rendu - CR 2023 07 03
Compte-Rendu - CR 08 06 2020
Compte-Rendu - CR 2024 05 06
Compte-Rendu - CR 2022 07 04
Compte-Rendu - CR 01 07 19
Compte-Rendu - Cr 05 07 20221
Compte-Rendu - CR 2024 07 03
Compte-Rendu - CR 2022 03 07 SITE
Compte-Rendu - CR 06 07 2020
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 07 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
SEANCE DU 6 JUILLET 2020
L'an deux mil vingt et le six juillet à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de
Vougy, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, salle du Marronnier, sous la
présidence de Bernard MOULIN, Maire.
Présents : Bernard MOULIN, Maire, Robert CLEVENOT 1er adjoint, Emmanuelle
DANIERE 2ème adjointe, Stéphane TORRES 3ème adjoint, Sophie GOUTTENOIRE
4ème adjointe, Rosalie SIMON, Raymond VITURAT, , Albin COELHO, Catherine
DESSEIGNE, Christophe BOUSSAND, Alain COUTAUDIER, Yannick DELANGLE,
Anne-Sophie CHERVAZ, Delphine MONTET.
Absent excusé : Martine DESBOIS (pouvoir à Stéphane TORRES).
Secrétaire de séance : Emmanuelle DANIERE
Le conseil municipal prend connaissance du compte rendu de la réunion du 22 juin et
l’approuve à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
COMMISSIONS MUNICIPALES
BATIMENTS-VOIRIE-ASSAINISSEMENT : Adjoint responsable : Robert CLEVENOT
Le commission s’est réunie le 4 juillet dernier et a fait le point sur les projets préparés par
la précédente équipe municipale et pour lesquels des subventions ont parfois été obtenues.
- Accessibilité de la mairie : une commission dédiée sera créée en temps voulu.
- Parc de la mairie : le projet doit être retravaillé avant d’engager quelque chose. Il
faudrait cependant s’interroger rapidement sur le devenir du tronc du séquoia. La
commission prendra connaissance des différentes propositions de sculpture reçues par
l’ancienne municipalité. Une décision pourrait être prise lors du prochain conseil.
- Robert CLEVENOT indique que l’if du parc va être taillé très prochainement pour un
montant de 1122 €.
- Sur la RD 482, le tampon qui fait du bruit va être repris par l’entreprise TPV pour
1050 €.
- LA commission a examiné l’état des passerelles, d’une part vers le lavoir et d’autre
part, vers la RD 482. La première ne nécessite que la remise en état de certaines planches
de bois. Par contre, le caillebotis en métal de la seconde sera remplacé par des lisses en bois
pour permettre une accessibilité complète. Les travaux seront réalisés par les agents
communaux.
- A l’école, le préau va être repeint pendant l’été. C’est l’entreprise FONTIMPE qui
sera en charge du chantier avec un devis de 3427 € H.T contre 3594 € H.T pour l’entreprise
CHEVIGNON et 3815 € HT pour l’entreprise LOMBARD.
- Concernant le remplacement des menuiseries de l’école, on attend toujours un devis.
Les travaux seront faits en novembre. - Une plaque vibrante a été achetée pour 1428 € TTC.
- Aux Forests, la commune doit effectuer un branchement d’assainissement. Les devis
sont en cours.
- Rue George Sand, la commission a examiné le projet de chemin piétonnier. Robert
CKLEVENOT indique qu’un trottoir doit être aménagé pour sécuriser le passage des piétons
ainsi qu’un caniveau pour permettre l’écoulement des eaux pluviales. Plusieurs devis vont être
demandés.
- La commission a pris note des projets de réfection du chemin des Forges et de la
Belle Vue. Concernant la rue de la Croix verchère, le projet élaboré porte sur la réfection de
la partie haute de la voie, mais c’est bien toute la rue qui mériterait d’être refaite, depuis la
rue Clémenceau. Or, la situation du point de vue assainissement est très compliquée et
mérite une étude poussée.
- Au niveau de l’accessibilité de la salle Albert Ginet, il est nécessaire de refaire un
point pour savoir précisément ce qu’on a l’obligation de faire. Robert CLEVENOT a pris
contact avec SOCOTEC.
- La commission a pris note de la nécessité de reprendre la toiture de la cantine et de
la salle des Anciens.
