Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - jqeqhttgdk17rp
Note de Synthèse - jiogouffwmf8e41
Note de Synthèse - 5ad9iqrjao60o8
Note de Synthèse - jbncxbu40e8m6re
Déliberation - cw1hbv74yqg0ye
Déliberation - jxpq7a0466g75wt
Déliberation - hvjb4t24zijahbj
Déliberation - sfo9x326s68sqr
Déliberation - 94g92sorsgfjgo
Déliberation - xomxcd5o8nmsww4
Déliberation - y6bz7eqt3nel0rg
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Peyrilhac.
Lien du pdf (Déliberation - y6bz7eqt3nel0rg)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
7
S
PEYRILHAC
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du 08 avril 2024 à 18h30
6 | Signature de la convention d'utilisation du SIG entre Limoges | Adopté à Métropole et les communes membres l'unanimité
7 |Lotissement de Fôt — signature de lavenant n°2 à la | Adopté à concession d'aménagement conclue avec la SELI l'unanimité 8 | Demande de participation de la commune de Nantiat à la | Adopté à rénovation du centre de secours implanté sur son territoire l'unanimité 9 | Mise en accessibilité PMR de la mairie — mission d'assistance | Adopté à à maîtrise d'ouvrage proposé par l'ATEC 87 l'unanimité 10 | Adoption du compte administratif 2023 du budget principal Adopté à l'unanimité
11 | Budget principal — approbation du compte de gestion 2023 Adopté à l'unanimité
12 | Affectation des résultats 2023 du budget principal Adopté à l'unanimité
13 | Fixation des tarifs des services communaux Adopté à l'unanimité
14 | Versement des subventions et participations 204 Adopté à l'unanimité
15 | Versement de l'attribution de compensation à Limoges | Adopté à Métropole pour 2024 l'unanimité 16 | Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour | Adopté à 2024 l'unanimité 17 | Adoption du budget primitif du budget principal Adopté à l'unanimité
1 | Motion relative au projet porté par la société T'Rhéa Adopté à la majorité