Procès Verbal - Pv Sommaire CM N 4 du 28 mai 2011

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Procès Verbal - Pv Sommaire CM N 4 du 28 mai 2011 Document publié le Samedi 28 mai 2011 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - Pv Sommaire CM N 4 du 28 mai 2011)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,

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PROCES VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 28 MAI 2011

N° 04Et

ETAIENT PRESENTS :

M. FOURNIER Jean-Paul, Maire

M. PROUST Franck, M. LACHAUD Yvan, Mme BARBUSSE Marie Chantal, Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS Hélène, Mme MARTIN Françoise, M. TIBERINO Richard, Mile PONGE Marion, M. PEROTTI Jacques, Mme TOURNIER BARNIER Christine, M. VALADE Daniel Jean, Mme BOURGADE Mary, M. FILIPPI Jean-Marie, Mme FOURQUET Patricia, M. RAYMOND Jacky, Mme DE GIRARDI Claude, M. GOURDEL Pascal, M. TAULELLE Marc, Mme JEHANNO Catherine, M. BURGOA Laurent, M. DOUAIS Henry, Adjoints.

Mme GRAS Christiane, Mme INCORVAIA Angèle, M. MINGAUD Alain, M. FEYBESSE Jean-Claude, M. COLOMBANI Georges, M. BAZIN Michel, M. CHANCELADE Alain, Mme BOISSIERE Monique, M. SOULAS Jean-Marc, Mme JUANICO Marie-France, M. PERIER Michel, Mme CREPIN Marianne, Mme LASSERRE Françoise, Mme DELBOS Marie Reine, Mme DA COSTA Rosa, Mme DUMONT ESCOJIDO Valérie, M. PROCIDA Thierry, Mme ENRIQUEZ- BOUZANQUET Eline, M. PLANTIER Julien, M. CLARY Alain, Mme PEZET - ROMIEUX Jocelyne, Mme BERNIE-BOISSARD Catherine, Mme FAYET Sylvette, M. CAMPAGNE Claude, M. BASTID Christian, Mme CALMET-ROATTA Catherine, M. FABRE-PUJOL Alain, Mme EL BAZ Michèle, Mme GIACOMETTI Corinne, M. CARRIERE Emmanuel, Conseillers Municipaux.

ABSENTS, EXCUSES :

M. LACHAUD Yvan, Adjoint pouvoir à M. RAYMOND Jacky à partir de la Q N° 53, Mme BARBUSSE Marie Chantal, Adjointe pouvoir à Monsieur FOURNIER Jean-Paul à partir de la Q N° 46, M. TIBERINO Richard, Adjoint pouvoir à Mme BOISSIERE Monique à partir de la Q N° 52, Mme FOURQUET Patricia, Adjointe pouvoir à Mme CREPIN jusqu'à la Q N° 54, Mme SANS Lucienne, Adjointe, pouvoir à M. DOUAIS Henry, M. BAZIN Michel, Conseiller Municipal pouvoir à M. PEROTTI Jacques à partir de la Q N° 49, M. MINGAUD Alain, Conseiller Municipal pouvoir à Mme MARTIN à partir de la Q N° 9, M. DAHRA Mohamed, Conseiller Municipal pouvoir à Mme DELBOS Marie Reine, Mme GARDEUR-BANCEL Véronique, Conseillère Municipale pouvoir à Mme JEHANNO Catherine, M. CASAURANG Conseiller Municipal pouvoir à M. CAMPAGNE .

SECRETAIRE DE SEANCE :

M. PLANTIER Julien

ASSISTAIENT A LA SEANCE :

M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire

M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire

Mme GERVAIS, M. ROGER, M. BOZIO, Cabinet du Maire

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. JOURLIN Directeur Général des Services Techniques

M. LHEUREUX Secrétaire Général

M. BASCOP, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Mme DERULLIEUX, M. WESTPHAL, M. KUPECEXK, Directeurs Généraux Adjoints

Mme CALVIN! Attachée de Presse

Mme OULMANN, Directrice Administration Générale

Mme JARNY, Directrice des Finances

PROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 28 MAI 2011

Le samedi 28 mai 2011 à 8 heures, s'est réuni en l'Hôtel de Ville, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 20 mai 2011, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

AFFAIRE

1.

TITRE DE LA QUESTION

Approbation du Procès Verbal Sommaire du Conseil Municipal du 02 avril 2011 ABSTENTION : Groupe «parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »

ADOPTE A L'UNANIMITE

S CONCERNANT LES FINANCES

Approbation du Compte de Gestion du Receveur municipal 2010 — Budget Principal et Budget Programme C.A.D.E.R.E.A.U.

