Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees PAR le Conseil Municipal 20260507
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arradon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees PAR le Conseil Municipal 20260507)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Environnement,
N° de
délibération Référence Objet de la délibération Rapporteur Décision du
Conseil municipal
39 Administration générale Modification des commissions suite à la démission de la fonction de conseiller municipal de deux élus Le Maire UNANIMITE
40 Administration générale Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Le Maire UNANIMITE
41 Administration générale Election des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) Le Maire UNANIMITE
42 Administration générale Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Le Maire UNANIMITE
43 Administration générale Modification des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) suite à la démission de la fonction de conseiller municipal d’une élue. Catherine KOHAUT UNANIMITE
44 Administration générale Modification des élus référents « sécurité routière » Yoann RUELLAN 22 POUR 7 ABSTENTIONS
45 Administration générale Droit à la formation des élus Le Maire UNANIMITE
46 Administration générale Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité Isabelle D'HEROUVILLE UNANIMITE
47 Administration générale Désignation des représentants et personnalités qualifiées au sein du Conseil d’Administration de l’EPCC « Scènes du Golfe » Dany FOREST UNANIMITE
48 Finances Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la Commune Christophe PARENT UNANIMITE
49 Transition écologique Désignation du mandataire représentant la commune au sein du Conseil d’Administration de la Société Publique Locale (SPL) Golfe Energies Renouvelables Jean-Pierre Aubry 22 POUR 7 ABSTENTIONS
50 Transition écologique Validation des tarifs plafonds pour l’aide à la destruction des nids de frelons asiatiques. Sylvie BLANCKAERT UNANIMITE
51 Transition écologique Validation de la convention triannuelle avec la FDGDON pour le déploiement du plan national de lutte contre les frelons asiatiques. Sylvie BLANCKAERT 22 POUR 7 ABSTENTIONS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal lors de la séance du mardi 07/05/2026
1/1