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Document publié le Lundi 26 mai 2014 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SOMMAIRE CM4 du 17 05 2014)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Culture et patrimoine,
DATEDE: 26 MAI 2014
PUBLICATION
ASSEMBLEES
CONSEIL MUNICIPAL
PRÔOCES VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 {MAI 2014
ETAIENT PRESENTS :
M. FOURNIER : Maire;
M. LACHAUD, MME BARBUSSE, MME ROULLE, MME BOURGADE, M. BURGOA, MME ROUVERAND, M. TIBERINO, MME PONCE CASANOVA, M. PROCIDA, MME AGULHON MAURICE, M. FLANDIN, MME PONGE, M. PLANTIER, M. VALADE, MME DELBOS, MME DE GIRARDI, M. TAULELLE, M. DELRAN : Adjoints;
M. FEYBESSE, M. BAZIN, M. RAYMOND,M. SOULAS, MME JEHANNO, MME CREPIN, MME BLACHON AGUILAR, MME TOURNIER BARNIER, “. ANGELRAS, Ki GOURDEL, MME BOUSQUET, M. ROLLAND, M. PASTOR, MME BORDES, MME ENRIQUEZ BOUZANQUET, M. CHAZE, MME CHELVI SENDIN, MME DOYEN, M. MONREAL, M. JACOB, MME DE VIDO, MME GARDET, M. GILLET, M. GELLY, MME FAYET, M. SEGUY, M. BASTID, MME CHARAIX-PY, MME BERNIE BOISSARD, MME DUMAS : Conseillers Municipaux
ABSENTS EXCUSEÉS :
M. PROUST (donne pouvoir à M. FOURNIER), MME GARDEUR BANCEL (donne pouvoir à MME BARBUSSE), MME FOURQUET (donne pouvoir à MME DE GIRARDI), M. FILIPPI (donne pouvoir à M. TIBERINO), MME BOISSIERE (donne pouvoir à M. BURGOA), M. GROS (donne pouvoir à MME DUMAS)
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme CHELVI-SENDIN Maud
ASSISTAIENT A LA SEANCE :
M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire
Mme GERVAIS, Directrice adjointe du Cabinet du Maire
Mme CORGIER, M. ROGER, Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. LHEUREUX, Secrétaire Général
M. WOZNIAK, Directeur Générai des Services Techniques
M. WESTPHAL, M. KUPECEK, M. MALLOT, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Directeurs Généraux Adjoints
Mme CALVIN! Attachée de Presse
M. RICHARD), Directeur des Affaires Juridiques et Assemblées
M. AGNEL, Chef de service des Assemblées PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17/05/2014
L'an deux mille quatorze le samedi 17 mai 2014 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 9 mai avril 2014, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès verbal sommaire de la séance du vendredi 12 avril 2014
ABSTENTIONS : « Le Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela
ADOPTÉ A L’ UNANIMITE
TITRE DE LA QUESTION
AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES (NTIC, ADM. GÉNÉRALE, PERSONNEL, COMMERCE, FOIRES ET MARCHES)
001 Approbation du compte administratif 2013 - Budget principal et budget C.A.D.E.R.E.A.U.
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
M. le Maire désigne M. Yvan LACHAUD, président de séance et quitte la salle
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela, « Front de Gauche — Europe Ecologie Les Verts »y, Mme BERNIE BOISSARD Catherine, Mme DUMAS Françoise, Mme DUMAS Françoise mandataire de M. GROS Sébastien
