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Procès Verbal - PV 20 01 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Château-l'Hermitage.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 01 21)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
CHATEAU
L’HERMITAGE
PROCES
VERBAL
du
Conseil
municipal
du
mercredi
20 janvier
2021
N°
01/2021
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Château
l’Hermitage,
dûment
convoqués
en
date
du
15 janvier
2021,
se
sont
réunis
le mercredi
vingt janvier
à dix-neuf
heures,
sous
la présidence
de
Jean-Luc
Loriot,
Maire.
A
l’ordre
du jour
sont
inscrits
les
points
suivants
:
1-
Convention
avec
le Département,
relance
territoriale.
(Délibération)
2-
Fixation
des
charges
locatives
mensuelles
2021
du
logement
locatif mairie.
(Délibération)
3-
Service
numérique
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe,
prise
en
charge
du
coût
d’inscription
par
la commune.
(Délibération)
4-
Modification
du
correspondant
« voirie
».
(Délibération)
5-
Choix
des
travaux
de
voirie
pour
l’année
2021
6-
Adhésion
au
service
efficacité
énergétique
du
PETR
7-
Questions
diverses
Sur
les
11
conseillers
en
exercice,
9
sont
présents,
il s’agit
de
:
Mesdames
Monique
Rousseau,
Elisabeth
Houvrard,
Marie
Musset,
Christiane
Mizrahi
Messieurs
Jean-Luc
Loriot,
Jean-Didier
Dirdin,
Cédric
Salenne,
Olivier
Sanson,
Mickaël
Simon.
Absents
excusés
:
M.
Anthony
Chédane
donne
pouvoir
à Mme
Monique
Rousseau
M.
Thomas
Simier
donne
pouvoir
à M.
Jean-Luc
Loriot
Mme
Marie
Musset,
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Avant
de
commencer
la
réunion
de
conseil,
le
Maire
propose
aux
conseillers
de
visionner
la vidéo
réalisée
pour
les vœux
en
lieu
et place
de
la traditionnelle
cérémonie.
Une
fois
la vidéo
vue,
les
conseillers,
donne
leur accord
pour
qu’elle
soit diffusée,
aux
administrés
et publiée
sur
la page
Facebook
de
la commune.
L’adjointe
au
Maire
précise
que
pour
les
administrés
non
pourvu
d’un
accès
à internet,
la vidéo
sera
visible
sur
l’ordinateur
de
la salle
du
conseil.
Après
échanges
entre
eux,
les
conseillers
précisent
qu’une
vidéo
pourrait
être
faite
tous
les
ans,
en
plus
des
vœux
du
Maire
en
présentiel,
et que
les
habitants
pourraient
y
participer
en
mettant
à disposition
les
photos
du
village
prises
par
leurs
soins
pour
alimenter
la photothèque
qui
défile
durant
la vidéo.
Le
Maire
propose
de
commencer
la réunion
du
conseil
en
approuvant
le procès-verbal
du
10
décembre
2020,
qui
est approuvé
à l’unanimité.
1-
Convention
avec
le Département,
relance
territoriale
Le
Maire
informe
que
le département
accorde
à la commune
une
subvention
de
12
000
euros
au
titre
du
fond
de
relance
territorial.
Cette
subvention
a
pour
but
de
soutenir
les
communes
en
leur
octroyant
des
crédits
destinés
à financer
des
projets
d’investissements
utiles
à
leurs
territoires
visant
à renforcer
l’attractivité
de
celui-ci. Il propose
de
flécher
cette
aide
sur
les travaux
du
logement
locatif de
la mairie
pour
la création
de
la salle
de
bains
PMR
(Personne
à Mobilité
Réduite).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
le
maire
à signer
la convention
avec
le
Département,
et approuve
le fléchage
sur
les
travaux
du
logement
locatif de
la mairie.
2-
Fixation
des
charges
locatives
mensuelles
2021
du
logement
locatif de
la mairie.
Le
Maire
informe
que
suite
au
changement
de
chaudière
et à
la
non
réception
de
la facture
d’électricité
du
locataire
du
logement
situé,
4
place
de
la mairie,
les
charges
n’ont
pu
être
révisées
au
1° janvier
2021.
