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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 17 P
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 17 Plui Soule Xiberoa 4.1 Reglement ecrit
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 17 Plui Soule Xiberoa 4.1 Reglement ecrit)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Eau et assainissement,
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INFRACOMMUNAUTAIRE (PLUi)
SOULE-XIBEROA
4 - Règlement
(version arrêt du projet en conseil communautaire du 21/06/2025)
.
SOULE
- XIBEROA
| AMIKUZE | SUD BASSE
- NAVARRE | LITTORAL/LABOURD OUEST |
RÉTRO LITTORAL / LABOURD EST PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 2
Table des matières /
Table des matières / ............................................................................................................................... 2
PREAMBULE .......................................................................................................................................... 3
DISPOSITIONS GENERALES .............................................................................................................. 5
ARTICLE 1 – CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU PLUi ............................................................................................................................... 5
ARTICLE 2 – REGLEMENT NATIONAL D’URBANISME ......................................................... 5
ARTICLE 3 – DIVISION DU TERRITOIRE ............................................................................... 6
ARTICLE 4 –ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) ............ 7
ARTICLE 5 – ADAPTATIONS MINEURES .............................................................................. 8
ARTICLE 5 – SECTEUR DE CONNAISSANCE DU RISQUE INONDABLE .................................. 8
ARTICLE 7 – RISQUE RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES ............................................... 9
LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES, A URBANISER REGIES PAR L’ARTICLE R.151-6 DU CODE DE L’URBANISME, AGRICOLES ET NATURELLES .................... 10
SECTION 1 – DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES .............................................................................. 11
ARTICLE 1.1- AUTORISATION, LIMITATION ET INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................. 11
ARTICLE 1.2- MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE .......................................................... 18
SECTION 2 – CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ................................................................................................................ 19
ARTICLE 2.1- VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ............................ 19
ARTICLE 2.2- QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ....................................................................................................................... 29
ARTICLE 2.3- TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS ................................................................................... 40
ARTICLE 2.4- STATIONNEMENTS ...................................................................................... 43
SECTION 3 – EQUIPEMENTS ET RESEAUX ...................................................................... 45
ARTICLE 3.1- DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES .................................... 45
ARTICLE 3.2- DESSERTE PAR LES RESEAUX ....................................................................... 46
ARTICLE 3.3- OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE ............................................................................ 50
LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER REGIES PAR L’ARTICLE R.151-8 DU CODE DE L’URBANISME .............................................................................................. 51
LEXIQUE ............................................................................................................................................... 52
ANNEXES.............................................................................................................................................. 57 PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 3
PREAMBULE
Le règlement écrit se décompose de la manière suivante :
• Les dispositions générales applicables à l’ensemble des zones
• Les dispositions applicables aux zones urbaines, à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, agricoles et naturelles, qui s’organisent de la manière suivante :
Destinations et sous-destinations des constructions, usages des sols et natures d’activités
Autorisation, limitation et interdiction de certains
usages et affectations des sols, constructions et
activités
Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Volumétrie et implantation des constructions
Qualité urbaines, architecturale, environnementale et
paysagère
Traitement environnemental et paysager des espaces
non bâtis et abords des constructions
Stationnements
Equipements et réseaux
Desserte par les voies publiques ou privées
Desserte par les réseaux
Obligations imposées en matière d’infrastructures et
réseaux de communication électronique
Pour chacune des règles édictées, le règlement se compose de la manière suivante : - La définition des termes utilisés,
- Les modalités d’application des règles proposées
- La règle générale, listant les différentes règles graphiques possibles, localisées sur les planches graphiques
- Les cas particuliers, listant les cas où il peut être dérogé à la règle générale PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 4
• Les dispositions applicables aux zones à urbaniser régies par l’article R.151-8 du code de l’urbanisme, qui renvoient à la pièce 3 du dossier de PLUi.
En application de l’article R.151-8 du Code de l’Urbanisme, le règlement écrit ne définit pas les dispositions réglementaires des zones AU à vocation d’habitat ; ce sont les OAP qui définissent les conditions d’aménagement et d’équipement de ces zones. Le règlement écrit renvoie donc à la pièce 3 du PLUi.
• Le lexique, qui, conformément aux dispositions des articles R.151-15 et R.151-16 du Code de l’Urbanisme, précise les définitions du lexique national et les complète par celles qu’il estime utiles à son application.
Certaines règles définies dans le cadre du PLUi ont été traduites sous forme graphique. Cette approche permet notamment une meilleure adaptabilité aux contextes locaux en traitant certaines thématiques avec plus de détail selon les enjeux.
Sont ainsi traduites sous forme graphique, les règles suivantes :
• Vocation des zones
• Emprise au sol des constructions
• Coefficient de pleine terre
• Hauteur des constructions
• Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
• Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.
Chaque zone fait l’objet d’un redécoupage identifiant des règles graphiques différenciées.
On retrouve ainsi 5 planches de règles graphiques :
• Planche A : Vocation des zones, secteurs soumis à OAP, localisation des changements de destination autorisés en zone agricole ou naturelle, emplacements réservés, éléments de la traduction de la trame verte et bleue (EBC, éléments de paysage identifiés au titre du L.151- 23), éléments de patrimoine bâti identifié au titre du L.151-19, secteurs soumis à risque naturels (PPR et atlas des zones inondables)
• Planche B : Règles d’emprise au sol des constructions et de coefficient de pleine terre
• Planche C : Règle de hauteur des constructions
• Planche D : Règle d’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
• Planche E : Règle d’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 5
DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 1 – CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DU PLUi
Le présent règlement s'applique à l’ensemble du territoire concerné par le Plan Local d’Urbanisme intercommunal infra-communautaire de la Soule qui comprend les 36 communes suivantes : Ainharp, Alçay-Alçabéhéty-Sunharette, Alos-Sibas-Abense, Arrast-Larrebieu, Aussurucq, Barcus, Berrogain- Laruns, Camou-Cihigue, Charritte-de-Bas, Chéraute, Espès-Undurein, Etchebar, Garindein, Gotein- Libarrenx, Haux, Idaux_Mendy, Lacarry-Arhan-Charritte-de-Haut, Laguinge-Restoue, Larrau, L'Hôpital- Saint-Blaise, Lichans-Sunhar, Lichos, Licq-Athérey, Mauléon-Licharre, Menditte, Moncayolle-Larrory- Mendibieu, Montory, Musculdy, Ordiarp, Ossas-Suhare, Roquiague, Sainte-Engrâce, Sauguis-Saint- Étienne, Tardets-Sorholus, Trois-Villes, Viodos-Abense-de-Bas.
ARTICLE 2 – REGLEMENT NATIONAL D’URBANISME
REGLEMENT NATIONAL D’URBANISME
Indépendamment des dispositions du présent plan local d'urbanisme intercommunal, les dispositions suivantes du règlement national d'urbanisme contenues dans le code de l'urbanisme demeurent applicables sur le territoire communal :
Salubrité et sécurité publique Article R. 111-2 : « le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales s’il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d’autres installations ».
Protection du patrimoine archéologique Article R. 111-4 : « le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales s’il est de nature, par sa localisation et ses caractéristiques, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d’un site ou de vestiges archéologiques ».
Protection de l’environnement Article R. 111-26 : « le permis ou la décision prise sur la déclaration préalable doit respecter les préoccupations d’environnement définies aux articles L. 110-1 et L. 110-2 du code de l’environnement. Le projet peut n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si, par son importance, sa situation ou sa destination, il est de nature à avoir des conséquences dommageables pour l’environnement ».
Protection du patrimoine bâti et des paysages Article R. 111-27 : « le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales ».
SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) constituent une limitation administrative au droit de propriété, instituées par l’autorité publique dans un but d’utilité publique. Elles sont susceptibles d’avoir une incidence sur la constructibilité et plus largement sur l’occupation des sols.
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) s’imposent aux règlements d’urbanisme et doivent être annexées au PLUi. Cette annexion conditionne leur opposabilité aux demandes d’autorisation d’occupation du sol.
Les Servitudes d’Utilité Publique applicables sur le territoire sont annexées au présent PLUi. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 6
ARTICLE 3 – DIVISION DU TERRITOIRE
LES DIFFERENTS TYPES DE ZONES AU TITRE DES ARTICLES R.151-17 ET SUIVANTS DU CODE DE L’URBANISME
Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme intercommunal est couvert par 4 types de zones :
• La zone urbaine (U) correspond aux secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Elle comprend :
o Une zone urbaine centrale
o Une zone urbaine mixte,
o Une zone urbaine mixte urbain / agricole,
o Une zone urbaine résidentielle,
o Une zone urbaine à vocation d’équipements et services,
o Une zone urbaine à vocation d’activités commerciales, artisanales et industrielles o Une zone urbaine à vocation d’activités industrielles et artisanales
• La zone à urbaniser (AU) correspond aux secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation dont le niveau d’équipement en périphérie immédiate existant est suffisant pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone. Elle comprend : o Une zone à urbaniser mixte,
o Une zone à urbaniser à vocation d’équipements et services,
o Une zone urbaine à vocation d’activités productives
• La zone agricole (A) correspond aux secteurs, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Elle comprend également :
o Un secteur agricole pastorale
o Des secteurs à vocation d’activités
o Des secteurs à vocation touristique
• La zone naturelle ou forestière (N) correspond aux espaces naturels, aux paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, aux secteurs des continuités écologiques, aux zones humides, aux boisements, aux exploitations forestières, aux espaces dont la nécessité est de préserver ou restaurer les ressources naturelles et aux espaces dont la nécessité est de prévenir les risques.
Elle comprend également :
o Un secteur naturel de protection stricte
o Des Secteurs à vocation d’activités
o Des Secteurs à vocation d’équipements
o Des Secteurs à vocation touristique
o Des Secteurs à vocation de production hydroélectrique,
o Des Secteurs à vocation de production photovoltaïque,
o Des Secteurs à vocation d’extraction de matériaux
o Des Secteurs à vocation de stockage et valorisation de déchets inertes
LES EMPLACEMENTS RESERVES AU TITRE DE L’ARTICLE R.151-41 DU CU
Le PLUi définit des emplacements réservés destinés à :
• Des voies et ouvrages publics,
• Des installations d’intérêt général,
• Des espaces verts ou nécessaires aux continuités écologiques. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 7
Libellé Numéro Bénéficiaire Surface Commune concernée
Création d’une aire de
stationnement IdM1 Commune 2000 m² Idaux-Mendy Création d’une aire de
covoiturage Ord1 Commune 700 m² Ordiarp
Extension du cimetière TaS1 Commune 1200 m²
Tardets-Sorholus
Création d’une aire de
stationnement TaS2 Commune 610 m² Création d’une aire de
stationnement TaS1 Commune 460 m²
Extension du cimetière ChB1 Commune 940 m² Charritte-de-Bas
Ces emplacements réservés sont repérés au règlement graphique, planche B.
LES ESPACES BOISES CLASSES AU TITRE DE L’ARTICLE L.113-1 DU CU
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal classe, au titre de l’article L 113 1 du code de l’urbanisme, comme espaces boisés certains bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations Ce classement s’applique également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignement. Ces éléments sont repérés au règlement graphique, planche A.
Ce classement interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Nonobstant toute disposition contraire, il entraîne le rejet de plein droit de la demande d'autorisation de défrichement prévue au chapitre Ier du titre IV du livre III du code forestier.
Dans ces espaces, les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation préalable.
LES ELEMENTS DE PAYSAGE IDENTIFIES AU TITRE DES ARTICLE L.151-19 ET L.151-23 DU CODE DE L’URBANISME
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal identifie :
• Les éléments de patrimoine naturel à protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme. Ces éléments sont repérés au règlement graphique, planche A.
• Les éléments de patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme. Ces éléments sont repérés au règlement graphique, planche A.
ARTICLE 4 –ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 8
Les présentes dispositions réglementaires s’appliquent aux secteurs soumis à des OAP régies par l’article R.151-6 du CU.
Concernant les secteurs soumis à des OAP régies par l’article R.151-8 du CU, qu’ils soient délimités en zone U ou en zone AU, les présentes dispositions réglementaires ne s’appliquent pas. En revanche, dans ces secteurs, ce sont les OAP qui définissent les conditions d’aménagement et d’équipement.
Les Orientations d‘Aménagement et de Programmation s’imposent dans un rapport de compatibilité dans les conditions définies par l’article L.152-1 du Code de l’Urbanisme.
Les périmètres des OAP sont délimités au document graphique, planche A.
Les principes d’aménagement sont exposés en pièce 5 du dossier de PLUi.
ARTICLE 5 – ADAPTATIONS MINEURES
L’article L 152 3 précise que « Les règles et servitudes définies par un plan local d'urbanisme : 1° Peuvent faire l'objet d'adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes,
2° Ne peuvent faire l'objet d'aucune autre dérogation que celles prévues par les dispositions de la présente sous-section »
ARTICLE 5 – SECTEUR DE CONNAISSANCE DU RISQUE INONDABLE
Certaines parcelles, repérées au document graphique par une trame hachurée noire, sont soumises aux dispositions du PPRn.
Certaines parcelles, peuvent être soumises à des prescriptions particulières visant à limiter les occupations et utilisations du sol au regard d’un risque inondation identifié par l’atlas des zones inondables.
Elles sont identifiées au document graphique par une trame hachurée bleue.
L’atlas des zones inondables (AZI) vise à faciliter la connaissance des risques d’inondations. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à la connaissance des collectivités et établissements en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme.
Il ne s’agit pas d’un document réglementaire mais d’un outil d’information, qui aide à la décision et à l’intégration des risques dans l’aménagement du territoire.
Les projets élaborés dans les zones cartographiées par l’atlas des zones inondables devront prendre toutes les mesures visant à prendre en compte le risque inondation et notamment la protection des biens et des personnes vis-à-vis du risque. Des prescriptions (concernant l’implantation des bâtiments dans la partie de l'unité foncière la moins exposée au risque, les hauteurs de planchers, implantation dans le sens d’écoulement des eaux, la limitation des remblais, etc.) pourront être imposés lors de l’instruction des demandes d’autorisation d’occupation des sols.
En outre, certaines constructions dites sensibles (certains établissements recevant du public, notamment ceux avec hébergements) pourront être interdites en fonction de la connaissance du risque. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 9
Les règles pourront être revues en fonction des conclusions d’une étude hydraulique ou toute autre étude plus précise que l’atlas des zones inondables qui pourrait être réalisée ultérieurement et qui définirait les conditions de constructibilité des zones étudiées.
ARTICLE 7 – RISQUE RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES
Le territoire est affecté par des phénomènes de retrait-gonflement des argiles. Les constructions et utilisations du sol devront ainsi se conformer à la nouvelle réglementation applicable depuis le 1er janvier 2020, en application des dispositions du décret n°2019-495 du 22 mai 2019.
Il est recommandé de consulter le guide « construire en terrain argileux – règlementation et bonnes pratiques accessible sous le lien suivant :
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/construire_en_terrain_argileux_reglement ation_et_bonnes_pratiques.pdf PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 10
LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX
ZONES URBAINES, A URBANISER REGIES
PAR L’ARTICLE R.151-6 DU CODE DE
L’URBANISME, AGRICOLES ET
NATURELLES PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 11
SECTION 1 – DESTINATIONS ET SOUS-
DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS,
USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES
Les destinations et sous-destinations devront être conformes aux prescriptions graphiques mentionnées sur les règlements graphiques : planche A
ARTICLE 1.1- AUTORISATION, LIMITATION ET INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
ARTICLE 1.1.1- En zone Urbaine et a urbaniser régies par l’article L.151-6 du CU :
Toute nouvelle construction est interdite à moins de 6 m des cours d’eau, mesuré depuis le haut de talus de la berge.
Sont autorisées, interdites ou limitées les destinations, sous destinations et usages des sols suivants :
Cf tableaux pages suivantes :
AUTORISE LIMITE INTERDIT PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 12
Destinations Sous-destinations Zone urbaine centrale Zone urbaine mixte Zone urbaine
mixte urbain /
agricole
Zone urbaine
résidentielle
Zone urbaine à
vocation
d’équipements
et services
Zone urbaine et
à urbaniser à
vocation
d’activités
industrielles et
artisanales
Zone urbaine à
vocation
d’activités
commerciales,
industrielles et
artisanales
Zone urbaine à
vocation
touristique
Exploitation
agricole et
forestière
Exploitation agricole (1) (1) (1) et (2) (1)
Exploitation forestière
Habitation
Logement
Hébergement
Commerces et
activités de
services
Artisanat et commerce de détail (7) (8) (8) (9) (9) (11)
Restauration (3)
Commerce de gros
Activités de services où s’effectue l’accueil de la
clientèle (10)
Cinéma
Hôtels
Autres hébergements touristiques
Equipements
d’intérêt
collectif et
services
publics
Locaux et bureaux accueillant du public des
administrations publiques et assimilés
Locaux techniques et industriels des
administrations publiques et assimilés
Etablissements d’enseignement, de santé et
d’action sociale
Salles d’art et de spectacle
Equipements sportifs (4)
Lieu de culte
Autres équipements recevant du public
Autres
activités des
secteurs
secondaires ou
tertiaires
Industrie (5) (5) (5) (12)
Entrepôt
Bureau (13) (14)
Centre de congrès et d’expositions
Cuisine dédiée à la vente en ligne PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 13
Usages des sols
Zone
urbaine
centrale
Zone
urbaine
mixte
Zone
urbaine
mixte urbain
/ agricole
Zone urbaine
résidentielle
Zone urbaine à
vocation
d’équipements
et services
Zone
urbaine et à
urbaniser à
vocation
d’activités
industrielles
et
artisanales
Zone urbaine et
à urbaniser à
vocation
d’activités
commerciales,
industrielles et
artisanales
Zone
urbaine à
vocation
touristique
Les parcs d'attractions ouverts au public, les golfs et les
terrains aménagés pour la pratique de sport ou loisirs
motorisés
Les terrains de camping, les parcs résidentiels de loisirs et
les villages de vacances classés en hébergement léger
Caravanes isolées/résidences démontables
Les garages collectifs de caravanes ou de résidences
mobiles
Les carrières et les installations nécessaires à leur
exploitation
Les affouillements et exhaussements des sols (6)
Les décharges et dépôts d’ordures de toutes natures
(1) Les extensions des constructions à destination agricole existantes à la date d’approbation du PLUi et leurs mises aux normes sont autorisées sous réserve qu’elles n’entraînent aucune nuisance incompatible avec l’habitat
(2) Les nouveaux bâtiments de stockage sont autorisés sous réserve qu’elles n’entraînent aucune nuisance incompatible avec l’habitat (3) Les constructions destinées à la restauration sont autorisées sous réserve d’être liées à une structure touristique existante (4) Les équipements sportifs sont autorisés sous réserve d’être liés à une structure touristique existante (5) Les constructions destinées à l’industrie sont autorisées sous réserve qu’elles n’entraînent aucune nuisance incompatible avec l’habitat (6) Les affouillements et exhaussements des sols sont autorisés sous réserve d’être nécessaires à la mise en œuvre des aménagements et constructions autorisés dans la zone.
(7) Les constructions destinées à l’artisanat et au commerce de détail sont autorisées sous réserve qu’elles n’entraînent aucune nuisance incompatible avec l’habitat et dans la limite de 1000 m² de surface de vente
(8) Les constructions destinées à l’artisanat et au commerce de détail sont autorisées sous réserve qu’elles n’entraînent aucune nuisance incompatible avec l’habitat et dans la limite de 300 m² de surface de vente
(9) Seule est autorisée la gestion des constructions existantes destinées à l’artisanat et au commerce de détail dans la limite de 10% d’extension de surface de vente (10) Seule est autorisée l’extension des constructions existantes destinées aux activités de service (11) Les constructions destinées à l’artisanat et au commerce de détail sont autorisées pour une surface de vente comprise entre 300 m² et 1000 m² (12) Seules sont autorisées l’adaptation et les extensions des constructions existantes destinées à l’industrie (13) Seules sont autorisées l’adaptation et les extensions des constructions existantes destinés aux bureaux (14) Les constructions à usage de bureau sont autorisées sous-réserve d’être situés en R+1 ; le RdC étant réservé à une activité productive. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 14
ARTICLE 1.1.2- En zone agricole et naturelle :
Toute nouvelle construction est interdite à moins de 10 m des cours d’eau, mesuré depuis le haut de talus de la berge. Sous réserve :
• De dessertes et réseaux suffisants
• D’une compatibilité avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans le terrain d’assiette du projet où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte au caractère agricole, à la sauvegarde des espaces naturels et à la qualité paysagère de la zone agricole ou naturelle. • sont autorisées :
• Les affouillements et exhaussements du sol liés aux occupations et utilisations du sol autorisées dans l’ensemble des zones agricoles et Naturelles, • L’adaptation et la réfection des constructions existantes,
• Les cheminements ni cimentés, ni bitumés, les objets mobiliers destinés à l’accueil ou à l’information du public, les postes d’observation de la faune ainsi que les équipements démontables liés à l’hygiène et à la sécurité tels que les sanitaires et les postes de secours • Les travaux et aménagements légers nécessaires, soit à la conservation, à la protection, à la gestion ou à la mise en valeur des espaces naturels • Les affectations des sols, les constructions et activités suivantes :
AUTORISE LIMITE INTERDIT PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 15
Destinations Sous-destinations Zone agricole Zone naturelle Secteur pastoral
Secteur à
vocation
d’
activités
Secteur à
vocation d’
équipemen
ts
Secteurs
à
vocation
touristiq
ue
Secteur à
vocation
de
production
hydro
électrique
Secteur à
vocation de
production
photo
voltaïque
Secteur à
vocation
d’extractio
n de
matériaux
Secteur à
vocation de
stockage et
valorisation
de déchets
inertes
Secteur
naturel de
protection
stricte
Exploitation
agricole et
forestière
Exploitation agricole (1) (1) et (2)
Exploitation forestière
Habitation Logement (3) et (4) (3) Hébergement
Equipements
d’intérêt
collectif et
services
publics
Locaux et bureaux accueillant du
public des admin. publiques
Locaux techniques et industriels
des admin. publiques (5) (6) (6) et (12) (6) et (13) (6) et (14) (6) et (15)
Etablissements d’enseignement, de
santé et d’action sociale
Salles d’art et de spectacle
Equipements sportifs (7) (7)
Lieu de culte
Autres équipements recevant du
public
Commerces
et activités
de services
Artisanat et commerce de détail (8)
Restauration (8) (10)
Commerce de gros (8)
Activités de services où s’effectue
l’accueil de la clientèle (8)
Cinéma
Hôtels
Autres hébergements touristiques (11) (9)
Autres
activités des
secteurs
secondaires
ou tertiaires
Industrie (8) (12) (13) (14) (15)
Entrepôt (8)
Bureau (8)
Centre de congrès et d’expositions
Cuisine dédiée à la vente en ligne PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 16
Zone
agricole
Zone
naturelle
Secteur
pastoral
Secteur à
vocation d’
activités
Secteur à
vocation d’
équipements
Secteurs à
vocation
touristique
Secteur à
vocation de
production
hydro
électrique
Secteur à
vocation de
production
photo
voltaïque
Secteur à
vocation
d’extraction
de
matériaux
Secteur à
vocation de
stockage et
valorisation de
déchets
inertes
Secteur
naturel de
protection
stricte
Les parcs d'attractions ouverts au public, les
golfs et les terrains aménagés pour la pratique
de sport ou loisirs motorisés
Les terrains de camping, les parcs résidentiels de
loisirs et les villages de vacances classés en
hébergement léger
(9)
Caravanes isolées/résidences démontables
Les garages collectifs de caravanes ou de
résidences mobiles
Les carrières et les installations nécessaires à
leur exploitation
Les affouillements et exhaussements des sols (16)
Les décharges et dépôts d’ordures de toutes
natures (15) PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 17
(1) L’extension des bâtiments d’exploitation agricole existants à la date d’approbation du PLUi (2) Les cayolars dans la limite de 70 m² d’emprise au sol pour la partie logement (3) L’extension des bâtiments d’habitation existants limitée à 30% d’emprise au sol supplémentaire par rapport à l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi et dans la limite de 50m² d’emprise au sol supplémentaire Les annexes aux bâtiments d’habitation existants, à condition qu’elles soient implantées à proximité immédiate de l’habitation principale : 30°m maximum de ladite habitation, cette distance pouvant être dépassée sous réserve de justifier de certaines contraintes techniques telles que topographie, nature du sol pour l’assainissement autonome ou risques naturels et technologiques), dans la limite de :
• 50 m² d’emprise au sol supplémentaires vis-à-vis de l’emprise au sol des constructions existantes à la date d’approbation du PLUi sur l’unité foncière (tous débords et surplombs inclus, à l’exception des éléments de modénature et des débords de toiture sans encorbellement ni poteaux de soutien) • 50m² de surface de bassin pour les piscines non couvertes ou dont la couverture, fixe ou mobile, a une hauteur au-dessus du sol inférieur à 1,80 mètre.
(4) Le changement de destination pour de l’habitation est autorisé pour les bâtiments identifiés au règlement graphique, (planche A) au titre de l’article L151- 11,2° du code de l’urbanisme sous réserve que ce changement ne compromette pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site et que les réseaux soient suffisants pour desservir la nouvelle destination
(5) Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, hors constructions et installations nécessaires à la production d’énergie photovoltaïque ne répondant pas aux critères de l’agrivoltaïsme, et sous réserve qu’elles n’aient pas vocation à être localisées dans les secteurs déjà urbanisés, en particulier si elles sont susceptibles d’engendrer des nuisances ou des risques incompatibles avec la proximité de l'habitat (6) Les ouvrages et installations nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, sous réserve qu’elles ne portent pas gravement atteinte au caractère naturel et/ou forestier de la zone. (7) Les aires de jeux et de sports, ouvertes au public ou non
(8) L’extension et les annexes des bâtiments d’activités existantes limitées à 30% d’emprise au sol supplémentaire par rapport à l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi
(9) L'aménagement des terrains de camping et de caravanage existants et les constructions et installations qui y sont liées, à condition de ne pas porter atteinte au site et que cela concerne : • Des adaptations ou mises aux normes de ces installations,
• Des constructions liées et nécessaires à l’activité touristique existante à la date d’approbation du PLUi, dont les habitations légères de loisirs et les résidences mobiles de loisirs, dans la limite de 30% de l’emprise au sol des constructions existantes à la date d’approbation du PLUi et dans la limite de 100 m² de surface de plancher supplémentaire au total.
(10) Les constructions destinées à la restauration sont autorisées sous réserve d’être liées à une structure touristique existante
(11) Le changement de destination pour les autres hébergements touristiques est autorisé pour les bâtiments identifiés au règlement graphique, (planche A) au titre de l’article L151- 11,2° du code de l’urbanisme sous réserve que ce changement ne compromette pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site, que les réseaux soient suffisants pour desservir la nouvelle destination.
(12) Les constructions et installations liées et nécessaires à la production d’énergie hydroélectrique (13) Les constructions et installations liées et nécessaires à la production d’énergie photovoltaïque (14) Les constructions et installations liées et nécessaires à l’exploitation de la carrière, (15) Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes.
(16) Les affouillements et exhaussements des sols sont autorisés sous réserve d’être nécessaires à la mise en œuvre des aménagements et constructions autorisés dans la zone ou le secteur. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 18
ARTICLE 1.2- MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
Non réglementée PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 19
SECTION 2 – CARACTERISTIQUES URBAINE,
ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET
PAYSAGERE
ARTICLE 2.1- VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
ARTICLE 2.1.1- EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Les règles d’emprise au sol devront être conformes aux prescriptions graphiques mentionnées sur les règlements graphiques : planche B
DEFINITION
L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus, à l’exception des éléments de modénature et des débords de toiture sans encorbellement ni poteaux de soutien.
Ainsi l'emprise au sol comprend :
- Les prolongements extérieurs de niveaux de la construction tels que les balcons, les loggias, les coursives.
- L'épaisseur des murs, non seulement intérieurs mais également extérieurs (matériaux isolants et revêtements extérieurs inclus)
- Les niveaux semi-enterrés
- Les surfaces closes et couvertes aménagées pour le stationnement (garages) - Les constructions non totalement closes (ex : auvents, abris de voiture, ...) soutenues par des poteaux
- Les bassins (piscines, jacuzzi, etc.),
- Les terrasses couvertes
- Les pergolas bioclimatiques
Sont exclus du calcul de l’emprise au sol :
- Les terrasses non couvertes (sont également exclues les terrasses en surplomb de moins de 0,60 m)
- Les pergolas autres que bioclimatiques
- Les constructions enterrées telles que les sous-sols, les dalles ne dépassant pas le niveau du sol
Le pourcentage de cette surface par rapport à la
surface du terrain représente le coefficient d’emprise
au sol (ES) fixé par le présent règlement. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 20
MODALITES D’APPLICATION
Les dispositions suivantes sont applicables aux terrains issus des divisions réalisées dans le cadre d'un permis d'aménager (ou d'une déclaration préalable) portant sur un lotissement ou, dans le cadre d'un permis de construire, sur un ensemble de bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance.
REGLE GENERALE
N° Règles
(1) Le coefficient maximal d’emprise au sol* est fixé à 15 %
(2) Le coefficient maximal d’emprise au sol est fixé à 30 %
(3) Le coefficient maximal d’emprise au sol est fixé à 50 %
(4) +30% supplémentaires autorisés par rapport à l'emprise au sol existante à la date d'approbation du PLUi
(5) Règles spécifiques des zones A et N (cf article 1.1.2)
Cf OAP Secteur dont les principes d'aménagement sont définis dans les OAP
NR Non règlementé
Dans les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, les occupations et utilisations du sol sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
CAS PARTICULIERS
Des dispositions différentes à l’application de la règle générale graphique peuvent être autorisées ou imposées dans les cas suivants :
- Dans le cas de réhabilitation, d’extension ou de création d’annexes à une construction existante à la date d’approbation du PLUi qui conduirait à un coefficient d’emprise au sol supérieur à celui autorisé, la règle suivante s’applique :
Coefficient d’emprise au sol maximum autorisé
=
Coefficient d’emprise au sol existant (à la date d’approbation du PLUi) + 5%
- Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, il n’est pas fixé de coefficient maximal d’emprise au sol PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 21
ARTICLE 2.1.2- HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Les règles de hauteur des constructions devront être conformes aux prescriptions graphiques mentionnées sur les règlements graphiques : planche C
DEFINITION
La hauteur totale d’une construction correspond à la différence de niveau entre l’égout du toit et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande.
Le point de référence correspond soit à l’égout du toit soit au sommet de la construction, dans le cas de toitures terrasses ou de terrasses en attique.
Les éléments techniques indispensables au bon fonctionnement d'une activité (cheminées et autres superstructures, édicules d’ascenseurs, etc.…) sont exclus du calcul de la hauteur.
MODALITES D’APPLICATION
Les éléments techniques indispensables au bon fonctionnement d'une activité (cheminées et autres superstructures, édicules d’ascenseurs, etc.…) sont exclus du calcul de la hauteur.
La hauteur maximale d‘une construction est calculée en tout point de la construction à partir du sol naturel avant les éventuels affouillements ou exhaussements du sol nécessaire à sa réalisation.
Pour les terrains en pente, la côte au droit de la construction, au point le plus bas du terrain naturel, est à prendre en considération pour l’application de la règle.
Les extensions par surélévations respecteront les hauteurs maximales fixées par les règles graphiques. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 22
REGLE GENERALE
N° Règles
(1) La hauteur des constructions n'excèdera pas 7 mètres à l'égout ou à l’acrotère
(2) La hauteur des constructions n'excèdera pas 10 mètres à l'égout ou à l’acrotère
(3) La hauteur des constructions n'excèdera pas 13 mètres à l'égout ou à l’acrotère
(4) La hauteur des constructions n'excèdera pas 15 mètres à l'égout ou à l’acrotère
(5)
La hauteur des constructions n'excèdera pas 7 mètres à l'égout ou à l’acrotère pour les habitations et 10 mètres à l’égout du toit pour les bâtiments agricoles et forestiers.
Cf OAP Secteur dont les principes d'aménagement sont définis par les OAP
NR Non réglementé
Dans les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, les occupations et utilisations du sol sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
CAS PARTICULIERS
Des dispositions différentes à l’application de la règle générale graphique peuvent être autorisées ou imposées dans les cas suivants :
• Dans le cas de l’implantation d’un bâtiment (nouveau bâtiment ou extension) contiguë à un bâtiment existant supérieur à la hauteur maximale autorisée, la hauteur du bâtiment existant détermine la hauteur maximale du nouveau bâtiment ou de l’extension ; • La hauteur des annexes ne dépassera pas 4 m à l’égout du toit ou à l’acrotère. Si le mur pignon d’une annexe est implanté en limite séparative, la hauteur maximale de ce pignon n’excédera pas 3m
• Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ne sont pas limitées par une hauteur maximale. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 23
ARTICLE 2.1.3- IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Les règles d’implantation des bâtiments par rapport aux voies et emprises publiques devront être conformes aux prescriptions graphiques mentionnées sur les règlements graphiques : planche D
DEFINITION
La voie publique appartient au domaine public, elle s’entend comme l’espace ouvert à la circulation générale, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant.
L’emprise publique correspond aux espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.
L’emprise publique correspond à l’espace appartenant au domaine public (voies de circulation et ses accotements qui peuvent être constitués de fossés, espaces verts, pistes cyclables, etc.)
Une voie privée ouverte à la circulation du public est une voie établie sur des fonds privés et ouverte à la circulation générale (chemin rural, voie de lotissement,…).
MODALITES D’APPLICATION
Les murs gouttereaux et les avant-toits ne sont pas comptabilisés dans le cumul des saillies.
La règle générale et ses exceptions s’appliquent vis-à-vis des voies et emprises publiques ainsi que des voies privées ouvertes à la circulation automobile.
S’agissant des dispositions de l’article R.151-21 du Code de l’urbanisme, il est précisé que les dispositions du présent règlement sont applicables aux terrains issus des divisions réalisées dans le cadre d'un permis d'aménager (ou d'une déclaration préalable) portant sur un lotissement ou, dans le cadre d'un permis de construire, sur un ensemble de bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 24
REGLE GENERALE
N° Règles
(1)
Une façade du bâtiment (hors annexe de moins
de 20 m² et piscine) doit être implanté, en tout
point, en limite de voie ou d'emprise publique
(2)
Le front bâti sur rue doit être préservé par une
implantation en limite :
• Soit, en tout point
d’une façade du
bâtiment (hors annexe
de moins de 20 m² et
piscine)
• Soit, en tout point
d’une annexe de plus
de 20m² d’emprise au
sol,
• Soit, d’un mur de
clôture avec ou sans
portail d’accès ou tout
autre dispositif
permettant de
préserver un front bâti
(3)
Une façade du bâtiment (hors annexe de moins
de 20 m² et piscine) doit être implantée dans
une bande comprise entre 0 et 3 m de la limite
de voie ou d’emprise publique
(4)
Les constructions doivent être implantées avec
un recul minimal de 3 mètres vis-à-vis de la
limite de la voie ou de l’emprise publique
(5)
Les constructions doivent être implantée :
• soit en limite de voie ou emprise
publique (tout point d’une façade),
• soit avec un recul de 3 mètres
minimum.
Cf
OAP Secteurs dont les principes d'aménagement sont définis par les OAP
NR Non réglementé : implantation libre
Dans les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, les occupations et utilisations du sol sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 25
CAS PARTICULIERS
Des dispositions différentes à l’application de la règle générale graphique peuvent être autorisées ou imposées dans les cas suivants :
• Lorsqu’une implantation différente est justifiée par des considérations techniques et/ou s’il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations, • Dès lors qu’un ou des bâtiments situé(s) sur les parcelles contiguës au terrain n’est pas (ne sont pas) implanté(s) conformément à la règle générale fixée, une implantation similaire peut être imposée pour favoriser une harmonie du front bâti,
• Pour les bâtiments dont le terrain est bordé par au moins deux emprises publiques ou voies publiques ou privées ouvertes à la circulation et où la règle graphique impose l’implantation en limite de voie : une seule implantation en limite de voie peut être autorisée, • Les surplombs sur le domaine public ne sont pas soumis aux règles générales d’implantation susvisées,
• pour les annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol et les piscines non couvertes ou dont la couverture, fixe ou mobile a une hauteur au-dessus du sol inférieur à 1,80 m pour lesquelles il n’est pas fixé de règle,
• En cas de réalisation d’une isolation par l’extérieur,
• En cas d’extension ou surélévation de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi qui ne respectent pas les règles imposées. Dans ce cas, l’extension ou la surélévation de la construction peut se faire sur la ligne d’implantation de la façade existante sur la voie, • Sur un terrain disposant déjà d’un bâtiment (principal ou annexe) implanté en limite de voie / d’emprise publique, ou sur lequel est prévu l’implantation d’un bâtiment (principal ou annexe) en limite de voie / d’emprise publique, les autres bâtiments pourront s’implanter de manière indifférenciée vis-à-vis des voies et emprises publiques.
• Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, pour lesquelles il n’est pas fixé de règle. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 26
ARTICLE 2.1.4- IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Les règles d’implantation des bâtiments par rapport aux limites séparatives devront être conformes aux prescriptions graphiques mentionnées sur les règlements graphiques : planche E
DEFINITION
Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le terrain contigu. Elles peuvent être distinguées en deux types : les limites latérales et les limites de fond de terrain.
Les limites séparatives peuvent être différenciées en
deux catégories :
1- Les limites latérales aboutissant à une voie
ou une emprise publique : il s’agit des limites
latérales du terrain qui ont un contact en un point
avec la limite riveraine d’une voie ou d’une emprise
publique.
2- Les limites de fond de terrain : ce sont les
limites d’un terrain qui n’ont aucun contact avec une
voie ou une emprise publique. Leur tracé caractérise
les cœurs d’îlots. Elles sont situées à l’opposé de la
voie. Dans le cas d’une morphologie parcellaire
complexe, il faut considérer comme limite latérale
tout côté de terrain aboutissant à une voie ou
emprise publique y compris les éventuels
décrochements ou brisures.
MODALITES D’APPLICATION
Les dispositions suivantes sont applicables aux terrains issus des divisions réalisées dans le cadre d'un permis d'aménager (ou d'une déclaration préalable) portant sur un lotissement ou, dans le cadre d'un permis de construire, sur un ensemble de bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 27
REGLE GENERALE
N° Règles
(1)
Vis-à-vis des limites séparatives latérales, toute
construction doit être implantée en ordre continu,
c’est-à-dire d’une limite séparative latérale à
l’autre.
Vis-à-vis de la limite de fond de terrain, toute
construction doit être implantée en limite ou en
retrait. d'au moins 3 mètres.
(2)
Vis-à-vis des limites séparatives latérales, toute
construction doit être implantée en ordre semi-
continu, c’est-à-dire sur au moins une limite
séparative latérale. En cas de retrait vis-à-vis de la
limite latérale opposée, ce dernier doit être au
moins égal à 3 m.
Vis-à-vis de la limite de fond de terrain, toute
construction doit être implantée en limite ou en
retrait d'au moins 3 mètres.
(3)
Les constructions doivent être implantées :
soit en limite séparative,
soit avec un retrait minimum de 3 mètres en tout
point du bâtiment.
(4)
Les constructions doivent être implantées avec un
retrait minimal de 3 m vis-à-vis des limites
séparatives.
Cf OAP Secteur dont les principes d'aménagement sont définis dans les OAP
NR Non réglementé : implantation libre
Dans les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, les occupations et utilisations du sol sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
CAS PARTICULIERS
Des dispositions différentes à l’application de la règle générale graphique peuvent être autorisées ou imposées dans les cas suivants :
• Lorsqu’une implantation différente est justifiée par des considérations techniques et/ou de sécurité, PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 28
• Pour l’aménagement, la réhabilitation ou l’extension d’un bâtiment existant à la date d’entrée en vigueur du PLUi et implanté à une distance de la limite séparative inférieure à 3 m ; dans ce cas, le retrait minimum autorisé doit être au moins égal au retrait du bâtiment existant, • Pour les annexes dont l’emprise au sol n’excède pas 20 m² pour lesquelles il n’est pas fixé de règle,
• Pour les piscines non couvertes ou dont la couverture, fixe ou mobile, a une hauteur au-dessus du sol inférieure à 1,80 mètre ainsi que pour des surplombs tels que débords de toits, balcons, contreforts, modénature, murets et d'une manière générale tous les éléments de construction ne déterminant pas un espace clos, pour lesquels il n’est pas fixé de règle, • Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, pour lesquelles il n’est pas fixé de règle.
ARTICLE 2.1.5- IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
REGLE GENERALE
Non règlementé PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 29
ARTICLE 2.2- QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
ARTICLE 2.2.1- ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
REGLE GENERALE
Dans les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, les occupations et utilisations du sol sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Dans les autres zones :
Pour ancrer un nouveau bâtiment dans son territoire et s’inscrire dans une continuité identitaire, il est toujours possible de s’appuyer sur les codes, les marqueurs et élément de vocabulaire architectural issus de l’architecture vernaculaire. Il s’agit d’éléments comme le volume parallélépipédique, le toit en ardoises ou en tuiles à deux ou 4 pentes, les portes, les encadrements en bois ou en pierre, linteaux bois ou pierres sculptés, chaînages de pierre, volets bois, balcons bois, murs gouttereaux, encorbellement, pans de bois, pannes sculptées, bois découpés, blanc de maçonneries, couleurs de menuiseries…
L’article R.111-27 du code de l’urbanisme est d’application générale sur l’ensemble du territoire nationale que la commune soit couverte ou non par un document d’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. »
Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. Ces constructions ne sont pas règlementées. Pour ces projets, une attention particulière devra être portée sur leur insertion dans l’environnement bâti.
Les annexes jusqu’à 20 m² d’emprise au sol ne sont pas règlementées mais doivent s’insérer dans leur environnement bâti et paysager.
▪ Adaptation au terrain naturel
La construction dans une pente impose toujours un terrassement, mais celui-ci sera plus ou moins important suivant l’attitude choisie. De plus, la conception de la maison peut transformer la contrainte de la pente en atout : dégagement des vues, accès de plain-pied à tous les niveaux de l’habitation, moins de vis-à-vis... Dans certains cas, il est intéressant de sortir du schéma classique d’organisation de la maison de plain-pied ou celui de la maison avec le garage en sous-sol et l’habitation au-dessus.
Une bonne adaptation au terrain naturel va tenir compte de trois éléments essentiels : 1. L’adaptation des niveaux et volumes de la construction à la pente du terrain, en évitant le plus possible les mouvements de terrain (décaissements, murs de soutènement, etc.) 2. La prise en compte de la position du garage par rapport aux accès au terrain, pour éviter que les voies carrossables ne défigurent le paysage et occupent tout le terrain 3. Le sens du faîtage par rapport à la pente, aux orientations bioclimatiques, etc. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 30
Les travaux de déblais/remblais (exhaussement/affouillement) sont autorisés mais uniquement ceux nécessaires à la construction (construction principale, annexe, piscine et accès). Ils ne peuvent avoir pour objet de rendre le terrain d’agrément moins pentu.
Dans le cadre de réalisation d’une terrasse extérieure ou de l’accès à la construction, les affouillements et exhaussements soutenus par un enrochement ou tout autre mode de soutènement (berlinoise par exemple) seront limités à 1 mètre de hauteur. Les soutènements d’une hauteur supérieure et dûment justifiés seront traités en talus.
▪ Volumes :
Les volumes projetés devront respecter l’environnement bâti préexistant. Ils seront caractérisés par leur simplicité.
Les constructions seront conçues à partir de volumes simples sur un plan rectangulaire ou carré. Pour obtenir des volumes plus élaborés ou plus complexes que le simple parallélépipède, on procèdera par addition de volumes secondaires en continuité, en parallèle ou en perpendiculaire.
Le cas particulier des constructions type « pergola » (elle peut être interdite si elle ne s’intègre harmonieusement au bâtiment auquel elle s’adosse) :
• Les constructions type « pergola » ne disposent pas de toiture et sont constitutives d’emprise au sol. Ces constructions doivent respecter les règles de recul. Elles sont soit de la couleur choisie pour les volets soit couleur bois naturel soit gris anthracite (notamment RAL 7016). • Les pergolas bioclimatiques (couvertes par des lames amovibles) sont constitutives d’emprise au sol: soit de la même couleur que la façade soit couleur identique à la charpente soit les pergolas gris anthracite (notamment RAL 7016)
Un accès par le haut du terrain oblige une
grande boucle de chemin d’accès au garage,
au détriment du jardin d’agrément.
L’implantation du garage au plus près de
l’accès et de la route libère plus d’espace
pour le jardin et permet une meilleure
organisation de l’habitat sur la parcelle.
Dans certain cas, il est même préférable
d’envisager une dissociation de la
construction d’habitation et du garage. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 31
Le cas particulier des ouvrages de production d’énergie :
L’installation de dispositifs de production d’énergie solaire est autorisée en toiture sous réserve des conditions suivantes :
• Les dispositifs en toiture devront être implantés dans le même plan que la pente du toit. • Une légère surimposition sera autorisée.
• L’installation de dispositifs de production d’énergie solaire en façade peut être autorisée mais doivent s’insérer harmonieusement à la façade.
• Les équipements de type éolienne individuelle sur toiture peuvent être interdits sur les bâtiments existants patrimonial ou s’ils ne s’insèrent pas de manière harmonieuse dans leur environnement bâti.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSTRUCTIONS EXISTANTES ET AUX CONSTRUCTIONS NOUVELLES A DESTINATION D’HABITATION, DE BUREAUX, D’HOTELS ET D’AUTRES HÉBERGEMENTS TOURISTIQUES (HORS HLL)
Sont considérées comme constructions neuves : la construction neuve de toute nature, l'extension et la surélévation de constructions existantes, la reconstruction après démolition totale ou partielle, la construction d'annexes et de clôtures.
Les dispositions ne font pas obstacle à la réalisation de projets de conception architecturale contemporaine, dès lors qu'est respecté et mis en valeur le caractère de la construction initiale et son intérêt patrimonial.
▪ Façades :
Les matériaux et couleurs proposés devront être argumentés pour comprendre les choix effectués par le projet et sa parfaite intégration dans son milieu environnant.
Les bâtiments principaux (qu’ils soient en ossature maçonnée, en ossature bois ou autres matériaux) devront être enduits. Les façades en pierres naturelles locales seront autorisées. Lorsqu’elles sont utilisées, elles devront être justifiées.
Les bardages d’aspect bois peuvent être autorisés sur un bâtiment principal dès lors que leur usage est justifié, souligne un volume, met en valeur un retrait d’entrée…. La finition du bardage sera similaire aux boiseries extérieures. Les matériaux de façades exogènes au territoire (aspect fuste, rondin…etc) sont interdits.
La teinte des façades, s’inspirera des couleurs traditionnelles de la Soule (cf nuancier des couleurs annexé au règlement). Des teintes différentes pourront être acceptés dans les cœurs urbains de Mauléon-Licharre et Tardets-Sorholus.
▪ Ouvertures
La composition des façades recherchera régularité, symétrie et ordonnancement. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 32
4 principes :
• Les ouvertures auront un format plus haut que large (hors porte de garage) • Les ouvertures (qu’elles soient ouvrantes ou coulissantes) seront équipées de volets battants et ne devront en aucun cas être doublées de volets roulants. Seules les baies fixes pourront être équipées de volets roulants.
• Une même construction ne devra pas multiplier les formats d’ouvertures : 5 formats d’ouvertures maximum (hors porte d’entrée et porte de garage)
• Les portes seront de typologie traditionnelle. Exemple : une porte d’entrée en aluminium avec un panneau de remplissage en bois pourrait être autorisée. Les portes d’entrée seront soit peintes de la couleur de la charpente soit bois brut.
Exemples de portes traditionnelles
Une seule ouverture plus large que haute par logement sera autorisée ; la largeur maximale autorisée est de 4 mètres. Cette ouverture devra être équipée de vantaux plus hauts que larges. Les coffres de volets roulants devront ainsi être intégrés en linteau, c’est-à-dire au nu intérieur des façades. Elle pourra être équipée de volets roulants.
Les ouvertures « en bande filante » seront mises en œuvre de manière indépendante, séparées par un meneau en béton (et éventuellement compléter d’encadrement bois de type colombage)
Les ouvertures de moins d’1m² (servant la plupart du temps une pièce secondaire (escalier, garage, salle d’eau….etc) pourront être équipées de volets roulants.
Les teintes s’inspireront des couleurs traditionnelles de la Soule (cf nuancier des couleurs suivant). Des teintes différentes pourront être acceptés dans les cœurs urbains de Mauléon-Licharre et Tardets- Sorholus. Le projet devra être justifié par l’environnement dans lequel la construction s’insère. Les tabliers des volets roulants, les coulisses et la lame finale auront la même finition que la menuiserie.
Les constructions entièrement vitrées type « véranda » pourront être autorisées jusqu’à 20m² d’emprise au sol. Au-delà de ces 20m², ces constructions constituées d’un volume facilement identifiable, type « véranda » devront être traitées avec une couverture identique à la construction principale et pourront être largement vitrées (chaque vantail devra être plus haut que large), équipés de montants intermédiaires de type meneaux en aluminium ou en bois. L’allège doit être maçonnée et enduite. La couleur de la menuiserie devra être assortie à la couleur de la charpente ou des volets choisie pour le bâtiment principal. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 33
▪ Nuancier de couleurs et associations possibles PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 34 PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 35
▪ Toitures :
L’orientation du faîtage de la construction parallèlement ou perpendiculairement à la voie peut être imposée lorsque la construction s’inscrit dans un ensemble bâti de même nature. Les toitures seront deux, trois ou quatre pans par volume.
La couverture devra être en ardoises ou assimilée sur toute construction et extension. La pente sera comprise entre 80 et 120 %.
Une pente plus faible est autorisée pour les coyaux et les extensions.
Pour les communes de Ainharp, Arrast-Larrebieu, Berrogain-Laruns, Charritte-de-Bas, Espès-Undurein, Lichos, Mauléon, Moncayolle-Larrory-Mendibieu, Viodos-Abense-de-Bas : Les couvertures réalisées en tuiles de terre cuite de type plate ou équivalent pourront être autorisées sur les constructions ou pour toute extension de constructions existantes. Mais elles devront être justifiées par leur intégration harmonieuse pour l’environnement bâti. Elles auront une pente minimale de 40%.
Les tuiles « mécaniques » (tuiles à emboîtement dites « de Marseille ») sont admises seulement pour les immeubles conçus à l'origine avec ce type de couverture.
L’usage de couverture en métal (bac acier) est autorisé pour les annexes (la couleur choisie devra être identique à la toiture principale). Leur insertion dans le site devra être justifiée. La toiture-terrasse est interdite sur le volume principal. Elle pourra être autorisée lorsqu’elle marque, par exemple, une liaison entre deux bâtiments couverts de tuiles, un volume de surface réduite pour atténuer son impact dans l’environnement (intégration dans la pente essentiellement). La couverture en toiture-terrasse ne peut être choisie si son seul objectif est de respecter les règles de prospect sans autre motivation d’intégration.
Les dispositifs d’éclairage naturel créés en toiture (lucarnes, châssis, verrières, etc.) doivent présenter des dimensions et une implantation en cohérence avec la composition des façades.
DISPOSITIONS SUPPLEMENTAIRES APPLICABLES AUX CONSTRUCTIONS EXISTANTES D’ARCHITECTURE TRADITIONNELLE (EN SUS DES REGLES PRECEDENTES)
On considérera comme constructions traditionnelles les immeubles anciens réalisés approximativement avant le milieu du XXème siècle, généralement exécutés en matériaux locaux, et représentatifs des dispositions traditionnelles, notamment les grandes maisons d’architecture traditionnelle.
La réhabilitation ou la restauration des constructions anciennes devra tenir compte de la nature du bâtiment (maison, grange,…) et respecter ses caractéristiques architecturales : volumétrie, composition, matériaux identiques aux dispositions d'origine : menuiserie, couverture, enduit à la chaux naturelle, etc...
Pour les extensions de constructions existantes, les matériaux projetés devront être en cohérence avec la construction principale à agrandir. Les choix devront être justifiés dans le dossier de demande d’autorisation. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 36
▪ Façades :
La composition générale des façades principales de constructions existantes à usage d’habitation à la date d’approbation du PLUI est à conserver (ordonnancement des ouvertures, gabarits, …).
Les façades secondaires pourront accueillir les créations d’ouvertures.
Les éléments de décors et modénatures (corniches, bandeaux,
encadrements d’ouverture, cartouche,…) devront être
maintenus.
Le retrait de l’enduit existant pour mise en apparence des
pierres ne sera pas autorisé sur la totalité des façades (la partie
basse devra être notamment conservée, ventilation du bâti).
Sur les constructions en pierres d’ossature, l’enduit devra être repris suivant les techniques traditionnelles, au mortier de chaux naturelle et sable : il sera teinté dans la masse ou recouvert de badigeon de chaux.
En cas de restauration, les menuiseries ainsi que les éléments de charpente seront réalisés suivant les formes et l’aspect d’origine.
La couverture existante constituée de tuile de terre cuite ou d’ardoises sera entretenue ou modifiée dans le respect des dispositions originelles, des pentes et des matériaux.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX HABITATIONS LEGERES DE LOISIRS
Les HLL sont UNIQUEMENT autorisées dans les zones à vocation touristique identifié.
Les constructions à destination touristique (à l’intérieur de camping ou aire naturelle), que ce soit des HLL ou des constructions traditionnelles, doivent rechercher une intégration harmonieuse dans le site.
L’insertion paysagère sera particulièrement soignée (notamment les espaces de parking avec la plantation d’arbres à haute tige et des espaces paysagers denses).
Les habitations légères de loisirs seront construites avec des matériaux durables en limitant leur impact visuel. Les toitures devront être réalisées dans des tons non réfléchissants et non brillants. Les espaces de stockage (matériel, ordure ménagères…etc) ne devront, en aucun cas, être visibles depuis le domaine public.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSTRUCTIONS NOUVELLES A DESTINATION, D’ARTISANAT, DE COMMERCES ET D’INDUSTRIE
Non réglementé pour les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du CU, les occupations et utilisations du sol sont néanmoins autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Pour les autres zones :
A l’intérieur des centre-bourg ou à proximité de bâtiments anciens et/ou patrimoniaux, l’insertion des bâtiments devra être soignée. Il pourra être demandé de respecter les règles précédemment édictées pour les constructions à usage d’habitation si l’insertion harmonieuse dans le site le nécessite. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 37
▪ Façades :
L’ensemble des façades maçonnées des constructions devront être traitées dans des teintes de couleur blanche (RAL 9010 ou 9016). Les bardages (bois ou bac acier) sont autorisés. Les bardages (bois ou bac acier) sont autorisés.
L’usage à nu de tous matériaux destinés à être enduits, tels que briques creuses, parpaings de ciments, carreaux de plâtre, panneaux agglomérés ou en matériaux composites… est interdit.
▪ Toitures :
Sur toutes les communes du PLUi : la couverture sera de couleur noire ou gris (RAL 7001, 7015, 7016) En outre sur les communes de Ainharp, Arrast-Larrebieu, Berrogain-Laruns, Charritte-de-Bas, Espès- Undurein, Lichos, Mauléon, Moncayolle-Larrory-Mendibieu, Viodos-Abense-de-Bas la couverture pourra être de couleur brun-rouge
Pour l’extension de bâtiment existant, il pourra être imposé des matériaux et couleurs identiques à ceux de la construction existante.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSTRUCTIONS NOUVELLES A DESTINATION AGRICOLE
▪ Façades :
L’ensemble des façades maçonnées des constructions devront être traitées dans des teintes de couleur blanche (RAL 9010 ou 9016).
Les bardages (bois ou bac acier) sont autorisés et seront de ton gris (RAL 7015, 7016), rouge (RAL 3004, 3009, 3011), vert (RAL 6009, 6011) ou bois brut.
L’usage à nu de tous matériaux destinés à être enduits, tels que briques creuses, parpaings de ciments, carreaux de plâtre, panneaux agglomérés ou en matériaux composites… est interdit.
▪ Toitures :
Sur toutes les communes du PLUi : la couverture sera de couleur noire ou gris ardoise. En outre sur les communes de Ainharp, Arrast-Larrebieu, Berrogain-Laruns, Charritte-de-Bas, Espès- Undurein, Lichos, Mauléon, Moncayolle-Larrory-Mendibieu, Viodos-Abense-de-Bas la couverture pourra être de couleur brun-rouge
Pour les extensions de bâtiments existants : Les matériaux et couleurs pourront être identiques à ceux de la construction existante.
Ne sont pas soumises à l’ensemble de ces dispositions les serres et tunnels agricoles.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CLOTURES
Règles générales
- Les clôtures, murs et murets de clôture ainsi que les portails participent à la qualité du paysage urbain. Pour ces raisons, ils doivent dans leur aspect, leurs dimensions et les matériaux employés, participer à la qualité des espaces publics.
- La hauteur des clôtures est calculée, en tout point de la construction, depuis l’espace public et à partir du sol naturel, avant les éventuels affouillements ou exhaussements du sol nécessaires à sa réalisation.
- Les haies monospécifiques de végétaux persistants (thuyas, …) et les essences invasives, allergènes et toxiques sont à proscrire (cf. liste des espèces proscrites en annexe). - Les matériaux occultants en superposition notamment d’un grillage (plastiques souples, tôle ou tout autre matériau) sont interdits. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 38
- Une partie du linéaire de la clôture devra prévoir un dispositif permettant l’écoulement des eaux et le passage de la petite faune (intégration d’ouvertures régulières en pied de clôture maçonnée, petites ouvertures dans les grillages).
- Les murs de clôture traditionnels identifiés au titre de l’article L.151-19 du code de l’Urbanisme pourront être modifiés pour la création d’un accès ou remplacés partiellement, lorsqu’ils laisseront la place à une construction ou une clôture sur le même alignement et, ce, au droit de l’implantation de la nouvelle construction.
- Une clôture implantée en recul des limites de propriété est considérée également comme un dispositif de clôture et, ce, même s’il n’est pas implanté sur la limite de propriété, sa fonction restant de clore.
- L’ensemble des éléments de clôture (portillons, portails, type d’enduit, couleurs du matériau…etc) devront s’accorder avec le bâtiment principal.
- Si le dispositif de clôture choisi est doublé de plantations, les essences seront choisies la liste des plantes recommandées en annexe du présent règlement (la hauteur des plantations étant limitée par le code civil à 2 mètres).
- Il est interdit d’apposer un dispositif en doublement de la clôture existante qui ne respecterait pas les règles ci-dessous.
Les clôtures en secteur urbanisé (cœur de bourg, quartier résidentiel) en limite d’emprise et d’espace public:
Seuls sont autorisés :
• Les murs maçonnés éventuellement surmontés d’un grillage, de lisses ajourées ou de grilles. La hauteur totale ne pouvant dépasser 1,50 mètres.
• Les murs en pierres sèches d’une hauteur maximale de 1,20 mètres (sauf prolongation d’un mur existant ou présence d’un mur avoisinant d’une hauteur supérieure). • Les grillages d’une hauteur maximale de 1,50 mètres.
Les clôtures en dehors des zones urbanisées (en secteur peu dense, hors opération de lotissement…) en limite d’emprise et d’espace public:
Seuls sont autorisés :
• Les murs de soubassement n’excédant pas 0.30 mètres surmontés d’un grillage. La hauteur totale ne pouvant dépasser 1,80 mètres.
• Les murs en pierres sèches d’une hauteur maximale de 1,20 mètres (sauf prolongation d’un mur existant ou présence d’un mur avoisinant d’une hauteur supérieure). • Les grillages d’une hauteur maximale de 1,80 mètres.
Les clôtures en limites séparatives:
Seuls sont autorisés :
• Les murs maçonnés éventuellement surmontés d’un grillage, de lisses ajourées ou de grilles. La hauteur totale ne pouvant dépasser 1,80 mètres.
• Les dispositifs en bois plein ou ajourés. La hauteur totale ne pouvant dépasser 1,80 mètres. Pour un ouvrage sécurisé et pérenne, il est préconisé un bois de classe 4. • Les grillages d’une hauteur maximale de 1,80 mètres.
ELEMENT DE PAYSAGE, SITES ET SECTEURS A PROTEGER AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L’URBANISME
La démolition des éléments de patrimoine bâti identifiés au règlement graphique (planche A) au titre de l'article L151-19 du CU est subordonnée à la délivrance d'un permis de démolir. Néanmoins, la démolition complète des éléments identifiés au règlement graphique en tant qu’élément patrimonial à préserver au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme est interdite, sauf dans le cas où l’élément fait l’objet d’une procédure d’insalubrité et/ou de péril irrémédiable. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 39
ARTICLE 2.2.2- OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
La réalisation de constructions mettant en œuvre des objectifs de qualité environnementale, ainsi que l’installation de matériels utilisant des « énergies renouvelables » sont encouragées. Néanmoins, ces équipements doivent rechercher le meilleur compromis entre performance énergétique et intégration architecturale et paysagère. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 40
ARTICLE 2.3- TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
ARTICLE 2.3.1- OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECO-AMENAGEABLES
En lien avec les règles d’emprise au sol, le coefficient de pleine terre devra être conforme aux prescriptions graphiques mentionnées sur les règlements graphiques : planche B
DEFINITION
Le coefficient de pleine terre correspond au rapport (en %) de la surface de pleine terre sur la surface du terrain d’assiette du projet.
L’espace peut être qualifié de pleine terre s’il n’est le support d’aucun aménagement autre que les aménagements propres aux jardins et espaces verts, ni d’aucune construction, aussi bien au-dessus du sol qu’au-dessous du niveau du sol naturel sur une profondeur de 10 mètres. L’espace de pleine terre correspond aux espaces verts non aménagés et non occupés. Il peut en revanche être traversé par des réseaux techniques aériens ou souterrains.
MODALITES D’APPLICATION
Le pourcentage de pleine terre s’entend au terrain d’assiette du projet.
Les dispositions suivantes sont applicables aux terrains issus des divisions réalisées dans le cadre d'un permis d'aménager (ou d'une déclaration préalable) portant sur un lotissement ou, dans le cadre d'un permis de construire, sur un ensemble de bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance.
Espace de pleine
terre PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 41
REGLE GENERALE
N° Règles
(1) Le coefficient minimal de pleine terre est fixé à 40 %
(2) Le coefficient minimal de pleine terre est fixé à 30 %
(3) Le coefficient minimal de pleine terre est fixé à 20 %
(4) Le coefficient minimal de pleine terre est fixé à 15 %
(5)
Le coefficient minimal de pleine terre est :
fixé à 30 % pour les habitations
non réglementé pour les bâtiments agricoles et forestiers
Cf OAP Secteur dont les principes d'aménagement sont définis dans les OAP
NR Non règlementé
Dans les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, les occupations et utilisations du sol sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
CAS PARTICULIERS
Il n’est pas fixé de règles pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.
Dans le cas d’une réhabilitation, d’extension ou de création d’annexes à une construction existante à la date d’approbation du PLUi qui conduirait à un coefficient de pleine terre inférieur à celui autorisé, la règle suivante s’applique :
Coefficient de pleine terre minimum autorisé
=
Coefficient de pleine terre existant (à la date d’approbation du PLUi) - 5% PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 42
ARTICLE 2.3.2- OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, DE PLANTATIONS, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS
REGLE GENERALE
Non réglementé pour les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du CU, les occupations et utilisations du sol sont néanmoins autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Dans les autres zones :
Tout projet d’aménagement doit être conçu de façon à préserver le plus grand nombre d’arbres possible (espaces boisés, arbres isolés, haies bocagères en limite séparative, …) sauf impossibilité technique dûment justifiée ou si leur suppression est rendue nécessaire pour la sécurité des personnes et des biens.
La notice descriptive et/ou le plan masse de demande d’autorisation devront détailler le nombre d’arbres existants et conservés, ceux à abattre et ceux à planter
Les espaces libres doivent être plantés ou faire l’objet d’un aménagement paysager. Seront privilégiés des essences végétales variées, locales (cf. liste des espèces recommandées et liste des espèces proscrites en annexe) et rustiques à croissance lente.
Les essences invasives, allergènes et toxiques sont à proscrire (cf. liste des espèces proscrites en annexe).
Il sera planté 1 arbre de haute tige par tranche de 200 m² de surface de pleine terre. En zone économiques et d’habitats collectifs, les aires de stationnement de plus de 100 m² doivent être plantées à raison d'au moins un arbre de haute tige pour quatre emplacements ; le nombre d’arbres étant arrondi à l’entier supérieur. Ces arbres pourront être implantées soit de façon isolée soit sous forme de groupes d’arbres. La préservation d'arbres préexistants peut être prise en compte dans le calcul précité.
Les aires de dépôts et stockages autorisées ne devront pas être visibles depuis l’espace public ou être masqués par un écran de végétation épaisse et persistante.
LES ELEMENTS DE PAYSAGE A PROTEGER AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L’URBANISME
Des éléments de paysage à protéger ou à mettre en valeur au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme sont identifiés au règlement graphique (planche A). Leur suppression, par coupe ou abattage, est soumise à déclaration préalable. De façon dérogatoire, leur suppression peut être autorisée :
• Au regard de l’état sanitaire,
• Pour des critères de sécurité,
• Dans le cas d’un élargissement de voirie ou de création d’un accès, et ce, en l’absence de solution alternative.
Lorsqu’il n’est pas fait opposition à la déclaration préalable, la destruction de la végétation doit être compensée par une replantation d’essences locales de façon à maintenir ou améliorer les qualités écologiques, paysagères, végétales ou arboricoles des emprises concernées.
La surface ou le linéaire à replanter doit au moins être égal(e) à la surface ou au linéaire détruit.
Lorsque l’élément de paysage à protéger est localisé le long d’un cours d’eau ou d’un chemin, les effets réglementaires du PLUi s’appliquent de part et d’autre du chemin ou du cours d’eau dès lors qu’ils sont longés par ces linéaires de part et d’autre. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 43
LES ESPACES BOISES CLASSES AU TITRE DE L’ARTICLE L.113-1 DU CODE DE L’URBANISME
Certains secteurs, identifiés au règlement graphique (planche A), sont classés par le PLUi comme Espaces Boisés Classés à conserver, protéger ou à créer.
Ces derniers sont soumis aux dispositions des articles L 113 1 et L 113 2 du Code de l’Urbanisme En conséquence, ce classement :
• Interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisement. • Entraîne de plein droit le rejet de la demande d'autorisation de défrichement prévue au chapitre Ier du titre IV du livre III du Code Forestier,
• Interdit toute création d’accès et de voie de circulation.
ARTICLE 2.4- STATIONNEMENTS
Non réglementé pour les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du CU, les occupations et utilisations du sol sont néanmoins autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Pour les autres zones :
MODALITES D’APPLICATION
Pour tous les cas, lorsque le calcul du nombre de places de stationnement aboutit à une décimale, le nombre de places à créer est à arrondir au nombre entier le plus proche. Les dimensions minimales d'une place de stationnement sont les suivantes :
PLACES
PERPENDICULAIRES A
LA VOIE
PLACES EN EPI (45°
PAR RAPPORT A LA
VOIE)
PLACES LONGITUDINALES
* longueur :
* largeur :
* dégagement :
5 m
2,50 m
6 m
4 m
2,50 m
6 m
5 m
2,30 m
/
REGLE GENERALE
Dans les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du code de l’urbanisme, les occupations et utilisations du sol sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Dans les autres zones :
Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des voies publiques. Les besoins seront précisément détaillés dans la notice descriptive de demande d’autorisation (nombre de salariés, de clients, visiteurs, habitants…).
Véhicules motorisés :
Le nombre de places nécessaires est calculé en application des normes ci-après : PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 44
Destinations de la construction Nombre minimum de places de stationnement
Constructions à destination
d’« Habitation »
Hors opération
d’aménagement d’ensemble Au moins 1 place de stationnement par logement
Opération d’aménagement
d’ensemble de 5 logements
ou plus
Au moins 1 place de stationnement par logement
Et
Au moins 1 place pour chaque tranche de 5
logements
Il peut être satisfait aux besoins en stationnement
de l’ensemble de l’opération sous la forme d’aires
de stationnement collectives.
Constructions à destination d’« Artisanat et commerces de
détail, cinéma, bureaux, activités de service où s’effectue
l’accueil de clientèle »
Nombre de places en fonction des besoins
Constructions à destination de « Commerce de gros,
artisanat du secteur de la construction ou de l’industrie,
industrie, entrepôt »
Constructions à destination de « Restauration »
Constructions à destination d’« Hôtels et autres
hébergements touristiques »
Deux-roues non motorisés :
Les stationnements des deux-roues devront être faciles d’accès depuis la voie publique et les bâtiments desservis.
Il est exigé la réalisation d’espaces de stationnement sécurisé pour les deux-roues : • Pour les opérations visant la création de 10 logements minimum à raison d’une place de stationnement pour 3 logements et de 1,5 m² par place,
• Pour les constructions à usage autre qu’habitation, le nombre de places de stationnement de deux-roues est au moins de 1 place 1,5 m² par place) par tranche de 100 m² de surface de plancher.
CAS PARTICULIERS
Dans le cas de changement de destination de locaux, les aménagements et les extensions de bâtiment, il sera exigé des places de stationnement pour les besoins nouveaux engendrés par le projet. Pour tout programme de logements ou de démolition-reconstruction à l'identique (même volume et même implantation), le nombre de places de stationnement exigé correspondra aux places supplémentaires générées par le projet (nombre de places exigées pour les nouveaux logements diminué des places existantes ou acquises).
