Compte-Rendu - CR CM du 28.02.22

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Compte-Rendu - CR CM du 28.02.22 Document publié le Lundi 28 février 2022 par la commune de Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 28.02.22)Thèmes du document : Inégalités sociales, Éducation, Investissement et développement économique, EE. Dsl a Blanche Fire

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2022

AFFICHAGE PROCÉS VERBAL

Date de L’an deux mil vingt-deux, le vingt-huit février à 18h30, le Conseil Municipal légalement convocation : Convoqué s’est réuni à la salle

de l’Olivier - espace mairie - en séance publique sous la

24/02/2022 présidence de Monsieur Stéphane LE HELLEY, Maire

Date Etaient présents :

d'affichage : LE HELLEY Stéphane - LECHARTIER Micheline - GONDOUIN Guy - JOSSE Carole - 24/02/2022 2022 LE BRUN Jean-Yves - RIOU Michelle - LECOEUR Olivier - LECERF Angélique -

LAMBERT Chantal - BOULLAND Thierry - LACROIX Sophie - VIGLIERI Didier —

Nombre de MÉRIOTIE Martine — JEHAN Claude. Conseillers en Apsents excusés: DIEU

Richard (donne procuration à GONDOUIN Guy) - AVONDE exercice :19 Isabelle (donne procuration à LACROIX Sophie) — BILEK Zefra (donne procuration à Présents : 14 LECHARTIER

Micheline) - ADAM Michaël (donne procuration à LE HELLEY Stéphane)

Votants : 18 et LE PLUART Loïc.

Secrétaire : JOSSE Carole.

Préambule

1. Situation difficile en Ukraine. Connaissance d’une habitante d’origine ukrainienne. L’association Mésentéa a été contactée par les pompiers de Caen qui vont faire un voyage à but humanitaire pour leur venir en aide. L’association a un jumelage avec la ville de Gala de Jos en Roumanie qui se trouve à 300km de la frontière ukrainienne. M. GONDOUIN va se renseigner pour savoir quel soutien la commune peut apporter. L'UAMC propose d'effectuer des dons pour « les Enfants de

PUkraine » dont un camion partira le 3 mars prochain.

2. Monsieur le Maire informe qu’il a donné son parrainage pour les élections présidentielles.

1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 28 février 2022 : Adopté à l’unanimité

2. Nomination du (de la) secrétaire de séance : Carole JOSSE

3. CAF - SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE {CTG) ; La Convention territoriale globale (CTG) est une démarche stratégique partenariale qui a pour objectif d'élaborer un projet de territoire pour le maintien et le développement des services aux familles, et la mise en place de toute action favorable aux allocataires dans leur ensemble. Elle s’appuie sur un diagnostic partagé avec les partenaires concernés pour définir les priorités et les moyens dans le cadre d’un plan d’actions adapté.

Véritable démarche d’investissement social et territorial, la CTG favorise ainsi le développement et l'adaptation des équipements et services aux familles, l’accès aux droits et Poptimisation des interventions des différents acteurs.

La CTG matérialise également l’engagement conjoint de la CAF et de la collectivité à poursuivre leur appui financier aux services aux familles du territoire.

La CTG vise également à mettre les ressources de la CAF, tant financières que d’ingénierie, au service d’un projet de territoire afin de délivrer une offre de services complète, innovante et de qualité aux familles. Tous les champs d'intervention de la Caf peuvent être mobilisés : petite enfance, enfance, jeunesse, parentalité, animation de la vie sociale, accès aux droits, logement, handicap etc. L'enjeu est

de s’extraire des démarches par dispositif pour privilégier une approche transversale partant des besoins du territoire.

La CTG devient ainsi le contrat d'engagements politiques entre les collectivités locales et les caf, pour maintenir et développer les services aux familles.

Elle remplace donc progressivement les Contrats enfance

jeunesse (CEJ), au fil de leur renouvellement à compter de 2020. Les CEJ seront remplacés par un nouveau dispositif de financement national : les « bonus territoire CTG ». Ce dispositif garantit, à l’échelle du territoire de compétences concerné, un maintien des financements précédemment versés dans le cadre des CEJ.

L'engagement de la CAF est pluriannuel (4 ou 5 ans), ce qui constitue un gage de lisibilité et de stabilité financière pour chaque gestionnaire.