M. le Maire ne participe pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
002 Approbation des comptes de gestion 2013 - Budget principal et C.A.D.E.R.E.A.U.
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD :
M. le Maire désigne M. Yvan LACHAUD, président de séance et quitte la salle ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela, « Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts »y, Mme BERNIE BOISSARD Catherine, Mme DUMAS Françoise, Mme DUMAS Françoise mandataire de M. GROS Sébastien
M. le Maire ne participe pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
003 Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget principal
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
M. le Maire désigne M. Yvan LACHAUD), président de séance et quitte la salle
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela
M. le Maire ne participe pas au vote
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
004 Avenant à la délibération N° 2010.05.69 pour le report d'un an des échéances de l'emprunt de 375 000 € contracté par l'Association de la Ligue de l'Enseignement du Gard auprès du Crédit coopératif
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
CONTRE : « Les Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela
ADOPTE A LA MAJORITÉ
005 Constitution de la Commission communale des impôts directs
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
- 16 commissaires titulaires :
dont 2 domiciliés hors de ia commune et inscrits aux rôles des impôts locaux de la commune
et 14 domiciliés dans la commune
- 16 commissaires suppléants :
dont 2 domiciliés hors de la commune et inscrits aux rôles des impôts locaux de la commune
et 14 domiciliés dans la commune
Commissaires contribuables domiciliés hors de la commune et inscrits aux rôles des impôts locaux de la commune :
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. André MICHEL Mme Claudine BRAYDE
Mme Patricia BELIN M. Olivier FIORIO Commissaires contribuables domiciliés dans la commune :
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Denis RIBIERE Mme Jeanne AUSSEL
M. Jean-Marie HABOUZIT M. Georges MORENO
M. Jean-Claude DRIMARACCI M. Daniel ANDRE
Mme Nicole GUIRARD M. Jacques PEROTTI
M. Arnaud PROHIN M. Olivier FABRE
M. André CAZENAVE-VERGEZ M. Dolorès COEFFIC
Mme Lucienne SANS M. Robert BARRACHIN
Mme Elisabeth FAURE M. Georges COSTA
M. Georges COLOMBANI M. Paul CLEMENT
M. Alain MINGAUD M. Xavier GAUTRUCHE
Mme Rose DA COSTA M. Firmin DURAND
M. Mohamed DAHRA Mme Jacqueline PAULIN
M. Gérard KUPFER M. Philippe TEISSIER
M. Christophe MOUTON Mme Valérie DUMONT ESCOJIDO
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
CONTRE : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 49
Blancs ou nuls 0
Sont élus et désignés pour siéger à la Commission communale des impôts directs, les commissaires contribuables ci-dessus mentionnés.
006 Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils de quartiers
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
CONSEIL DE QUARTIER GARRIGUES OUEST - 6 membres :
Mme Marie-Chantal BARBUSSE
Mme Danièle BLACHON AGUILAR
Mme Christine TOURNIER BARNIER
M. Julien PLANTIER
Mme Catherine JEHANNO
. M. Bernard MONREAL O
A RON
=
CONSEIL DE QUARTIER GARRIGUES NORD - 6 membres :
M. Franck PROUST
Mme Marion PONGE
Mme Nathalie BOUSQUET
Mme Marie-Chantal BARBUSSE
M. Thierry PROCIDA
Mme Agnès CHARAIX-PY O O1
8 ©
D = CONSEIL DE QUARTIER COURBESSAC -— MAS DE MINGUE - 6 membres : . Mme Valérie ROUVERAND
. M. Anthony CHAZE
M. Jacky RAYMOND
. Mme Maud CHELVI SENDIN
. M. Frédéric PASTOR
M. François SEGUY
1
2
3
À
5
6
CONSEIL DE QUARTIER GREZAN — CHEMIN BAS D'AVIGNON - 6 membres : 1. M. Daniel-Jean VALADE
2. Mme Evelyne BORDES
3. M. Christophe ROLLAND
4, M. Jean-Claude FEYBESSE
5. M. Marc TAULELLE
6. M. Christian BASTID
CONSEIL DE QUARTIER NIMES-OUEST — SAINT CESAIRE - 6 membres : M. Michel BAZIN
M. Bernard ANGELRAS
M. Jean-Marc SOULAS
Mme Marie-Reine DELBOS
M. Jean-Marie FILIPPI
Mme Sylvette FAYET D Où
8 w
D =
CONSEIL DE QUARTIER NIMES CENTRE - 6 membres :
1. M. Laurent BURGOA
2. M. Richard FLANDIN
3. Mma Sophie ROULLE
4. Mme Marylise BOURGADE
5. Mme Marianne CREPIN
6. Mme Françoise DUMAS
CONSEIL DE QUARTIER COSTIERES - 6 membres :
1. M. Laurent BURGOA
2. M. Pascal GOURDEL
3. Mme Eline ENRIQUEZ BOUZANQUET
4. Mme Monique BOISSIERE
5. M. Richard TIBERINO