En cas d'impossibilité d'aménager les places nécessaires sur le terrain d'assiette ou dans son environnement immédiat, il pourra être fait application des dispositions prévues à l'article L. 151-33 du code de l'urbanisme à savoir : – l'acquisition ou la concession de places dans un parc privé de stationnement situé dans l’environnement immédiat de l'opération, – l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation situé dans l’environnement immédiat de l'opération.
Concernant les constructions à destination d’Equipements d'intérêt collectif et services publics » et la sous-destination « Centre de congrès et d’expositions », le nombre de places de stationnement et leur configuration, doivent correspondre aux besoins de l’opération projetée. Lorsqu’une construction comporte plusieurs destinations, les normes afférentes à chacune d’elles sont appliquées au prorata des destinations (surface, nombre de logements, ou capacité), sauf pour les équipements de superstructures de service public ou d’intérêt collectif. Pour ces derniers, le calcul s’effectue sur la base de la capacité globale d’accueil déclarée en application de la réglementation des Établissements Recevant du Public (E.R.P.). Les places dites commandées (places non accessibles directement depuis la voie de desserte mais uniquement en passant par une autre place de stationnement) sont interdites, excepté si les places de stationnement sont affectées au même logement ou après accord du gestionnaire du domaine public en circulation apaisée. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 45
SECTION 3 – EQUIPEMENTS ET RESEAUX
ARTICLE 3.1- DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
MODALITES D’APPLICATION
La règle générale s’applique vis-à-vis des voies et emprises publiques ainsi que des voies privées ouvertes à la circulation automobile.
Les dispositions suivantes sont applicables à toutes les opérations, y compris aux terrains issus des divisions réalisées dans le cadre d'un permis d'aménager (ou d'une déclaration préalable) portant sur un lotissement ou dans le cadre d'un permis de construire un ensemble de bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance.
REGLE GENERALE
Non réglementé pour les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du CU, les occupations et utilisations du sol sont néanmoins autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Dans les autres zones :
ARTICLE 3.1.1- ACCES
Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur les fonds voisins, soit éventuellement obtenu en application de l’article 682 du code civil.
Tous les accès doivent être aménagés de façon à satisfaire aux besoins de l’opération future (importance et destination des constructions ou aménagements envisagés) et aux exigences de sécurité de la défense contre l’incendie et de la protection civile, de la collecte des ordures ménagères etc. Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic. Le nombre des accès sur les voies ouvertes à la circulation automobile peut être limité dans l'intérêt de la sécurité.
Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation publique ou le stationnement des véhicules peut être interdit. Tout accès existant peut être remis en cause via une permission de voirie lorsque l’usage qui en est fait (destination des coûts ou fréquentation diffère de celui par laquelle il a été autorisé.
ARTICLE 3.1.2- VOIRIE NOUVELLE
Les voies nouvelles doivent avoir des caractéristiques (dimensions et formes) adaptées : • Aux besoins de l’opération qu’elles doivent desservir
• À l’approche des véhicules de secours, de lutte contre l’incendie et d’enlèvement des ordures ménagères et de livraison
Les caractéristiques des voies nouvelles y compris les pistes cyclables ou les chemins piétons peuvent être soumises à des conditions particulières de tracé et d'exécution dans l'intérêt d'un aménagement cohérent de l'ensemble de la zone. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 46
Les voies en impasse doivent être aménagées de manière à permettre à tous véhicules motorisés de se retourner aisément et sans danger.
L'ouverture d'une voie sera refusée lorsque son raccordement à la voie existante peut constituer un danger pour la circulation.
ARTICLE 3.2- DESSERTE PAR LES RESEAUX
REGLE GENERALE
Non réglementé pour les zones à urbaniser régies par l’article R.151-6 du CU, les occupations et utilisations du sol sont néanmoins autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Dans les autres zones :
ARTICLE 3.2.1- EAU POTABLE
Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d’eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable présentant des caractéristiques suffisantes.
En l’absence de réseau public de distribution d’eau potable, l’alimentation en eau des constructions existantes à la date d’approbation du PLUi peut être réalisée par captage, forage en puits particulier, réutilisation des eaux de pluie ou usées pour les usages domestiques autorisés, sous réserve de la règlementation en vigueur et de l’absence d’impact négatif sur l’ensemble des infrastructures publiques d’alimentation en eau potable existantes.
ARTICLE 3.2.2- EAUX USEES
Les constructions, installations ou aménagements susceptibles d'être à l'origine d'effluents doivent être obligatoirement raccordés au réseau public d'eaux usées s’il existe.
Tout déversement d'eaux usées autres que domestiques (ou assimilables à un usage domestique au sens de la réglementation en vigueur) dans le réseau public doit être préalablement autorisé par la collectivité à laquelle appartiennent les ouvrages et peut être subordonné notamment à un dispositif de prétraitement adapté à l'importance et à la nature des rejets.
En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les constructions ou installations nouvelles devront être dotées d’un assainissement individuel conforme aux dispositions règlementaires en vigueur.
ARTICLE 3.2.3- EAUX PLUVIALES
Contrairement au raccordement des eaux usées, il n’y a pas d’obligation de raccorder les eaux pluviales au réseau public pluvial.
Les dispositions suivantes s’appliquent sur l’ensemble du territoire intercommunal. Sur certains secteurs, il sera possible de déroger exceptionnellement à certaines règles (analyse au cas par cas, soumise à approbation des services de la direction Eau de la CAPB) :
• Dans les secteurs les plus denses (de type « centre-ville »), sur lesquels l’imperméabilisation actuelle est proche de 100%, il sera possible de déroger exceptionnellement à certaines règles. L’impossibilité technique de mise en œuvre de l’ensemble des règles devra être dûment justifiée;
• Les projets portés sur des parcelles directement riveraines d’un cours d’eau principal, sous réserve que le rejet des eaux pluviales issues de ces parcelles se fasse directement vers le cours d’eau ; PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 47
• Les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux, les équipements d’infrastructure de service public dans la limite des aménagements suivants : cimetière, établissement de santé, aire d’accueil des gens du voyage, panneaux photovoltaïques, installation de collecte et de traitement des déchets, service public de l’eau et de l’assainissement.
Privilégier l’infiltration des eaux pluviales :
L’infiltration des eaux pluviales à la parcelle est la règle prioritaire. Tout projet d’aménagement devra s’orienter vers l’infiltration des eaux pluviales à la parcelle, au plus près du point de chute. Le raccordement à un exutoire (milieu naturel ou réseau public) ne doit être envisagé qu’en cas d’impossibilité d’infiltrer et/ou de contraintes locales justifiées (mauvaise perméabilité du terrain, forte pente, nappe trop haute, périmètre de protection de captage d’eau potable…) ; dans ce cas, un rejet à débit limité à 3l/s/ha pourra être autorisé.
Des mesures de perméabilité sont attendues pour le dimensionnement des dispositifs d’infiltration. Ces essais doivent être réalisés sur les emplacements et aux profondeurs prévus pour les dispositifs d’infiltration.
Compenser l’imperméabilisation créée :
Tout nouvel aménagement générant une augmentation de l’imperméabilisation du sol, devra bénéficier de la mise en place d’un volume de stockage des eaux pluviales. Son dimensionnement correspond à l’écrêtement de la pluie de protection de 44 mm par m² imperméabilisé (par défaut).
L’application de cette règle est effectuée sur des surfaces d’imperméabilisation supplémentaire par rapport à l’existant de plus de 40 m². A compter de l’approbation du présent règlement, l’imperméabilisation supplémentaire sera définie en fonction du projet du pétitionnaire et des imperméabilisations antérieures à la demande dont le pétitionnaire devra prouver qu’elles ont été autorisées préalablement par l’Etat ou les collectivités territoriales. Toute imperméabilisation antérieure à la demande, liée à un projet dispensé d’autorisation d’urbanisme, ne sera pas compensée.
La démolition d’une surface imperméabilisée existante de plus de 40 m², y compris bâtie, entraîne la perte des droits acquis.
Pour toute opération réalisée sur une emprise foncière supérieure ou égale à 1 500 m², il pourra être demandé, en fonction de la capacité de l’exutoire, une amélioration par rapport à la situation existante en vue de ramener le débit de fuite à 3l/s/ha.
Dans le cas d’un rejet limité vers un exutoire (milieu naturel, réseau public), les propriétaires des nouvelles constructions devront mettre en œuvre un régulateur/limiteur de débit approuvé par les services. Dans tous les cas, il sera nécessaire de respecter un diamètre minimal de l’orifice de fuite de 10 mm avec grille de protection démontable pour assurer son entretien.
Pour tout projet, les surverses de sécurité ou trop-pleins vers le réseau public ne sont pas autorisés. Tout ouvrage de gestion des eaux pluviales ne doit posséder aucun trop plein vers l’extérieur de l’unité foncière. Les eaux de trop-plein devront être gérées par débordement sur la parcelle du projet, sans porter atteinte aux propriétés riveraines ou aux voies publiques.
Aménagement des nouvelles constructions :
Tout nouvel aménagement bâti devra respecter les prescriptions suivantes : PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 48
Toute construction nouvelle bénéficiera d’un
niveau de seuil habitable d’entrée situé, en
altitude au moins 20 cm au-dessus du niveau de
la voirie principale adjacente ou au droit d’une
construction en contrebas de la voirie à 30 cm au-
dessus du niveau d’assise.
Sur les terrains d’assiette situés en hauteur par
rapport à la voirie principale, les eaux de
ruissellement ne devront pas être renvoyées vers
la voirie. Une grille transversale devra être
implantée en limite de parcelle. Les eaux
récupérées par la grille devront être gérées sur la
parcelle du projet (infiltration ou rétention avec
débit régulé). A noter que pour garantir le bon
fonctionnement des grilles avaloirs, ces dernières
feront l’objet d’un entretien régulier à la charge
des propriétaires.
Toute nouvelle construction en-dessous du
niveau de voirie sera aménagée en
conséquence : clapet anti-retour, pompage (cf.
règlement sanitaire départemental) PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 49
Toute construction à proximité de cours d’eau
doit respecter un recul de 3 m de part et d’autre
du haut de berge du cours d’eau ou un recul de
3 m de part et d’autre d’un fossé.
Toute construction respectera un recul de 1,5 m
minimum de part et d’autre du nu extérieur d’un
ouvrage public enterré de transit des eaux
pluviales.
Rabattement de nappe :
Dans le cadre de la réalisation de constructions en sous-sol (caves, parkings…), les rejets provisoires d’eaux de rabattement de nappe au réseau pluvial public, exclusivement pendant la phase travaux, sous conditions fixées par autorisation préalable délivrée par la préfecture conformément à la réglementation en vigueur et après accord du gestionnaire de réseau, sont autorisés. En dehors de cette phase particulière de travaux, le renvoi permanent des eaux de rabattement de nappe dans les réseaux des eaux usées ou dans les réseaux pluviaux est interdit. Seul un cuvelage peut être efficace contre les eaux d’infiltration.
ARTICLE 3.2.4- GESTION DES DECHETS
Collecte des déchets ménagers et assimilés
Tout projet de construction nouvelle ou de réhabilitation de construction existante public ou privé quelle que soit sa destination, doit prévoir pour la gestion des déchets du site, un lieu de stockage spécifique suffisamment dimensionné sur le terrain d’assiette du projet pour collecter l’ensemble des flux de déchets, et des voies de desserte permettant aux véhicules de collecte de circuler en toute sécurité. Les préconisations techniques à respecter sont portées à connaissance en annexe du PLUi dans le « Référentiel technique urbanisme et aménagement urbain pour la collecte des déchets et assimilés ».
Compostage collectif et collecte des bio-déchets
Dans tous les projets générant des bio-déchets, une solution de tri à la source de ces déchets doit être intégrée soit par le biais d'aire de compostage collectif soit par une surface de stockage supplémentaire (conteneurs de regroupement extérieurs sous abri dédiés aux bio-déchets). Les aires de compostage collectif doivent être facile d’accès, intégrées, si possible à l’ombre et à l’abri du vent, en contact direct avec la terre, sur un terrain relativement plat, préalablement pioché et ne doit pas occasionner de nuisances pour le voisinage. Le nombre de composteurs à installer est fonction du nombre de foyers. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 50
Le ratio à prendre en compte pour le dimensionnement des aires de compostage figure en annexe du PLUi, dans le « Référentiel urbanisme et aménagement urbain pour la collecte des déchets et assimilés ».
Suivant la taille du projet il est possible de prévoir plusieurs aires dans les espaces verts afin d’optimiser les dessertes.
ARTICLE 3.2.5- AUTRES RESEAUX
Le branchement des constructions ou installations aux lignes de distribution publique d'électricité ou de télécommunication doit être enterré ou éventuellement dissimulés en façade.
ARTICLE 3.3- OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE
REGLE GENERALE
Les nouvelles opérations d’aménagement doivent prévoir les équipements et aménagements (fourreaux, chambres, …) nécessaires pour assurer le cheminement des câbles optiques jusqu’au domaine public de manière à pouvoir être raccordé au réseau de l’opérateur, lors de sa réalisation. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 51
LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX
ZONES A URBANISER REGIES PAR
L’ARTICLE R.151-8 DU CODE DE
L’URBANISME
Les zones à urbaniser définies au titre l’article R.151-8 du CU sont uniquement régies par les Orientations d'Aménagement et Programmation (cf. pièce 3 du PLUi). PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 52
LEXIQUE
Acrotère :
Relief constitué par un élément de maçonnerie ou de menuiserie formant un muret situé en bordure de la toiture, dans le prolongement de ses murs de façade. Sur une toiture-terrasse, accessible ou non, il peut permettre de dissimuler un équipement technique et/ou de fixer un garde-corps et/ou d’absorber le dénivelé de forme de la couverture nécessaire à l’écoulement des eaux pluviale, les revêtements et matériaux de couverture et d’assurer l’étanchéité.
Affouillement et exhaussement :
Modifications par déblai ou remblai du niveau du terrain naturel.
Alignement :
Limite du domaine public routier avec les unités foncières riveraines. (Article L112-1 du Code de la voirie routière).
Annexe :
Une annexe doit se comprendre comme une construction, de taille réduite et inférieure à la construction principale avec laquelle, elle entretient un lien fonctionnel. Elle doit être, en tout point, indépendante du bâtiment principal.
Baie :
Ouverture pratiquée dans un mur ou une toiture ayant pour objet le passage ou l’éclairage des locaux (porte extérieure, fenêtre, vasistas, lucarne, châssis de toit, …).
Balcon :
Plate-forme formant une saillie sur la façade et en surplomb du terrain, délimité par une balustrade ou un garde-corps et permettant à une personne de se tenir à l’extérieur du bâtiment
Bandeau :
Bande horizontale, unie ou moulurée, qui s’étend sur la longueur d’une façade.
Bardage :
Tout revêtement de façade mis en place par fixation mécanique sur une ossature. Revêtement protecteur de l’ossature ou des murs extérieurs d’un bâtiment, de faible épaisseur et à dilatation libre, généralement composé de bois, métal ou matériaux composite.
Bâtiment :
Un bâtiment est une construction couverte et close. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 53
Berge :
Talus incliné séparant le lit mineur du lit majeur. La limite haute de la berge est le sommet de la berge.
Changement de destination :
Le changement de destination consiste à donner à une construction existante une destination différente de celle qui est valablement constituée jusqu’alors. Le Code de l’urbanisme définit les destinations/sous- destinations aux articles R151-27 et 28.
Chaussée :
Partie d’une voie aménagée pour la circulation des véhicules.
Clôture :
Dispositif qui a pour fonction de clore la propriété, elle peut être établie en limite d’unité foncière ou non.
Construction :
Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations en sous-sol ou en surface.
Construction existante :
Une construction est considérée comme existante si elle est légalement construite. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante.
Cours d’eau permanent :
Un cours d’eau permanent est une circulation d’eau de manière indépendante des pluies, à savoir après 8 jours sans pluie ou avec des précipitations cumulées de moins de 10 mm sur cette période.
Destinations et sous-destinations :
Il existe cinq destinations : « exploitation agricole et forestière », « habitation », « commerce et activités de service », « équipements d’intérêt collectif et services publics », « autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire ». Chacune comprend des sous-destinations : PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 54
Liste des destinations et sous-destinations
Destinations Sous-destinations
Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière
Habitation
Logement
Hébergement
Artisanat et commerce de détail
Commerce et activité de service
Restauration
Commerce de gros
Activité de services où s’effectue l’accueil de
clientèle
Hôtels
Autres hébergements touristiques
Cinéma
Équipements d’intérêt collectif et de services
publics
Locaux et bureaux accueillant du public des
administrations publiques et assimilés
Locaux techniques et industriels des
administrations publiques et assimilés
Établissements d’enseignement, de santé et
d’action sociale
Salle d’art et de spectacle
Équipements sportifs
Lieu de culte
Autres équipements recevant du public
Autres activités des secteurs secondaire ou
tertiaire
Industrie
Entrepôt
Bureau
Centre de congrès et d’exposition
Cuisine dédiée à la vente en ligne
Egout du toit :
Partie basse des versants de toiture vers laquelle ruissellent les eaux de pluie.
Encorbellement :
Construction en saillie du plan vertical d'un mur, soutenue en porte-à-faux par un assemblage de corbeaux ou de consoles (corniche, balcon, galerie,…).
Espace planté :
Les espaces plantés sont constitués par des terrains aménagés sur terre végétale ou substrat. La surface de ces terrains doit recevoir des plantations herbacées, arbustives ou arborées.
Espace libre :
Les espaces libres sont constitués des surfaces hors emprise au sol des constructions. Ils comprennent les espaces aménagés autour des constructions ainsi que les espaces plantés, et/ou laissés en pleine terre (jardins, pelouses, haies, bosquets, etc.).
Les accès et les surfaces de stationnement, les terrasses imperméables et les piscines ne sont pas compris dans les espaces libres. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 55
Extension :
Agrandissement de la construction existante, avec ou sans communication avec elle. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement).
Façade :
Les façades d’un bâtiment ou d’une construction correspondent à l’ensemble de ses parois extérieures hors toiture. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.
Faîtage :
Ligne de rencontre des versants de toiture, soit le point le plus haut de la construction.
Gabarit :
Le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant la forme extérieure de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospects et d’emprise au sol.
Habitation Légère de Loisirs (HLL) :
Sont regardées comme des habitations légères de loisirs, les constructions démontables ou transportables, destinées à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs (R. 111- 37 CU), Leur implantation est soumise à l’article R. 111-38 CU. En dehors des emplacements prévus, leur
implantation est soumise au droit commun des constructions.
Maison :
Bâtiment, destiné à servir d’habitation. Une maison dispose d’une entrée particulière, propre au logement.
On distingue deux types de maisons :
• Individuel : une opération de construction ne comprenant qu’un seul logement, • Groupé : une maison peut être jumelée (2 logements accolés avec une entrée pour chaque logement) ou en bande (plusieurs logements accolés disposant chacun de leur entrée propre.
Menuiserie :
Les menuiseries correspondent aux éléments de fermeture d’une construction ou d’une propriété telles que les portes, fenêtres, volets extérieurs et portails.
Modénature :
Ensemble des moulures verticales ou horizontales et motifs décoratifs d’une façade et situées en saillies sur la façade (bandeaux, corniches, encadrement de baies, etc.).
Ouvrages et installations techniques :
Éléments nécessaires au fonctionnement territorial et à la gestion des équipements (réseaux enterrés ou non, branchements, armoires, transformateurs, bâches, mobilier urbain, locaux d’ordures ménagères, etc…). Leur disposition, leur configuration, les impératifs techniques et de sécurité ne permettent pas de les règlementer au PLUi de la même manière que les constructions.
Pergola :
Tonnelle formée de poteaux et poutrelles à claire-voie à ossature bois, métallique ou ciment (sans couverture étanche). Elles peuvent être « bioclimatiques ».
Pignon :
Le pignon d’une construction est constitué par l’une des façades de la construction dont le couronnement suit la forme d’un comble. Façade supportant une panne faîtière. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 56
Recul :
Le recul est la distance séparant la construction (au droit du mur hors débords) des emprises publiques ou des voies. Il se mesure horizontalement et perpendiculairement aux limites. Il est constitué par l’espace compris entre la construction et les emprises publiques ou voies*.
Retrait :
Le retrait est la distance séparant la construction des limites séparatives. Il se mesure horizontalement et perpendiculairement aux limites. Il est constitué par l’espace compris entre la construction et les limites séparatives.
Terrain :
Le terrain est constitué par l’unité foncière, définie comme un ilot de propriété d’un seul tenant. Il peut être constitué d’une ou plusieurs parcelles cadastrales d’un seul tenant, appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision. L’existence sur l’unité foncière d’un emplacement réservé (destiné à créer ou élargir une voie publique, créer un parc public de stationnement, un espace vert ou un ouvrage public) inscrit au règlement graphique, interdit au propriétaire de construire sur la partie du terrain réservé. L’application de l’ensemble des règles se regarde sur l’assiette foncière du projet avant toute cession effective (acte authentique), même dans le cas d’un emplacement réservé.
Terrain naturel :
C’est le terrain tel qu’il existe, à la date du dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, dans son état antérieur avant tout travaux d’affouillement ou d’exhaussement entrepris pour la réalisation du projet. C’est le terrain à la date du dépôt de la demande d’autorisation d’occupation du sol.
Toiture :
C'est l'ensemble des ouvrages destinés à fermer la partie supérieure d'une construction et à la protéger ainsi contre les agents atmosphériques.
