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Compte-Rendu - CRCM 20131202
Document publié le Lundi 2 décembre 2013 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 20131202)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Mignovillard – Mairie – 4, rue de Champagnole – 39250 MIGNOVILLARD
Tél. : 03 84 51 31 02 – Fax : 03 84 51 33 03 – mairie@mignovillard.fr – www.mignovillard.fr 1/2
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 2 décembre 2013
Présents : Daniel ANNICHINI, Gérard CAILLE, Elisabeth COURTOIS, Georges COURVOISIER, Anne-
Marie MIVELLE, Dominique MOUGET, Claude PAGET, Florent SERRETTE, Anne TARRIUS, Hélène
TRIMAILLE, Daniel VERNEREY.
Absents excusés : Jean-Luc GONIN, Daniel MULLER, Nicolas MAIRE (Pouvoir donné à Claude
PAGET),
Secrétaire de séance : Anne-Marie MIVELLE.
Autre présent : Nathalie PENTRELLA, secrétaire de mairie.
La séance est ouverte à 20 h 30.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du lundi 4 novembre 2013 Le compte-rendu de la séance du lundi 4 novembre 2013 est adopté, à l’unanimité, par le Conseil Municipal.
2. Dossier « Assainissement » :
Le dossier est en cours de finalisation par le bureau d’étude. Des contacts sont pris avec le percepteur pour les
modalités de paiement des particuliers.
Les travaux sur les routes dans la rue de l’Usine et des Médecins sont suspendus pour le moment pour des raisons
d’intempéries.
3. Forêt : Programme de travaux 2014
L’adjoint en charge de la forêt présente le programme de travaux 2014 proposé par l’ONF :
« Travaux d’intervention futaie jardinée, de dégagement et de cloisonnement »
- Parcelles : 1 et 4 pour 21 150 € HT
- Parcelles : 26 et 27 pour 21 150 € HT
- Parcelle : 47 pour 4 680 € HT
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte le programme.
- Destination des coupes de bois 2014 :
Les parcelles de bois proposées à la vente en 2014 par l’ONF sont : 10-14-20-72-87-88-89
Le Conseil Municipal, après délibération décide :
- Parcelles 10-14 : vente en UP à la vente de juin
- Parcelle 72 : Vente en UP à la vente d’avril.
- Parcelles 20 -87-88-89 : Résineux : en contrat d’approvisionnement.
Feuillus : vente sur pied grumes et chauffage.
4. Compte-rendu du conseil d’école du 5 novembre.
Les différents points évoqués lors de la réunion sont repris par l’adjoint en charge des affaires scolaires :
- Présentation de l’équipe enseignante.
- Les effectifs : 128 élèves.
- La réforme des rythmes scolaires.
- Le projet scolaire.
- Voyage de découverte des CM. Commune de Mignovillard – Mairie – 4, rue de Champagnole – 39250 MIGNOVILLARD
Tél. : 03 84 51 31 02 – Fax : 03 84 51 33 03 – mairie@mignovillard.fr – www.mignovillard.fr 2/2
- Les activités.
A ce sujet, il est proposé de délibérer au Conseil Municipal sur la prise en charge des frais d’apprentissage de la
natation qui est une activité obligatoire au primaire. Jusqu’à ce jour, ces charges étaient financées par la COOP et
l’APE pour un coût de 2 670 € (1 600 € de transport et 1 070 € d’entrées) pour une séance par semaine sur une
durée de 8 semaines pour des CP, CE1 et CM2).
Le Conseil Municipal, conformément à la loi, financera cette activité. Des crédits supplémentaires seront inscrits au
Budget Primitif.
5. Compte rendu de la commission « Embellissement » du 25 novembre La Conseillère Municipale référente pour l’embellissement fait part du projet d’aménagement de la fontaine de Froidefontaine avec des aménagements en bois (barrières et table de pique-nique pour la somme de 1 117.82€ TTC) et la plantation d’arbres ou arbustes.
Après discussion, le Conseil Municipal accepte le devis et propose de commander rapidement le matériel.
L’installation se fera dès que possible par les employés.
6. Modification des statuts du SIDEC
Le SIDEC propose des nouveaux statuts aux communes adhérentes. Chacun des Conseillers Municipaux a été destinataire d’une présentation des points évoqués. L’évolution envisagée permettra de : - préciser le statut juridique du SIDEC
- préciser ses compétences
- préciser ses modes d’intervention
- redéfinir le contour des collèges le composant
- redéfinir les modalités de représentativité au sein du Comité syndical et du Bureau - préciser les modalités de vote dans le cadre d’un syndicat mixte à la carte - en préciser le fonctionnement.
Après discussion et réflexion, le Conseil Municipal accepte ces nouveaux statuts.
7. Informations et questions diverses
- Location du Studio n°32 : Mme Devillers libèrera son studio le 1er mars 2014.
- En raison des chutes de neige, il n’y aura pas de sapin de noël distribué cette année aux habitants.
- Epreuves de ski organisées par le ski club :
le 15 décembre 2013 Challenge « Gilbert-Simon-Hubert »
le 19 janvier 2014 : la Traversée de la Haute Joux.
- Des bacs pour le verre vont être installés :
o Le bourg : Salle des sports, rue des frênes, vers la future déchetterie.
o Essavilly : carrefour de la route de la grange Patet.
o Froidefontaine : cabine téléphonique.
o Petit Villard : vers la réserve incendie.
Dès leurs installations, le ramassage du verre le premier mardi du mois sera supprimé.
- La secrétaire de Mairie à temps partiel à 70 % a augmenté son temps de travail à 80 % à compter du 1er
décembre 2013. Les horaires d’ouverture du secrétariat restent inchangés.
- Repas des anciens est fixé le samedi 25 janvier 2014.
- Prochains Conseil Municipaux : Mardi 7 janvier.
La séance est levée à 22 h 30
Le Conseil Municipal, Le Maire,
Anne TARRIUS