RAPPORTEUR : M. LACHAUD

ADOPTE A L’UNANIMITE

Monsieur PROUST est désigné pour prendre la présidence de la séance, Monsieur le Maire quitte la séance

Approbation du Compte Administratif 2010 — Budget Principal et Budget C.A.D.E.R.E.A.U. RAPPORTEUR : M. LACHAUD

CONTRE : Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »

ADOPTE A LA MAJORITE

Affectation du résultat du Compte Administratif 2010 du Budget Principal. RAPPORTEUR : M. LACHAUD

CONTRE : Groupe «parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »

ADOPTE A LA MAJORITE

Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance

Budget Supplémentaire 2011 - Ville et programme C.A.D.E.R.E.A.U.

RAPPORTEUR : M. LACHAUD

ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »

ADOPTE A L’UNANIMITE

Budget Ville et Budget C.A.D.E.R.E.A.U. — Produits communaux irrécouvrables. RAPPORTEUR : M. LACHAUD

ADOPTE A L'UNANIMITE

Avis du Conseil Municipal sur les demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse, adressées au Trésorier Payeur Général, formulées par les régisseurs, portant sur le

montant des déficits de caisse de leurs régies.

RAPPORTEUR : M. LACHAUD : ADOPTE A L’UNANIMITE

10.

11.

12.

13.

14.

Travaux de rénovation des réseaux sanitaires et mise en conformité légionelle des sites «piscine Iris » et « Palais Omnisports Le Parnasse ».

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L’UNANIMITE

Ecole maternelle les Platanettes « Jean Carrière » relance lot 13 Chauffage — ventilation — plomberie — Délégation accordée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22-4° du CGCT. RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L’UNANIMITE

Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l'année 2010.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE

Désignation des représentants de la Ville pour siéger aux Conseils d'Administration des établissements scolaires publics collèges et lycées — Modification de la délibération N°2008.03.08 du 26 avril 2008.

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

Proposition de candidature :

M. Georges COLOMBANI Conseiller Municipal

Résultat du vote :

Monsieur Georges COLOMBANI a été élu avec 55 voix.

Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier — Election par le Conseil Municipal de deux propriétaires titulaires et un propriétaire suppléant.

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

Proposition de candidature :

Marion PONGE

Eric CECCARINI

Marc BASTIDE

Résultat du vote :

Melle PONGE et M. CECCARINI sont élus en qualité de titulaires avec respectivement 47 let 45 voix

M. BASTIDE est élu en qualité de suppléant avec 33 voix

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide aux sinistrés du Japon. RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

ADOPTE A L’UNANIMITE

Convention d'objectif entre la Ville de Nîmes et le Comité de Promotion et de Développement des Halles — Versement d’une subvention.

RAPPORTEUR : M. PERIER

ADOPTE A L’UNANIMITE

Autorisation à signer une convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes pour la maintenance de matériels de réseaux informatiques.

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L’UNANIMITE

15.

16.

17.

Fixation de l'indemnité de résiliation du marché passé entre la Ville de Nîmes et la société RICOH France pour la location et la maintenance d'un système d'impression pour le service . | reprographie.

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L’UNANIMITE

Avenant N°2 au marché 09000462 — Acquisition, mise en œuvre et maintenance de baies de stockage, de serveurs lame et de logiciels de virtualisation.

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L'UNANIMITE

Prise en charge des frais de transport de mission et de formation des élus. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

| ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION

18.

19.

Attribution d’une subvention exceptionnelle à « UNIMES » - Université de Nîmes site de Vauban, pour la réalisation des actes du colloque international « Marguerite Yourcenar », des 17 et 18 juin 2010.

RAPPORTEUR : M. PROUST

Madame BERNIE BOISSARD Vice-présidente de UNIMES

ADOPTE A L'UNANIMITE

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Université Montpellier 1, site nîmois de l'UFR de médecine pour le financement d'un marché d'études de programmation pour l'extension du site universitaire nfmois.

RAPPORTEUR : M. BAZIN

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LA SECURITE ET LES QUARTIERS

20.

21.

22.

Attribution de subventions à des associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

RAPPORTEUR : M. BURGOA

ADOPTE A L'UNANIMITE

Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif « Implication des habitants ».

RAPPORTEUR : M. BURGOA

ADOPTE A L’UNANIMITE

Attribution de subventions à des associations nîmoises.

RAPPORTEUR : M. DOUAIS

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTIVITES

23.

24.

25.

Les Nuits des Jardins 2011 — Convention de partenariat Ville de Nîmes / Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (S.A.C.E.M.). RAPPORTEUR : M. SOULAS ADOPTE A L'UNANIMITE Convention d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'association « Nîmes Festival » et versement d’une subvention. RAPPORTEUR : M. SOULAS ADOPTE A L’UNANIMITE Désaffectation, déclassement et cession de deux tribunes appartenant à la Ville de Nîmes. RAPPORTEUR : M. SOULAS ADOPTE A L'UNANIMITE

26.

27.

28.

29.

30.

31.

Demande de subventions pour le développement de l'offre numérique des bibliothèques de la Ville.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Exposition « Une collection particulière » - Fixation de divers tarifs.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Acquisition à titre onéreux par la Ville de Nîmes de livres et de catalogues appartenant à la librairie de Carré d'Art — Fixation des tarifs.

RAPPORTEUR : M. VALADE

M. VALADE président de la Régie Autonome de Carré d’Art ne participe pas au vote

ADOPTE A L’UNANIMITE

Demande d'avis du Conseil Municipal pour l'obtention par le cinéma Le Sémaphore d’une subvention du département dans le cadre de la Loi Sueur.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour la programmation de Spectacles Fédérateurs (2011).

RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO

ADOPTE A L'UNANIMITE

Classement de la commune de Nîmes en commune touristique.

RAPPORTEUR : Mme BOURGADE

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LES SPORTS ET LA JEUNESSE

32.

33.

34.

35.

36.

Attribution de subventions aux Associations sportives Nîmoises au titre de l'année 2011. RAPPORTEUR : Mme INCORVAIA

M. CAMPAGNE, membre du Nautic Club Nîmois ne participe pas au vote ADOPTE A L’'UNANIMITE

Attribution de subventions complémentaires aux associations sportives nîmoises correspondantes aux charges de mise à disposition pour le premier semestre 2011. RAPPORTEUR : M. GOURDEL

M. CAMPAGNE, membre du Nautic Club Nîmois ne participe pas au vote ADOPTE A L’UNANIMITE

Convention Ville de Nîmes / 2°7° Régiment Etranger d'Infanterie pour la mise à disposition de moyen en personnel dans deux piscines municipales.

RAPPORTEUR : M. GOURDEL

ADOPTE A L’UNANIMITE

Attribution de subventions au profit d'associations œuvrant pour la jeunesse. RAPPORTEUR : M. PLANTIER

ADOPTE A L'UNANIMITE

Passeport Eté 2011 — Fixation du prix de vente et conventions avec les partenaires. RAPPORTEUR : M. PLANTIER

Mme BOURGADE, Présidente de l’Office de Tourisme ne participe pas au vote ADOPTE A L'UNANIMITE

37. Campus Culture 2011/2012 — Fixation du prix de vente et conventions avec les partenaires. RAPPORTEUR : M. PLANTIER

Mme BOURGADE, Présidente de l'Office de Tourisme ne participe pas au vote Mme BERNIE BOISSARD Vice-Présidente de U-NIMES ne participe pas au vote

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LES AMENAGEMENTS URBAINS

38.

39.

40.

41.

42.

43.

44.

45.

46.

Extension et restructuration de l'école de Courbessac — Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre — Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux phase APD et du forfait définitif de

rémunération du maître d'œuvre.

RAPPORTEUR : M. RAYMOND

ADOPTE A L'UNANIMITE

Réforme de la taxe locale d'électricité — Instauration de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

RAPPORTEUR : M. TAULELLE -

ADOPTE A L'UNANIMITE

Avenant au bail du 25 septembre 2001 établi entre la Ville de Nîmes et l'Association Protestante d'Assistance « APA » pour les locaux sis 19 rue Bigot à Nîmes.

‘RAPPORTEUR : M. TAULELLE

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Immeuble en copropriété 2 rue de la Couronne — Modification de l’état descriptif de copropriété et du règlement de copropriété.

RAPPORTEUR : M. TAULELLE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Avenant N°1 à la convention cadre Ville de Nîmes/Centre Communal d'Action Social (C.C.A.S. ). RAPPORTEUR : M. TAULELLE

Mme BARBUSSE, Vice-Présidente du Centre Communal d'Action Sociale ne participe pas au vote

ADOPTE A L'UNANIMITE

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le renouvellement de la Délégation de Service Public du chauffage urbain de Nîmes.

RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Restauration toiture de la Bergerie du Bois des Espeisses — Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre — Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux après la phase APD et du montant des honoraires.

RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics.

RAPPORTEUR : Mme GRAS

ABSTENTION : Groupe communiste

ADOPTE A L’UNANIMITE

Approbation du plan d'actions 2011 pour la mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics.

RAPPORTEUR : Mme GRAS

ADOPTE A L'UNANIMITE

47.

48.

49.

50.

51.

52.

AFFAIRES CONCERNANT L'URBANISME

7 53. |

54.

55.

Aménagement de l'espace Arènes, Esplanade, Feuchères (A.E.F.) —- Demande de permis de démolir.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Aménagement de l'espace Arènes, Esplanade, Feuchères (Tranche Il Esplanade) — Avenant N°1 au marché de travaux Lot 4.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »

ADOPTE A L'UNANIMITE

Aménagement de l’espace Arènes, Esplanade, Feuchères — Construction de pergolas, kiosques, pavillons — Avenant N°1 au marché de travaux.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »

ADOPTE A L’UNANIMITE

Aménagement de l'avenue Jean Jaurès — Demande d'implantation de forage — Déclaration au titre du Code de l'Environnement.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ABSTENTION : Groupe communiste excepté Mme FAYET

ADOPTE A L’UNANIMITE

Autorisation d'urbanisme — Comblement de la trémie d'entrée Nord-Ouest et déplacement de la bouche de ventilation du parking Porte Auguste.

RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI

CONTRE : Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »

ADOPTE A LA MAJORITE

Autorisation d'urbanisme — Déplacement des trémies d'accès et de sortie du parking de la Coupole Boulevard Gambetta.

RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI

CONTRE : Groupe «parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »

ADOPTE A LA MAJORITE

Avis sur la demande de la S.A. d'HLM « Nouveau logis provençal » d'aliéner un ensemble immobilier de 8 logements locatifs sociaux situés 3 rue des bons enfants. RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Avis sur la demande de la Société Nationale Immobilière — SNI — de céder 103 logements locatifs sociaux situés rues des Cévennes, Mercou, Affenadou et Général Koenig — Résidences Les Hauts de la Citadelle 1, Il et Il.

RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Projet Hoche Sernam -— Protocole d'intention VDN/RFF/SNCF sur fonciers ferroviaires — Convention de financement d'études avec RFF.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

56.

57.

58.

59.

60.

61.

62.

63.

64.

65.

66.

Aménagement Hoche Sernam — Aliénation de la parcelle cadastrée section DK N°130(p) au profit du Rectorat de l’Académie de Montpellier — Participation de la Ville de Nîmes au projet d'Université. |

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Aménagement Hoche Sernam — Acquisition des lots N°1, 2, 3, 4 — section DN N°191. RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Aménagement de l'impasse Beau séjour — Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée section CE N°924 d'une superficie de 94 m2.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI ‘

ADOPTE A L'UNANIMITE

ZAC du Puits de Roulle — Programme immobilier d’Habitat du Gard — Désaffectation, déclassement et aliénation d'une portion du domaine public rue Villard de Honnecourt — Aliénation des parcelles EA 458 (p), 18 et 500 (p) au profit d'Habitat du Gard.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Aliénation d'un terrain communal sis Lieudit sous le Clos du Mas de Cheylon, cadastré section KE N°168 (p).

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ABSTENTION : Groupe communiste

ADOPTE A L'UNANIMITE

Réservation N° C 18 au Plan Local d'Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée section CM N°230 (partie).

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Retrait de la parcelle KL N°308 de la convention de mise à disposition au profit de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole — Désaffectation et déclassement. RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Convention d'autorisation d'installation d'un support de câble électrique aérien existant sur la parcelle communale cadastrée section AH 212 située ZAC du Mas d’Escattes au profit d'ERDF. RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L’UNANIMITE

Convention de passage d'un câble électrique souterrain sur la parcelle communale cadastrée section EY 125 située place de la Calade au profit d'ERDF.

RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention de passage de câbles électriques souterrains et ses accessoires de réseaux sur la parcelle communale cadastrée section LI N°85 sise Chemin de l’Aérodrome. RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L’UNANIMITE

Convention de passage d’un câble électrique souterrain sur la parcelle communale cadastrée section KL 418 située au Marché gare route de Montpellier au profit d'ERDF.

RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L'UNANIMITE

67.

68.

69.

70.

71.

72.

73.

74.

75.

76.

Convention de passage de câbles électriques aériens avec installation de leurs supports sur la parcelle communale cadastrée section AC N°8 située Chemin des Terres de Rouvière au profit d'ERDF.

RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Mandat de vente — Immeuble « Le Minotaure » sis 443 avenue Jean Prouvé — cadastré section ER N°327.

RAPPORTEUR : Melle PONGE

ABSTENTION : Groupe communiste

ADOPTE A L'UNANIMITE

Acquisition en vue de son classement dans le domaine public de la rue des Bruants. RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section CH N°394 sise impasse des cordonniers.

RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Voie urbaine sud — Acquisition de la parcelle cadastrée section LO N°113 (p). RAPPORTEUR : M. BURGOA

CONTRE : Mme EL BAZ

Mme CREPIN, intéressée à l'affaire ne participe pas au débat, quitte la salle et ne participe pas au vote |

ADOPTE A LA MAJORITE

Aliénation d'une emprise de 363 m2 issue de la parcelle communale cadastrée section EC N°184 sise impasse de Pissevin au profit de M. HAMON Gérard.

RAPPORTEUR : M. BURGOA

ADOPTE A L'UNANIMITE

Dénomination de voies — Modification de tenants et aboutissants. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapport annuel sur la qualité du service public d'élimination des déchets — Exercice 2010. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE

Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Aménagement du Cadereau d’Alès de la Place Séverine jusqu'au Chemin Vieux de Sauve — Modification des réseaux d'eaux usées et d'eau potable — Avenant N°1 à la convention de groupement de commande entre la C.A.N.M. et la V.D.N. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau d’Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Tronçon République Séverine — Travaux hydrauliques d'aménagement du Cadereau d'Alès — Avenant N°1 au marché de travaux N°10 000 434.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

77.

78.

79.

80.

81.

82.

83.

84.

Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Cadereau d'Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Ouvrage Gaston Teissier amont — Protocole transactionnel relatif au marché de maîtrise d'œuvre N°08 000 129 passé entre la Ville et la Société BRL Ingénierie.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Programme C.AD.E.R.E.A.U. — Cadereau d’Alès — Réalisation de fouilles archéologiques préventives — Avenue Pompidou — Attribution du marché de travaux.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention de mise à disposition et de formalisation des retours d'expérience terrain des produits de la méthode AIGA sur des bassins versants non jaugés.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention de partenariat et d'échange de données entre la Ville de Nîmes et le Conseil Général du Gard dans le cadre de l'Observatoire du Risque Inondation dans le Gard (O.R.I.G.). RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Signature d’une convention partenariale avec l'Association CONCORDIA pour l’organisation d'un chantier international de jeunes sur le site du Domaine d'Escattes - Attribution d'une subvention de 4000 €.

RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Versement d'une subvention à l'Association LA GARANCE pour son projet d'éducation à l'environnement autour de la garrigue du Mas de Mingue.

RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Adhésion à l'Association « MN.E. — RENE. 30» - (Réseau Education Nature et Environnement du Gard) en tant que membre actif.

RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Désaffectation et déclassement du domaine public de matériel d'entretien des espaces verts.

RAPPORTEUR : Mme DELBOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Communication aux Elus du rapport d'activité de la Caisse du Crédit Municipal — Exercice 2010

Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article

L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 05 du mois de 2011

LA SEANCE EST LEVEE A 11 HEURES 15

Le Maire

EIL MUNI

Jean-Paul FOURNIER: LEMENTON

10 DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

SERVICE CONSEIL MUNICIPAL REGLEMENTATION

ES 2

c2 ° NÎMES

Nîmes, le 20 mai 2011

LISTE DES DECISIONS

PRISES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L 2122-22

DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

N° DATES OBJET

Réalisation de deux films sur le travail de l'artiste nîmois Jean-Marc 148 16/08/2011 Scanreigh - Convention entre la Ville et Frédéric Gleyze

| Marchés à procédure adaptée - Broyage de végétaux et criblages de

149 16/03/2011 végétaux anciennement broyés -

Lot 1 : Broyage de végétaux

à Lot 2 : Criblage de végétaux anciennement broyés

U FERIA DE PENTECOTE 2011 - PEGOULADE DU JEUDI 9 JUIN

150 16/03/2011 Signature du contrat de prestations de service avec l'Association Docte Collège des Consuls de Nîmes pour la fabrication de costumes et la

participation d'hommes statues

FERIA DE PENTECOTE 2011 - PEGOULADE DU JEUDI 9 JUIN

151 16/03/2011 | Signature du contrat de prestations de service avec l'Association Musique Musique pour la participation du DJ de l'Association

152 16/03/2011 | Marché à procédure adaptée - Fourniture d'enrobés à froid

Marché à procédure adaptée relatifs à l'organisation de prestations de séjours

153 16/03/2011 destinés aux adolescents pendant les vacances scolaires, 11 lots

154 16/03/2011 | Réparation toiture 10 rue de la Trésorerie

155 17/03/2011 Convention d'occupation d'une parcelle communale sur le Domaine d'Escattes à fin de création d'un parcours acrobatique en hauteur.

158 18/03/2011 Souscription d'un contrat d'assurance garantissant le bris et le vol d'ordinateurs portables

Concert Jeunesse par le Duo "Pierre et Vincent” - Convention entre la Ville et 157 21082017 |Essociation "La Souris sur l'gateau"

29/06/2011 1

Convention de mise à disposition des arènes de Nîmes au profit du "Collectif

158 21/03/2011 |des associations taurines de Nîmes Métropole" pour l'organisation de "La Primavera des Aficionados 3 du 9 au 10 AVRIL 2011

159 22/03/2011 | Fourniture et mise en place de bungalows chenil Basse Magaille

FERIA DE PENTECOTE 2011- Tournoi de joute le Lundi 13 juin. Signature 160 22/03/2011 |du contrat de prestations de services avec l'Association La Jeune Lance Graulenne

161 23/03/2011 Lecture / Spectacle autour de romans scandinaves - Convention entre la Ville et la Compagnie "Cause toujours

Avenant n° 3 à la Convention de mise à disposition de locaux sis 8 rue de 162 23/03/2011 | l'Horloge établie entre la Ville de Nîmes et la Maison de l'Emploi de Nîmes

Métropole du 28 février 2006

SCCV Le Clos Bonne Brise - Pourvoi en cassation c/Arrêt N° 08MA01973 du 163 23/03/2011 |07/05/2010 annulant le permis de construire accordé à la SCCV Le Clos Bonne Brise - Dossier N° 34235

164 23/03/2011 RSS et extension de l'école de Courbessac. Lots 2 (CSPS) et 3

165 24/03/2011 Convention entre la Ville de Nîmes et la Fondation des Treilles dans le cadre de l'exposition d'été "Une collection particulière". Autorisation à signer

Lecture de contes venus d'ailleurs par Clémentine MAGIERA - Convention 166 | 2408207 La Ville et la Société "SMARTFR"

167 24/03/2011 Rencontres d'un auteur et comédien Insa SANE avec des classes de 3ème à la Bibliothèque Municipale - Convention entre la Ville et Insa SANE

Attribution logement de fonction instituteur au profit de Madame Sylvie 168 24/03/2011 BALLESTER

169 29/03/2011 | Acquisition de matériel électrique pour les spectacles aux Arènes

170 28/03/2011 | Travaux de réfection de salles au Musée des Beaux Arts

171 29/03/2011 HET d'aménagement de locaux à l'Hôtel de Ville / Accueil des séniors et

172 29/03/2011 | Marché passé selon la procédure adaptée pour les transports de pianos

Marché à procédure adaptée - Fournitures - achat de vaccins réservés à la médecine du voyage et à la vaccination obligatoire pour le centre de

173 29/03/2011 | vaccinations internationales : fièvre jaune, typhoïde, hépatite À adultes et

enfants, méningite A, C, Y, W1135, méningite À + C, diphtérie - tétanos - polio (DTP), diphtérie - tétanos - coqueluche - polio (DTCP)

174 29/03/2011 | Prestation de professionnel de santé =

Animation de la place Montcalm et de la rue de la République par des

175 29/03/2011 | Associations de danse sévillane le samedi 11 juin 2011 de 13 h 30 à 17 h 30 lors de la Feria de Pentecôte 2011

29/06/2011

Avenant N° 1 à la Convention de mise à disposition précaire de locaux sis

176 29/03/2011 | dans l'immeuble LE MINOTAURE établie entre la Ville de Nîmes et la Sarl "SPEED'TNT"

Signature d'une convention entre la Ville de Nîmes et la Maison de la Nature 177 31/03/2011 et de l'Environnement - Réseau Education Nature et Environnement du Gard (MNE-RENE 30) pour la mise à disposition gracieuse de l'exposition

"Biodiversité

Programmation du théâtre Christian Liger. Conventions de résidence avec 178 | 37082077 |éociation RIVATGES

179 31/03/2011 Organisation de la manifestation "La Société Scandinave" à la bibliothèque municipale - Convention entre la Ville et l'Association ARCADOA

Marché à procédure adaptée - Travaux d'aménagement et de grosses 180 01/04/2011 2 . L. . . réparations de voirie au centre horticole municipal

181 01/04/2011 | Marché à procédure adaptée - Acquisition d'un chariot élévateur électrique $

182 01/04/2011 Modification, conception et aide au montage d'éléments de la structure scénique des Arènes de Nîmes

Bail de locaux à usage administratif établi entre la F-L Holding représentée 183 04.04.2011 | par l'agence Ausset Immobilier et la Ville de Nîmes sis 23 rue Cité Foulc à Nîmes

Marché à procédure adaptée : Fourniture de jeunes plants et plantes finies. 184 06/04/2011 | Lot 1 : Plantes à fleurs et plantes vertes Lot 2 : Plantes de pépinières et divers Lot 3 : Bulbes

185 06/04/2011 Jardin de la fontaine, contrats de cession des droits d’ exploitation des spectacles durant les nuits des jardins 2011

Fourniture, livraison et mise en service d’un système de télégestion et

186 08/04/2011 | d'économies d'énergie pour le réseau éclairage public raccordé sur le poste Coquillard situé rue Etienne Lenoir dans la ZAC km Delta 2 à Nîmes

187 08/04/2011 | Réparation locaux DEEVP Arceaux SNCF Bd Talabot rue Maffei

8 FERIA DE PENTECOTE : Signature du contrat de prestations de services 188 08/04/2011 | avec l'Association CHORUS ESPACE MUSICAL pour la participation de 6 musiciens percussionnistes sur orgues à eau

189 08/04/2011 Prestations de maintenance de la solution logicielle de gestion centralisée d'arrosage ‘IRRINET” Marché selon procédure adaptée

190 11/04/2011} Marchés à procédure adaptée : Fourniture de semence à gazon

191 11/04/2011 MAPA pour l’acquisition d'un véhicule d'occasion de type berline grande routière de segment supérieur

Marché à procédure adaptée pour la location montage et démontage d'une 192 13/04/2011 |tribune modulable dans le cadre du spectacle équestre durant la Feria de Pentecôte et des spectacles des Nuits des Jardins — Jardins de la Fontaine

29/06/2011 &

193 13/04/2011 Contrat de mandat pour la vente de billetterie d'évènements et de spectacles entre la Ville de Nîmes et France Billet

194 18/04/2011 Convention de mise à disposition de locaux sis 1 bis rue de Preston établie entre la ville de Nîmes et l'Union départementale CFE-CGC du Gard.

195 18/04/2011

Signature de la charte d'accompagnement des œuvres artistiques et des équipes artistiques professionnelles du spectacle vivant en Languedoc- Roussillon par les collectivités territoriales et l'Etat

196 18/04/2011 Avenant N° 1 à contrat de location d'un appartement sis 7 rue Stanislas Clément à Nîmes établi entre le Cabinet l'Antenne et la Ville de Nîmes

197 19/04/2011 Réhabilitation des locaux 8 rue Saint-Charles (ex CMPP)

198 19/04/2011 Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de l'accueil du Cabinet du Maire

199 19/04/2011

Marché à procédure adaptée pour la fourniture, l'installation et la mise en œuvre de kits son/lumière/énergie pour l'ensemble des éléments de décors mobiles (chars) de la Pégoulade 2011

200 19/04/2011 Repas des participants à la manifestation des Grands Jeux romains 2011

201 20/04/2011 Convention de mise à disposition temporaire des locaux sis 2 place Roger Bastide établie entre la Ville de Nîmes et la Poste

202 20/04/2011

Association ASPIQ - Pourvoi de la Ville de Nîmes C/ordonnance du tribunal administratif de Nîmes du 29/03/2011 annulant le permis d'aménagement N°PA 30189100009 délivré le 10/02/2011

203 20/04/2011

Convention de mise à disposition de locaux sis 20 rue du Cirque Romain établie entre la Ville de Nîmes et l'Union Française des Associations

combattants et victimes de guerre du Gard. Union Départementale "UFAC - UDAC"

204 20/04/2011

Marché à procédure adaptée - Mise en place d'un atelier pratique artistique (Tissage) dont l'objectif et de valoriser le savoir faire des habitants du quartier Valdegour

205 20/04/2011 Ateliers "Eveil Culturel" dans le cadre du CUCS de Nîmes Métropole - Convention entre la Ville et l'Association "Grain de Sable" E

206 20/04/2011

Conférence-Concert "Une histoire des Musiques Electroniques à Carré d'Art - Contrat de cession des droits de représentation d'un spectacle entre la Ville et l'Association ‘Musiques Actuelles"

207 20/04/2011

Marché à bons de commandes passé selon la procédure adaptée pour les prestations d'organisation, d'encadrement et de gestion d’un festival de

Bandas FERIA DE PENTECOTE 2011

208 20/04/2011

Exposition d’été « Une Collection Particulière » Marché à procédure adaptée de prestations de services pour le transport des œuvres du musée des beaux arts, stockage et réinstallation

209

22/04/2011 Convention d'utilisation des locaux de l'Association « Judo Club du Gard » par la Ville de Nîmes 29/06/2011

Contrat de prestations de service avec la S.A.R.L. La Calmette Karting pour

210 22/04/2011 la mise en place d'une initiation au karting pendant les stages de printemps

Fourniture de pièces détachées d'origines ou adaptables pour matériels 211 22/04/2011 | agricoles motoculteurs et forestiers. Lot 1: filtres -Lot 2 : pièces détachées d'usures et divers

Projet Hoche Sernam - Aménagement du secteur universitaire : Mission de 212 26/04/2011 à . mor | . contrôle technique pour la réalisation des bassins hydrauliques

| Projet Hoche Sernam - Aménagement du secteur universitaire : Mission de 213 26/04/2011 | coordination Sécurité Protection Santé pour la réalisation des bassins hydrauliques et VRD |

Marchés à procédure adaptée - Fourniture de moyens biologiques pour la 214 27/04/2011 , nu , . lutte anti parasitaire au centre horticole municipal

215 27/04/2011 |Mise en sécurité électriques de 13 E.R.P.

