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Déliberation - Liste des délibérations du 08.02.2024
Déliberation - liste des délibérations du 14.12.2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 14.12.2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
PRINQUIAU LOIRE-ATLANTIQUE
44260
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PRINQUIAU
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
DEL-2023-83
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Provisions
pour
créances
douteuses
-— adoption
d'une
méthode
de
calcul
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-84
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET :
Décision
modificative
n°3
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-85
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET :
Autorisation
dépenses
investissement
anticipées
2024
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-86
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Travaux
de
restauration
du
château
de
l'Escurays
: demande
de
subvention
au
titre
de
la DSIL
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-87
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Travaux
de
rénovation
énergétique
: demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-88
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET :
Zone
d'accélération
pour
l'implantation
terrestre
de
production
d'énergie
renouvelable
(ZAPER)
—
modalités
de
concertation
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-89
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Modification
des
horaires
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public
pour
la période
hivernale
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-90
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Convention
de
mise
à disposition
des
locaux
communaux
aux
associations
—»
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-91
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
communs
partagés
dans
le
cadre
de
l'exercice
de
la compétence
enfance
jeunesse
-— Site
rue
de
la
Noue
Mulette
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-92
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
communs
partagés
dans
le
cadre
de
l'exercice
de
la compétence
enfance
jeunesse
-— Site
de
l'Escurays
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-93
examinée
le
14
décembre
2023
OBJET
: Charte
d'utilisation
des
locaux
partagés
—+
Approuvée
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
20
décembre
2023
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC