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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courtisols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
Marne
ARRONDISSEMENT
Châlons en Champagne
Effectif légal du conseil
municipal
19
COMMUNE :
COURTISOLS Communes de 1000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L.2121-1 du code général des collectivités territoriales – CGCT)
Cachet de la mairie : Certifié par le maire,
A , le
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la liste
(en chiffres)
Maire Mme ADNET Milène 03/09/1978 15/03/2020 623
1e Adjoint M. PIGNY Eric 07/02/1956 15/03/2020 623
2e Adjointe Mme CHOSROES Carole 24/09/1963 15/03/2020 623
3e Adjoint M. FERRAND Hubert 08/07/1961 15/03/2020 623
4e Adjointe Mme DUVAL Célia 12/12/1973 15/03/2020 623
1e Conseillère Mme DIDIERGEORGE Catherine 24/07/1959 15/03/2020 623
2e Conseillère Mme PANNET Catherine 07/10/1961 15/03/2020 623
3e Conseillère Mme APPERT Anne 31/08/1964 15/03/2020 623
4e Conseiller M. ACOSTA Gérard 29/11/1965 15/03/2020 623
5e Conseillère Mme BRAZE Anne 18/06/1971 15/03/2020 623
6e Conseiller M. DELAMARCHE Sébastien 02/11/1972 15/03/2020 623
7e Conseiller M. CHARNOTET Stéphane 23/09/1977 15/03/2020 623
8e Conseillère Mme JACOB Ludovic 25/02/1978 15/03/2020 623
9e Conseiller M. LOUIS Aymeric 10/09/1978 15/03/2020 622
10e Conseiller M. ZATTARIN Romain 22/10/1978 15/03/2020 623
11e Conseillère Mme MARTINET Sophie 04/08/1981 15/03/2020 623
12e Conseiller M. LOUVET Sylvain 09/09/1986 15/03/2020 623
13e Conseillère Mme GOBILLARD Claire 28/02/1987 15/03/2020 623
14e Conseillère Mme MOINEAU Hélène 15/11/1987 15/03/2020 623