Toit terrasse :
Couverture d’une construction ou d’une partie de construction (close ou non) constituant par ces caractéristiques une surface de plancher (horizontalité, résistance à la charge,), qu’elle soit ou non accessible. Les terrasses accessibles surélevées (sur maçonnerie, piliers...) sont assimilées aux toit- terrasses dans l’application du présent règlement
Unité foncière :
Ensemble de parcelles cadastrales contiguës appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision. PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 57
ANNEXES
ANNEXE 1 : LISTE DES ESPECES VEGETALES RECOMMANDEES
ANNEXE 2 : LISTE DES ESPECES VEGETALES PROSCRITES
ANNEXE 3 : CHANGEMENT DE DESTINATION
ANNEXE 4 : ELEMENTS DE PATRIMOINE BÂTI IDENTIFI2S AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L’URBANISME PLUi Soule – Règlement – version arrêt de projet – CC 21/06/2025 58
SOULE
- XIBEROA
| AMIKUZE | SUD BASSE
- NAVARRE | LITTORAL/LABOURD OUEST |
RÉTRO LITTORAL / LABOURD EST Strate Nom latin Nom vernaculaire Caractéristiques territoriales identifiées
Adapté au changement
climatique (données
Climessence - scénario
optimiste - horizon 2070)
Type de feuillage
Arbre Abies alba Sapin Pectiné
Arbre présent dans tout l'hémisphère nord avec plus de 40 espèces. Le sapin pectiné
ou blanc (Abies alba) est la principale essence résineuse de l'étage montagnard de
l'Europe centrale et méridionale. Environ 70 % des sapins pectinés poussent entre 600 m
et 1 200 m d'altitude. Sensible aux gels précoces et tardifs, cette essence l'est
également à la sécheresse.
oui Persistant
Arbre Acer campestris Erable champêtre
Arbre adapté à tous les contextes sauf zone de montagne. Espèce résistante à la
sécheresse et à la chaleur, intéressante dans le cadre du changement climatique,
avec un bois de qualité mais une croissance lente et des dimensions faibles
Caduque
Arbre Acer monspessulanum Erable de montpellier Arbre adapté aux sols urbains compacts, résistant à la pollution, et très résistant à la sécheresse. Arbre adapté à tous les contextes. oui Caduque
Arbre Acer platanoide Erable plane
Arbre adapté aux sols urbains compacts, résistant à la pollution, et très résistant à la
sécheresse. Espèce produisant du bois de qualité avec une croissance initiale forte. Il
montre une certaine plasticité à la sécheresse, améliore les sols, limite l''érosion et
favorise la biodiversité.
oui Caduque
Arbre Acer pseudoplatanus Erable sycomore
Arbre de grande taille de la famille des acéracées fréquente en Europe. Il s'agit d'un
arbre à croissance rapide les premières années, et qui rejette facilement de souche
quand il est coupé
Caduque
Arbre Alnus glutinosa Aulne glutineux, Vergne
Le système racinaire de l’aulne, favorisant l’aération des sols compacts, son caractère
pionnier, et son activité symbiotique enrichissant les sols en azote, lui confèrent des
atouts dans un environnement urbain difficile. Il présente donc des atouts en milieu
urbain ou rural, pas seulement en zone humide, même si les fortes sécheresses peuvent
lui être préjudiciables. Sa longévité est toutefois limitée. Espèce très intéressante en
mélange (noyer, douglas, peuplier, ..) ou pour l’enrichissement des sols, la limitation de
l’érosion mais aussi pour ses effets sur la qualité de l’eau des bassins versants
oui Caduque
Arbuste Arbutus unedo Arbousier Arbre adapté en milieu urbain ou rural Persistant
Arbuste Berberis vulgaris Epine-vinette Arbuste rustique aux feuilles étroites et épineuses adapté pour les haies. Persistant
Arbre Betulus verrucosa Bouleau verruqueux
Arbre adapté aux zones de plaine et/ou humides. Espèce autochtone, pionnière,
rustique et très tolérante à la qualité des sols, à la chaleur et à la sécheresse, donc
résistante en milieu urbain, mais à faible longévité
oui Caduque
Arbre Carpinus betulus Charme
Arbre qui tolère les sols compacts mais le manque d’humidité peut le pénaliser en
particulier dans le jeune âge. Il peut constituer des haies rustiques une fois bien installé.
Il tolère l’atmosphère urbaine. Bon arbre d'accompagnement des chênaies, rustique,
sur les sols assez riches, non calcaires et pas trop acides, et sur sols frais de fond de
vallon.Se prête aussi à des usages paysagers et à la constitution de haies champêtres,
basses (charmilles) et hautes (premier jet). Ne devrait pas trop être affecté par le
réchauffement climatique.
oui Marcescent Arbre Castanea sativa Châtaignier
Arbre adapté à tous les contextes. Espèce aux intérêts et valorisations multiples :
matériau bois, alimentaire (selon variétés et destination des peuplements),
secondairement apiculture. Peuplements de production à réserver aux meilleures
stations avec matériel végétal choisi et sylviculture dynamique.
oui Marcescent
Plante grimpante Clematis vitalba Clématite des haies
Liane grimpante vigoureuse et volubile qui s'épanouit généralement dans les buissons,
arbrisseaux et arbres qu'elle envahit et décore de petites fleurs blanches appréciées
pour leur pollen. Rien n'empêche de la planter contre un mur, en prenant soin de la
palisser.
Caduque
Arbuste Cornus sanguinea Cornouiller sanguin Espèce typique des haies en milieu rural, résistante à la pollution et au climat urbain, résiste à la chaleur mais pas toujours aux fortes sécheresse oui Caduque
Arbuste Corylus avellana Noisetier Arbuste rustique et adaptée au climat local, présentant une certaine résistance à la pollution. oui Caduque
Arbuste Crataegus monogyna Aubépine à un style
Arbuste rustique, constituant l’une des espèces emblématiques des haies rurales.
Résistante à la pollution et à la chaleur, insensible aux blessures mécaniques et à forte
capacité de régénération
oui Caduque
Arbuste Cytisus scoparius Genêt à balais Le Genêt à balais est une espèce de plantes à fleurs de la famille des Fabacea. Plante mellifère très appréciée des abeilles et des bourdons Caduque
Arbuste Erica scoparia Brande
Arbuste ornemental utilisé en haies, talus et aussi pour la revégétalisation. Il s'agit d'une
plante à bruyère. On le trouve naturellement dans les ravins, collines et côteaux. Elle
côtoie en général les Cistus populifolius, Cistus laurifolius, Erica arborea. Il aime les sols
sans calcaire, frais et un peu humides
Persistant
Arbuste Euonymus europaeus Fusain d’Europe Arbuste rustique, supportant la sécheresse estivale et résistante à la pollution. Elle constitue l’une des espèces emblématiques des haies rurales. oui Persistant
Arbre Fagus sylvatica Hêtre
Arbre adapté en zones de piemont et de montagne. Essence emblématique de la
forêt basque mais mise en difficulté par les évolutions climatiques, notamment en
plaine. Sécheresses et canicules sont déclencheurs de dépérissements. Moins rustique
que le chêne, à réserver aux zones bien arrosées et en moyenne montagne. Remise en
cause des futaies monospécifiques, privilégier les mélanges et l'irrégulier. Travailler sur
la diversification des provenances .
Marcescent
Arbuste Ficus carica Figuier Arbuste qui s’adapte à toutes les régions si on lui réserve une situation ensoleillée à l’abri du vent et du froid de l’hiver. Caduque
Arbuste Frangula alnus Bourdaine La Bourdaine, Bourgène ou Aulne noir, est une espèce de plantes à fleurs de la famille des Rhamnaceae. C'est un arbuste qui pousse en milieu généralement humide Caduque
Arbre Fraxinus excelsior Frêne commun Arbre adapté notamment aux milieux humides oui Caduque
Plante grimpante Hedera helix Lierre
Le Lierre ou Lierre grimpant est une espèce de plantes à fleurs de la famille des
Araliaceae. C'est une liane arbustive à feuilles persistantes. L'espèce est spontanée en
zone tempérée eurasiatique de l'hémisphère nord. Il est également cultivé comme
plante ornementale
Persistant
Plante grimpante Humulus lupulus Houblon grimpant Le houblon est une grimpante aux tiges volubiles à la croissance rapide, il peut rapidement couvrir des surfaces important sans risque de dommages Caduque
Arbuste Ilex aquifolium Houx Arbuste peu exigeant mais à privilégier en situation ombragée. Peu adapté aux sécheresses prolongées. Très résistant à la pollution de l’air oui Persistant Arbre Juglans regia Noyer commun
Essence adaptée pour des plantations pures, en mélange ou en agroforesterie
produisant un bois de grande qualité mais requérant une sylviculture très intensive
avec un suivi très régulier. Elle est exigeante quand à la qualité du sol qui doit être aéré
et profond, non acide, frais mais non mouilleux. Elle préfère des expositions ensoleillées,
avec suffisamment de précipitations ou une bonne réserve en eau du sol pour un
rendement optimal, mais on peut trouver des provenances adaptées à des grandes
diversités de conditions. Son aptitude à supporter la chaleur en fera un candidat
intéressant dans le cadre du changement climatique dans les régions où le nombre de
jours de gelée baisse drastiquement
oui Caduque
Arbuste Juniperus communis Genévrier commun
Le genévrier commun est un petit conifère qui résiste aussi bien au froid qu'à la
chaleur. On peut le trouver en montagne. Du fait de sa petite taille, on pourra utiliser le
genévrier en isolé dans les petits jardins.
Persistant
Arbuste Lagerstroemia indica Lilas des Indes Espèce rustique, peu exigeante, ne craignant pas le froid. Résistante au climat urbain. Semble sensible aux sécheresses prolongées. Caduque
Arbre Larix decidua Mélèze d'Europe
Essence autochtone dans les Alpes internes françaises mais introduite dans d'autres
régions. Adapté au climat montagnard ou semi-continental avec hivers neigeux et
faible hygrométrie, craint les influences océaniques et les climats doux
oui Persistant
Arbuste Ligustrum vulgare Troëne commun
Espèce naturellement présente sur le plateau lorrain, résistante à la sécheresse et aux
fortes chaleurs, également résistante à l’atmosphère urbaine et à la pollution
industrielle.
oui Marcescent
Plante grimpante Lonicera periclymenum Chèvrefeuille des bois Liane arbustive de la famille des Caprifoliacées aux fleurs très odorantes. Il croît dans les bois frais, les haies, les lisières forestières, surtout en terrains siliceux Caduque
Plante grimpante Lonicera xylosteum Chèvrefeuille des haies
Arbuste caduc sauvage et sans souci que l'on rencontre en forêts de feuillus, dans les
fourrés et les taillis, ce chèvrefeuille très buissonnant porte un feuillage fourni et
duveteux, fleurit blanc à jaune pâle en fin de printemps puis produit de petits fruits
rouges et translucides, décoratifs et appréciés des oiseaux. Il permet de créer
d'agréables haies champêtres, d'aspect naturel. Cet arbuste préfère les expositions
ensoleillées, mais s'adaptera à tous les sols pas trop secs, même calcaires.
Caduque
Arbuste Malus sylvestris Pommier sauvage
Arbuste de bonne qualité et à l’aire de distribution assez large, mais dont l’exigence en
lumière et en fraîcheur des milieux rendent la gestion très compliquée en forêt. Doit
continuer à être favorisée dans les zones ou elle est présente ou émergente, exigeante
à installer et à gérer
oui Caduque
Arbuste Mespilus germanica Néflier
Le Néflier, ou Néflier commun (Mespilus germanica L.), est une espèce de plantes à
fleurs de la famille des Rosacées. C'est un petit arbre fruitier parfois cultivé pour ses fruits
à pépins consommés blets : les nèfles.
oui Persistant
Arbre Pinus pinaster Pin Maritime Le pin maritime est emblématique de l'Aquitaine. Aux stades âgés, il présente des forêts claires très appréciées. oui Persistant
Arbre Pinus pinea Pin Pignon, Pin Parasol
Le pin parasol ou pin pignon est une espèce d'arbres conifères de la famille des
Pinaceae. Présent dans le bassin méditerranéen, l'arbre, quand il est à maturité, est
reconnaissable à son port caractéristique évoquant un parasol déployé
oui Persistant Arbre Platanus occidentalis Platane d’occident Arbre qui s'adapte bien au contexte local. Toutefois, il ne doit pas être planté en bord de cours d'eau. oui Caduque
Arbre Populus nigra Peuplier noir
Le Peuplier noir est une espèce de plantes à fleurs de la famille des Salicacées. Ce
peuplier de grande taille colonise de préférence les sols riches et dénués de
végétation, tels que les grèves et bancs de sable ou de graviers humides. Il en existe
de nombreux hybrides et variétés.
Caduque
Arbre Populus tremula Tremble Grand arbre élégant , idéal en alignement ou au bord d'une pièce d'eau non Caduque
Arbuste Prunus armeniaca Abricotier Arbre adapté sur les coteaux . C'est un arbre fruitier. Caduque
Arbuste Prunus avium Merisier vrai, Cerisier des bois
Le Merisier est rustique et résistant à la sécheresse. Adapté aux sols compacts, il
présente certains atouts en milieu urbain et rural. Espèce à préserver et développer
dans les futaies feuillues mélangées ou taillis sous futaie appauvris, ou en
enrichissement des friches. Les reboisements monospécifiques en ambiance non
forestière ne sont plus recommandés. Le merisier reste un bois particulièrement
apprécié. Les effets induits du changement climatique sont incertains
oui Caduque
Arbuste Prunus domestica Prunier domestique Le prunier ou prunier cultivé est une espèce de plantes rustiques à fleurs appartenant au genre Prunus. C'est un arbre fruitier cultivé pour ses fruits, les prunes. Caduque
Arbuste Prunus japonica Cerisier à fleurs
Le cerisier à fleurs est tolérant et s’adapte à tous types de sol. Néanmoins, il affectionne
les terrains riches, profonds, frais, bien drainés et neutre. Une terre argilo-siliceuse
convient bien. Cependant, le cerisier craint les sols trop humides et imperméables.
Caduque
Arbuste Prunus spinosa Prunelier
Espèce locale rustique, s’adaptant à des environnements très variés, trouvant toutefois
sa meilleure place dans les espaces ruraux . Arbuste épineux adapté aux haies
défensives forme un buisson dense, difficilement franchissable.
oui Caduque
Arbuste Pyrus communis/pyraster Poirier commun / sauvage Espèce très rustique. Arbre adapté en milieu urbain et rural. Peut être utilisé en haie ou arbre isolé, il redoute un sol trop riche en calcaire. C'estun arbre fruitier. oui Caduque
Arbuste Pyrus cordata Poirier à feuilles en cœur
Arbuste peu élevé, à rameaux un peu épineux. Espèce très rustique mais sensible au
gel dans le jeune âge, qui tolère bien l’environnement pollué des villes. Arbre adapté
e, milieu urbain et rural. C'est un arbre fruitier.
Caduque
Arbre Quercus ilex Chêne vert
Essence plastique importante pour la mise en valeur de sols difficiles et la reforestation
des friches, dans un rôle de protection ou paysager. Fonction de production
actuellement limitée (économie locale, bois de chauffage) mais qui pourrait être
nettement développée en climat océanique où il devrait atteindre de plus grandes
dimensions, dans le cadre de l''adaptation au changement climatique
oui Persistant Arbre Quercus petraea Chêne sessile
Arbre adapté à tous les contextes sauf montagne. Le chêne sessile est réputé plus
résistant au changement climatique que le chêne pédonculé et lui est souvent
substitué notamment en forêt. Mais ce point ne fait pas l''unanimité. Le Chêne sessile
supporte bien la sécheresse. Sa tolérance des sols secs et compactés lui confère des
atouts en milieu urbain. En cas de forte sécheresse, le Chêne sessile régule bien son
évapo-transpirationLes parasites émergents constituent également une grande
inconnue. Cependant sa diversité génétique importante laisse des espoirs
d''adaptation
oui Marcescent
Arbre Quercus pubescens Chêne pubscent Arbre adapté à tous les contextes sauf montagne oui Marcescent
Arbre Quercus pyrenaica Chêne tauzin Arbre adapté aux zones de piemont oui Marcescent
Arbre Quercus robur Chêne pédonculé
Arbre adapté à tous les contextes sauf montagne. Essence intéressante mais de
préconisation et de conduite sylvicole délicates, compte tenu de ses exigences
stationnelles (notamment pour l''alimentation en eau) dans un contexte de
changement climatique. On lui préfère souvent le chêne sessile. Les plants de régions
de provenance plus chaudes sont globalement à conseiller. À proscrire sur sols acides
ou séchards, adapté en fonds de vallées
non Caduque
Arbuste Ribes uva-crispa Groseillier à maquereau
Le groseillier à maquereau est une espèce d'arbustes épineux à gros fruits.Arbuste
rustique, il ne demande que peu de soleil, il résiste au gel et donne de délicieuses
baies pendant en été.
Caduque
Plante grimpante Rosa arvensis Rosier des champs Arbuste à feuilles caduques et à floraison non remontante. Il pousse dans les bois et les haies Caduque
Arbuste Rosa canina Eglantier
Arbuste pouvant atteindre de 1 à 5 mètres de haut, à tiges dressées, arquées, munies
d'aiguillons recourbés très piquants. Il s'agit d'une espèce de rosier la plus courante en
Europe. C'est un petit arbre sauvage qui pousse facilement.
oui Persistant
Plante grimpante Rosa sempervirens Rosier toujours vert
Liane, petit rosier grimpant originaire du sud de la France et de la Méditerranée à
petites fleurs simples blanche à cœur jaune, à feuillage vert, semi-persistante à
persistante …
Persistant
Arbre Salix alba Saule Blanc
Arbre adapté aux milieux humides. Le Saule blanc peut supporter des sols secs, mais
dans le contexte du changement climatique il est à privilégier en contexte humide,
bord de cours d’eau. Ce saule est un grand et bel arbre caduc de croissance très
rapide, facile à contenir par une taille en têtard. Son port à la fois érigé et retombant
ne manque pas d'élégance, tout comme sa large cime arrondie parée d'un feuillage
luisant dévoilant sous le vent un revers argenté.
Caduque
Arbuste Salix atrocinerea Saule roux Arbre adapté à la zone atlantique espèce assez commune dans l'Ouest de la France. Cette espèce préfère les situations ensoleillées Caduque
Arbuste Salix fragilis Saule cassant
Arbre qui tire son nom de la fragilité de ses rameaux qui sont très cassants. Cet arbre
est souvent taillé en têtard pour favoriser la pousse des jeunes rameaux utilisés en
vannerie.Arbre adapté aux milieux humides
Caduque
Arbre Sequoia sempervirens Séquoia Toujours Vert Arbre qui semble particulièrement résistant aux chaleurs sèches à l’état adulte comme l’atteste son comportement lors des sécheresses de 2003 et 2006 en France. oui Persistant Arbre Sorbus aria Sorbier blanc/ Alisier blanc
Arbre tolérant les milieux secs, mais aussi l’atmosphère polluée des villes, l’Alisier blanc
résiste bien à la chaleur et aux sécheresses estivales prolongées. C’est une espèce
intéressante en milieu urbain et rural dans le contexte du changement climatique.
Espèce rustique mais que la concurrence confine souvent à des stations
contraignantes. Résiste bien à la sécheresse donc potentiellement intéressante en cas
de changement climatique. Souvent gérée en taillis ou comme des feuillus précieux.
Peu de débouchés pour le bois mais intérêt ornemental, pour la biodiversité ainsi que
pour limiter l''érosion des sols.
Oui ( sauf zone de
montagne) Caduque
Arbre Sorbus aucuparia Sorbier des oiseaux
Arbre adapté aux milieux humides Le Sorbier des oiseleurs supporte bien la pollution, et
les sols compacts, mais il peut garder un port rabougri s’il est mal abrité. Il supporte mal
les longues sécheresses estivales.
oui Caduque
Arbre Sorbus domestica Sorbier/Corbier
Arbre adapté à tous les contextes sauf montagne. C’est un arbre qui produit un bois
de haute qualité , plastique vis à vis des sols (sauf humides) plutôt thermophile qui
supporte les hivers froids et des périodes de sécheresse mais qui a besoin de chaleur
pendant la période végétative et qui supporte mal la concurrence.
oui Caduque
Arbre Sorbus torminalis Alisier torminal
Espèce à affinités forestières, adaptée aux sols secs et compacts, et bénéficiant d’un
enracinement profond, l’Alisier torminal peut être résistant aux climats extrêmes, mais il
lui faut un sol assez riche. Essence de valeur mais disséminée et de croissance lente.
Peu susceptible de sylviculture même si elle est à favoriser car son autécologie devrait
lui permettre de progresser dans un contexte de changement climatique.
oui Caduque
Arbre Thuja plicata Thuya Géant
Le Thuya géant est un conifère robuste au feuillage vert foncé, très compact, parfait
brise vue, brise vent. Toutefois, en terme paysager, son usage est à traiter avec
discernement
oui Persistant
Arbre Tilia cordata Tilleul à feuilles en coeur
Arbre adapté à tous les contextes sauf montagne. Espèce bien armée pour faire face
aux changements climatiques: son aire de culture potentielle est susceptible de
s''étendre. Espèce à affinité continentale, adaptée aux périodes estivales chaudes et
sèches.
oui Caduque
Arbre Tilia henryana Tilleul de Henry Arbre d'origine horticole chinoise à croissance assez lente Caduque
Arbre Tilia platyphyllos Tilleul à grandes feuilles
Espèce locale traditionnellement utilisée en milieu urbain ou rural, le Tilleul à grandes
feuilles offre une bonne résistance aux évolutions climatiques attenduesEssence
présentant un bon potentiel d’avenir dans le contexte des changements climatiques,
son aire de culture potentielle est susceptible de s''étendre. Adapté à des climats
présentant des périodes estivales chaudes et sèches à l'étage collinéen Peut valoriser
les milieux contraignants : sols superficiels et/ou très caillouteux, versants sud, etc. Plus
exigeant en richesse minérale que le tilleul à petites feuilles, inadapté aux stations
acides. Bonne essence d’accompagnement et de gainage, et rôles positifs dans
l'écosystème à condition de contrôler son développement (vigueur des rejets de
souche, capacité à s'infiltrer dans le houppier de l'espèce objectif).
oui Caduque
Arbre Tilia tomentosa Tilleul argenté Arbre adapté en milieu humide, ruraul et urbain Caduque
Arbre Tilia x eucholora Tilleul de crimée Arbre adapté en milieu urbain ou rural Caduque Arbuste Ulex europaeus Ajonc d’europe arbuste épineux, à feuillage persistant, qui pousse en formant des fourrés impénétrables oui Persistant
Arbre Ulmus campestris resista Orme champêtre résistant
Arbre adapté à tous les contextes sauf montagne et milieux humides . Très utilisé sous
forme de haie mais également en tant qu’arbre d’ornement, l’orme est cultivé souvent
sous ses variétés horticoles, très élégantes et limitée en développement
oui Caduque
Arbre Ulmus glabra Orme des montagnes Arbre adapté à la montagne . Il s'agit d'un grand arbre forestier européen, caduc et très rustique oui Caduque
Arbuste Viburnum lantana Viorne lantane Espèce locale, reputée résistante à la pollution, rustique et tolérante à la sécheresse et aux fortes chaleurs une fois instalée. arbuste répandu dans nos haies champêtres. oui Caduque
Arbuste Viburnum opulus Viorne obier
Arbuste à privilégier en situation assez fraîche. Elle est peu tolérante aux sols secs, sur
lesquels elle est fortement attaquée par les pucerons. Elle supporte mal les fortes
chaleurs
oui Caduque
arbre
arbuste
plante grimpante
Définition
Les arbres de hauts jets sont les espèces qui auront un développement important ( supérieur à 5 m) avec le temps : chêne, érable, frêne, tilleul, noyer, peuplier, charme, etc.