Avis du Conseil municipal : Voté à l'unanimité

Autorise Monsieur le Maire à signer la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caf du Calvados pour une durée de 5 ans, à compter du 1“ janvier 2023 au 31 décembre 2027, Suite à la rencontre avec M. FALL, conseiller technique à la CAF lors de la commission jeunesse du jeudi 23 février dernier, la CTG va remplacer le CEJ. C’est une convention pluriannuelle dont les thématiques sont plus larges : lien avec la population, plan de formation pour les agents de la commune sur l’accès aux droits CAF, social, logement, ..La commune a été qualifiée de ville ambitieuse et tournée vers la jeunesse. La CAF propose de financer tout projet en investissement du club jeunes.

4. MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF PETIT DEJEUNER

Préambule

Considérant que la promotion de la santé à l'école s'appuie sur une démarche globale et positive permettant de favoriser le bien-être des élèves et que l'alimentation des élèves a une importance capitale pour leur développement et leurs capacités d'apprentissage, il importe de renforcer l'éducation à l'alimentation dans Le cadre d'un environnement instaurant un climat de confiance et de réussite pour tous les élèves et, pour certains, de répondre à des difficultés liées à des inégalités sociales. La stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, adoptée par le Gouvernement en 2018, prévoit d'encourager, dans les écoles primaires situées dans des territoires en difficulté sociale, la distribution de petits déjeuners, sur le temps périscolaire ou scolaire, selon le choix de l'école et de la commune.

Ce dispositif doit participer à la réduction des inégalités alimentaires pour le premier repas de la journée, indispensable à une concentration et une disponibilité aux apprentissages scolaires. C'est dans ce cadre que l'Education Nationale souhaite mettre en place au groupe scolaire Marco Polo le dispositif « petit déjeuner ».

Ce dispositif s’adressera à 2 classes : Grande Section (GS) maternelle et CM2 élémentaire. Il débutera le 25/04/2022. Environ 50 enfants bénéficieront pendant 5 semaines d’un petit déjeuner équilibré par semaine.

Un budget de 500 € sera alloué par la commune.

En contrepartie l'Education Nationale versera une subvention 1€30cts par petit déjeuner.

Avis du Conseil municipal : Voté à l’unanimité

Ce projet permet de réduire les inégalités. Le constat est que certains enfants mangent mal ou pas du tout. Ce dispositif offre aux enfants un petit déjeuner équilibré pour les grandes sections de maternelle et les CM2. II sera pris à 9h dans les locaux de la garderie. C’est une expérimentation qui s'adresse aux enfants dans un but pédagogique. Une fiche explicative sera transmise aux parents. Le petit déjeuner se composera de produits laitiers, fruits frais et céréales (pain complet ou céréales sans sucre, fruits fraiset non en jus, lait, yaourt ou fromage). Les petits déjeuners seront élaborés par les enseignants et la commune.

Ce projet a été proposé par l’Education nationale compte-tenu que la commune est en veille active de la politique de la Ville.

$. KEOLIS — SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES TITRES -18 ANS ET CARTE MAIRIE POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE

Suite à la fermeture de Diagonal programmée au 28 février 2022, le terminal de recharge des cartes de transport scolaire pour les enfants fréquentant le groupe scolaire Marco Polo a été enlevé par Kéolis. Les familles ne peuvent donc plus recharger leurs cartes sur la commune.

Suite à une rencontre avec Kéolis, il est proposé de signer une convention permettant de recharger annuellement les cartes des scolaires moyennant un forfait « Titre scolaire » de 86 €/an et de créer une carte mairie pour l’accompagnateur du bus. Ce forfait s’applique sur le temps scolaire uniquement. La commune transmettra la liste des enfants bénéficiaires à Kéolis et 72h après la carte sera chargée

automatiquement dès le premier pointage.

Des enfants arrivant en cours d’année pourront aussi bénéficier de ce tarif.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de prise en charge des titres - 18 ans et carte mairie avec Kéolis.

Avis du Conseil municipal : Voté à l'unanimité.

Diagonal est fermé depuis le vendredi 25 février au soir. Situation regrettable mais connue puisque La Caennaise a soutenu l’activité par une attitude bienveillante . De plus, la commune a effectué lensemble de ses achats à Diagonal (colis de Noël 2021, manifestations ville, goûters des enfants à l'école,..). Les attractivités commerciales sont nombreuses autour de Saint Germain, A ce jour, aucun repreneur n’est connu. La commune réfléchit avec Carpiquet pour ouvrir la rue Roland Vico et permettre plus de flux et atténuer les difficultés de circulation rue de l'Eglise."