- Robert CLEVENOT évoque le problème survenu sur l’éclairage d’une salle de classe à
l’école publique. Ce problème, récurrent, que l’on a déjà eu dans deux autres salles de classes
est dû à la vétusté de l’installation qui remonte à 1972. On a le choix aujourd’hui entre
changer un seul luminaire, au risque de voir le problème se reproduire régulièrement, ou bien
changer la totalité de l’éclairage de la classe, ce qui apporterait un confort certain pour les
utilisateurs et surtout éviterait une nouvelle panne. Le conseil municipal est favorable à la
deuxième installation qui consiste à remplacer les luminaires existants par des LED,
moyennant un coût de 1100 €.
Sophie GOUTTENOIRE pense qu’une aide du SIEL est envisageable. A voir.
VIE SOCIALE : Adjointe responsable : Emmanuelle DANIERE
- Restaurant scolaire : Emmanuelle DANIERE indique que l’information concernant la
prise en charge par la commune du surcoût lié au COVID, a été affichée par la directrice de
l’école sur le panneau d’information extérieur. Par ailleurs, une relance téléphonique a été
faite auprès des familles qui ont un retard de paiement de factures. Sans régularisation à la
fin de la semaine, un recommandé leur sera envoyé.
- La bibliothèque municipale va ouvrir à nouveau et ce à compter de mercredi 8 juillet,
moyennant les précautions d’usage (masque, gel hydro alcoolique, accès limité à deux
familles, mise en quarantaine des livres prêtés pendant 3 jours).
URBANISME: Adjointe responsable : Sophie GOUTTENOIRE
Sophie GOUTTENOIRE fait part au conseil municipal des autorisations d’urbanismes
délivrées récemment. COMMUNICATION: Adjointe responsable : Sophie GOUTTENOIRE
Sophie GOUTTENOIRE invite la commission communication à se réunir le jeudi 16
juillet à 18h pour lancer le projet de nouveau site Internet.
Anne-Sophie CHERVAZ fait un aparté sur l’application Panneau Pocket qui permet de tenir
informée la population. Sophie GOUTTENOIRE indique qu’il existe d’autres applications de
ce type plus complètes. A voir ultérieurement.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CCAS
Emmanuelle DANIERE indique que le CCAS a tenu sa 1ère réunion jeudi dernier en
présence de tous ses membres. Monsieur le Maire a rappelé le rôle premier du CCAS qui est
d’apporter une aide aux personnes en difficulté. Le CCAS a aussi en charge l’organisation du
repas des Anciens en fin d’année et la distribution de colis à ceux qui ne peuvent pas y
assister. Le budget du CCAS est de 5570 €.
Albin COELHO demande si le CCAS dispose d’une liste des personnes vulnérables.
Monsieur le Maire indique que oui. Il a d’ailleurs régulièrement pris des nouvelles de ces
personnes pendant le confinement même s’il apparait qu’à VOUGY, les anciens sont plutôt
bien entourés et rarement complètement seuls.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU SYNDICAT DU GYMNASE DE LA BOUVERIE
Stéphane TORRES a assisté à la réunion au cours de laquelle le président et le vice-
président en place ont été réélus. Un historique du syndicat a été retracé.
Il apparait que le gymnase est très utilisé, par des associations qui participent
financièrement à raison de 1 € par heure d’utilisation, et par le collège Michel Servet. La
contribution des communes est calculée à hauteur de 150 € par enfant qui fréquente le
collège mais étonnamment, toutes ne paient pas leur contribution…Certains conseillers
s’étonnent que la gestion de cet équipement ne soit pas une compétence intercommunale.
Cela s’explique par le fait que les communes adhérentes n’appartiennent pas forcément au
territoire de Charlieu Belmont Communauté.
Stéphane TORRES explique que le syndicat a réalisé l’acquisition de 6 tables et 60
chaises qui peuvent être prêtées aux communes adhérentes.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Anne-Sophie CHERVAZ donne le compte rendu de la réunion du 25 juin au cours de
laquelle les différentes commissions ont été formées. Pour information, Bernard MOULIN
représentera Charlieu Belmont Communauté à l’abattoir de Charlieu alors qu’elle-même s’est
impliquée à l’ASOIE.
