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Procès Verbal - PV 48 DU 02 AVRIL 2019
Procès Verbal - PV 52 DU 28 NOVEMBRE 2019
Procès Verbal - PV 46 DU 25 FEVRIER 2019
Procès Verbal - PV 71 13 04 22
Procès Verbal - PV 51 DU 01 OCTOBRE 2019
Document publié le Mardi 1 octobre 2019 par la commune de Château-l'Hermitage.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 51 DU 01 OCTOBRE 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Assurance,
MAIRIE
DE
CHATEAU
L'HERMITAGE
2019074
PROCES
VERBAL
du
Conseil
municipal
du
01
octobre
2019
N°
51/2019
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Château
l’Hermitage,
dûment
convoqués
en
date
du
24
septembre
2019,
se
sont
réunis
le
01
octobre
2019,
à
18h30,
sous
la
présidence
de
Jean-Luc
Loriot,
maire.
Sur
les
11
conseillers
en exercice,
8 sont présents.
Il s’agit de
:
Mesdames
Katia
Feufeu,
Danielle
Petit,
Monique
Rousseau,
Nadine
Sepré,
Elisabeth
Houvrard
Messieurs
Jean-Luc
Loriot,
Jean-Didier
Dirdin,
Pascal
Bourdet
Absents
excusés :
Mme
Dargier
donne
procuration
à Mme
Sepré
M.
Antoine
Meyza
M.
Mark
Ferron
Assistait
également
à la séance,
Aurélie
Barré,
secrétaire
de
mairie.
À
lPordre
du jour
sont inscrits
les points
suivants
:
1-
Convention
d’affectation
d’un
agent
titulaire
du
centre
de
gestion
pour
l’accompagnement
à la
prise
de poste
de
la nouvelle
secrétaire.
2-
Fixation
du
montant
du
loyer
du
logement
locatif de
la mairie.
3-
Règlement
du
cimetière
et du
columbarium.
4-
Fixation
des
prix
des
concessions
urnes
et des
plaques
du
souvenir
5-
Budget
: Décision
modificative
n°1
:
6-
Autorisation
de
délégation
du
Maire
pour
demander
toutes
subventions.
7-
Contrat
de
la secrétaire
à compter
du
01/09/2019.
8-
Convention
de
mise
à disposition
de
la salle communale
Belle
Croix
avec
Mme
Branger.
9-
Projet
de
salle
de
bains
et
toilettes
pour
le
logement
locatif
de
la
Mairie
10-
Projet
d’installation
carport
11-
Point
sur
les
autres
travaux
en
cours
- Questions
diverses
Nadine
Sepré,
volontaire,
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
09/07/2019
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
1-
Convention
d’affectation
d’un
agent
titulaire
du
centre
de
gestion
pour
l’accompagnement
à
la
prise
de
poste
de
la
nouvelle
secrétaire
Une
convention
a été
signée
avec
le
centre
de
gestion
du
Mans
pour
l’accompagnement
à
la
prise
de
poste
de
la
nouvelle
secrétaire.
Mme
Bouteloup
viendra
passer
3
jours,
mardi
17
septembre,
jeudi
14
novembre
et
jeudi
12
décembre,
à
la
mairie
afin
de
faire
le
point
avec
Aurélie
Barré
sur
différents
sujets.
Cet
accompagnement
viendra
en
complément
des
diverses
formations
qu’Aurélie
Barré
aura
à suivre
au
cours
du
2%
semestre
de
l’année.
2-
Fixation
du
prix
du
lover
du
logement
locatif
de
la
maire
au
1°
octobre
2019
Le
loyer
sera
augmenté
de
1.70%
conformément
à l’indice
de
référence
du
1”
semestre
2019.
Il
passera
donc
de
484.10€
à 492.32€. 19
Un
des
conseillers
souligne
que
l’augmentation
est
plus
haute
que
les
années
récédent
8
9.
précise
que
cela
correspond
à l’indice
du
premier
trimestre
2019.
Le
Conseil
municipal
approuve
par
9 voix
pour.
3-
Règlement
du
cimetière
et du
columbarium
Le
Maire
informe
qu’une
mise
à jour
du
règlement
du
cimetière
a
été
faite
suite
à
la
mise
en
place
du
columbarium. Il indique
que
le règlement
présenté
n’est
qu’une
ébauche
et qu’un
article
a été
omis,
concernant
le nombre
d’année
de
la plaque
sur
la
colonne
du
souvenir,
qui
est
de
15
ans,
renouvelable
une
à
deux
fois
pour
un
montant
de
20.00€
par
tranche
de
15
ans.
Le
règlement
sera
repris.
Toutefois
si un
cas
particulier
venait
à se présenter,
celui-ci
serait
étudié
le moment
venu.
4-
Fixation
du
prix
des
concessions
d’urnes
et
des
plaques
du
souvenir
Le
Maire
propose
de
fixer
les prix
comme
suit :
e
Concessions
pour
15
ans :
250.00€
e
Concessions
pour
30
ans
:
500.00€
e
Plaque
de
porte :
200.00€
e
Plaque
du
souvenir
pour
15
ans :
20.00€
(Renouvellement
une
à deux
fois)
:
Le
Maire
précise
que
la
gravure
de
la
plaque
de
porte
ou
de
la
plaque
du
souvenir
sera
à
la
charge
de
la
famille
du
défunt.
Le
Conseil
municipal
approuve
par
9 voix
pour.
5-
Budget
: décision
modificative
n°1
Le
contrat
du
logiciel
Segilog
pour
le
droit
d’utilisation
et
de
formation
signé
pour
3
ans
a été
augmenté
de
74.20€
par
an.
Lors
de
l’élaboration
du
budget,
le
conseil
municipal
s’était
fixé
sur
les
tarifs
des
années
passées.
Pour
les
3
années
à
venir,
soit
2019-2020-2021,
le
montant
est
de
4422.60€
TTC,
ou
un
montant
annuel
de
1474.20€
TTC.
Le
Maire
propose
donc
de
régulariser
cette
dépense
comme
suit :
e
+
75.00€
au
compte
2051
(concessions,
brevets,
licences)
e
- 75.00€
au
compte
020
(dépenses
imprévues)
Le
Conseil
municipal
approuve
par
9 voix
pour.
6-
Autorisation
de
délégation
du
Maire
pour
demander
toutes
subventions
Le
Maire
demande
l'autorisation
de
délégation
pour
toutes
demandes
de
subventions,
afin
de
faciliter
les
démarches. Le
Conseil
municipal
approuve
par
9 voix
pour.
7-
Contrat
de
la secrétaire
à compter
du
01/09/2019
Initialement
le contrat
de
la secrétaire
était fait pour
surcroit
de
travail jusqu’au
31/08/19.
Depuis
le
départ
en
retraite
de
l’ancienne
secrétaire
au
31/08/19,
un
nouveau
contrat
a
été
défini
jusqu’au
31/12/2019.
Celui-ci
est
conclu
pour
une
durée
hebdomadaire
de
22
heures,
auxquelles
pourront
s’ajouter
13
heures
complémentaires
pour
assurer
les
formations.
Le
Maire
donne
la parole
à la secrétaire
afin
qu’elle
informe
le Conseil
municipal
sur
les
formations
suivies
à
ce jour
et à suivre
prochainement.
Au
1/01/2020,
la secrétaire
deviendra
stagiaire,
un
arrêté
devra
être
pris.
75 :
2019076
8-
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
communale
Belle
Croix
avec
Mme
Brançser
Le
Maire
informe
que
la
salle
communale
Belle
Croix
est
mise
à
disposition
depuis
le
1/10/19
à
la
kinésithérapeute
d’Yvré-le-Polin,
Mme
Branger,
qui
organise
des
séances
de
gymnastique
douce
les
lundis,
de
18h00
à 19h00
et
19h00
à 20h00,
les
mardis
et
jeudis,
de
9h15
à
10h15.
Ces
dernières
séances
sont
réservées
plus
spécialement
aux
adhérents
de
l’association
« Retraite
sportive
Aune
et
Loir
» dont
le
siège
est
à Pontvallain. I! informe
également
le Conseil
municipal
que
Mme
Branger
dispose
d’un
espace
dans
le local
dit «
pucier
»
et
dans
le
local
« chaufferie
» pour
ranger
les
affaires
nécessaires
aux
séances.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
précisé
que
cette
mise
à
disposition
fait
vivre
la
salle
communale,
approuve
par
9 voix,
pour.