De plus, le commerce du Bouton doré vient de fermer et devrait être repris bientôt. Une vingtaine d’enfants est concernée par le transport scolaire Quartier d’Ardenne/Ecole Marco Polo. Un courrier leur sera transmis pour expliquer que leur carte sera rechargée à la fin de la semaine

directement en validant dans le bus.

Prochainement, il va être possible aussi de prendre son abonnement par le biais d’Internet sur e-ticket.

6. AIDE FINANCIERE POUR L’ACQUISITION D’UN VELO ELECTRIQUE 2022 En 2021, la commune a voté la délibération n°25 du 25 mai 2021 concernant une aide financière pour l'acquisition d’un vélo électrique. De nouvelles demandes sont arrivées en mairie pour 2022.

Rappel du contexte :

Dans une démarche de respect de l’environnement et de développement des déplacements doux, la commune de Saint Germain la Blanche Herbe souhaite aider les foyers pour l’acquisition d’un Vélo à Assistance Electrique (VAE).

L'État accorde depuis plusieurs années une aide pour l'acquisition de VAE neufs n'utilisant pas de batterie au plomb. Depuis janvier 2018, le montant de l’aide de l’état est donc plafonné en fonction des critères suivants : le montant de l’aide de l'Etat ne peut excéder le montant de Paide accordée par la collectivité locale, le montant des deux aides cumulées ne peut être supérieur à 20% du coût d'acquisition ou 200 €.

De son côté la Communauté urbaine de Caen la mer a mis en place un forfait pour l’achat d’un vélo électrique à destination des habitants de la communauté urbaine. Le forfait de 50€ est soumis à conditions de revenus. Il est versé directement à la commune.

| Revenus (parts fiscales) | Aidedela | Aide de Caen! Aidede | Tota |

LL |___ commune | la Mer PEtat |

|___<13489€ | 100 € |__50€ | 150€ 300€ |

> 13 490€ 100€ __} _0€ | 0€ | 10e |

Au vu de ces différents éléments, et afin de s'inscrire dans une démarche complémentaire à celles initiées par l’Etat et Caen la mer, il est proposé au Conseil Municipal de mettre en place une aide de 100 € pour l’achat d’un VAE.

Les conditions d'attribution de cette aide seraient les suivantes pour 2022 :

- l’aide sera attribuée pour l'acquisition d’un VAE neuf n’utilisant pas de batterie au plomb : - l'octroi de l’aide se fera par foyer ;

- l'acquisition de l’équipement doit être réalisée à partir du 1° janvier 2022 ;

- Conditions de revenus identiques à celles de l'Etat dans le cadre du bonus vélo (actuellement : revenu fiscal de référence divisé par le nombre de

parts fiscales inférieur ou égal à 13 489€);

- Toute demande d'aide est soumise à présentation du dernier avis d’imposition : - L’achat devra s’effectuer dans un commerce situé sur le territoire de la communauté urbaine Caen la Mer ;

- les bénéficiaires s’engageront à conserver le vélo subventionné pour une durée de trois ans minimum.

L’allocation des aides sera octroyée en fonction de l’ordre d’arrivée des demandes et dans la limite de l'enveloppe budgétaire de 3 000 € par an.

Un formulaire de demande et règlement d’aide sera transmis à chaque demandeur de l’aide.

Avis du Conseil municipal : Voté à l'unanimité

Bilan 2021 : 13 dossiers ont été acceptés pour une aide total de 1 300 € par la commune dont 3 dossiers pour l’aide de la Communauté urbaine.

Reconduction en 2022 : 5 dossiers sont déjà en attente à la mairie.

7. CDG 14 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE PREVOYANCE) Préambule :

Depuis 2007, dans le cadre de leur politique d'accompagnement social à l’emploi, les collectivités locales et leurs établissements ont la possibilité de participer financièrement aux contrats souscrits par leurs agents en matière de santé et/ou de prévoyance, pour faciliter l’accès aux soins et couvrir la perte de rémunération en cas d’arrêt prolongé de travail lié à une maladie ou à un accident.

Ce dispositif de protection sociale complémentaire permet actuellement aux employeurs publics de participer :

- Soit au coût des contrats individuels souscrits directement par les agents dès lors que ceux-ci sont labellisés, c’est-à-dire référencés par des organismes accrédités,

- Soit au coût des contrats souscrits par les employeurs eux-mêmes auprès de prestataires mutualistes, dans le cadre de conventions dite de participation signée après une mise en concurrence afin de sélectionner une offre répondant aux besoins

propres de leurs agents. Cette procédure peut être conduite

par la collectivité elle-même ou étre confiée au Centre de gestion agissant de manière groupée pour toutes les collectivités intéressées.