Les différentes décisions prises par le Président pendant le confinement ont été
approuvées par l’assemblée. Anne-Sophie CHERVAZ informe les conseillers qu’une consigne à vélo va être installée
à VOUGY sur la place dans le cadre d’un projet expérimental d’intermodalité entre les lignes
TIL et le vélo. Raymond VITURAT a accepté de suivre ce dossier.
Plusieurs rappels ont été faits par le Président, notamment sur les aides aux économies
d’énergies, sur les aides aux entreprises dans le cadre de la crise du COVID. Le relais
assistante maternelle de Pouilly va déménager dans l’ancienne boulangerie près de l’église.
René VALORGE a confirmé qu’un groupe de travail dédié à la voie verte sera constitué.
Il a invité les conseillers municipaux à rejoindre les différentes commissions
intercommunales. Une information a été faite sur le DIF élus.
Enfin, René VALORGE s’est dit prêt à venir présenter CHARLIEU BELMONT et ses
missions lors d’un prochain conseil municipal.
AMENAGEMENT DE L’ENTREE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DES FORESTS
Robert CLEVENOT explique au conseil municipal que des travaux de voirie sont
actuellement en cours de réalisation au lotissement le Hameau des Forests, à la charge du
lotisseur. Cependant, l’aménagement de la voirie à l’entrée du lotissement incombe à la
commune et il parait évident de réaliser ces travaux en même temps que ceux du
lotissement. Ainsi, un devis a été demandé à l’entreprise CHAVANY qui intervient pour le
compte du lotisseur, aux mêmes conditions. Il s’élève à 5800 € TTC.
Le conseil municipal donne son accord pour la réalisation de ces travaux.
DELIBERATIONS
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 DE LA COMMUNE Sous-Préfecture de Roanne
N° 32TER/2020
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2020 arrêté
comme suit :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 1978073.06 €
Dépenses et recettes d'investissement : 1469730.40 €
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 1978073.06 € 1978073.06 €
Section d’investissement 1469730.40 €
reports compris
1469730.40 €
reports compris
TOTAL 3447803.46€ 3447803.46 € LE CONSEIL D’ADMINISTRATION,
Vu l'avis de la commission des finances du 18 juin 2020,
Vu le projet de budget primitif 2020,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le budget primitif 2020 arrêté comme suit :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement;
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 1978073.06 € 1978073.06 €
Section d’investissement 1469730.40 €
reports compris
1469730.40 €
reports compris
TOTAL 3447803.46€ 3447803.46 €
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020 D’ASSAINISSEMENT Sous-Préfecture de Roanne
N° 33/2020
Il est demandé au conseil d’administration de se prononcer sur le budget primitif 2020
arrêté comme suit :
Dépenses et recettes de fonctionnement 74854.30 €
Dépenses et recettes d'investissement : 206303.46 €
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 74854.30 € 74854.30 €
Section d’investissement 206303.46 €
Reports compris
206303.46 €
Reports compris
TOTAL 281157.76 € 281157.76 €
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION,
Vu l'avis de la commission des finances du 18 juin 2020,
Vu le projet de budget primitif 2020,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le budget primitif 2020 arrêté comme suit : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement;
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 74854.30 € 74854.30 €
Section d’investissement 206303.46 €
Reports compris
206303.46 €
Reports compris
TOTAL 281157.76 € 281157.76 €
SUBVENTIONS 2020
N°34/2020
Sous-préfecture de Roanne
Monsieur le Maire présente les différentes demandes de subventions d’associations
sur lesquelles a statué la commission des finances.
Il est proposé d’attribuer pour l’année 2020 les subventions suivantes :
- ADAPEI 220 €
- ARPA 45 €
- DIRECTEUR ECOLE PUBLIQUE 120 €
- LYCEE RESSINS 180 €
- MFR ST GERMAIN LESPINASSE 45 €
Après délibération, le conseil municipal approuve les propositions de la commission Vie
sociale et décide d’attribuer les subventions ci-dessus énumérées, sommes qui seront
imputées au compte 6574 du budget primitif.
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
N° 35/2020
Sous-Préfecture de Roanne
Monsieur le Maire rappelle qu’à la suite des renouvellements des conseils
municipaux, il y a lieu de constituer la commission d’appel d’offres composée d’un président
(le maire), de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants.
Après délibération, le Conseil Municipal désigne : Membres titulaires : Robert CLEVENOT-Stéphane TORRES-Yannick DELANGLE
Membres suppléants : Rosalie SIMON,-Anne-Sophie CHERVAZ-Sophie GOUTTENOIRE.