Une plante grimpante est une plante capable de s'élever verticalement en s'appuyant, en s'accrochant ou en s'enroulant sur ou autour d'un support vertical le plus souvent un autre végétal
Un arbruste est une plante ligneuse vivace ne dépassant pas 10 m de hauteur et dont le tronc n'est pas ramifié dès la base CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
79684 Abutilon theophrasti Medik., 1787
Abutilon d'Avicenne, Abutilon à pétales
jaunes, Abutilon de Théophraste Herbacées PEE à impact modéré x x
79691 Acacia dealbata Link, 1822
Mimosa argenté, Mimosa des fleuristes,
Mimosa de Bormes Arbre PEE à impact majeur x x
79707 Acacia retinodes Schltdl., 1847
Mimosa résineux, Mimosa des quatre
saisons Arbre PEE à impact majeur x
79710
Acacia saligna (Labill.) H.L.Wendl.,
1820
Mimosa à feuilles de saule, Mimosa
bleuâtre Arbre Interdiction européenne
79721 Acanthus mollis L., 1753 Acanthe à feuilles molles, Acanthe molle Herbacée PEE à impact modéré x x
79755 Acer japonicum Thunb., 1784 Érable du Japon Arbre Insuffisament documentée x x
79766 Acer negundo L., 1753
Érable negundo, Érable frêne, Érable
Négondo Arbre PEE à impact majeur x x
79775 Acer palmatum Thunb., 1784 Érable palmé, Érable japonais Arbre Insuffisament documentée x
610732 Acer tataricum L., 1753 Érable de Tartarie Arbre Insuffisament documentée x
80383 Agave americana L., 1753 Agave d'Amérique Herbacée Insuffisament documentée x
80824
Ailanthus altissima (Mill.) Swingle,
1916
Ailante glanduleux, Faux vernis du Japon,
Ailante, Ailanthe Arbre PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
81001 Akebia quinata Decne., 1839
Akébia, Akébie à cinq feuilles, Liane
chocolat Liane PEE à impact majeur x x
447347 Albizia julibrissin Durazz., 1772
Arbre à soie, Acacia de Constantinople,
Albizia Arbuste Insuffisament documentée x x
81538 Allium triquetrum L., 1753 Ail à trois angles, Ail à tige triquètre Herbacée PEE à impact modéré x x
81831
Alternanthera philoxeroides (Mart.)
Griseb., 1879 Alligatorweed Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x
81963 Amaranthus blitoides S.Watson, 1877 Amarante fausse-blette, Fausse Amarante Herbacée PEE à impact modéré x
81978 Amaranthus deflexus L., 1771 Amarante couchée, Amarante étalée Herbacée PEE à impact modéré x x
81992 Amaranthus hybridus L., 1753 Amarante hybride Herbacée PEE à impact modéré x x
131294
Amaranthus hybridus subsp.
bouchonii (Thell.) O.Bolòs & Vigo,
1974 Amarante de Bouchon Herbacée PEE à impact modéré x x
131296
Amaranthus hybridus subsp. hybridus
L., 1753 Amarante hybride, Brède pariétaire Herbacée PEE à impact modéré x x
82018 Amaranthus retroflexus L., 1753
Amarante réfléchie, Amaranthe à racine
rouge, Blé rouge Herbacée PEE à impact modéré x x
82033 Amaranthus viridis L., 1763
Amarante verte, Fleur de jalousie, Passe-
velours Herbacée PEE à impact modéré x
82080 Ambrosia artemisiifolia L., 1753
Ambroise élevée, Ambroise à feuilles
d'Armoise, Ambroisie annuelle Herbacées PEE à impact majeur x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
610847 Ambrosia psilostachya DC., 1836 Ambroisie à épis lisses Herbacée PEE à impact majeur x
82092 Ambrosia tenuifolia Spreng., 1826
Ambroise à petites feuilles, Ambroisie à
petites feuilles Herbacée PEE à impact majeur x
82093 Ambrosia trifida L., 1753 Ambroisie trifide Herbacées PEE à impact majeur x
82101
Amelanchier lamarckii F.G.Schroed.,
1968
Amélanchier d'Amérique, Amélanchier de
Lamark Arbre PEE à impact majeur x
82164 Amorpha fruticosa L., 1753 Indigo du Bush, Amorphe buissonnante Arbrisseau PEE à impact majeur x
610708 Andropogon virginicus L., 1753
Barbon de Virginie, Andropogon de
Virginie, Anathèrum de Virginie Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
446987
Anredera cordifolia (Ten.) Steenis,
1957 Boussingaultie Liane PEE à impact modéré x x
82856 Anthemis maritima L., 1753 Anthémis maritime, Camomille maritime Herbacée PEE à impact modéré x
131472
Anthyllis vulneraria subsp. carpatica
(Pant.) Nyman, 1889 Anthyllide des Carpates Herbacée PEE à impact modéré x x
131483
Anthyllis vulneraria subsp. polyphylla
(DC.) Nyman, 1878 Anthyllide à nombreuses feuilles Herbacée PEE à impact modéré x x
83232 Aponogeton distachyos L.f., 1782 Plante-épée, Aponogéton odorant Herbacée PEE à impact majeur x
83469 Araujia sericifera Brot., 1818 Araujia Liane PEE à impact majeur x
83529
Arctotheca calendula (L.) Levyns,
1942 Arctothèque souci Herbacées PEE à impact majeur x x
83933 Artemisia absinthium L., 1753 Armoise absinthe, Herbe aux vers Herbacée PEE à impact modéré x x
83938 Artemisia annua L., 1753 Armoise annuelle Herbacées PEE à impact modéré x
84057 Artemisia verlotiorum Lamotte, 1877
Armoise des Frères Verlot, Armoise de
Chine Herbacée PEE à impact modéré x x
Asclepias syriaca L., 1753 Herbe à la ouate Herbacées Interdiction européenne
85378 Avena strigosa Schreb., 1771 Avoine rude, Avoine maigre Herbacées Insuffisament documentée x x
85469 Azolla filiculoides Lam., 1783 Azolla fausse-fougère, Fougère d'eau Herbacées PEE à impact majeur x x
85474 Baccharis halimifolia L., 1753
Séneçon en arbre, Baccharis à feuilles
d'Halimione Arbrisseau PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
85763 Berberis aquifolium Pursh, 1814 Faux Houx Arbrisseau Insuffisament documentée x x
85795 Berteroa incana (L.) DC., 1821 Alysson blanc, Alysse blanche Herbacée Insuffisament documentée x
85940 Bidens aurea (Aiton) Sherff, 1915 Bident doré Herbacées PEE à impact modéré x
85957 Bidens frondosa L., 1753
Bident feuillé, Bident à fruits noirs, Bident
feuillu Herbacées PEE à impact majeur x x
85981 Bidens subalternans DC., 1836 Bident à folioles subalternes Herbacées PEE à impact modéré x x
718213
Bidens tripartita subsp. comosa
(A.Gray) A.Haines, 2010 Bident chevelu Herbacées PEE à impact modéré x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
86167
Bothriochloa barbinodis (Lag.) Herter,
1940 Barbon Andropogon Herbacée PEE à impact majeur x x
86448 Brassica tournefortii Gouan, 1773 Chou de Tournefort Herbacées Insuffisament documentée x x
86513 Bromopsis inermis (Leyss.) Holub, 1973 Brome sans arêtes Herbacée PEE à impact modéré x
718319
Bromopsis inermis subsp. inermis
(Leyss.) Holub, 1973
Brome sans arêtes, Brome inerme, Faux
brome inerme Herbacée PEE à impact modéré x
86869 Buddleja davidii Franch., 1887
Buddleja du père David, Arbre à papillon,
Arbre aux papillons Arbrisseau PEE à impact majeur x x
Cabomba caroliniana A.Gray, 1848 Eventail de Caroline, Cabomba de Caroline Herbacée Interdiction européenne
87583 Camelina sativa (L.) Crantz, 1762 Caméline cultivée, Sésame d'Allemagne Herbacées Insuffisament documentée x
631143 Campsis radicans (L.) Bureau, 1864
Bignone, Jasmin de Virginie, Jasmin
trompette Herbacée PEE à impact modéré x x
87774
Campsis x tagliabuana Rehder (Vis.),
1932
Bignone de Tagliabue, Campside de
Tagliabue, Campsis de Tagliabue, Bignone
hybride, Campside hybride, Campsis
hybride Liane PEE à impact modéré
x
820093 Cardamine occulta Hornem., 1819 Cardamine cachée Herbacée PEE à impact modéré x x
161030 Cardiospermum grandiflorum Sw., 1788
Cardiosperme à grandes fleurs, Vigne-
ballon à grandes fleurs, Pois-de-coeur à
grandes fleurs, Corinde à grandes fleurs
Liane
Interdiction européenne
89211
Carpobrotus acinaciformis (L.)
L.Bolus, 1927
Ficoïde à feuilles en sabre, Griffe de
sorcière Herbacée PEE à impact majeur x
89212 Carpobrotus edulis (L.) N.E.Br., 1926
Ficoide doux, Griffe de sorcière, Figuier des
Hottentots Herbacée PEE à impact majeur x x
89323 Catalpa bignonioides Walter, 1788 Catalpa, Arbre aux haricots Arbre PEE à impact majeur x x
89468 Celtis australis L., 1753 Micocoulier de provence, Falabreguier Arbre Insuffisament documentée x x
160921 Celtis occidentalis L., 1753 Micocoulier d'Occident Arbre PEE à impact majeur x
89484 Cenchrus incertus M.A.Curtis, 1835 Cenchrus Herbacée Insuffisament documentée x
717122
Cenchrus longisetus M.C.Johnst.,
1963 Pennisetum hérissé Herbacée Insuffisament documentée x x
717123 Cenchrus setaceus (Forssk.) Morrone, 2010 Herbe fontaine, Herbe à écouvillons Herbacée Interdiction européenne
788892 Cenchrus spicatus (L.) Cav., 1802
Cenchrus d'Amérique, Cenchrus en épi,
Pennisétum glauque Herbacée Insuffisament documentée x
89888 Centranthus ruber (L.) DC., 1805 Centranthe rouge, Valériane rouge Herbacée PEE à impact modéré x x
90111 Cerastium tomentosum L., 1753 Céraiste tomenteux, Barbette Herbacée PEE à impact modéré x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
90192
Ceratochloa cathartica (Vahl)
Herter, 1940 Brome faux Uniola, Brome purgatif Herbacée PEE à impact modéré x x
717136
Ceratochloa sitchensis (Trin.) Cope &
Ryves, 1996 Brome de Sitka Herbacée PEE à impact modéré x
91867 Clematis flammula L., 1753 Clématite flamme, Clématite odorante Herbacée PEE à impact modéré x x
447722 Colocasia esculenta (L.) Schott, 1832
Colocase comestible, Songe, Arum, Songe
blanc, Songe Caraïbe, Songe gris, Songe
noir Herbacée PEE à impact majeur x x
92316 Convolvulus dubius J.L.Gilbert, 1963 Liseron douteux, Liseron joli Herbacée Insuffisament documentée x
892320
Cornus sanguinea subsp. australis
(C.A.Mey.) Jáv., 1978 Cornouiller austral Arbre Insuffisament documentée x x
810895
Cornus sanguinea subsp. hungarica
(Kárpáti) Soó, 1964 Cornouiller de Hongrie Arbre Insuffisament documentée x x
92521 Coronilla glauca L., 1755 Coronille glauque Herbacée PEE à impact modéré x
20000585 Cortaderia jubata (Lemoine ex Carrière) Stapf Herbe des Andes, Herbe de la pampa pourpre Herbacée Interdiction européenne
92572
Cortaderia selloana (Schult. &
Schult.f.) Asch. & Graebn., 1900 Herbe de la Pampa, Roseau à plumes Herbacée PEE à impact majeur Interdiction nationale x x
717150 Cotoneaster coriaceus Franch., 1890 Cotonéaster Arbrisseau PEE à impact majeur x x
92658 Cotoneaster franchetii Bois, 1902 Cotonéaster de Franchet Arbrisseau PEE à impact majeur x
92663
Cotoneaster horizontalis Decne.,
1879 Cotonéaster horizontal Arbuste PEE à impact majeur x x
92668
Cotoneaster integrifolius (Roxb.)
G.Klotz, 1963 Cotonéaster à feuilles entières Arbuste Insuffisament documentée x
92689 Cotoneaster pannosus Franch., 1889 Cotonéaster pelucheux Arbuste Insuffisament documentée x
92704 Cotoneaster salicifolius Franch., 1885 Cotonéaster à feuilles de Saule Arbrisseau Insuffisament documentée x
92705 Cotoneaster simonsii Baker, 1869 Cotonéaster de Simons Arbuste Insuffisament documentée x
92722
Cotula australis (Sieber ex Spreng.)
Hook.f., 1853 Cotule australe Herbacées PEE à impact modéré x x
92723 Cotula coronopifolia L., 1753 Cotule Pied-de-corbeau, Corne de cerf Herbacées PEE à impact majeur x
92793
Crassula helmsii (Kirk) Cockayne,
1907 Orpin de Helms, Crassule Herbacée PEE à impact majeur Interdiction nationale x
93020 Crepis bursifolia L., 1753 Crépide à feuilles de capselle Herbacée PEE à impact modéré x x
93129 Crepis sancta (L.) Bornm., 1913 Crépide de Nîmes Herbacées PEE à impact modéré x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
133517
Crepis sancta subsp. nemausensis
(Vill.) Babc., 1941 Ptérothèque de Nîmes Herbacée PEE à impact modéré x x
93200
Crocosmia x crocosmiiflora
(Lemoine) N.E.Br., 1932 Montbrétia Herbacée PEE à impact modéré x x
93585 Cupressus macrocarpa Hartw., 1847 Cyprès de Lambert, Cyprès de Monterey Arbre PEE à impact majeur x
93723
Cyclospermum leptophyllum (Pers.)
Sprague ex Britton & P.Wilson, 1925 Marsh Parsley Herbacée PEE à impact modéré x x
93893
Cyperus aggregatus (Willd.) Endl.,
1842 Souchet Herbacées PEE à impact modéré x x
93918 Cyperus difformis L., 1756 Souchet difforme Herbacées PEE à impact modéré x
93923 Cyperus eragrostis Lam., 1791 Souchet vigoureux, Souchet robuste Herbacée PEE à impact majeur x x
93924 Cyperus esculentus L., 1753 Souchet comestible, Souchet sucré Herbacée PEE à impact modéré x x
94007 Cyperus reflexus Vahl, 1805 Souchet réfléchi Herbacée PEE à impact modéré x
94009 Cyperus rigens C.Presl, 1830 Souchet raide, Marisque raide Herbacées PEE à impact majeur x x
94011 Cyperus rotundus L., 1753 Souchet rond Herbacée PEE à impact modéré x x
94045
Cyrtomium falcatum (L.f.) C.Presl,
1836 Fougère-houx Herbacée PEE à impact modéré x x
94046 Cyrtomium fortunei J.Sm., 1866 Cyrtomium de Fortune Herbacée Insuffisament documentée x
94168 Cytisus striatus (Hill) Rothm., 1944 Genêt strié, Cytise strié Arbuste PEE à impact majeur x x
160113 Danae racemosa (L.) Moench, 1794
Danaé laurier, Danaé à grappes, Laurier
d'alexandrie, Fragon à grappes Arbuste PEE à impact modéré x
94489 Datura stramonium L., 1753 Datura, Stramoine Herbacée PEE à impact modéré x x
94560 Delairea odorata Lem., 1844 Lierre d'Allemagne Liane PEE à impact modéré x x
94908
Dichanthelium acuminatum (Sw.)
Gould & C.A.Clark, 1979 Dichanthélium acuminé, Panic acuminé Herbacée PEE à impact modéré x x
Dicliptera suberecta
(André) Bremek., 1943
Jacobinia, Dicliptera, Jacobine légèrement
dressée Herbacée Insuffisament documentée x
94969
Digitaria aequiglumis (Hack. &
Arechav.) Parodi, 1922 Digitaire à glumes égales Herbacée PEE à impact majeur x x
94972 Digitaria ciliaris (Retz.) Koeler, 1802 Digitaire ciliée Herbacées PEE à impact modéré x
446295 Digitaria violascens Link, 1827 Digitaire violacée Herbacées PEE à impact modéré x x
95048 Diospyros lotus L., 1753
Plaqueminier d'Europe, Plaqueminier
d'Italie Arbre PEE à impact majeur x
611108 Diospyros virginiana L., 1753 Plaqueminier de Virginie Arbre PEE à impact majeur x
611753
Dysphania ambrosioides (L.)
Mosyakin & Clemants, 2002 Chénopode fausse Ambroisie Herbacée PEE à impact modéré x x
95669 Echinochloa colona (L.) Link, 1833 Panic colonisateur, Blé du Dekkan Herbacées Insuffisament documentée x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
95806 Eclipta prostrata (L.) L., 1771 Éclipte blanche Herbacées PEE à impact majeur x
95823 Egeria densa Planch., 1849 Égéria, Élodée dense Herbacée PEE à impact majeur x x
20000586 Ehrharta calycina Sm. Ehrharte pérenne, Ehrharte calicinale Herbacée Interdiction européenne
95839 Elaeagnus pungens Thunb., 1784 Oléastre épineux Arbuste PEE à impact majeur x x
611221
Elaeagnus x submacrophylla
Servett., 1908 Chalef presque à grandes feuilles Herbacée PEE à impact majeur x x
95895 Eleocharis bonariensis Nees, 1840 Souchet de Buenos Aires Herbacée PEE à impact majeur x x
788821
Eleocharis obtusa (Willd.) Schult.,
1824 Éléocharide obtuse, Éléocharis obtus Herbacée PEE à impact modéré x x
95954
Eleusine africana Kenn.-O'Byrne,
1957 Millet d'Afrique Herbacée PEE à impact modéré x
95965 Eleusine indica (L.) Gaertn., 1788 Éleusine des Indes Herbacée PEE à impact modéré x x
95975 Eleusine tristachya (Lam.) Lam., 1792 Éleusine à trois épis, Crételle à trois épis Herbacées PEE à impact modéré x x
95980 Elodea canadensis Michx., 1803 Élodée du Canada Herbacées PEE à impact majeur x x
95983
Elodea nuttallii (Planch.) H.St.John,
1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
96040
Elytrigia obtusiflora (DC.) Tzvelev,
1993 Chiendent du Pont Herbacée Insuffisament documentée x
96591
Eragrostis curvula (Schrad.) Nees,
1841 Éragrostide Herbacée PEE à impact majeur x
96614 Eragrostis multicaulis Steud., 1854
Andropogon pied-de-poule, Éragrostide à
tiges nombreuses Herbacée PEE à impact modéré x x
96619 Eragrostis orcuttiana Vasey, 1893 Éragrostide d'Orcutt, Éragrostis d'Orcutt Herbacée PEE à impact modéré x
96624
Eragrostis pectinacea (Michx.) Nees,
1841 Éragrostis en peigne, Éragrostide en peigne Herbacées PEE à impact modéré x x
96644 Eragrostis virescens J.Presl, 1830 Éragrostide verdissante Herbacées PEE à impact modéré x
96739 Erigeron annuus (L.) Desf., 1804
Érigéron annuel, Vergerette annuelle,
Sténactide annuelle Herbacées PEE à impact modéré x x
96746 Erigeron bonariensis L., 1753 Érigéron crépu Herbacée PEE à impact modéré x x
96749 Erigeron canadensis L., 1753 Conyze du Canada Herbacées PEE à impact majeur x x
611690
Erigeron floribundus (Kunth) Sch.Bip.,
1865 Vergerette à fleurs nombreuses Herbacées PEE à impact majeur x x
96775 Erigeron karvinskianus DC., 1836 Vergerette de Karvinski Herbacées PEE à impact majeur x x
96814 Erigeron sumatrensis Retz., 1810 Vergerette de Barcelone Herbacée PEE à impact majeur x x
97346 Eschscholzia californica Cham., 1820
Pavot de Californie, Eschscholzie de
Californie Herbacées Insuffisament documentée x x
97401 Eucalyptus globulus Labill., 1800 Eucalyptus, Gommier bleu Herbacées Insuffisament documentée x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
448138 Euonymus japonicus L.f., 1780 Fusain du Japon Arbuste PEE à impact majeur x x
97556 Euphorbia lathyris L., 1753 Euphorbe épurge, Euphorbe des jardins Arbuste PEE à impact modéré x x
97571 Euphorbia maculata L., 1753 Euphorbe de Jovet, Euphorbe maculée Herbacée PEE à impact modéré x x
97619 Euphorbia polygonifolia L., 1753 Euphorbia à feuilles de renouée, Euphorbe Herbacées PEE à impact modéré x x
97623 Euphorbia prostrata Aiton, 1789 Euphorbe prostrée Herbacées PEE à impact modéré x x
97666 Euphorbia serpens Kunth, 1817 Euphorbe rampante Herbacées PEE à impact modéré x
97862 Euthamia graminifolia (L.) Nutt., 1818 Solidage à feuilles de Graminée Herbacées PEE à impact majeur x
97960
Fallopia aubertii (L.Henry) Holub,
1971 Renouée de Chine, Renouée de Boukhara Herbacée PEE à impact majeur x x
97961
Fallopia baldschuanica (Regel)
Holub, 1971 Vrillée de Bal'dzhuan, Renouée Liane PEE à impact majeur x x
98114 Festuca brevipila R.Tracey, 1977 Fétuque durette Liane Insuffisament documentée x x
98933 Fraxinus ornus L., 1753 Orne, Frêne à fleurs, Orne d'Europe Arbre PEE à impact modéré x x
98939
Fraxinus pennsylvanica Marshall,
1785 Frêne rouge, Frêne de Pennsylvanie Arbre Insuffisament documentée x
99260 Galega officinalis L., 1753
Lilas d'Espagne, Sainfoin d'Espagne, Rue de
chèvre Arbre PEE à impact majeur x x
99358 Galinsoga parviflora Cav., 1795 Galinsoga à petites fleurs Herbacée PEE à impact modéré x x
99359
Galinsoga quadriradiata Ruiz & Pav.,
1798 Galinsoga cilié Herbacées PEE à impact modéré x x
619555
Gamochaeta antillana (Urb.)
Anderb., 1991 Cotonnière en faux Herbacées PEE à impact modéré x x
99644
Gamochaeta coarctata (Willd.)