6. Mme Catherine BERNIE BOISSARD
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 55
Blancs ou nuls 0
Sont élus et désignés pour siéger au sein des conseils de quartiers, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés. 007 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission consultative des services publics locaux
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
10 titulaires :
- M. Jean-Marie FILIPPI - Mme Marylise BOURGADE
- Mme Monique BOISSIERE - M. Jacky RAYMOND
- M. Marc TAULELLE - M. François SEGUY
- M. Jean-Claude FEYBESSE - Mme Syivette FAYET
- Mme Marie Chantal BARBUSSE - M. Richard FLANDIN
10 suppléants :
- Mme Valérie ROUVERAND - Mme Maud CHELVI SENDIN
- Mme Sophie ROULLE - M. Richard TIBERINO
- M. Anthony CHAZE - M. Christian BASTID
- M. Julien PLANTIER - Mme Agnès CHARAIX-PY
- Mme Marion PONGE - Mme Catherine JEHANNO
Le conseil Municipal est invité à procéder aux opérations de vote au scrutin secret.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix
M. Jean-Marie FILIPPI 48 Mme Valérie ROUVERAND 48
| Mme Monique BOISSIERE 48 Mme Sophie ROULLE 48
M. Marc TAULELLE 48 M. Anthony CHAZE 48
M. Jean-Claude FEYBESSE 48 M. Julien PLANTIER 48
Mme Marie-Chantal BARBUSSE 48 Mme Marion PONGE 48
Mme Marylise BOURGADE 48 Mme Maud CHELVI SENDIN 48
M. Jacky RAYMOND 48 M. Richard TIBERINO 48
M. François SEGUY 48 M. Christian BASTID 48
Mme Sylvette FAYET 48 Mme Agnès CHARAIX-PY 48
M. Richard FLANDIN 48 Mme Catherine JEHANNO 48
Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission consultative des services publics locaux, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
008 Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission d'Evaluation du transfert des Charges de la Communauté d'agglomération Nîmes métropole
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Pascal GOURDEL Suppléant : M. Richard FLANDIN
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée. ABSTENTIONS : « Le Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission d’Evaluation du transfert des Charges de la Communauté d'agglomération Nîmes métropole, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
009 Désignation du représentant de la ville au Conseil d'administration de la Caisse Locale d'Epargne Nîmes Maison Carrée
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : Mme Catherine JEHANNO
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Mme Catherine JEHANNO est élue et désignée pour présenter sa candidature pour représenter la ville de Nîmes au sein du conseil d'administration de la Société Locale d'Epargne Nîmes Maison Carrée.
010 Désignation du représentant du Conseil municipal de la ville de Nîmes au sein de l'Assemblée spéciale de la Société d'économie mixte B.R.L.
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : M. Jean-Marie FILIPPI
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
M. Jean-Marie FILIPPI est élu et désigné pour siéger à l’assemblée spéciale de la société d'économie mixte B.R.L. 011 Désignation des électeurs employeurs et salariés appelés à siéger à la Commission communale chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Collège emploveur Collège salarié
Titulaire : M. Mohamed DAHRA Titulaire : M. Guillaume VERGNES
Suppléant : M. Robert BARACHIN Suppléant : M. Howard DOODLEY
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission communale chargée de l'établissement de la liste électorale, les électeurs employeurs et salariés ci-dessus mentionnés.
012 Désignation des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au Conseil de l'Institut Universitaire de Technologie (I.U.T.)
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Jacky RAYMOND Suppléant : M. Michel BAZIN
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil de l’Institut Universitaire de Technologie, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
013 Désignation d'un élu pour représenter la ville de Nîmes à la Fondation partenariale de l'institut Méditerranéen des Métiers de la Longévité - I2ML - de l'Université de Nîmes
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : M. Pascal GOURDEL Le Conseil municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
M. Pascal GOURDEL est élu et désigné pour siéger à la Fondation partenariale de Pinstitut Méditerranéen des Métiers de la Longévité — I2ML — de l’Université de Nîmes.
014 Renouvellement des membres de la commission locale de l'Aire de mise en Valeur de :
l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Faubourg Nord Gambetta
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Mme Marie-Reine DELBOS
M. Camille DELRAN
Mme Claude DE GIRARDI
Mme Marion PONGE
Mme Marianne CREPIN
M. Laurent BURGOA
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission locale de l’Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
015 Désignation des représentants de la Ville pour siéger au conseil d'administration de l'Association des maîtres d'ouvrages publics de réseaux de chaleur et d'installation de traitement des déchets ménagers et assimilés et d'amélioration de l'environnement AMORCE
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Jean-Marie FILIPPI Suppléant : M. Bernard ANGELRAS
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de l'Association des maîtres d'ouvrages publics de réseaux de chaleur et d'installation de traitement des déchets ménagers et assimilés et d'amélioration de l’environnement AMORCE, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
016 Désignation des représentants de la ville à la Commission d'attribution des logements H.L.M.
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : Mme Danièle BLACHON AGUILAR
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 1
Sont élues et désignées pour siéger au sein de la Commission d’attribution des logements H.L.M., les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
Suppléante : Mme Marie-Chantal BARBUSSE
017 Désignation du représentant de la ville au Conseil d'administration du Foyer départemental de l'enfance
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : Mme GARDEUR BANCEL Véronique
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Mme Véronique GARDEUR BANCEL est élue et désignée pour siéger au sein du Conseil d'administration du Foyer départemental de l'enfance.
10 018 Désignation des représentants de la ville à la Commission locale d'insertion Nîmes ville.
QUESTION RETIRÉE
019 Désignation des représentants de la ville au conseil d'administration de la Mission Locale Jeunes
020
d'Agglomération
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
M. Richard TIBERINO
M. Anthony CHAZE
Mme Eline ENRIQUEZ BOUZANQUET
M. Laurent BURGOA
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 1
Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'administration de la Mission Locale Jeunes d’Agglomération, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
Désignation des représentants de la ville de Nîmes appelés à siéger au collège des institutions publiques de l'Association Point Information Médiation Multi-Services - P.I.M.MS.
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Laurent BURGOA Suppléante : Mme Valérie ROUVERAND
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 1
Sont élus et désignés pour siéger au sein du collège des institutions publiques de l'Association Point Information Médiation Multi-Services — P.I.M.M.S, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
11 021 Désignation du représentant de la ville aux conseils d'établissements de l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (A.P.A.J.H.) et du Centre de Protection infantile de Montaury
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : Mme Marianne CREPIN
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Mme Marianne CREPIN est élue et désignée pour siéger au sein des Conseils d'établissements de l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (A.P.A.J.H.) et du Centre de Protection Infantile de Montaury du Foyer départemental de l’enfance.
022 Désignation des représentants de la ville au sein de la Fédération Française des Villes Oléicoles
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Bernard ANGELRAS Suppléant : M. Richard FLANDIN
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Fédération Française des Villes Oléicoles, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
023 Désignation des représentants à l'association "Les Olivettes du Pays de Nîmes"
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Bernard ANGELRAS Suppléant : M. Jean-Marie FILIPPI
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
12 Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de l'Association « Les Olivettes du Pays de Nîmes », les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
024 Désignation des représentants de la ville de Nîmes à l'Association "ALLIANCE DE VILLES EUROPEENNES DE LA CULTURE" -AVE.C.
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : Mme Marylise BOURGADE Suppléant : M. Daniel Jean VALADE
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de l’Association « Alliance de villes européennes de la culture » - A.V.E.C., les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
025 Observatoire National des Cultures Taurines - Désignation du représentant du Conseil municipal
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : M. Frédéric PASTOR
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
M. Frédéric PASTOR est élu et désigné pour représenter le conseil municipal au sein de l'Observatoire national des cultures taurines.
13 026 Désignation des représentants de la ville au sein de l'Association Union des Grandes Villes de Tradition Camarguaise
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaires :
M. Frédéric PASTOR
M. Daniel-Jean VALADE
Suppléant : M. Jean-Claude FEYBESSE
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de l’Association Union des Grandes Villes de Tradition Camarguaise, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
027 Désignation du représentant de la ville au sein du Conseil de discipline de recours de la région Languedoc-Roussillon
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : M. Christophe ROLLAND
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
M. Christophe ROLLAND est élu et désigné pour siéger au sein du Conseil de discipline de recours de la région Languedoc-Roussillon.
028 Commission départementale de la sécurité routière - Désignation des représentants du Conseil municipal
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : Mme Christine TOURNIER BARNIER
Suppléant : M. Richard TIBERINO
14 Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Sont élus et désignés pour siéger au sein de ia Commission départementale de la sécurité routière, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
029 Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger aux jurys de concours et jurys composés dans les conditions fixées par l’article 24-1 du CMP
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Membres titulaires Membres suppléants
M. Richard FLANDIN M. Jean-Marie FILIPPI
M. Marc TAULELLE Mme Monique BOISSIERE
Mme Marie-Reine DELBOS Mme Marylise BOURGADE
Mme Valérie ROUVERAND M. Jacky RAYMOND
Mme Sylvette FAYET M. Christian BASTID
Le conseil Municipal est invité à procéder aux opérations de vote au scrutin secret.
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs ou nuls 7
Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix
M. Richard FLANDIN 48 M. Jean-Marie FILIPPI 48
M. Marc TAULELLE 48 | Mme Monique BOISSIERE 48
Mme Marie-Reine DELBOS 48 | Mme Marylise BOURGADE 48
Mme Valérie ROUVERAND 48 | M. Jacky RAYMOND 48
Mme Syivette FAYET 48 | M. Christian BASTID 48
Sont élus et désignés pour siéger aux jurys de concours et jurys composés dans les conditions fixées par l’article 24-1 du Code des Marchés Publics, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
15 030
031
Désignation des représentants de la Ville de Nîmes appelés à siéger à la Commission d’Appels d'Offres, jurys de concours et jurys composés dans les conditions fixées par l’article 24-1 | du Code des Marchés Publics dans le cadre de groupement de commandes
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Titulaire : Mme Monique BOISSIERE
Suppléant : M. Jean-Claude FEYBESSE
Le conseil Municipal est invité à procéder aux opérations de vote au scrutin secret.
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 48
Blancs où nuls 1
Mme BOISSIERE et M. FEYBESSE ont obtenu chacun 48 voix.
Sont élus et désignés pour siéger à la commission d’appels d'offres, jurys de concours et jurys composés dans les conditions fixées par l’article 24-1 du Code des Marchés Publics dans le cadre de groupement de commandes, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés
Réhabilitation d'un ensemble immobilier en bureaux à l'usage des services de la ville rue des Chassaintes à Nîmes - Mandat entre la ville de Nîmes et la SPLAGATE
RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VDO Daniela
Ne participent pas au vote: M. FOURNIER Jean-Paul, M. FLANDIN Richard, M. PLANTIER Julien, Mme DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, Mme BALCHON AGUILAR Danièle, M. GOURDEL Pascal, M. ROLLAND Christophe.
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
032 Autorisation à signer une convention de groupement de commandes pour l'extension et la maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Nîmes et de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : M. Richard TIBERINO
ABSTENTIONS : « Front de Gauche — Europe Ecologie Les Verts »
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
033 Convention d'objectifs entre la ville de Nîmes et le Comité de promotion et de développement des halles - Versement d'une subvention
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
16 AFFAIRES CONCERNANT LA SÉCURITÉ ET LES QUARTIERS
034 Signature d'une convention entre la Ville de Nîmes et l'Association ADPS pour l'organisation d'un
chantier éducatif et d'utilité sociale à l'Oliveraie
RAPPORTEUR : M. Laurent BURGOA
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
35 Attribution d'une subvention à une association dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale
RAPPORTEUR : M. Laurent BURGOA
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
AFFAIRES CONCERNANT L'ACTION SOCIALE
036 Signature de conventions, d'avenants d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales du Gard et la Ville de Nîmes, au titre de l'agrément des projets sociaux développés par les CSCS Jean Paulhan et Simone Veil
RAPPORTEUR : M. Laurent BURGOA
CONTRE : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
ADOPTE A LA MAJORITÉ
037 Convention pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle pour le fonctionnement et la
réalisation de travaux à la Société Protectrice des Animaux de Nîmes et du Gard
RAPPORTEUR : M. Bernard ANGELRAS
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
AFFAIRES CONCERNANT L'ENVIRONNEMENT
038 Schéma Directeur d'Assainissement Pluvial de la ville de Nîmes - Phase 0 - Etat des lieux des
réseaux pluvial et unitaire - Attribution des marchés d'études
QUESTION RETIRÉE
039 Convention entre la ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole en vue d'un groupement de commandes - Prestations de nettoiement - Annule la délibération N°2014- 03-038 du 12 avril 2014
RAPPORTEUR : M. Bernard ANGELRAS
CONTRE : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
ADOPTE A LA MAJORITÉ
040 Prestations d'entretien général des espaces verts de la ZAC du Mas d'Escattes
RAPPORTEUR : Mme Evelyne BORDES
17 CONTRE : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
ADOPTE A LA MAJORITÉ
AFFAIRES CONCERNANT LES SPORTS ET LA JEUNESSE
041 Dispositif Passeport Eté 2014
RAPPORTEUR : Mme Maud CHELVI-SENDIN
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
_ 042 Passeport été 2014 - Fixation du prix de vente et conventions avec les partenaires
