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Déliberation - DELIB17 Commission communales
Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB17 Commission communales)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
AR PREFECTURE
082-218200871-202007 027
Reçu le 06/07/2020
Délibération n° 17
Objet :
Commissions
Communales
Date de convocation :
25 juin 2020
Date d'affichage :
25 juin 2020
Nombre de Conseillers
en exercice :
23
Nombre de présents :
18
Nombre de votants :
20
La présente délibération peut
faire l’objet d’un recours en
annulation devant le Tribunal
Administratif dans un délai de
2 mois à compter de sa
notification ou de sa
publication.
de Lafrançaise
(Tarn et Garonne)
>
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LAFRANCAISE (TARN ET GARONNE)
L’an deux mille vingt
Le 2 juillet à 19h00
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Thierry DELBREIL, Maire.
Messieurs et Mesdames : Thierry DELBREIL, Jean-Pierre ANGLAS, Anne ARRESTIER, Alain BELLICCHI, Anne BENAICHE, Joseph BOU-ZEID, Joël COMBALBERT, Brigitte DELCASSE, Alain MALMON, Sonia PARRIEL, Véronique PATERNE, Marie-Laurence PRAISSAC, Gérard ROCHE, Franck SEGONNE, Flavie TAVERA, Pierrick THOMAS, Jean-Pierre VALETTE, Colette VERDOUX
Pouvoirs :
Mme Pauline SEILHAN a donné procuration à Jean-Pierre ANGLAS
Mme Marie-Laurence PUJOL a donné procuration à Mme Véronique PATERNE
Absents : Mme Monique LASVENES, M. Patrick SOULHAC, M. Christophe VIALA
Secrétaire de Séance : M. Joseph BOU-ZEID
Monsieur le Maire informe l’assemblée que Madame Anne BENAICHE se porte candidate pour intégrer la commission Urbanisme, assainissement, politique développement durable, que Madame Marie-Laurence PRAISSAC se porte candidate pour intégrer la Commission sécurité routière, Madame Marie-Laurence PUJOL au sein de la commission développement économique, gestion du marché et gestion du domaine public.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à élu :
Madame Anne BENAICHE au sein de la commission urbanisme, assainissement,
politique développement durable.
Madame Marie-Laurence PRAISSAC au sein de la commission sécurité routière.
Madame Marie-Laurence PUJOL au sein de la commission développement économique, gestion du marché et gestion du domaine public.
Rappelle que la commission Urbanisme, assainissement, politique
développement durable est composée comme suit :
Président : M. Thierry DELBREIL, Maire
Vice-Président : Gérard ROCHE
Membres :
- Sonia PARRIEL
- Franck SEGONNE
AR PREFECTURE
082-218200871-20200702-DEL1B17207-DE
Reçu le 06/07/2020
- Pierrick THOMAS
- Alain MALMON
- Pauline SEILHAN
- Anne BENAICHE
Rappelle que la commission Sécurité routière est composée comme suit :
Président : M. Thierry DELBREIL, Maire
Vice-Présidente : Sonia PARRIEL
Membres :
- Alain BELLICCHI
- Anne ARRESTIER
- Alain MALMON
- Marie-Laurence PRAISSAC
Rappelle que la commission Développement économique, gestion du marché et gestion du domaine public est composée comme suit :
Président : M. Thierry DELBREIL, Maire
Vice-Présidente Marie-Laurence PRAISSAC
- Sonia PARRIEL
- Marie-Laurence PRAISSAC
- Gérard ROCHE
- Joseph BOU-ZEID
- Brigitte DELCASSE
- Alain MALMON
- Jean-Pierre ANGLAS
- Colette VERDOUX
- Marie Laurence PUJOL
-ADOPTEE-
T. DELBREIL