Kerguélen, 1987
Gamochète américaine, Cotonnière
américaine, Gamochète comprimée,
Cotonnière comprimée Herbacée PEE à impact modéré x x
100330 Gleditsia triacanthos L., 1753 Févier d'Amérique Arbre PEE à impact majeur x x
159690 Glyceria striata (Lam.) Hitchc., 1928 Glycerie striée Herbacée PEE à impact majeur x
100596 Guizotia abyssinica (L.f.) Cass., 1829 Guizotie d'Abyssinie Herbacée PEE à impact modéré x x
Gunnera tinctoria (Molina) Mirb.,
1805 Gunnera du Chili Herbacée Interdiction européenne
20000587 Gymnocoronis spilanthoides DC. Faux hygrophile Herbacée Interdiction européenne
101055 Helianthus tuberosus L., 1753 Topinambour, Patate de Virginie Herbacées PEE à impact modéré x x
101056 Helianthus x laetiflorus Pers., 1807 Hélianthe vivace Herbacée PEE à impact modéré x x
101237 Hemerocallis fulva (L.) L., 1762 Hémérocalle fauve Herbacée PEE à impact modéré x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
101286
Heracleum mantegazzianum
Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase, Berce de Mantegazzi Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x
Heracleum persicum Desf. ex Fisch.,
1841 Berce de Perse Herbacée Interdiction européenne
611144 Heracleum sosnowskyi Manden., 1944 Berce de Sosnowsky Herbacée Interdiction européenne
135335
Hesperis matronalis subsp. matronalis
L., 1753 Julienne des dames Herbacée PEE à impact modéré x
102863 Hippophae rhamnoides L., 1753 Argousier, Saule épineux Arbuste PEE à impact majeur x
897112 Houttuynia cordata Thunb., 1783 Houttuynie cordée, Plante caméléon Herbacée PEE à impact modéré x
103030 Humulus japonicus Siebold & Zucc., 1846 Houblon du Japon Herbacée Interdiction européenne
611165
Hyacinthoides x massartiana
Geerinck, 1996
Fausse jacinthe de Massart, Fausse jacinthe
hybride Herbacée PEE à impact modéré x x
638627 Hydrilla verticillata (L.f.) Royle, 1839 Hydrille verticillée Herbacée PEE à impact majeur x
103139 Hydrocotyle ranunculoides L.f., 1782
Hydrocotyle fausse renoncule, Hydrocotyle
à feuilles de Renoncule Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x
103254 Hypericum calycinum L., 1767 Millepertuis calycinal Herbacée PEE à impact modéré x x
103283
Hypericum gentianoides (L.) Britton,
Sterns & Poggenb., 1888 Millepertuis fausse gentiane Herbacée PEE à impact modéré x
103286 Hypericum hircinum L., 1753
Androsème fétide, Millepertuis à odeur de
bouc Herbacée Insuffisament documentée x
136738
Hypericum hircinum subsp. majus
(Aiton) N.Robson, 1985 Grand Millepertuis Herbacée Insuffisament documentée x x
103299
Hypericum majus (A.Gray) Britton,
1894 Grand millepertuis Herbacée PEE à impact majeur x
103302 Hypericum mutilum L., 1753 Millepertuis Herbacées PEE à impact modéré x x
103543 Impatiens balfouri Hook.f., 1903
Impatience de Balfour, Impatiente des
jardins Herbacées PEE à impact modéré x x
103547 Impatiens glandulifera Royle, 1833
Balsamine de l'Himalaya, Balsamine
géante, Balsamine rouge Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
103737 Iris germanica L., 1753 Iris d'Allemagne Herbacées PEE à impact modéré x x
610643
Jacobaea maritima (L.) Pelser &
Meijden, 2005
Jacobée maritime, Séneçon cinéraire,
Cinéraire maritime Herbacée PEE à impact modéré x x
612653
Jacobaea maritima subsp. maritima
(L.) Pelser & Meijden, 2005 Séneçon Cinéraire Herbacée PEE à impact modéré x
161902 Juglans ailantifolia Carrière, 1878 Noyer du Japon Arbre Insuffisament documentée x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
104074 Juglans nigra L., 1753 Noyer noir Arbre PEE à impact modéré x x
612142
Juncus tenuis subsp. tenuis Willd.,
1799 Jonc ténu, Jonc grêle, Jonc fin Arbre PEE à impact modéré x x
104353 Juncus tenuis Willd., 1799 Jonc grêle, Jonc fin Herbacée PEE à impact modéré x x
883894
Koenigia polystachya (Wall. ex
Meisn.) T.M.Schust. & Reveal, 2015 Renouée à épis nombreux Herbacée PEE à impact modéré x
104716 Laburnum anagyroides Medik., 1787 Faux-ébénier, Cytise, Aubour Arbre PEE à impact modéré x
104805 Lagarosiphon major (Ridl.) Moss, 1928
Grand lagarosiphon, Lagarosiphon élevé,
Elodée crépue Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
137071
Lamium galeobdolon subsp.
argentatum (Smejkal) J.Duvign., 1987
Lamier jaune à feuilles argentées, Lamier
argenté Herbacée PEE à impact modéré x x
105178 Lathyrus clymenum L., 1753 Gesse climène Herbacée Insuffisament documentée x
105433 Lemna minuta Kunth, 1816 Lentille d'eau minuscule Herbacée PEE à impact majeur x x
105615 Lepidium didymum L., 1767 Corne-de-cerf didyme Herbacées PEE à impact modéré x x
105689 Lepidium virginicum L., 1753 Passerage de Virginie Herbacées PEE à impact modéré x x
20000588 Lespedeza cuneata G.Don Lespédèze de Chine, Lespédéza soyeux Herbacée Interdiction européenne
160481 Ligustrum japonicum Thunb., 1780 Troène du Japon Arbuste PEE à impact majeur x x
105960 Ligustrum lucidum W.T.Aiton, 1810 Troène luisant Arbuste PEE à impact majeur x x
105963 Ligustrum ovalifolium Hassk., 1844 Troène du Japon, Troène à feuilles ovales Arbre PEE à impact majeur x x
630038 Ligustrum sinense Lour., 1790 Troène de Chine Arbuste PEE à impact modéré x
106252 Lindernia dubia (L.) Pennell, 1935 Lindernie fausse-gratiole, Fausse Gratiole Herbacée PEE à impact majeur x x
106439 Lobularia maritima (L.) Desv., 1815 Lobulaire maritime, Alysse maritime Herbacées PEE à impact modéré x x
137395
Lobularia maritima subsp. maritima
(L.) Desv., 1815 Lobulaire maritime, Alysse maritime Herbacée PEE à impact modéré x x
106523 Lolium x boucheanum Kunth, 1830 Ray-grass hybride Herbacée PEE à impact modéré x x
106571 Lonicera japonica Thunb., 1784 Chèvrefeuille du Japon Liane PEE à impact majeur x x
106575 Lonicera nitida E.H.Wilson, 1911 Chèvrefeuille Arbuste PEE à impact modéré x x
106742
Ludwigia grandiflora (Michx.) Greuter
& Burdet, 1987
Ludwigie à grandes fleurs, Jussie à grandes
fleurs Herbacée PEE à impact majeur x x
612513
Ludwigia grandiflora subsp.
hexapetala (Hook. & Arn.)
G.L.Nesom & Kartesz, 2000 Ludwigie à six pétales Herbacée PEE à impact majeur x
106748
Ludwigia peploides (Kunth)
P.H.Raven, 1964 Jussie rampante, Jussie Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
612514
Ludwigia peploides subsp.
montevidensis (Spreng.) P.H.Raven,
1964
Ludwigie de Montevideo, Jussie de
Montevideo Herbacée PEE à impact majeur x
106910 Lychnis coronaria (L.) Desr., 1792 Coquelourde des jardins Herbacée PEE à impact modéré x x
106965 Lycium barbarum L., 1753 Lyciet commun Herbacée PEE à impact majeur x
20000589 Lygodium japonicum (Thunb.) Sw. Lygodium japonais, Fougère grimpante du Japon Liane Interdiction européenne
Lysichiton americanus Hultén &
H.St.John, 1931 Lysichiton d'Amérique, Faux arum Herbacée Interdiction européenne
107446 Matricaria discoidea DC., 1838
Matricaire fausse-camomille, Matricaire
discoïde Arbrisseau PEE à impact modéré x x
107575 Medicago arborea L., 1753 Luzerne en arbre Herbacées Insuffisament documentée x
137673
Medicago sativa subsp. sativa L.,
1753 Luzerne cultivée Arbrisseau PEE à impact modéré x x
107886 Melilotus albus Medik., 1787 Mélilot blanc Herbacée PEE à impact modéré x x
Micromeria graeca (L.) Benth. ex
Rchb., 1831 Micromérie de Grèce Herbacée Insuffisament documentée x
20000092 Microstegium vimineum (Trin.) A.Camus, 1922 Microstégie en osier, Herbe à échasses japonaise Herbacée Interdiction européenne
108642 Miscanthus sinensis Andersson, 1855 Roseau chinois, Eulalia Herbacée PEE à impact majeur x x
108841
Muehlenbeckia complexa (A.Cunn.)
Meisn., 1841
Muehlenbeckia complexe, Muehlenbeckie
complexe Arbuste Insuffisament documentée x
109141
Myriophyllum aquaticum (Vell.)
Verdc., 1973
Myriophylle aquatique, Myriophylle du
Brésil, Millefeuille aquatique Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
109144
Myriophyllum heterophyllum Michx.,
1803 Myriophylle hétérophylle Herbacée PEE à impact majeur Interdiction européenne x
448479 Nandina domestica Thunb., 1781 Nandine domestique, Bambou sacré Herbacée Insuffisament documentée x
109380
Nassella poeppigiana (Trin. & Rupr.)
Barkworth, 1990 Nasselle de Poeppig, Stipe de Poeppig Herbacée Insuffisament documentée x
161809
Nassella tenuissima (Trin.) Barkworth,
1990 Nasselle très ténue, Stipe très ténue Herbacée PEE à impact modéré x
447414 Nelumbo nucifera Gaertn., 1788 Lotus sacré, Lotus, Lotus indien Herbacée PEE à impact majeur x
109600
Nicandra physalodes (L.) Gaertn.,
1791 Nicandre faux-coqueret Herbacée PEE à impact modéré x x
109911 Oenothera biennis L., 1753 Onagre bisannuelle Herbacées PEE à impact modéré x x
109926 Oenothera glazioviana Micheli, 1875
Onagre à sépales rouges, Onagre de
Glaziou Herbacée PEE à impact modéré x x
109933 Oenothera laciniata Hill, 1768 Onagre laciniée Herbacée PEE à impact modéré x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
717802
Oenothera ligerica Deschâtres &
R.Jean, 2013 Onagre de la Loire Herbacée PEE à impact modéré x
717334
Oenothera lindheimeri (Engelm. &
A.Gray) W.L.Wagner & Hoch, 2007
Onagre de Lindheimer, Gaura de
Lindheimer Herbacées PEE à impact modéré x x
109937 Oenothera longiflora L., 1771 Herbe aux ânes Herbacée PEE à impact modéré x x
109942
Oenothera nuda Renner ex
Rostański, 1968 Onagre glabre, Onagre nue Herbacée Insuffisament documentée x
109943
Oenothera oakesiana (A.Gray)
J.W.Robbins ex S.Watson & Coult.,
1890 Onagre syrticole Herbacée Insuffisament documentée x
614967 Oenothera oehlkersii Kappus, 1966 Onagre d'Oehlkers Herbacée PEE à impact modéré x x
109949 Oenothera parviflora L., 1759 Onagre à petites fleurs, Onagre muriquée Herbacée PEE à impact modéré x x
109956
Oenothera rosea L'Hér. ex Aiton,
1789 Onagre rosée Herbacée PEE à impact modéré x x
160398 Oenothera speciosa Nutt., 1821 Onagre remarquable Herbacée Insuffisament documentée x
109965
Oenothera stricta Ledeb. ex Link,
1821 Onagre dressée Herbacée PEE à impact modéré x x
109969
Oenothera suaveolens Desf. ex Pers.,
1805 Onagre parfumé, Onagre à odeur suave Herbacée PEE à impact modéré x x
109974 Oenothera villosa Thunb., 1794 Onagre à feuilles de saule Herbacées PEE à impact modéré x
109980 Oenothera x fallax Renner, 1917 Onagre trompeuse Herbacée PEE à impact modéré x x
447838
Ophiopogon japonicus (L.f.) Ker
Gawl., 1807 Muguet du Japon, Barbe de serpent Herbacée Insuffisament documentée x
111863 Oxalis articulata Savigny, 1798 Oxalis articulé Herbacée PEE à impact modéré x x
111879 Oxalis debilis Kunth, 1822 Oxalis en corymbe, Oxalis chétif Herbacée PEE à impact modéré x x
111881 Oxalis dillenii Jacq., 1794 Oxalis dressé, Oxalis de Dillenius Herbacée PEE à impact modéré x x
111886 Oxalis fontana Bunge, 1835 Oxalide droit, Oxalis droit Herbacée PEE à impact modéré x x
111897 Oxalis latifolia Kunth, 1822
Oxalis à feuilles larges, Oxalis à larges
feuilles Herbacée PEE à impact modéré x x
111910 Oxalis pes-caprae L., 1753 Oxalis pied-de-chèvre Herbacée PEE à impact modéré x
112100
Panicum barbipulvinatum Nash,
1900 Panic d'Occident, Panic occidental Herbacée PEE à impact modéré x x
112111 Panicum capillare L., 1753 Panic capillaire Herbacée PEE à impact modéré x x
112130
Panicum dichotomiflorum Michx.,
1803
Panic à fleurs dichotomes, Panic
dichotome Herbacées PEE à impact modéré x x
112195 Panicum miliaceum L., 1753 Panic faux-millet Herbacées PEE à impact modéré x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
138541
Panicum miliaceum subsp. agricola
Scholz & Mikoláš, 1991 Panic Herbacées PEE à impact modéré x
138542
Panicum miliaceum subsp.
miliaceum L., 1753 Panic faux Millet Herbacées PEE à impact modéré x
138543
Panicum miliaceum subsp. ruderale
(Kitag.) Tzvelev, 1968 Panic rudéral Herbacée PEE à impact modéré x
446978 Parthenium hysterophorus L., 1753 Parthénium matricaire, Absinthe marron Herbacée Interdiction européenne
112463
Parthenocissus inserta (A.Kern.)
Fritsch, 1922 Vigne-vierge commune Liane PEE à impact majeur x x
112465
Parthenocissus quinquefolia (L.)
Planch., 1887 Vigne vierge à cinq feuilles, Vigne-vierge Liane Insuffisament documentée x x
112467
Parthenocissus tricuspidata (Siebold
& Zucc.) Planch., 1887
Vigne vierge à trois becs, Vigne-vierge
tricuspidée Liane Insuffisament documentée x x
112482 Paspalum dilatatum Poir., 1804 Paspale dilaté Liane PEE à impact majeur x x
112483 Paspalum distichum L., 1759 Paspale à deux épis Liane PEE à impact majeur x x
621658
Paspalum paucispicatum Vasey,
1893 Paspale peu épineux Herbacée PEE à impact majeur x
112515 Paspalum vaginatum Sw., 1788 Paspale Herbacée PEE à impact majeur x x
112560
Paulownia tomentosa (Thunb.)
Steud., 1841 Paulownia, Arbre d'Anna Paulowna Arbre Insuffisament documentée x
20000091 Persicaria perfoliata (L.) H.Gross, 1913 Renouée perfoliée Herbacée Interdiction européenne
112790
Petasites pyrenaicus (L.) G.López,
1986 Pétasite odorant, Héliotrope d'hiver Herbacée PEE à impact modéré x x
611604
Phyllostachys aurea Carrière ex
Rivière & C.Rivière, 1878 Phyllostachys doré, Bambou doré Arbre PEE à impact majeur x x
788859
Phyllostachys aureosulcata McClure,
1945 Bambou géant McClure Herbacée PEE à impact majeur x
611602
Phyllostachys flexuosa Rivière &
C.Rivière, 1878 Phyllostachys flexueux, Bambou flexueux Herbacée PEE à impact majeur x
113319
Phyllostachys nigra (Lodd. ex Lindl.)
Munro, 1868 Phyllostachys noir, Bambou noir Herbacée PEE à impact majeur x
162293
Phyllostachys viridiglaucescens
(Carrière) Rivière & C.Rivière, 1878
Phyllostachys vert glauque, Bambou vert
glauque Herbacée PEE à impact majeur x
113352
Physostegia virginiana (L.) Benth.,
1829 Physostégie de Virginie Herbacée PEE à impact majeur x x
113418 Phytolacca americana L., 1753 Raisin d'Amérique, Phytolaque américaine Arbuste PEE à impact majeur x x
113432 Picea abies (L.) H.Karst., 1881 Épicéa commun, Sérente Arbre PEE à impact modéré x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
138781
Picea abies subsp. abies (L.) H.Karst.,
1881 Épicéa commun, Sérente Arbre PEE à impact modéré x x
113508
Pilosella aurantiaca (L.) F.W.Schultz &
Sch.Bip., 1862 Épervière orangée Arbre Insuffisament documentée x
113683 Pinus nigra J.F.Arnold, 1785 Pin noir d'Autriche Arbre PEE à impact modéré x x
138843
Pinus nigra subsp. nigra J.F.Arnold,
1785 Pin noir d'Autriche Arbre PEE à impact modéré x
447733 Pistia stratiotes L., 1753 Pistie stratiotes, Laitue d'eau Arbre PEE à impact majeur x x
113785
Pittosporum tobira (Thunb.) W.T.Aiton,
1811 Arbre des Hottentots Arbuste PEE à impact majeur x x
113992 Plantago virginica L., 1753 Plantain de Virginie Herbacée Insuffisament documentée x
114024
Platanus x hispanica Mill. ex
Münchh., 1770 Platane d'Espagne Arbre PEE à impact modéré x x
114548 Polygala curtissii A.Gray, 1867 Polygale de Curtis, Polygala de Curtis Herbacée PEE à impact modéré x
115096 Pontederia cordata L., 1753 Pontédérie à feuilles cordées Herbacée PEE à impact majeur x x
454932 Pontederia crassipes Mart., 1823
Jacinthe d'eau, Eichhornie à pied épais,
Pontédérie à pied épais Herbacées PEE à impact majeur Interdiction européenne x x
115122
Populus deltoides Bartram ex
Marshall, 1785 Peuplier deltoïde, Peuplier noir d'Amérique Arbre Insuffisament documentée x x
139173 Populus nigra subsp. nigra L., 1753 Peuplier noir Arbre PEE à impact majeur x
115167 Populus x canadensis Moench, 1785
Peuplier du Canada, Peuplier hybride
euraméricain Arbre PEE à impact majeur x x
115527
Potentilla indica (Andrews) Th.Wolf,
1904 Fraisier de Duchesne, Fraisier d’Inde Herbacée PEE à impact majeur x x
448319 Prosopis juliflora (Sw.) DC., 1825 Bayahonde Arbuste Interdiction européenne
116053 Prunus cerasifera Ehrh., 1784 Prunier myrobolan, Myrobolan Arbre PEE à impact majeur x x
116054 Prunus cerasus L., 1753 Cerisier acide, Griottier Arbre PEE à impact majeur x x
116089 Prunus laurocerasus L., 1753 Laurier-cerise, Laurier-palme Arbre PEE à impact majeur x x
116137 Prunus serotina Ehrh., 1784
Cerisier tardif, Cerisier noir, Cerisier
d'automne Arbre PEE à impact majeur x x
116158 Prunus x cerea (L.) Ehrh., 1792 Mirabelle Arbuste Insuffisament documentée x
116202
Pseudognaphalium undulatum (L.)
Hilliard & Burtt, 1981 Cotonnière ondulée Arbre Insuffisament documentée x
116216
Pseudotsuga menziesii (Mirb.)
Franco, 1950 Sapin de Douglas, Pin de l'Orégon* Arbre PEE à impact modéré x x
116289
Pterocarya fraxinifolia (Poir.) Spach,
1834
Noyer du Caucase, Pterocarier à feuilles
de frêne, Ptérocaryer du Caucase Arbre PEE à impact majeur x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
532918
Pueraria montana var. lobata (Willd.)
Maesen & S.M.Almeida ex Sanjappa
& Predeep, 1992
Nepalem, Vigne japonaise, Kudzu Liane
Interdiction européenne
116485 Pyracantha coccinea M.Roem., 1847 Buisson ardent Arbre PEE à impact majeur x x
717441 Quercus nigra L., 1753 Chêne noir Arbre Insuffisament documentée x
116740 Quercus palustris Münchh., 1770 Chêne des marais, Chêne à épingles Arbrisseau PEE à impact majeur x x
116762 Quercus rubra L., 1753 Chêne rouge d'Amérique* Arbre PEE à impact majeur x x
117503 Reynoutria japonica Houtt., 1777 Renouée du Japon Herbacée PEE à impact majeur x x
117505
Reynoutria sachalinensis (F.Schmidt)
Nakai, 1922 Renouée de Sakhaline Arbre PEE à impact majeur x
117507
Reynoutria x bohemica Chrtek &
Chrtková, 1983 Renouée de Bohême Herbacée PEE à impact majeur x x
117692 Rhododendron ponticum L., 1762
Rhododendron des parcs, Rhododendron
pontique, Rhododendron de la mer Noire Arbrisseau PEE à impact majeur x x
117723 Rhus typhina L., 1756 Sumac hérissé, Sumac Amarante Arbuste PEE à impact majeur x x
117860 Robinia pseudoacacia L., 1753 Robinier faux-acacia, Carouge* Arbuste PEE à impact majeur x x
118477 Rosa rugosa Thunb., 1784 Rosier rugueux Arbuste PEE à impact majeur x x
118865 Rosmarinus officinalis L., 1753 Romarin, Romarin officinal Arbre PEE à impact modéré x x
119171 Rubus laciniatus (Weston) Willd., 1806 Ronce laciniée Arbrisseau Insuffisament documentée x
119474 Rumex cristatus DC., 1813 Patience à crêtes, Rumex à crêtes Herbacée Insuffisament documentée x x
119595 Rumex thyrsiflorus Fingerh., 1829 Oseille à oreillettes Herbacée Insuffisament documentée x x
119850 Sagittaria graminea Michx., 1803 Sagittaire gramineuse, Sagittaire graminée Herbacée PEE à impact majeur x
119854 Sagittaria latifolia Willd., 1805 Sagittaire à larges feuilles, Sagittaire obtuse Herbacée PEE à impact majeur x
120582
Salpichroa origanifolia (Lam.) Baill.,
1888 Muguet des pampas Herbacée PEE à impact majeur x x
446498 Salvinia molesta D.S.Mitch., 1972 Salvinie géante Herbacée Interdiction européenne
788827 Sasa x cernua Makino, 1929 Sasa penché Herbacée Insuffisament documentée x
122306
Selaginella kraussiana (Kunze)
A.Braun, 1860
Sélaginelle de Krauss, Sélaginelle des
jardiniers Herbacée PEE à impact majeur x x
122545 Senecio angulatus L.f., 1782 Séneçon anguleux Herbacée Insuffisament documentée x
122630 Senecio inaequidens DC., 1838 Séneçon sud-africain Herbacée PEE à impact majeur x x
122723 Senecio squalidus L., 1753 Séneçon négligé, Séneçon luisant Herbacée Insuffisament documentée x
123111 Setaria faberi F.Herm., 1910 Sétaire de Faber Herbacée Insuffisament documentée x x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
718291
Setaria italica subsp. moharia (Alef.)