9-
Projet
de
salle
de
baïn
et
toilettes
pour
le
logement
locatif
de
la
mairie
Le
Maire
informe
qu’à
la
base
seul
l’aménagement
du
garage
pour
l’installation
de
la
chaudière
était
prévu.
Mais
que
lors
des
différentes
rencontres
avec
les
entreprises,
il
est
apparu
judicieux
de
profiter
des
travaux
prévus
pour
créer
une
salle
de
bain,
avec
accès
PMR,
au
rez
de
chaussée
du
logement
locatif
de
la
mairie
;
ainsi
que
des
toilettes
à l’étage.
Ces
travaux
seront
faits dans
le but de mettre
aux normes
ce logement
pour
les personnes
à mobilité
réduite.
Il
précise
que
la
moitié
du
garage
sera
pour
l’installation
de
la
chaudière
(prévue
en
décembre)
et
que
l’autre
moitié
sera transformée
en salle de bain
et WC.
Le
Maire
indique
que,
pour
le moment,
seul
le devis
de
l’entreprise
Leroi
a été reçu,
d’autres
sont
à venir
des
entreprises
Royer
et
Pasteau.
De
plus,
l’entreprise
Orienté
Solaire
qui
a été
choisie
pour
installer
la
nouvelle
chaudière,
a informé
le
Maire
qu’elle
intervenait
aussi
sur
des
travaux
de
plomberie
et
électricité,
un
devis
lui
a donc
été
demandé.
10-
Projet
d'installation
carport
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’en
raison
de
la
transformation
du
garage
actuel
en
zone
de
stockage
pour
le
nouveau
chauffage
central
et
éventuellement
en
salle
de
bains,
dans
le
logement
locatif
de
la
mairie,
le
locataire
souhaite
l’installation
d’un
carport
afin
d’y
abriter
sa
voiture
et
son
matériel
de
Jardinage.
Le
locataire
fera
donc
une
demande
préalable
de
travaux
en
mairie
pour
ce
carport.
Une
demande
de
devis
a
été
faite
auprès
de
l’entreprise
Beucher
pour
connaître
le
coût
d’un
carport
et
son
installation qui
seraient pris en charge
par la mairie.
Le
Maire
indique
que
cet investissement
n’était
pas
prévu
au
budget
2019.
11-
Point
sur
les
autres
travaux
en
cours
>
L’entreprise
Beucher
a réalisé
des
racks
de
rangement,
dans
l’atelier
communal,
pour
un
montant
de
1 776.78€. L’agent
communal,
accompagné
du
stagiaire,
a
déplacé
des
armoires
du
local
intermédiaire
vers
latelier,
pour
continuer
à optimiser
le rangement.
>
Installation
de
la
nouvelle
chaudière
dans
le
logement
locatif
de
la
mairie
:les
travaux
sont
prévus
pour
mi-décembre
par
Orienté
Solaire.
L'entreprise
Leroi
a
été
retenue
par
la
commission
travaux
pour
les
travaux
préparatoires
dans
le
garage.
>
Local
intermédiaire
:projet
d’aménagement
du
logement
situé,
4
impasse
de
Beauregard,
nécessaire
afin
d’agrandir
le
logement
suite
à la
venue
du
dernier
enfant
de
la
famille.
Des
devis
sont
en
cours
(Royer,
Pasteau,
Jarry),
seul
le
devis
Leroi
a été
reçu.
Les
travaux
qui
seront
effectués
doivent
permettre
à ce
local
de
devenir
un
studio
indépendant
par
la
suite.
>
Voirie
°
Allée
royale
: l’entreprise
TPPL
a fini
les
travaux.
L’employé
communal
doit
installer
des
poteaux
afin d’éviter
le passage
des voitures
et des véhicules
motorisés. 0198077
Un
membre
du
Conseil
municipal
précise
que
depuis
sa confection,
P
voie
est beaucoup
empruntée
et agréable.
e
Carrefour
route du
Pont/Chemin
des
Brosses :
les travaux
sont
finis.
Il reste
à faire
par
l’entreprise
TPPL
3 zones
de
gravillonnage
sur
la VCI,
dues
à des
zones
humides
sur
cette
voie
communale
(fait
remarqué
par
M.
Boussault,
chargé
de
chantier
de
l’entreprise
TPPL).
>
La
fuite
d’eau
au
niveau
du
compteur
extérieur
de
la
mairie
a été
réparée
par
l’entreprise
Desmares.
