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Procès Verbal - PV du 13 10 2022 Reunion pdf
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Monieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 13 10 2022 Reunion pdf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Justice et droit,
Département de Vaucluse
@ Mairie de Monieux
1, Place Jean Gabert
843590 Monieux :
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 OCTOBRE 2022
L VALANT COMPTE RENDU
Date de la Convocation : 27/09/2022
Début de Séance : 18h00
Fin de Séance : _|[20H30
Présents : Mr Alain GABERT, Maire
Mr Marc GIARDINI, 1% Adjoint,
Mr Gérard UGHETTO, 2% Adjoint,
Mr Yann LE ROHELLEC, 3°" Adjoint
Mr Michel FAURE
Mr Philippe PAPILLON
Mme Brigitte REYNAUD
Mme Béatrice MARRIE
| Mr Renaud GABERT
Absents excusés : | . Absents : |
Pouvoirs : | Mme Mélanie GIRARD à Mme Brigitte REYNAUD Mme Catherine LECLERC à Mme Béatrice MARRIE
Secrétaires de Séance : Mr Yann LE ROHELLEC |
Conseillers en exercice : [11
Conseillers Présents : 19
_ Conseillers Votants : [ii
ORDRE DU JOUR
1 Travaux ONF sur les bois du Défends
2 Bornes Incendies
3 Dépliant des 300 ans du Mur de la Peste
4 Photovoltaïques
5 Redevance Occupation des Sols -Orange-RODP
6 Délibération de principe -Fêtes et Cérémonies
7 Fonds d’Aïde aux Jeunes
8 Ponts communaux
9 Cimetières
10 D.ETR
11 Contractualisation 2023-2026
12 Point sur les dossiers en cours
13 Questions diverses
Monsieur le Maire compte 9 membres présents, quorum étant atteint, déclare la séance ouverte à 18h00. Monsieur Yann LE ROHELLEC est désigné en qualité de secrétaire de séance. Il est demandé de rajouter un ordre du jour omis lors de la rédaction de la convocation, à savoir : Terrain
communal. Département de Vaucluse
Mairie de Monieux
1, Place Jean Gabert
84300 Monieux
1 Travaux PNF sur les bois du Défends
L'ONF propose à la commune de procéder à l’entretien et au re-balisage du périmètre communal des bois du Défends. Vote pour à l’unanimité.
2 Bornes Incendies
2 bornes seront à changer complètement et les dépenses seront prévues au Budget de l'exercice 2023. La borne sur la place Léon Doux est une priorité.
Les techniciens devront évaluer les priorités.
Vote pour à l’unanimité.
3 Dépliant des 300 ans du Mur de la Peste
L’Association Pierres sèches en Vaucluse édite un dépliant sur le Mur de la Peste. Proposition d’acheter 1000 exemplaires du dépliant pour la somme de 300 €. Vote pour à l’unanimité.
4 Photovoltaïques
Il est expliqué que le Bail avec Total Energies sur Lausemolan est résilié. Le dossier sur le Bois Tomba quant à lui reste d’actualité. Il est pris en charge par Béatrice Marrie. Vote pour à l’unanimité.
5 Redevance Occupation des Sols -Orange-RODP
Après calcul de la Redevance d’Occupation du Domaine Public auprès de l’opérateur ORANGE, la commune demande le versement de la somme de 549 € sur lexercice 2022. Vote pour à
l’unanimité.
6 Délibération de principe —-Fêtes et Cérémonies
Il est demandé de lister non exhaustivement les dépenses prises en charge à l’article comptable 6232 —Fêtes et cérémonies-. Aux précédentes dépenses se rajoutent l’Aide aux familles, aux personnes âgées et à l’octroi de bons d’achats... Vote pour à l’unanimité.
7 Fonds d’Aide aux Jeunes
Proposition de participation pour le dispositif social en faveur des jeunes du Département de Vaucluse à hauteur de 200 € -Commune de moins de 500 hab- Vote pour à l’unanimité.
8 Ponts communaux
Rapports effectués par les services de la DDT de Vaucluse. Le Pont « Barrage » du Plan d’Eau à été diagnostiqué également. Nous sommes dans l’attente des résultats. Les Ponts de la Panetière et de Noël sont OK. Les services techniques continueront sur l’année à venir. Tous sont favorables.
9 Cimetières
Il est demandé de trouver une solution rapide au manque de place dans les cimetières communaux. Cet hiver il est prévu de faire une visite entre l’église et le cimetière afin de voir si nous pouvions y créer une extension pour la création d’environ 4 caveaux. Tous sont favorables.
10 D.E.T.R (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
Il est demandé de réfléchir aux travaux d’équipement à venir.
11 Contractualisation 2023-2026
Il faudra faire un inventaire des routes défectueuses sur le territoire communal. (Le Chemin du Moustier, La Route de la Tuilière, le Chemin du Plan d'Eau... Réfléchir à d’autres programmes.
2 Département de Vaucluse
d Mairie de Monieux
1, Place Jean Gabert
84300 Monieux
12 Point sur les dossiers en cours
* Coupe de Bois : Bon déroulement de l’opération. Le titre de recette correspondant a été fait. * Saint Hubert : Suite à la demande de Madame Josse Coralie qui est en recherche d’un lieu où elle pourrait continuer à exercer sa production de bière artisanale, les élus ont pensé que les écuries de Saint Hubert pourraient lui convenir. Il faudra envisager l’isolation de la toiture au printemps prochain. Réflexion en cours.
* Rapports du SIAEPA : Il est demandé aux élus d'approuver les rapports sur le prix et la qualité des services d’eau potable et de l’assainissement du SIAEPA de la Région de Sault. Vote pour à
l’unanimité.
* Tableau des effectifs : Il est demandé de créer un Poste d’Adjoint Administratif de 1% classe et de supprimer le poste d’Adjoint Administratif Principal de 2% classe. Vote pour à l’unanimité. * Révision des lovers: Vote pour à l’unanimité de la révision des loyers selon le coût de la
construction.
* Projets portés par la CCVS et le SIRTOM : Des containers semi enterrés vont être installés sur les sites du Chemin du Moulin Virgile, Plan d’eau et Les Abeilles. Les sites actuels Route de la Nesque, Pont Sous Ville et Grand Vallat-Pont Rouge seront supprimés.
13 Terrain Communal
Il est demandé de faire une proposition d’acquisition à l’amiable pour une partie de la parcelle cadastrée Section numéro afin d’y créer une zone de compostage. Si l’acquisition amiable n’était pas possible, tous sont favorables à une expropriation pour cause d’utilité publique.
14 Questions diverses
e Route Départementale de la Nesque: a à prendre pour ralentir les usagers de la route ainsi que leurs nuisances sonores.
+ Marché de Noël: L'Association ARTESAN organisera un Marché de Noël dans le village. Une réunion a eu lieu où Madame Brigitte Reynaud et Monsieur Ughetto étaient présents. Actuellement 15 artisans participeront à cette journée. Tous sont favorables.
e Décoration de Noël : Tous sont favorables à l’illumination des rues du village et des hameaux lors des fêtes de fin d’année. Il est demandé de baisser l’intensité de l’éclairage public.
e Fêtes de fin d’année: La date proposée est le Samedi 17 Décembre 2022. Cette date sera à confirmer.
e Don de Madame MARIE Annie : Les élus remercient chaleureusement Madame Marie Annie qui par ses dons contribue à la vie Monilienne.
L'ordre du jour étant épuisé, aucune autre question ou remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire déclare la séance levée à 20h30.
Suivent les signatures du Maire et du Secrétaire de séance