REMPLACEMENT DES MENUISERIES DU GROUPE SCOLAIRE – DEMANDE DE
SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
N° 36/2020
Sous-Préfecture de Roanne
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal qu’il a été envisagé de remplacer
les menuiseries de l’école publique afin de parer aux pertes d’énergies dans ce bâtiment.
Un devis a été demandé à l’entreprise SOUTRENON qui estime le montant des
travaux à 38490 € H.T soit 46188 € TTC.
Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité les travaux de
remplacement des menuiseries à l’école publique et sollicite M. le Président du Conseil
Départemental pour l’attribution d’une subvention.
CONVENTION PRECAIRE ENTRE LA COMMUNE DE VOUGY ET LE GAEC
COUTAUDIER – RENOUVELLEMENT POUR L’ANNEE 2020
N° 37/2020
Sous-Préfecture de Roanne
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de renouveler pour l’année 2020 la
convention précaire établie entre la commune de VOUGY et le GAEC COUTAUDIER, relative
à l’occupation des terrains situés aux Chambons et cadastrés C 792, 1168 et 1170, d’une
surface totale de 5ha54a72ca.
L’indemnité d’occupation est maintenue à 120 €/ha payable en décembre 2020.
Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité le renouvellement de la
convention entre la commune de Vougy et le GAEC COUTAUDIER, telle que présentée par
Monsieur le Maire, et l’autorise à signer la convention.
QUESTIONS DIVERSES
- Sophie GOUTTENOIRE donne un compte rendu de la visite faite par le Maire et les
adjoints à la MARPA de St Martin la Sauveté. Construite en 1995 puis agrandie pour
atteindre 23 logements, cette structure propose des petits appartements équipés ou non, en
rez de jardin avec des espaces communs et des services telles que la restauration et la
lingerie. Le terrain appartenait à la commune qui a construit le bâtiment aujourd’hui géré par
le CCAS. Le budget présenté est équilibré et ce sont 7.7 équivalents temps plein qui
travaillent pour la structure, tous polyvalents. La MARPA permet de faire travailler les commerces de proximité. Une association de la commune intervient bénévolement pour faire
de l’animation en complément des actions menées par les 2 animatrices. Le tarif moyen est
d’environ 1300 € par mois.
Le Maire de St Martin la Sauveté a indiqué avoir bénéficié d’un contexte favorable
pour créer cette maison pour laquelle il a obtenu de nombreuses subventions.
Catherine DESSEIGNE fait remarquer que les MARPA ne ressemblent en rien aux
types de maisons proposées par Ages et Vies puisqu’elles ne sont pas médicalisées. C’est
aussi ce qui explique la différence de tarif. Il serait intéressant de savoir ce que
recherchent les vougerots via un sondage par exemple.
Yannick DELANGLE pense qu’il faut rester attentif aux annonces qui pourraient être
faites suite à la crise du COVID en matière de financement des structures pour personnes
âgées.
- Albin COELHO demande si les riverains de la rue de la Croix verchère concernés par
le déplacement des containers ont été informés. Monsieur le Maire est allé les voir. Robert
CLEVENOT indique que le déplacement des containers a pris du retard du fait de l’arrêt
maladie d’un des agents communaux.
- Il demande également à Bernard MOULIN s’il a pris contact avec Patrick JACQUET
pour lui faire part de la décision du conseil municipal. Monsieur le Maire a échangé au
téléphone avec Patrick JACQUET qui lui a indiqué vouloir faire une nouvelle demande.
- Christophe BOUSSAND confirme que l’intervention de Monsieur le Maire auprès des
riverains de la rue de la Croix Bayon qui stationnait sur le chemin piétonnier s’est avérée
efficace.
Monsieur le Maire clôt la séance à 22h55.
ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS
Ont signé le présent registre des délibérations, tous les membres présents :
Bernard MOULIN
Robert CLEVENOT
Emmanuelle DANIERE
Stéphane TORRES Sophie GOUTTENOIRE
Rosalie SIMON
Raymond VITURAT
DESBOIS Martine
Albin COEHLO
Catherine DESSEIGNE
Christophe BOUSSAND
Alain COUTAUDIER
Yannick DELANGLE
Anne-Sophie CHERVAZ
Delphine MONTET