L’adjointe
au
Maire
explique
le
détail
des
charges
payées
par
le
locataire
en
2020,
et
précise
que
la
consommation
électrique
s’élève
à
1500
euros,
ce
qui
est
conforme
aux
années
précédentes.
Les
membres
du
conseil
approuvent
ce
montant.
Elle
précise
aux
membres
du
conseil
que
le
locataire
a un
trop
versé
de
287.00
euros.
Habituellement
cette
somme
lui
était
remboursée
mais,
après
s’être
entretenue
avec
le
locataire,
et
d’un
commun
accord,
la
décision
prise
est de
déduire
ce
trop
perçu
sur
les
charges
de
l’année
à venir.
L’adjointe
au
Maire
détaille
les
charges
estimées
pour
l’année
2021
(livraison
de
pellets,
entretien
de
la
chaudière),
soit
1423.95
euros,
et
propose
de
fixer
les
charges
mensuelles
à
142.00
euros,
réparties
sur
10
mois. A
noter
une
augmentation
d’environ
100
euros
de charges
mensuelles
qui
sera compensée
par
une
diminution
équivalente
de
sa
facture
d’électricité.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
montant
de
142.00
euros
par
mois
correspondant
aux
charges
mensuelles
à payer
par
le
locataire
sur
l’année
2021.
3-
Service
numérique
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe,
prise
en
charge
du
coût
d’inscription
par
la commune
Le
Maire
informe
qu’un
service
se
met
en
place
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe,
afin
de
venir
en aide
aux
personnes
ayant
des
lacunes
sur les outils
numériques
et notamment
toutes
les démarches
administratives
à effectuer
sur
internet.
Coût
du
service
:
-
Cotisation
annuelle :
8 € / 4
pour
les — de
25
ans
et les
demandeurs
d’emploi
-__
Atelier
groupe
adulte
:
2.50
€ / 2 heures
-
Initiation
individuelle
:
2.50
€ /
1 heure
Il propose
que
la
commune
prenne
à
sa
charge
la
cotisation
annuelle
et les
deux
premières
séances,
soit
un
coût
de
13.00
euros
par
habitant
voulant
bénéficier
de
ces
formations.
Mme
Houvrard,
conseillère
municipale
et
employée
de
la
Communauté
de
Communes
informe
le
conseil
municipal
que
des
administrés
de
Château
l'Hermitage
ont
déjà
pris
contact
avec
leur
service
pour
s'informer
à ce sujet.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la prise
en
charge
par
la
commune
de
ce
coût. 4-
Modification
du
correspondant
« voirie
»
Le
Maire
informe
que
les réunions
« voiries
» concernant
le groupement
de
commandes
avec
la Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe
ont
souvent
lieu
en
pleine
journée
durant
la
semaine,
et
que
l’actuel
référent,
du
fait
de
son
travail,
ne
peut
s’y
rendre.
Il rappelle
aux
conseillers
qu’il
est
important,
lors
de
ces
réunions,
que
la commune
soit représentée.
Il propose
donc
les référents
comme
suit :
-
Jean
Didier
Dirdin:
titulaire
-
Jean-Luc
Loriot
:
suppléant
Il précise
que
Mickaël
Simon
pourra
toutefois
accompagner
à ces
réunions
dès
lors qu’il
sera
disponible,
afin
de
pouvoir
acquérir
l’expérience
de
cette
commission.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
cette
modification.
5-
Choix
des
travaux
« voirie
» pour
l’année
2021.
L’adjoint
en
charge
du
suivi
des
travaux
informe
que
lors
de
l’ouverture
des
plis,
suite
à l’appel
d’offre
pour
le
groupement
de
commandes
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe,
l’entreprise
COLAS
a
été
retenue. Les
chantiers
retenus
pour
2021
sont
la
réfection
de
la
route
du
Lavoir
et
la
réfection
des
trottoirs
et
de
la
chaussée
du
lotissement
« Les
Hautes
Portes
».
Mme
Musset,
conseillère
et habitant
en
bas
du
lotissement
des
Hautes
Portes,
précise
que
lors
de
grosses
averses,
l’eau
du
lotissement
se
déverse
devant
chez
elle
et inonde
sa grange.
Le
Maire
répond
que
lorsque
l'entreprise
COLAS
sera
sur
site,
une
solution
avec
leur
technicien
pourra
être
recherchée.
Il précise
que
le chiffrage
de
ces
travaux
estimé
par
Atesart
s’élève
à 22
350.00
TTC.
Le
conseil
municipal
approuve
ces
travaux
de
voirie
pour
l’année
2021.
6-
Adhésion
service
énergétique
Le
Maire
adjoint
explique
que
le
Pays
propose
d’adhérer
à
un
service
d’efficacité
énergétique,
dont
le rôle
est d’aider
à la gestion
énergétique
sur
le patrimoine
de
la commune.
Elle
informe
que
ce
service
permet
de
créer
un
poste
cofinancé
à 50%
par
les
communes
adhérentes.
Elle
précise
que
pour
obtenir
des
subventions
en
matière
de
travaux
sur
les
bâtiments,
un
audit
énergétique
est souvent
obligatoire,
et que
ce service
pourrait
le faire.
Le
montant
de
cette
adhésion,
compris
entre
58
et 80
centimes
par
habitant
et par
an,
sera
fixé
en
fonction
du
nombre
de
communes
adhérentes
au
service.
La
délibération
d’adhésion
sera
prise
lorsque
le
montant
sera
transmis
par
le Pays.
Après
échanges,
le conseil
municipal
donne
son
accord
de
principe
pour
adhérer
au
service. 7-
Questions
diverses
e
Cheminement
doux
Le
Maire
informe
qu’une
proposition
de
convention
est
en
cours
et
sera
soumise
au
bailleur
louant
les
parcelles
concernées.
Dans
un
premier
temps,
ce
cheminement
doux
reliera
le
chemin
de
Beauregard
à
la
route
des
Vignes.
e
Convention
SPANC
Le
Maire
informe
que
la commune a
signé
la convention
de
mise
à disposition,
de
l’adjoint
technique,
avec
le
service
SPANC
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe.
Il précise
que
la
commune
procédera
au
paiement
des
heures
effectuées
pour
le
SPANC
à l’agent,
puis
la Communauté
de
Communes
procédera
au
remboursement
de
celles-ci
chaque
semestre.
e
Convention
Molosses
Land
Le
Maire
informe
qu’une
convention
d’accueil
en
fourrière
des
animaux
errants
ou
dangereux,
avec
l’association
« Molosses
Land
»
basée
à
Longnes,
a
été
signée
avec
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe.
Il précise
qu’auparavant
le prestataire
de
cette
convention
était l’association
« L’air
du Temps
» située
à Verneil
le Chétif,
et que
le coût
de cette
prestation
était de 285.00
euros/
an,
et qu’il
sera à présent
de
171.00
euros/an. Il indique
que
certaines
communes
du
secteur
font
déjà
appel
à cette
association
et en
sont
très
satisfaites.
e
Pointtravaux
Le
Maire
adjoint
fait
un
point
sur
les
travaux
envisageables
en
2021
(décisions
à
prendre
lors
du
vote
du
budget) :
-
La
salle
de
bains
du
logement
locatif de
la mairie,
-
Le
local
intermédiaire
servant
à agrandir
le logement
situé
6 impasse
de
Beauregard,
-
La
future
aire
de jeux
pour
les
enfants
près
du
terrain
de
pétanque,
-
Au
niveau
du
parking
enherbé
: réalisation
de
points
électriques,
-
L'installation
d’une
réserve
d’eau,
de
240
m3,
sur
la Route
du
Pont,
-__
L’agrandissement
du
local
communal,
Le
Maire
demande
aux
conseillers
de
réfléchir
sur
des
projets
à long
terme
pour
la commune.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h50.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
rie Musset
Jean-Luc
Loriot
Les
membres
présents
:
Monique
Rousseau
Elisabeth
Houvrard
Christiane
Mizrahi
ht Cédric
Salenne
Olivier
Sanson
ST Mickaël
Simon