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Déliberation - NCM2026 10 13 06 Budget Commune Subventions AUX Associations 2026 Annule et Remplace la Deliberation Prise le 28 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Déliberation - NCM2026 10 13 06 Budget Commune Subventions AUX Associations 2026 Annule et Remplace la Deliberation Prise le 28 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 15/10/2026
Reçu en préfecture le 15/10/2026
Publié le A5 {LO| Je
ID : 030-213001365-20261013-CM2026101306-DE
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2026
Nombre de membres :
- En exercice : 15
- Présents : 13
- Votants : 13 +2 procurations
Date de la convocation : 8 octobre 2026
Objet de la Délibération
N°CM2026-10-13-06 - BUDGET COMMUNE - SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS, À LA CAISSE DES ECOLES ET AU CCAS 2026 -
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION PRISE LE 28 AVRIL
2026
L’an deux mille vingt-six et le treize octobre à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M.
ROUSSEL Clément, Maire.
Présents : M. ROUSSEL Clément, Mme VINCK Anne, Mme FOURNIER
Paola, M. DAIRE Frédéric, Mme BUCQUET Madeleine, Mme SICA Delphine,
Mme CHOQUE Sophie, M. SUCCI Pascal, M. ROUSSEL Alain, M. DE SAINT
JEAN Gurwallik, Mme FRETEL SORIN Anne-Sophie, M. BOURREL
Christian, M. VAUCLARE Jean-Luc.
Procurations : Mme VICEDO Anne-Sophie à M. DE SAINT JEAN Gurwallik,
M. BURAY Éric à Mme VINCK Anne.
Secrétaire de séance : M. DAIRE Frédéric.
Le Maire propose de réajuster le montant versé à la Caisse des écoles, à savoir :
600,00 € au lieu de 0,00 € voté initialement lors de la séance du 28 avril 2026.
Il précise que les subventions octroyées aux associations ainsi que la
paiticipation au CCAS votées le 28 avril 2026 restent inchangées.
Il est proposé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir :
- _ APPROUVER la répartition des subventions aux associations, à la
caisse des écoles et au CCAS telle que définie ci-dessous :
Associations Subventions Demandes Propositions
2025 2026 2026
Commission
ANT 400,00 € 600,00 € 400,00 €
Les Articulateurs 500,00 € 1 000,00 € 500,00 €
APE 600,00 € 600,00 € 600,00 €
Chasse 700,00 € 1 000,00 € 700,00 €
Hommes et Cailloux 1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € Jazz à Junas 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €
Club du Mont 500,00 € 500,00 € 500,00 €
Redonnet
PEPS 900,00 € 900,00 € 900,00 €
TMJ 1 000,00 € 800,00 € 800,00 €
Junas Omnisports 1 000,00 € 1 500,00 € 1 000,00 €
Jeunesse Junassole 1 400,00 € 1 700,00 € 1 600,00 €
Rugby CV 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €
Les Disconnectés 0,00 € 500,00 € 0,00 €
TOTAL 12 000,00 € | 14 100,00 € | 12 000,00 €
CCAS 2 500,00 € 2500,00 €
Caisse des écoles 600,00 € 600,00 € 600,00 €
- DIRE que les crédits nécessaires sont disponibles au chapitre 65 du
budget 2026 et que la dépense sera imputée :
o A l’article 65748 pour les subventions aux associations ;
o A l’article 657364 pour la subvention à la Caisse des écoles ;
o A l’article 657363 pour la participation au CCAS.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’'Unanimité
Envoyé en préfecture le 15/10/2026 k
Reçu en préfecture le 15/10/2026 Fait à Junas,
Publié le "slLeoet Le 13 octobre 2026 ID : 030-213001365-20261013-CM2026101306-DE
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Frédéric DAIRE Clément ROUSSEL
TT
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la
présente publication.