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Compte-Rendu - CM 10.02.2021 Compte rendu
Document publié le Mercredi 10 février 2021 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 10.02.2021 Compte rendu)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
A
|
COMMUNE
DE VEZINS
LS
——
Conseil
Municipal
Session
ordinaire
Séance
du
mercredi
10
février
2021
Étaient
présents: Mmes
et
M.
BARILLÈRE
Jean-René,
BARRÉ
Véronique,
BINET
Blandine,
BOUHATMI
Nadia,
CESBRON
Bernard,
CHOIMET
Valérie,
COTTENCEAU
Marylène,
CRESTIN
Joseph,
DEROUINEAU
Linda,
FARDEAU
Mathieu,
MALINGE
Anne,
POISSONNEAU
Claude,
ROBERT
Frédéric,
ROTURIER
Magali,
SABATINI
Ange,
TIJOU
Liliane
et VAN
VOOREN
Cédric
Absents
excusés
: Mme
et M.
HELBECQUE
Luciane
et KOCHAN
Stève
Secrétaire
de
séance
: M.
BARILLÈRE
Jean-René
Monsieur
le
Maire
constatant
que
le
quorum
est
atteint,
ouvre
la
séance.
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
précédente
Le
Compte
rendu
de
la
séance
du
13/01/2021,
dont
chaque
conseiller
a eu
connaissance,
ne
faisant
l’objet
d’aucune
remarque,
de
demande
de
modifications
ou
observations
particulières
est
adopté.
1-
MARCHÉS
PUBLICS
-
AMÉNAGEMENT
DE
LA
COULÉE
DES
DOUVES
- RÉSULTATS
CONSULTATION
MARCHE
DE
TRAVAUX
-— ATTRIBUTION
DES
MARCHES
Vu
le
Code
de
la commande
publique,
Vu
la
consultation
publiée
le
20
novembre
2020
pour
une
remise
des
offres
le
17
décembre
2020,
Vu
louverture
des
plis
le 17
décembre
2020,
Vu
analyse
des
offres
réalisée par le bureau
de maîtrise
d'œuvre,
Vu
la phase
de négociation
pour
le lot n°1,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
présents,
DECIDE
de retenir
pour
le lot
1 (VRD)
l’entreprise
SARL
BOUCHET
FRANCIS
ET
FILS
pour
un
marché
de
base
de
253
656.81
€
HT
et
de
retenir
les
variantes
exigées
n°1
de
7
255.92
€
HT
et
n°2
de
3
871
€
ainsi
que
la
vatiante
libre
n°3
de
—
16
910.00
€
HT
soit
un
montant
total
du
marché
de
247
873.73
€
HT
soit
297
448.48
€
TIC DECIDE
de
retenir
pour
le
lot
4
(Terrains
multisports)
l’entreprise
EDEN
COM
pour
un
marché
de
base
de
28
708.00
€ HT
et de retenir les variantes
exigées
n°1
pour
1 837.50 € HT,
n°3
pour
6 920.00 € et n°4 pour
1 800
€ HT
soit un
montant
total
du
marché
de
39
265.50
€ HT
soit 47
118.60
€ TTC.
DECLARE
les lots
2
(Espaces
Verts)
et 3
(Jeux
et Mobilier
Urbain)
sans
suite
pour
cause
d’infructuosité
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les
marchés
correspondants
des
lots
n°1
et 4. II -QUESTIONS
DIVERSES
Taxe
forfaitaire
sur
la
cession
à
titre
onéreux
de
terrains
devenus
constructibles
- Information
Monsieur
le
Maire
expose
le
principe
de
la
taxe
forfaitaire
sur
la
cession
à
titre
onéreux
de
terrains
devenus
constructibles.
Des
renseignements
vont
être
pris
sur
sa
mise
en
place
qui
devra
faire
l’objet,
le cas
échéant,
d’une
délibération
du
conseil.
Gam
de
Laine
—
Déclassement
de
parcelles
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
de
la
réception
d’un
courrier
de
l'entreprise
GAM
DE
LAINE
qui
souhaite
un
déclassement
de
parcelles,
demande
motivée
par
l’éventuel
agrandissement
de
l’entreprise.
La
commission
Urbanisme
en
lien
avec
Agglomération
du
Choletais
va
étudier
le
dossier.
Lotissement
du
Château
— Point
DCE
Ange
SABATINI
fait un
point
sur
le projet
de
dossier
de
consultation
des
entreprises
dans
le cadre
des
travaux
de viabilisation
du
lotissement
du
Château.
AdC
-—
Atelier
Diagnostic
RLPI
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
le
premier
atelier
diagnostic
organisé
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
Règlement
Local
de Publicité
Intercommunal
(RLPT)
aura
lieu le 19
mars
prochain.
Antoine
MALLET,
Secrétaire
Général,
représentera
la commune.
Nouvelle
Gendarmerie
Claude
POISSONNEAU
fait
un
point
sur
l’avancement
des
travaux
de
la
nouvelle
gendarmerie.