Pour leur part, depuis le 1° janvier 2016, les employeurs du secteur privé ont l’obligation de proposer une couverture complémentaire de santé collective

à l'ensemble de leurs salariés, avec une obligation de financement

au minimum de 50% de la cotisation, Les salariés, quant à eux, ont en principe obligation d’adhérer à la mutuelle collective.Dans le but d’harmoniser les pratiques et les droits entre la fonction publique et les entreprises privées, le législateur a souhaité engager une réforme de la protection sociale complémentaire à travers la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique.

Les nouvelles obligations en matière de protection sociale com: lémentaire : Prise en application de cette loi, l'ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021 redéfinit la participation des employeurs publics au financement des garanties de protection sociale complémentaire de leurs agents fonctionnaires et contractuels de droit public.

Dans l’attente des décrets d’application qui devraient paraître d'ici la fin de l’année, un certain nombre de disposition sont d’ores et déjà connues.

Ainsi, la participation financière des employeurs publics, jusqu’à présent facultative, deviendra obligatoire au :

- 1 janvier 2025 pour les contrats de prévoyance souscrits par la voie de la labellisation ou de la convention de participation. L'aide de l’employeur sera au minimum de 20% d'un montant de référence précisé par décret,

- 1% janvier 2026 pour les contrats de santé souscrits Par la voie de la labellisation ou de la convention de participation. L’aide de l’employeur sera alors de 50% minimum d'un montant de

référence précisé par décret.

Néanmoins, pour les conventions de participation déjà mise en place avant le 1° janvier 2022, les dispositions de l'ordonnance ne seront applicables aux employeurs publics qu'au terme des conventions.

Compte tenu de l’ensemble des éléments exposés, le Conseil municipal :

- À pris acte des nouvelles dispositions prochainement en vigueur en matière de protection sociale complémentaire des agents territoriaux (ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021), - Donne son accord de principe pour participer à l'enquête lancée par le Centre de Gestion afin de connaître les intentions et souhaits des collectivités et de leurs établissements en matière de prestations sociales complémentaires

Avis du Conseil municipal : Voté à l’unanimité

Les collectivités territoriales s’alignent sur le privé. La recherche d’un tarif et de prestations de qualité va donc être confiée au CDG 14. Il ne sera pas obligatoire pour les agents d’y souscrire.

8. QUESTIONS DIVERSES

4) Planning des élections présidentielles les 10 et 24 avril et législatives 12 et 19 juin 2022 : Le

planning est en cours d’élaboration.

b) Renouvellement du contrat de téléphonie: Le contrat va étre confié À IP&COM basé à Bretteville sur Odon (prestataire local). L'ensemble des équipements de téléphonie va être changé et le coût des abonnements optimisé.

c) Journée environnement du samedi 2 avril 2022 : Pas de présence de maître composteur. Les élus

sont en recherche d'intervenants sur cette journée. Il sera proposé une distribution de compost, le nettoyage de rues de la commune et la collecte DEEE et DEA.

d) Mise en place de la Zone à Faible Emission (ZFE): Depuis 2020, la Loi orientation des Mobilités prévoit la création des Zones à Faibles Emissions Mobilité. D'ici le 31 décembre 2024 l'instauration d'une ZFE est rendue obligatoire dans toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants dont l’aire urbaine de Caen la Mer. Un arrêté du 22 décembre 2021 fixe la liste des communes concernées : Baron sur Odon, Biéville-Beuville, Bretteville sur Odon, Caen, Carpiquet, Colombelles, Cormelles le Royal, Cuverville, Démouville, Epron, Fleury sur Orne, Fontaine-Etoupefour, Giberville, Grainville sur Odon, Grentheville, Hérouville Saint Clair, Ifs, Mondeville, Mondrainville, Mouen, Rots, Saint Germain la Blanche Herbe, Tourville sur Odon et Verson (communes le long des grands axes routiers A84, RN 13, A13 et Caen centre). Dans un

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premier temps, les véhicules Crit’air 5 ne pourront plus rouler quand la qualité de l’air sera mauvaise. Les maires de la Communauté urbaine concernés ne se sont Pas opposés au transfert de leur pouvoir de police spécifique ZFE au Président de la CU.

€) Divagations des chiens et chats: Les élus souhaitent s'emparer de ce sujet et trouver des mesures à mettre en place.

La séance du Conseil municipal s’est terminée à 21h00.

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 28 mars 2022 à 18h30 salle de l'Olivier.