H.Scholz, 2006 Sétaire moha, Moha Herbacées PEE à impact modéré x
141058
Setaria italica subsp. pycnocoma
(Steud.) de Wet, 1981 Sétaire dense Herbacées PEE à impact modéré x x
123138
Setaria parviflora (Poir.) Kerguélen,
1987 Sétaire à petites fleurs Herbacée PEE à impact majeur x x
721757 Sicyos angulatus L., 1753 Sicyos anguleux, Concombre anguleux Liane PEE à impact majeur x x
123926 Sisyrinchium angustifolium Mill., 1768 Bermudienne à feuilles étroites Herbacée PEE à impact modéré x x
Sisyrinchium montanum Greene,
1899 Bermudienne des montagnes Herbacées PEE à impact modéré x
123934
Sisyrinchium rosulatum E.P.Bicknell,
1899 Bermudienne Herbacée PEE à impact modéré x x
124020 Solanum bonariense L., 1753 Morelle de Buenos Aires Herbacée PEE à impact modéré x
124023 Solanum carolinense L., 1753 Morelle de Caroline Herbacée Insuffisament documentée x
124025 Solanum chenopodioides Lam., 1794 Morelle faux chénopode, Morelle sublobée Herbacée PEE à impact modéré x x
124064 Solanum laciniatum Aiton, 1789 Morelle laciniée Herbacée PEE à impact majeur x x
161873 Solanum mauritianum Scop., 1788 Morelle de Mauritanie, Bringellier marron Herbacée PEE à impact modéré x x
124089 Solanum physalifolium Rusby, 1895 Morelle à feuilles de coqueret Herbacée PEE à impact modéré x x
124106 Solanum sarachoides Sendtn., 1846 Morelle fausse Saracha Herbacée PEE à impact modéré x x
124147 Soleirolia soleirolii (Req.) Dandy, 1964 Soleirole de Soleirol, Helxine de Soleirol Herbacée Insuffisament documentée x
124164 Solidago canadensis L., 1753 Solidage du Canada, Gerbe-d'or Herbacées PEE à impact majeur x x
124168 Solidago gigantea Aiton, 1789
Solidage géant, Solidage glabre, Solidage
tardif, Verge d'or géante Herbacées PEE à impact majeur x x
124214 Soliva sessilis Ruiz & Pav., 1794
Soliva ptérosperme, Spurweed, Soliva
sessile Herbacée PEE à impact majeur x x
124378 Sorghum halepense (L.) Pers., 1805 Sorgho d'Alep, Herbe de Cuba Herbacée PEE à impact majeur x x
124424 Spartina alterniflora Loisel., 1807 Spartine à feuilles alternes Herbacée PEE à impact majeur x x
124425 Spartina anglica C.E.Hubb., 1978 Spartine d'Angleterre Herbacée PEE à impact majeur x
630704 Spartina patens (Aiton) Muhl., 1813 Spartine bigarrée Herbacées PEE à impact majeur x x
124439
Spartina x townsendii H.Groves &
J.Groves, 1881 Spartine de Townsend Herbacée PEE à impact majeur x
124646 Spiraea japonica L.f., 1782 Spirée du Japon Herbacée PEE à impact majeur x x
124668 Spiraea salicifolia L., 1753 Spirée à feuilles de saule Herbacée PEE à impact majeur x
124682 Spiraea x billardii Hérincq, 1857 Spirée Arbuste PEE à impact majeur x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
124697
Spiraea x vanhouttei (Briot) Carrière,
1876 Spirée de Van Houtte Arbrisseau PEE à impact majeur x x
124719 Sporobolus indicus (L.) R.Br., 1810 Sporobole fertile, Sporobole tenace Herbacée PEE à impact majeur x x
124730
Sporobolus vaginiflorus (Torr. ex
A.Gray) Alf.Wood, 1861 Sporobole engainé Herbacée PEE à impact modéré x
125107
Stenotaphrum secundatum (Walter)
Kuntze, 1891 Sténotaphrum Herbacée PEE à impact majeur x x
125324
Symphoricarpos albus (L.) S.F.Blake,
1914
Symphorine à fruits blancs, Symphorine à
grappes Arbuste PEE à impact modéré x
125330
Symphyotrichum lanceolatum
(Willd.) G.L.Nesom, 1995 Aster lancéolé Herbacée PEE à impact majeur x x
448412
Symphyotrichum novi-belgii (L.)
G.L.Nesom, 1995 Aster des jardins Herbacée PEE à impact majeur x x
125333
Symphyotrichum squamatum
(Spreng.) G.L.Nesom, 1995 Aster écailleux Herbacée PEE à impact majeur x x
125337
Symphyotrichum x salignum (Willd.)
G.L.Nesom, 1995 Aster à feuilles de Saule Herbacée PEE à impact majeur x x
125811 Taxodium distichum (L.) Rich., 1810 Cyprès chauve Arbre PEE à impact majeur x x
125935
Tetragonia tetragonoides (Pall.)
Kuntze, 1891 Épinard de (la) Nouvelle-Zélande Herbacée PEE à impact modéré x x
126930 Trachelium caeruleum L., 1753 Trachélium bleu Herbacée Insuffisament documentée x
141806
Trachelium caeruleum subsp.
caeruleum L., 1753 Trachélium bleu Arbre Insuffisament documentée x
126933
Trachycarpus fortunei (Hook.)
H.Wendl., 1862 Palmier de Chusan Arbre PEE à impact majeur x x
126954 Tradescantia fluminensis Vell., 1829 Éphémère de Rio Herbacée PEE à impact modéré x x
637107 Triadica sebifera (L.) Small, 1933
Arbre à suif, Porte-suif, Croton porte-suif,
Gluttier porte-suif, Suiffier, Suiffier de Chine,
Gluttier à suif
Arbre
Interdiction européenne
611622
Triphysaria pusilla (Benth.) T.I.Chuang
& Heckard, 1991 Triphysaria nain Herbacée PEE à impact modéré x
128504 Vallisneria spiralis L., 1753 Vallisnérie en spirale, Vallisnérie Herbacée PEE à impact majeur x
128748 Verbena bonariensis L., 1753 Verveine Arbrisseau PEE à impact modéré x x
128863 Veronica filiformis Sm., 1791 Véronique filiforme Herbacée PEE à impact modéré x x
128954 Veronica peregrina L., 1753 Véronique voyageuse Herbacée PEE à impact modéré x x
128956 Veronica persica Poir., 1808 Véronique de Perse Herbacée PEE à impact modéré x x
129092 Viburnum tinus L., 1753 Viorne tin, Fatamot Arbuste PEE à impact majeur x x
129124 Vicia benghalensis L., 1753 Vesce du Bengale Herbacées Insuffisament documentée x CD_REF
(TaxRef13) Nom latin Nom vernaculaire Type biologique
Catégories Liste hiérarchisée des
PEE de Nouvelle-Aquitaine Réglementation 40 64
160965
Vicia eriocarpa (Hausskn.) Halácsy,
1900 Vesce à fruits laineux Herbacées Insuffisament documentée x
129468 Vinca major L., 1753 Grande pervenche Arbrisseau PEE à impact modéré x x
142264 Vinca major subsp. major L., 1753
Pervenche élevée, Grande pervenche,
Pervenche à grandes fleurs Herbacées PEE à impact modéré x x
129951 Vitis labrusca L., 1753
Vigne américaine, Vigne framboisier, Vigne
des chats Arbrisseau Insuffisament documentée x
129959 Vitis riparia Michx., 1803 Vigne des rives Arbrisseau Insuffisament documentée x
717717 Vitis riparia x Vitis rupestris Vigne variable Arbrisseau Insuffisament documentée x x
116211
x Pseudosasa japonica (Siebold &
Zucc. ex Steud.) Makino ex Nakai,
1925 Bambou du Japon Herbacée PEE à impact majeur x x
788812
x Sasinaria masamuneana (Makino)
Demoly, 1995 Sasinaria de Masamune Liane PEE à impact modéré x
122411
x Semiarundinaria fastuosa (Lat.-
Marl. ex Mitford) Makino ex Nakai,
1918 Semiarundinaria fastueux Herbacée PEE à impact majeur x
130484 Xanthium orientale L., 1763 Lampourde à gros fruits Herbacée PEE à impact majeur x x
612629
Xanthium orientale subsp. italicum
(Moretti) Greuter, 2003 Lampourde d'Italie Herbacée PEE à impact majeur x x
130491 Xanthium spinosum L., 1753 Lampourde épineuse Herbacée PEE à impact modéré x x
130584 Yucca gloriosa L., 1753 Yucca Arbuste PEE à impact modéré x x
130605
Zantedeschia aethiopica (L.)
Spreng., 1826 Richarde Herbacées PEE à impact majeur x x
*
Ces trois essences peuvent exceptionnellement être utilisées dans le cadre de document de gestion validé par le CNPF, de documents d'aménagements mis en œuvre par l'ONF ou encore de chantiers de plantation bénéficiant de l'accompagnement d'un gestionnaire forestier professionnel, après avoir réalisé une étude de station. 1
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche AIN1
COMMUNE AINHARP
Carte NOM Karricartia
d'identité ADRESSE A 139
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, prairie _ plateau, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Habitation
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Oui, même unité foncière
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Limitrophe
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
014 2
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche AIN2
COMMUNE AINHARP
Carte NOM CABANA
d'identité ADRESSE B 636 et B 1031
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi neuf, toit (ardoise)
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, (habitat) _ plateau, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
015 3
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche AIN3
COMMUNE AINHARP
Carte NOM Couillet
d'identité ADRESSE B673-674
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tuile
Paysage / Analyse Paysage autour Cultures, prairie _ crête, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Enclavé
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Oui
Impact
059 4
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche AIN4
COMMUNE AINHARP
Carte NOM Thambo
d'identité ADRESSE B335
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tuile
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, haie _ pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable Oui
Impact
061 5
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALC1
COMMUNE ALCAY ALCABEHETY SUNHARETTE
Carte NOM Encourt
d'identité ADRESSE D 118
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ crête, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 A 60m
Environnement Analyse Autres enjeux A 40m
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
016 6
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALC2
COMMUNE ALCAY ALCABEHETY SUNHARETTE
Carte NOM Onagoïty
d'identité ADRESSE C 599
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, 2 façades en parpaing, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ vallon, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable A - de 100m
Impact
017 7
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALC3
COMMUNE ALCAY ALCABEHETY SUNHARETTE
Carte NOM Arom
d'identité ADRESSE C 598
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ vallon, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable A - de 100m
Impact
018 8
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALC4
COMMUNE ALCAY ALCABEHETY SUNHARETTE
Carte NOM Luhuzïle
d'identité ADRESSE C 432
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, haie _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Massif des Arbailles
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Voie empierrée
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non (oui)
Impact
019 9
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALO1
COMMUNE ALOS SIBAS ABENSE
Carte NOM Berterretxea
d'identité ADRESSE B0218
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, 1 façade en parpaing, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Habitat, prairie _ vallée, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Oui (tiers)
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable A - de 100m
Impact
013 10
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALO2
COMMUNE ALOS-SIBAS-ABENSE
Carte NOM Bergerie Etcheber
d'identité ADRESSE B0405
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit fibrociment, extension en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Habitat, prairie, bois _ Vallée, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Ancienne bergerie
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable A - de 100m
Impact
001 11
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALO3
COMMUNE ALOS-SIBAS-ABENSE
Carte NOM Porcherie Etcheber
d'identité ADRESSE B0154
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Habitat, prairie, bois _ Vallée, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Ancienne maison
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable A - de 100m
Impact
002 12
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ALO4
COMMUNE ALOS-SIBAS-ABENSE
Carte NOM Salaberkoborda
d'identité ADRESSE B 83
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois, (bâti) _ vallon, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Enclavé
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable Oui
Impact
058 13
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche BAR1
COMMUNE BARCUS
Carte NOM GRANGE AGOR
d'identité ADRESSE 445 Chemin d’Agorrea – C1153
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Haie, estives, habitat _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Habitation + grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Oui, même unité foncière
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 A 30m
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
020 14
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche BAR2
COMMUNE BARCUS
Carte NOM GRANGE BILLAUD
d'identité ADRESSE Chemin d’Haritxelhar– F780
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois, habitat _ vallon, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
A 80m
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 A 30m
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels A 70m
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non (oui)
Impact
021 15
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche BAR3
COMMUNE BARCUS
Carte NOM GRANGE CHABALGOITY
d'identité ADRESSE Route de la Madeleine – E237
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois, habitat _ vallée, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 A + 100m
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable A - de 100m
Impact
022 16
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche BAR4
COMMUNE BARCUS
Carte NOM GRANGE LOPE
d'identité ADRESSE C333
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier. Extension en parpaing, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Cultures, habitat, prairie _ vallée, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable Oui
Impact
023 17
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche BAR6
COMMUNE BARCUS
Carte NOM GRANGE PEILLEN
d'identité ADRESSE 180 Route de La Chapelle – C301
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, extension parpaing, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, habitat, (village)_vallée, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Voie empierrée
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable A - de 100m
Impact
025 18
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ETC1
COMMUNE ETCHEBAR
Carte NOM Borde1
d'identité ADRESSE B238
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, partie en parpaing, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois _ pente,vallon
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne Pic des Escaliers
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
026 19
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ETC2
COMMUNE ETCHEBAR
Carte NOM Borde3
d'identité ADRESSE A273
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, partie haute en parpaing, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, (habitat) _ pente, vallée
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
028 20
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ETC3
COMMUNE ETCHEBAR
Carte NOM …
d'identité ADRESSE A632
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Oui
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels A - de 25 m Crue centennale
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable (Oui)
Impact
062 21
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ETC4
COMMUNE ETCHEBAR
Carte NOM …
d'identité ADRESSE B92
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, prairie _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne Pic des Escaliers
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable (Oui)
Impact
063 22
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche ETC5
COMMUNE ETCHEBAR
Carte NOM …
d'identité ADRESSE B245
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit en fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne Pic des Escaliers
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable (Oui)
Impact
064 23
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche GOT1
COMMUNE GOTEIN LIBARRENX
Carte NOM Grange Arainty
d'identité ADRESSE B0468
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, 1 façade en parpaing, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois _ Plateau, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
003 24
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche GOT2
COMMUNE GOTEIN LIBARRENX
Carte NOM Grange Bethatanabe
d'identité ADRESSE B0263
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Voie empierrée/terre
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Non
Impact
004 25
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche GOT3
COMMUNE GOTEIN LIBARRENX
Carte NOM Grange Notary
d'identité ADRESSE E0095
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, prairie _ plateau, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 A 60m
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
005 26
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche HAU1
COMMUNE HAUX
Carte NOM Grange Bordacharra
d'identité ADRESSE A170
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ pente, vallée
architecture Monuments MH : Eglise Saint-Jean Baptiste
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne du Baretous
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
030 27
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche HAU2
COMMUNE HAUX
Carte NOM Bergerie de Orrabéhère
d'identité ADRESSE A249
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ pente forte, vallée
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne du Baretous
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
031 28
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche HAU3
COMMUNE HAUX
Carte NOM Bergerie de Mounahount
d'identité ADRESSE B493
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, haie _ vallon, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne du Baretous
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Limite zone crue (CIPRIP)
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
032 29
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche HAU4
COMMUNE HAUX
Carte NOM Grange Inchourist
d'identité ADRESSE E164
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, prairie, habitat _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne du Baretous
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Chemin
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Non
Impact
033 30
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche HAU5
COMMUNE HAUX
Carte NOM Borde Saldaqui
d'identité ADRESSE B305
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ haut crête, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne du Baretous
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
034 31
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche LAC1
COMMUNE LACARRY-ARHAN-CHARRITTE-DE-HAUT
Carte NOM
d'identité ADRESSE B301
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Estives, (habitat) _ vallon, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels A 15 m crue torrentielle (CIPRIP)
Impact
Voirie Non
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable A - de 100m
Impact
035 32
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche LAC2
COMMUNE LACARRY-ARHAN-CHARRITTE-DE-HAUT
Carte NOM
d'identité ADRESSE B299
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Estives, habitat _ vallon, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Habitation + grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Crue torrentielle (CIPRIP)
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
036 33
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche LAC3
COMMUNE LACARRY-ARHAN-CHARRITTE-DE-HAUT
Carte NOM
d'identité ADRESSE B395
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, estives, habitat _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Habitation + grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
037 34
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche LAC4
COMMUNE LACARRY-ARHAN-CHARRITTE-DE-HAUT
Carte NOM
d'identité ADRESSE A87
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, partie haute en parpaing, toit en tôle+ ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Estives, bois, habitat _ pente, crête
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne Pic des Escaliers
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
038 35
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche LAG1
COMMUNE LAGUINGE RESTOUE
Carte NOM …
d'identité ADRESSE A 211
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre + parpaing, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, prairie _ vallée, pente et plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels A 15 m crue torrentielle +centenale (AZI+CIPRIP)
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Oui
Impact
050 36
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche LAG2
COMMUNE LAGUINGE RESTOUE
Carte NOM …
d'identité ADRESSE A 341
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel crépi, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ vallon, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
051 37
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche LAG3
COMMUNE LAGUINGE RESTOUE
Carte NOM …
d'identité ADRESSE B 138
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ vallon, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable Oui
Impact
052 38
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche L-A1
COMMUNE LICQ ATHEREY
Carte NOM Borde 1
d'identité ADRESSE H769
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois, haie _ pente forte
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne Pic des Escaliers
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels PPRN : zone constructible sous conditions
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable (Oui)
Impact
065 39
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche L-A2
COMMUNE LICQ ATHEREY
Carte NOM Borde 2
d'identité ADRESSE H769
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois, haie _ pente forte
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne Pic des Escaliers
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels PPRN : zone constructible sous conditions
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable (Oui)
Impact
066 40
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MAU1
COMMUNE MAULEON-LICHARRE
Carte NOM Grange Pucheu
d'identité ADRESSE AR 40
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, prairie _ pente, vallon
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Oui
Impact
039 41
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MAU2
COMMUNE MAULEON-LICHARRE
Carte NOM Grange Agor
d'identité ADRESSE AR 57
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, prairie _ plateau, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Enclavé
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux A 50m
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable Oui
Impact
040 42
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MLM1
COMMUNE MONCAYOLLE-LARRORY-MENDIBIEU
Carte NOM …
d'identité ADRESSE F118
Critères
Qualité architecturale Bâti ancien crépi, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois, bâti _ plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritèr
e Natura 2000
Non
Environnemen
t Analyse Autres enjeux
Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable A - de 100m
Impact 43
068 44
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON1
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Arthapignet
d'identité ADRESSE A237
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Haie, prairie _ plateau, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Non
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
041 45
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON2
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Behety
d'identité ADRESSE E370
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, haie _ vallon, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
042 46
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON3
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Bozom
d'identité ADRESSE B32
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ vallon, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Limite Gave d'Oloron
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
043 47
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON4
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Capdevielle
d'identité ADRESSE E706
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ vallon, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne du Baretous
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
044 48
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON5
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Escarain
d'identité ADRESSE C257
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Haie, prairie _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 A 20m, Le saison
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Non
Réseaux Analyse Electricité A - de 100m
Eau potable Non
Impact
045 49
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON6
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Laborde
d'identité ADRESSE B194
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Haie, prairie _ vallon, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
046 50
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON7
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Maleig
d'identité ADRESSE E385
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ pente, vallée
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Montagne du Baretous
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
047 51
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MON8
COMMUNE MONTORY
Carte NOM Grange Paris
d'identité ADRESSE B320
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, (habitat) _ vallée, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Non
Impact
048 52
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MUS1
COMMUNE MUSCULDY
Carte NOM Irigoyen
d'identité ADRESSE B0234
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre + parpaing, toit neuf en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, habitat _ vallée, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable ((Non))
Impact
006 53
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MUS2
COMMUNE MUSCULDY
Carte NOM Lütua
d'identité ADRESSE D0230
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en tôle
Paysage / Analyse Paysage autour Bois _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 1, ZNIIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Non (voie empierrée)
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable oui
Impact
007 54
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MUS3
COMMUNE MUSCULDY
Carte NOM Arabeheti
d'identité ADRESSE B1103
Critères
Qualité architecturale Bâtiment traditionnel en pierre, Toit refait
Paysage / Analyse Paysage autour Habitat,prairie, culture_vallée
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Oui, même unité foncière
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
008 55
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MUS4
COMMUNE MUSCULDY
Carte NOM Oihanartea
d'identité ADRESSE B0450
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Bois, habitat, prairie _ vallée, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
012 56
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MUS5
COMMUNE MUSCULDY
Carte NOM Agerreber
d'identité ADRESSE A 943
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise + fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bâti _ vallée, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange + habitation
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable oui
Impact
060 57
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche MUS6
COMMUNE MUSCULDY
Carte NOM …
d'identité ADRESSE C139
Critères
Qualité architecturale Bâti ancien crépi, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois _ pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Hôtel/restaurant
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
067 58
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche OSS1
COMMUNE OSSAS-SUHARE
Carte NOM Grange Martiche
d'identité ADRESSE A 111
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie _ plateau, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Elevage
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Prairie
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Voie empierrée
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
049 59
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche SSE1
COMMUNE SAUGUIS SAINT ETIENNE
Carte NOM …
d'identité ADRESSE B 109
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit fibrociment
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bâti, haie _ vallon, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage A -100m, +50m
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels A 7m crue torrentielle
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable oui
Impact
054 60
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche SSE2
COMMUNE SAUGUIS SAINT ETIENNE
Carte NOM …
d'identité ADRESSE C 239
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bâti _ vallon, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Limite zone crue centenale (AZI)
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Oui
Impact
055 61
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche SSE3
COMMUNE SAUGUIS SAINT ETIENNE
Carte NOM …
d'identité ADRESSE B 462
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, haie _ vallon, plat
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Enclavé
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Le saison
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels A 15 m crue torrentielle (CIPRIP)
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Non
Eau potable Non
Impact
056 62
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche SSE4
COMMUNE SAUGUIS SAINT ETIENNE
Carte NOM …
d'identité ADRESSE B 346
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, haie _ vallon, pente
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Voie empierrée/terre
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Non
Impact
057 63
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche TAR1
COMMUNE TARDETS-SORHOLUS
Carte NOM Bartailleta
d'identité ADRESSE B0327
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre crépi, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie (habitat) _ vallon, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 A 20m
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF2
Risques naturels A 20/25m, crue torrentielle (en hauteur)
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Non
Impact
009 64
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche TAR2
COMMUNE TARDETS-SORHOLUS
Carte NOM Marmissolle
d'identité ADRESSE D0012
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit bac acier
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois (habitat)_plateau, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Enclavé
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux Non
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité Oui
Eau potable Non
Impact
010 65
FICHE CHANGEMENT DESTINATION
N° de fiche TAR3
COMMUNE TARDETS-SORHOLUS
Carte NOM Sustary
d'identité ADRESSE B0188
Critères
Qualité architecturale Bâti traditionnel en pierre, toit en ardoise
Paysage / Analyse Paysage autour Prairie, bois _ crête, pente douce
architecture Monuments Non
Impact
Usage Grange
Activité
agricole Analyse PAC 2022
Limitrophe
Elevage Non
Analyse Impact
multicritère Natura 2000 Non
Environnement Analyse Autres enjeux ZNIEFF 2
Risques naturels Non
Impact
Voirie Oui
Réseaux Analyse Electricité (Non)
Eau potable (Non)
Impact
011 66 Urbanisme Foncier Page 1 / 1 07/04/2025
PATRIMOINE PARTICIPATIF : église paroissiale
DESIGNATION
Pôle communautaire Soule-Xiberoa
Commune Montory
Code Insee 64404
Identifiant de la parcelle E0016
Nom Eglise
Dénomination église paroissiale
Classement générique Architecture religieuse
Nom du fichier (pdf) pat_participatif_64404_1021.pdf
PHOTO Urbanisme Foncier Page 1 / 1 07/04/2025
PATRIMOINE ETAT REGION : église paroissiale
DESIGNATION
Pôle communautaire Soule-Xiberoa
Commune Ossas-Suhare
Commune 64432
parcelle contenant le patrimoine A0228
Classement générique Architecture religieuse
Dénomination église paroissiale
Nom courant (précis) église paroissiale Saint-Cyprien
Nom du fichier (pdf) pat_etat_region_64432_396.pdf
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PATRIMOINE PARTICIPATIF : fontaine
DESIGNATION
Pôle communautaire Soule-Xiberoa
Commune Montory
Code Insee 64404
Identifiant de la parcelle Domaine non cadastré
Nom Fontaine public
Dénomination fontaine
Classement générique Génie civil
Nom du fichier (pdf) pat_participatif_64404_1302.pdf
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PATRIMOINE PARTICIPATIF : lavoir
DESIGNATION
Pôle communautaire Soule-Xiberoa
Commune Montory
Code Insee 64404
Identifiant de la parcelle Domaine non cadastré
Nom lavoir
Dénomination lavoir
Classement générique Architecture civile publique
Nom du fichier (pdf) pat_participatif_64404_1301.pdf
PHOTO