RAPPORTEUR : Mme Maud CHELVI-SENDIN
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
043 Attribution de subventions au profit d'associations oeuvrant pour la Jeunesse : Association La Jeune Chambre Economique de Nîmes — AFEV de Nîmes — AFEV de Nîmes — GEII IUT de Nîmes — Le BDE VATEL Nîmes — Ma Ville Brunch
RAPPORTEUR : Mme Maud CHELVI-SENDIN
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
044 Attribution de subvention à la fédération française d'échecs pour le championnat de France 2014
RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
045 Attribution de subventions aux associations sportives nimoises
RAPPORTEUR : M. Anthony CHAZE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
046 Convention ville de Nimes/2ème Régiment d'infanterie pour la mise à disposition de moyens en personnel dans les deux piscines municipales Fenouillet et Iris —- année 2014
RAPPORTEUR : Mme Nathalie BOUSQUET
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
AFFAIRES CONCERNANT LES AMÉNAGEMENTS URBAINS
047 Mesures réglementaires de qualité de l'air dans les établissements municipaux recevant un public âgé de moins de 6 ans
RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
048 Réfection de la toiture de la chapelle Sainte Eugénie
RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
18 049 Annulation de l'adhésion de la ville de Nîmes au Syndicat Mixte d'Electricité du Gard défini par l'arrêté préfectoral 2012-352-006 du 17/12/2012 relatif au projet de périmètre d'un syndicat départemental d'électricité issu de ia fusion de 3 syndicats
RAPPORTEUR : M. Richard FLANDIN
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTIVITÉS
050 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et la Mutualité Française du Gard pour une prévention des troubles auditifs lors des concerts organisés dans les Arènes de Nîmes pendant la saison estivale 2014
RAPPORTEUR : M. Jean-Marc SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
051 Convention de Partenariat - Attribution d'une subvention à l'association Céline
RAPPORTEUR : M. Jean-Marc SOULAS
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
052 Convention de partenariat avec la société Lagardère Thématiques SAS - Festival de la Bande Dessinée de Nîmes 24 - 25 Mai 2014
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
053 Convention d'objectifs avec la RADIO RAJE - Festival de la Bande Dessinée de Nîmes 24 - 25 Mai 2014
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
CONTRE : « Les Elus du Front National », MME DE VIDO Daniela
ADOPTE A LA MAJORITÉ
054 Accueil et organisation du Forum International de Reliure d'Art (FIRA) - Convention de partenariat entre la Ville et l'Association pour le Développement de la Reliure Artistique (ARA France)
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
055 Fixation du prix de vente de l'ouvrage accompagnant l'exposition au Musée des cultures taurines
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
056 Fixation du nouveau prix de vente des anciens catalogues édités à l'occasion des expositions organisées au Musée des cultures taurines
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
19 AFFAIRES CONCERNANT L'URBANISME
057 Dénomination d'un Rond-Point "MARC CHAUSSE", avenue Pierre Mendès-France, devant le site de BRL
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
058 Dénomination d'un Rond-Point "Roland COSNARD", Rue Maurice Schumann, ZAC du Mas des Abeilles
RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
059 Action 3 du Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Acquisition de l'immeuble cadastré section DW n°398 sis 303 chemin de Roquemaillère à Nîmes
RAPPORTEUR : Mme Laurence AGULHON-MAURICE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
060 Convention d'autorisation d'installation d'un poste de transformation sur la parcelle communale cadastrée section KE n° 147
RAPPORTEUR : Mme Laurence AGULHON-MAURICE
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
061 Constitution d'une servitude d'aqueduc pour pose d'une canalisation souterraine d'eau pluviale au profit de la parcelle HE 986, propriété Habitat du Gard, sur la parcelle communale cadastrée HE 11, groupe scolaire Jean Mace et propriété Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Mme Marion PONGE
Ne participent pas au vote : Mme ROULLE Sophie, M. BASTID Christian
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
062 Acquisition d'une emprise de 35 m? issue de la parcelle cadastrée CA n° 67 propriété de Madame FRANCE Gina pour l'élargissement du chemin de Bel Horizon
