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Compte-Rendu - cms Sports Conventions subventions associations
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Thonon-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms Sports Conventions subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 20 décembre 2021 1
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2021
SPORTS
BLACK PANTHERS - CONVENTIONNEMENT POUR SUBVENTIONS
Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l’attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,
En application de ces dispositions, un projet de convention a été établi avec le club ci-dessous, pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022.
Sur proposition de Monsieur LAHOTTE, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, : - d’approuver le projet de convention liant la commune au Club de Football Américain « Les Black Panthers »,
- et d’autoriser M. le Maire à la signer.
CHABLAIS AVIRON THONON - CONVENTIONNEMENT POUR SUBVENTIONS
Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l’attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,
En application de ces dispositions, un projet de convention a été établi avec le club ci-dessous, pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022.
Sur proposition de Monsieur LAHOTTE, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, : - d’approuver le projet de convention liant la commune à « Chablais Aviron Thonon », - et d’autoriser M. le Maire à la signer.
CLUB DES NAGEURS DE THONON - CONVENTIONNEMENT POUR SUBVENTIONS
Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l’attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,
En application de ces dispositions, un projet de convention a été établi avec le club ci-dessous, pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022.
Sur proposition de Monsieur LAHOTTE, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, : - d’approuver le projet de convention liant la commune au « Club des Nageurs de Thonon », - et d’autoriser M. le Maire à la signer.
RUGBY CLUB THONON CHABLAIS LEMAN - CONVENTIONNEMENT POUR SUBVENTIONS
Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l’attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,
En application de ces dispositions, un projet de convention a été établi avec le club ci-dessous, pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022. Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 20 décembre 2021 2
Sur proposition de Monsieur LAHOTTE, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, : - d’approuver le projet de convention liant la commune au « Rugby Club Thonon Chablais Léman »,
- et d’autoriser M. le Maire à la signer.
SOCIETE NAUTIQUE DU LEMAN FRANÇAIS - CONVENTIONNEMENT POUR SUBVENTIONS
Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l’attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,
En application de ces dispositions, un projet de convention a été établi avec le club ci-dessous, pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022.
Sur proposition de Monsieur LAHOTTE, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, : - d’approuver le projet de convention liant la commune à la « Société Nautique du Léman Français »,
- et d’autoriser M. le Maire à la signer.
THONON ATHLÉTIC CLUB - CONVENTIONNEMENT POUR SUBVENTIONS
Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l’attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,
En application de ces dispositions, un projet de convention a été établi avec le club ci-dessous, pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022.
Sur proposition de Monsieur LAHOTTE, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, : - d’approuver le projet de convention liant la commune au « Thonon Athlétic Club », - et d’autoriser M. le Maire à la signer.
TAC HANDBALL - CONVENTIONNEMENT POUR SUBVENTIONS
Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l’attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,
En application de ces dispositions, un projet de convention a été établi avec le club ci-dessous, pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022.
Sur proposition de Monsieur LAHOTTE, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, : - d’approuver le projet de convention liant la commune à l’association « TAC Handball », - et d’autoriser M. le Maire à la signer.
Fin du document