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Déliberation - Liste des délibérations du 03.07.2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 03.07.2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
|
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
DE
LA
COMMUNE
DE
PRINQUIAU
|
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
MAIRIE be
|
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRINQUIAU
|
DU
03
JUILLET
2024
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
LISTE
DES
DELIBERATIONS
-
Délibération
n°
DEL-2024-43
examinée
le 03
juillet 2024
OBJET
: Définition
de
la zone
d'accélération
pour
les
énergies
renouvelables
sur son
territoire
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-44
examinée
le 03
juillet 2024
OBJET
: Attribution
de
marché
d'assistance
à maitrise
d'ouvrage
et de
maitrise
d'œuvre
pour
la réalisation
d’une
installation
de
réseau
de
chaleur
géothermique
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-45
examinée
le
03 juillet
2024
OBJET
: Marché
d'étude
de
déraccordement
des
eaux
pluviales
— Avenant
n°1
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-46
examinée
le 03
juillet 2024
OBJET
: Avenant
n°1
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
restauration
du
château
de
l'Escurays
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-47
examinée
le
03
juillet
2024
OBJET
: Attribution
de
marché
de
travaux
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
programmé
2024
pour
les
lots
3 et 5 et déclaration
d'infructuosité
des
lots
1-2et4
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-48
examinée
le 03 juillet
2024
OBJET
: Aftribution
du
marché
de
travaux
d'aménagement
de
sécurité
et
d'un
cheminement
piétons
sur
CD
204
—+
Approuvée
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
05
juillet
2024
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC