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Déliberation - Synthese 061025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Synthese 061025)
Thèmes du document : Éducation, Industrie, Aviation,
Synthèse du 6 octobre 2025
Syndicat Intercommunal
à Vocation Scolaire de
l’école primaire Molière
COULAINES-LE MANS
S.I.V.O.S. de l’école primaire Molière
Comité syndical du lundi 6 octobre 2025 à 14h00
Le six octobre deux-mil vingt-cinq, à quatorze heures, le Comité syndical, légalement
convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Christophe ROUILLON, Président.
Etaient présents : Christophe ROUILLON ; Pascal GUIBOUT ; Lydia HAMONOU-BOIROUX et
Cécile LEROUX
Excusé : Néant
Secrétaire de séance : Pascal GUIBOUT
Convocations : 30/09/2025 Conseillers en exercice : 4 Présents : 4 Votants : 4
2025-017 : APPROBATION DE LA REPARTITION DES EFFECTIFS DE LA RENTREE SCOLAIRE
2025-2026
Après en avoir délibéré, le Comité Syndical, à l’unanimité, approuve la répartition des effectifs de la
rentrée scolaire 2025-2026.
Pour l’année scolaire 2025-2026, la répartition des effectifs est la suivante :
• Maternelle : 54 élèves ;
• Elémentaire : 94 élèves.
Soit un effectif total de 148 au SIVOS Molière. Synthèse du 6 octobre 2025
Par ailleurs, si on examine les origines géographiques des élèves, nous observons la répartition
suivante :
Nombre d'élèves en maternelle Nombre d'élèves en élémentaire Total
LE MANS 13 34 47
COULAINES 41 55 96
AUTRES COMMUNES 0 5 5
Total 54 94 148
2025-018 : REPARTITION DES CHARGES ENTRE LES COMMUNES
Après en avoir délibéré, le Comité Syndical, à l’unanimité, approuve la répartition des charges entre les communes.
Ainsi, pour l’année scolaire 2025-2026, en examinant les effectifs et les adresses d’habitation des élèves de maternelle et d’élémentaire, il ressort que la répartition des charges entre les 2 communes est de : • Pour Le Mans : 33% ;
• Pour Coulaines : 67%.
2025-019 : ADOPTION DE LA CHARTE DES SYSTEMES D’INFORMATIONS
Après en avoir délibéré, le Comité Syndical, à l’unanimité, approuve la Charte des systèmes
d’informations de la commune de Coulaines, annexée à la présente délibération ; décide que cette
charte sera rendue opposable à l’ensemble des agents, élus, prestataires et utilisateurs des moyens
informatiques et numériques de la collectivité ; précise que la charte sera annexée au règlement
intérieur du personnel et notifiée à chaque utilisateur, qui devra attester en avoir pris connaissance ;
et autorise Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente
délibération.