216 28/04/2011 Maintenance de deux matériels serveurs INTEL. Marché selon procédure adaptée

Marché à procédure adaptée pour l'organisation d'un évènement sportif

217 28/04/2011 | portant sur les sports de Freestyle (skateboard et roller) les 18 et 19 juin au Skate Park de Nîmes

218 28/04/2011 Réalisation de carottages dans deux bâtiments municipaux / Hôtel de Ville et 7 rue Dorée

219 28/04/2011 Travaux de réfection de platelages des tribunes métalliques hautes des : Arènes

220 03/05/2011 FERIA DE PENTECOTE 2011 Cabestria rue de la République - contrat avec la ganaderia Boutaud

224 03/05/2011 FERIA DE PENTECOTE 2011 : Contrats de prestations de services avec les groupes de musiques de rues

222 04/05/2011 Marché à procédure adaptée : Travaux de rénovation des sanitaires de l'école élémentaire "La Placette

Location de tentes et matériels de réception - Lot N° 1 : Férias (pentecôte et 223 04/05/2011 ‘ : . vendanges) - Lot N° 2 : Autres manifestations

224 04/05/2011 Marché à procédure adaptée : mise en place de climatisations réversibles à l'hôtel de ville et aux services techniques

225 04/05/2011 | Marché à procédure adaptée : Fourniture de plantes pépinières

Convention de mise à disposition de locaux sis 41b rue Vincent Faïta établie 226 11/05/2011 |entre la Ville de Nîmes et l'Association des Donneurs de Voix - Les . Bibliothèques Sonores du Gard

227 10/05/2011 Convention de mise à disposition de Ilocaux établie entre la Ville de Nîmes et

29/06/2011

l'Amicale des Employés Municipaux "AEM"

Avenant au bail commercial du 1er avril 1988 pour l'exploitation du bar tabac

228 10/05/2011 situé sous l'arceau de l'Hôtel de Ville

229 10/05/2011 Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation des installations électriques du site Bompard

230 10/05/2011 | Fourniture et pose de revêtement de sol PVC dans 3 écoles de la Ville

231 10/05/2011 | Travaux de réalisation de cloisons au CSCS Jean Paulhan ,

232 11/05/2011 | Mise en place de réseaux d'extension de chauffage bâtiments scolaires

233 11/05/2011 |"Rendez-vous aux Jardins" - Contrats de cession des droits d'exploitation

234 11/05/2011 Mise à disposition temporaire de la cour du Service Jeunesse au profit de l'association What the Crew le 28 mai 2011

FERIA DE PENTECOTE 2011 - Animation de l'espace Afro-Caraïbes - place 235 11/05/2011 | St Charles les 11 et 12 juin - Contrats de prestations de services avec les Associations Africains du Gard et Karukera

Marché de prestations de services avec la Société "France BILLET" pour la 236 11/05/2011 | vente des billets de l'exposition d'été "Une collection particulière" et des concerts de "Musique au cloître"

Marché de prestations de services avec la Société "TICKENET" pour la vente 237 11/05/2011 | des billets de l'exposition d'été "Une collection particulière" du 2 juin 2011 au 2 octobre 2011 au Musée des Beaux Arts de Nîmes

Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis 8 rue de l' Horloge 238 11/05/2011 | à l'Association "Les Marins du Ciel de Nîmes-Garons" durant la Feria de Pentecôte 2011

239 11/05/2011 Contrat de cession de droits du spectacle de "NORIG" produit par ARTMADA Production

Convention d'utilisation des locaux de l'Association "JUDO OLYMPIQUE 240 11/05/2071 NIMOIS" par la Ville de Nîmes

Convention avec l'Association pour la Formation à la Prévention et à la 241 11/05/2011 | Sécurité pour une prestation de formations "Recyclages SSIAP" (Sécurité

incendie)

242 11/05/2011 Marché à procédure adaptée - Fourniture de Jardinières en acier et de bacs intérieurs à réserve d'eau

Acquisition d'une tribune démontable d'une capacité comprise entre 400 et 243 11/05/2011 |410 places assises avec racks de stockage et option de rachat de deux tribunes

244 17/05/2011 Fourniture et pose de barrières potelets et bornes métalliques - lot N° 1 : . fourniture

245 17/05/2011 | Fourniture et pose de barrières potelets et bornes métalliques - lot N° 2 : pose

29/06/2011

Convention avec l'Association Noblesse et excellence de l'Asne pour

246 17/052011 | l'organisation d'une conférence le 7 mai 2011 et d'un concert le 8 mai 2011 à 16h30

247 17/05/2011 FERIA DE PENTECOTE 2011 - Signature d'un contrat de prestations de services avec l'Association TONATIUH |

248 17/052011 Maintien des tarifs du conservatoire à rayonnement départemental année

2011/2012

29/06/2011

Ces documents sont consultables auprès

du Service Conseil Municipal - Réglementation