RAPPORTEUR : Mme Marion PONGE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
063 Acquisition d'une emprise de 78 m°? issue de la parcelle cadastrée section DH n° 12 propriété de CHU de Nîmes sise rue Pitot Prolongée, pour l'incorporer dans le domaine public
RAPPORTEUR : Mme Marion PONGE
Ne participe pas au vote : M. FOURNIER Jean-Paul
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
20 064 Rétrocession de la parcelle communale cadastrée section EO n° 187 sise avenue Maréchal Juin au profit de Monsieur et Madame PETIT
RAPPORTEUR : Mme Marion PONGE
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
065 Aménagement d'ensemble du secteur Mas de Teste / Citadelle - Attribution des marchés de travaux / Tranche 2014
QUESTION RETIRÉE
066 Acquisition à titre onéreux d'un appartement formant le lot 8 de la copropriété cadastrée section DK N°56 située 1 rue Pitot et 48 rue Vincent Faïta
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
067 Habitat du Gard - Demande d'autorisation pour céder un ensemble immobilier de 14 logements sis impasse Jean Bouin
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
Ne participent pas au vote : Mme ROULLE Sophie, M. BASTID Christian
ADOPTE A L’'UNANIMITÉ
068 ZAC Esplanade Sud - Agrément d'attribution de l'îlot 7-1 à la société HOLDING TISSOT
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ABSTENTIONS : « Front de Gauche -— Europe Ecologie Les Verts », MME BERNIE BOISSSARD Catherine, MME DUMAS Françoise, MME DUMAS Françoise mandataire de M. GROS Sébastien
Ne participent pas au vote : M. FLANDIN Richard, Mme DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, M. BAZIN Michel, M. ANGELRAS Bernard, M. GOURDEL Pascal
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
069 ZAC de VALDEGOUR - Agrément d'attribution des lots n°16 et 23 - Association des Paralysés de France
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
Ne participent pas au vote : M. FLANDIN Richard, Mme DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, M. BAZIN Michel, M. ANGELRAS Bernard, M. GOURDEL Pascal
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
070 ZAC du Forum des Carmes - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2013
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela, « Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts », MME BERNIE BOISSSARD Catherine, MME DUMAS Françoise,
MME DUMAS Françoise mandataire de M. GROS Sébastien
21 Ne participent pas au vote : M. FLANDIN Richard, Mme DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, M. BAZIN Michel, M. ANGELRAS Bernard, M. GOURDEL Pascal
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
071 Opération Hoche Université - 1ère tranche/Concession d'aménagement SPL AGATE - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2013
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela, « Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts », MME BERNIE BOISSSARD Catherine, MME DUMAS Françoise, MME DUMAS Françoise mandataire de M. GROS Sébastien
Ne participent pas au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, M. FLANDIN Richard, M. ROLLAND Christophe, M. PLANTIER Julien, Mme DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, Mme BLACHON AGUILAR Danièle, M. GOURDEL Pascal
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
072 Abrogation de la participation pour équipements exceptionnels relatifs aux aménagements de voirie (Rue Alexandre Ducros et rue Porte de France) liée au permis de construire déposé par la SARL Le Sémaphore
RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
073 Préservation des garrigues habitées dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
RAPPORTEUR : M. Jean-Paul FOURNIER
ABSTENTIONS : « Les Elus du Front National », Mme DE VIDO Daniela
CONTRE : Mme BERNIE BOISSARD Catherine
ADOPTE A LA MAJORITÉ
AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION
074 Appel d'offres - Fournitures scolaires années 2014, 2015, 2016, 2017 - Autorisation de signature de Marchés à bons de commande
RAPPORTEUR : Mme Valérie ROUVERAND
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
075 Organisation des rythmes scolaires - Demande de moratoire
RAPPORTEUR : Mme Valérie ROUVERAND
CONTRE : Mme BERNIE BOISSARD Catherine, MME DUMAS Françoise
ADOPTE A LA MAJORITÉ
22 Information des élus sur les décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 3
LA SÉANCE EST LEVÉE à 10 heures 45
Le Maire de Nimes,
Jean-Paul FOURNIER
ASSEMBLEES
: CONSEIL MUNICIPAL
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