Actuelle
Gendarmerie
—
Intervention
géo-détection
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
le
cabinet
de
géomètres
CJR
interviendra
le
jeudi
18
février
prochain
à
la
gendarmerie
pour
procéder
à la géo-détection
des
réseaux.
Balayage
voirie
2021
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
contrat
de
balayage
de
voirie
pour
l’année
2021
a
été
envoyée
à l’entreprise
BRANGEON.
Jean-René
BARILLERE
informe
les
élus
qu’il va
contrôler
le kilométrage
des
voiries
concernées.
Gestion
de
Péclairage
public
- Procédure
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
présents
la procédure
à
suivre
en
ce
qui
concerne
la
gestion
de
l'éclairage
public.
Un
arrêté
sera
pris
pour
harmoniser
l’éclairage
avec
comme
horaires
6h-22h30
et une
coupure
estivale
de
mi-mai
à fin août.
Eclairage
clocher
église
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
la
société
BODET
CAMPANAIRE
a
mis
en
place
un
essai
d'éclairage
dans
le
clocher
de
l’église.
AdC
-— Groupe
de
travail
—
sentiers
de
randonnée
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
Frédéric
ROBERT
2
été
désigné
en
charge
des
sentiers
de
randonnée
de
la
commune.
À
cet
effet,
il participera
au
groupe
de
l’'AdC
constitué
afin
d’échanger
sur
les
sujets
relatifs
aux
sentiers
de
randonnée.
Projet
« Sentier
de
l'Evre
»
Ange
SABATINI
présente
au
conseil
municipal
le
compte
rendu
de
la
dernière
réunion
relative
au
projet
du
« sentier
de
l’'Evre ». Une
projection
du
futur
tracé
sur
la commune
est présentée.
DDT
49 — Plan
de
relance
— AAP
Fonds
friches
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal,
dans
le cadre
du
Fonds
Friches
du
plan
de
relance
mis
en
place
pat
l'Etat,
un
appel
à
projet
intitulé
« recyclage
foncier
».
Après
étude,
il
s’avère
que
la
commune
n’est
pas
concernée
directement
par
ce
dossier. Ecole
de
l'Evre
—
Invitation
conseil
d’école
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
le
prochain
conseil
d'école
de
l’école
de
lPEvre
aura
lieu
par
visio-
conférence
le 12 janvier prochain
à 18h.
Mathieu
FARDEAU
et Valérie
CHOIMET
représenterons
la commune.
DSDEN
-
Service
National
Universel
en
2021
Monsieur
le Maire
présente
le courrier
reçu
de
l’Inspecteur
d'académie
concernant
le service
National
Universel
en
2021.
Une
information
sur
le sujet
sera
faite
sur les
supports
de
communication
de
la commune.
AdC
— Agglo-amie
des
aînés
—
Report
de
réunion
Linda
DEROUINEAU
informe
les
élus
présents
que
la
réunion
de
présentation
du
réseau
« Villes
et
Communautés
Amie
des
aînés
»
est
reportée
au
25
mars
prochain.
AdC
— Théâtre
Régional
des
pays
de
la Loire
- Tournée
des
Villages
Valérie
CHOIMET
informe
qu’elle
a contacté
Camille
DE
LA
GUILLONNIERE,
nouveau
directeur
du
Théâtre
Régional
des
Pays
de
la Loire,
au
sujet
de
leur
projet
« La
Tournée
des
Villages
» proposant
des
spectacles
sur
le
territoire
de
l'AdC.
Compte
tenu
du
contexte
sanitaire,
le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
se
positionner
pour
cette
année.
Matinée
Citoyenne
Le
Conseil
municipal
décide
de
fixer
la
date
de
la
Matinée
Citoyenne
le
samedi
19
juin
prochain.
Une
communication
sut l'événement
aura
lieu à partir
de
mars.
Renouvellements
marchés
d’assurance
— offre
prestation
de
conseil
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
municipaux
présents,
que
dans
le cadre
du
renouvellement
des
marchés
d'assurance
de
la commune,
un
ordre
de
service
va
être
envoyé
au
cabinet
RISKOMNIUM
SAS
pour
assurer
une
prestation
de
conseil
et d’accompagnement
dans
ce
dossier.
Communication
—
Les
chiffres
de
Janvier
2021
Monsieur
le Maire
présente
les
chiffres
de
janvier
en
matière
de
communication.
Le
site internet
a été visité
plus
de
2 300
fois.
L'application
mobile
VEZINS
2 été
téléchargé
567
fois
(318
fois
sur APPLE
et 249
sur Android).
Le
compte
Facebook
de
la commune
affiche
plus
de
1 600
abonnées.
Æ
Présentation
de
la
revue
de
presse.
La
séance
est
close
à
21h
Le prochain
Conseil Municipal se déroulera
le mercredi 3 mars 2021
à
18h30. Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN ln
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mentions
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