H
reste
à
remplacer
les
coudes
et
manchons,
par
du
matériel
neuf.
Une
demande
a
été
faite
à
l’entreprise
Gaz-on-line,
restée
sans
réponse
à ce jour.
>
Une
fuite
d’eau
au
niveau
de
la douche
du
locataire
de
la mairie
a eu
lieu
le
19/09/19,
l’entreprise
Jarry
est
intervenue
et a effectué
la réparation.
La
déclaration
de
sinistre
a
été
faite
auprès
de
Groupama,
pour
les
dégâts
causés
au
plafond
du
couloir
d’accès
à la mairie.
Nous
attendons
que
l’eau
s’évacue
entièrement
pour
faire
venir
un
expert.
>
Afin
d'améliorer
l’accueil
au
terrain
de
jeu,
le
Maire
informe
qu’un
abri,
d’une
dimension
de
3.70mx1.50m,
sera
installé
prochainement.
Le
montant
de
cette
installation
est
de
1755.00
€
HT.
La
réception
de
cette
cabane
est en
attente,
à ce jour.
>
Le
filet du
but
de
foot,
n’étant
plus
homologué,
doit
être
changé.
Le
coût
de
cet achat
est de
130.15€
TTC.
Le
filet de
but a été réceptionné.
Lors
de
la réception,
nous
avons
constaté
l’absence
du
serre
fil.
Une
réclamation
est
en
cours.
Nous
attendons
le retour
pour
monter
le filet.
Questions
diverses
e
Le
maire
informe
que
l’ensemble
des
contrats
d’assurance
a été
revu.
Soit
un
gain
d’environ
70.00€
uniquement
pour
l’assurance
du
tracteur,
qui
est
passée
d’une
garantie
« tous
risques
» à une
garantie
« tiers
».
+
La
salle
Belle
Croix
pourra
être
mise
à disposition
à titre
gratuit,
une
fois
par
an,
pour
les
employés
de
la commune
pour
des
locations
à titre
personnel.
(comme
le fait la commune
de
Requeil)
e
Le
Club
d’astronomie
Pays
du
Mans
nous
a
envoyé
un
mail
le
15/09/19.
Le
président
souhaiterait
savoir
si
nous
serions
favorable
pour
que
leur
club
puisse
être
localisé
à
Château
l’Hermitage
afin
d’organiser
des
séances
en
salle
et
en
extérieur
sur
notre
village.
Le
club
compte
se
réunir
un
vendredi
par
mois
à partir
de
20h00.
Les
séances
d’observation
de
nuit
en
extérieur
seront
planifiées
au
fil du
temps
en
fonction
des
conditions
de
la météo.
Sur
le principe,
le
Conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à cette
demande,
cependant,
il rappelle
que
la salle
du
conseil
de
la mairie
est
réservée
tous
les
vendredis
soir
pour
l’association
de jazz.
Le
Maire
propose
donc
de
recontacter
cette
association
pour
essayer
de
convenir
d’un
autre
jour
pour
leur réunion
mensuel.
e
Les
tables
de
pique-nique
achetées
en
avril
ont
été
volées
dans
la
nuit
du
17
au
18
septembre
2019,
une
plainte
a été
déposée
en
gendarmerie.
Le
Conseil
municipal
précise
que
ce
vol
était
à
prévoir
car
les
tables
n’étaient
pas
scellées
ni
attachées.
Il est
rappelé
la volonté
de
la commission
travaux
de
ne
pas
sceller
ces
tables
afin
que
les randonneurs
et
autres
utilisateurs
puissent
déplacer
ces
tables
en
fonction
de
l’ombrage
des
arbreset
de
les
regrouper
ou
au
contraire
de
les
séparer
quand
cela
est
souhaité.
Il
propose,
également,
d’apposer
une
affiche
sur
le
parking,
ou
les
tables
ont
été
volées,
pour
en
informer
les visiteurs.
Les
lumières
du bourg
ont été changées
et fonctionnent
de nouveau.
Mot
de
remerciement
de
l’ancienne
secrétaire,
suite
aux
cadeaux
offerts
pour
son
départ
(palmier,
oranger,
box
détente
et
box
week-end,
bouquet
de
fleurs
ainsi
qu’un
bon
de
la
Fnac
offert
par
la
mairie...) Réception
d’un
nouveau
courrier
de
remerciement
du
département
de
l’Aude
pour
la
subvention
versée
(250€)
suite
aux
inondations
du
15
octobre
2018.
