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Acte - NCM2026 04 28 07 Budget Commune Subventions AUX Associations tampon
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 02h28 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Acte - NCM2026 04 28 07 Budget Commune Subventions AUX Associations tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
DÉPARTEMENT DU GARD [ie 23 AVR. 2075 ID : 030-213001365-20260428-CM2026042807-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 28 AVRIL 2026
Nombre de membres :
- Enexercice : 15
- Présents : 12
- Procuration : 3
- Membres ne participant au vote : 6
- Votants : 8 + 1 procuration
Date de la convocation : 22 avril 2026
Objet de la Délibération
N°CM2026-04-28-07 - BUDGET COMMUNE - SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-huit avril à dix-huit heures trente, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la
présidence de M ROUSSEL Clément, Maire.
Présents : M ROUSSEL Clément, Mme VINCK Anne, Mme FOURNIER
Paola, M DAIRE Frédéric, Mme BUCQUET Madeleine, M ROUSSEL Alain,
Mme COMBIER Delphine, Mme VICEDO Anne-Sophie, M BURAY Eric,
Mme CHOQUE Sophie, Mme FRETEL SORIN Anne-Sophie, M BOURREL
Christian
Procurations : M DE SAINT JEAN Gurwallik à M BURAY Eric, M SUCCI
Pascal à Mme FOURNIER Paola, Mme DEQUIEDT Vanessa à M
BOURREL Christian
Membres ne participant pas aux votes: Mme FOURNIER Paola, M
SUCCI Pascal, M ROUSSEL Alain, M BURAY Eric, M DE SAINT JEAN
Gurwallik, Mme DEQUIEDT Vanessa
Absents : /
Secrétaire de séance : M DAIRE Frédéric
Il est proposé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir :
- _ APPROUVER la répartition des subventions aux associations telle
que définie ci-dessous :
Associations Subventions Demandes Propositions
2025 2026 2026
Commission
ANT 400,00 € 600,00 € 400,00 €
Articulteures 500,00 € 1 000,00 € 500,00 €
APE 600,00 € 600,00 € 600,00 €
Chasse 700,00 € 1 000,00 € 700,00 € Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
ans
Hommes et Cailloux | 1000,00€|[ 1 000,00 €| "”"" 2 9 AVR. 20e 18: 030-213001365-20260428-CM2026042807-DE Jazz à Junas 2 000,00 € 2 000,00 € ZUUU,UU €
Club Mont 500,00 € 500,00 € 500,00 € Redonnet
PEPS 900,00 € 900,00 € 900,00 €
TMJ 1 000,00 € 800,00 € 800,00 €
Omnisport 1 000,00 € 1 500,00 € 1 000,00 €
Jeunesse Junassole 1 400,00 € 1 700,00 € 1 600,00 €
Rugby CV 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €
Les Disconnectés 0,00 € 500,00 € 0,00 €
TOTAL 10 400,00 € | 15 000,00 € | 12 000,00 €
Caisse des écoles 600,00 €
CCAS 2 500,00 € 2500,00 €
- DIRE que les crédits nécessaires à ces dépenses sont inscrits au
budget primitif 2026.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas,
Le 28 avril 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Frédéric DAIRE Clément ROUSSEL
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter
de la présente publication.