Le
Maire
informe
qu’un
administré
est
venu
prendre
des
renseignements
au
sein
de
la
Mairie,
pour
savoir
si
un
état
de
catastrophe
naturelle
avait
été
déclaré
en
Sarthe.
En
effet,
depuis
cet
été,
il
a
découvert
que
d’importantes
fissures
se
créent
sur
sa
façade.
Le
Maire
indique
que
pour
formuler
une
demande
auprès
de
la
préfecture,
il
faudrait
que
plusieurs
cas
se
fassent
connaître
sur
la
commune.
Il
invite
donc
les
conseillers
municipaux
à
se
renseigner
autour
d’eux
afin
de
savoir
si
d’autres
habitants
sont
concernés.
Le
Maire
informe
qu’une
invitation
de
l’association
« Culture
et
Patrimoine
Requeillois
» a
été
reçue
pour
le
lancement
du
premier
tracé
de
randonnée
Requeillois.
Les
conseillers
voulant
y
participer
devront
le
faire
savoir
auprès
de
M.
Guenaux
Michel.
Le
Maire
et
les
Conseillers
municipaux
décident
comme
chaque
année
d’ouvrir
le
verger
communal,
à
tous
les
habitants
de
Château
l’Hermitage,
à
compter
du
12
octobre
2019.
Des
affiches
seront
apposées
aux
différents
points
d’information
du
village.
Le
Maire
informe
que
l’employé
communal
des
espaces
verts
est
en
arrêt
pour
congé
maladie
du
27/09/19
au
31/10/2019.
II
faut
donc
le
remplacer
afin
d’assurer
le
bon
entretien
du
village
ainsi
que
du
cimetière,
surtout
que
la
période
de
la
Toussaint
approche.
Il
indique,
qu’après
renseignements
pris
auprès
des
communes
aux
alentours
et
le
service
emploi
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe,
plusieurs
personnes
sont
susceptibles
de
le
remplacer,
mais
qu’il
faut
vérifier
leur
disponibilité,
le plus
rapidement
possible.
Point
sur
la
1*°
réunion
du
comice
Requeil/Château
qui
a eu
lieu
le
16
septembre
2019.
La
prochaine
réunion
aura
pour
ordre
du
jour,
d’élire
le
bureau
du
comice
ainsi
que
de
voter
le
thème
de
ce comice.
Afin
que
la
population
soit
présente
à
cette
réunion,
le
Conseil
municipal
propose
d’apposer
des
affiches
d’invitations
sur
les
panneaux
d’information
de
la
commune.
Les
prochaines
élections
municipales
auront
lieu
les
15
et
22
mars
2020.
Le
Maire
en
accord
avec
le
Conseil
municipal
décide
de
fixer
une
date
de
réunion
publique
en
novembre
pour
informer
la
population
sur
ces
prochaines
élections.
Point
sur
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe
: R2019079
o
L’éntreprise
Qualiviande
72
remplace
l’entreprise
TDL,
dans
le
local
situé
ZAC
de
la
Belle
Croix,
à Requeil,
cette
nouvelle
entreprise
occupe
moins
de
m?
que
la précédente.
De
ce
fait,
le reste
du
bâtiment
sera
occupé
par
l’entreprise
Elabor.
o
La
société
Géneo
a déménagé.
Les
locaux
ont
été
repris
par
l’entreprise
Agriforce3.
o
La
communauté
de
commune
Sud
Sarthe
a
racheté
le
bâtiment,
situé
Route
d’Yvré,
pour
le
vendre
à l’entreprise
Cénomane,
qui
l’occupe
actuellement.
o
Le
bilan
de
la
base
de
loisirs
de
Mansigné
n’est
pas
encourageant
et
les
propriétaires
indiquent
que
les
charges
sont
trop
élevées.
Une
réunion
avec
le
bureau
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Sarthe
est prévue
pour
faire
le point.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h45.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Nadine
Sepré
Jean-Luc
Loriot
+
Katia
Feufeu
Jean-Didier
Dirdin
Danielle
Petit
Monique
Rousseau
W Élisabeth
Houvrard
La Ü
NY