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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Diois - DECISIONS 2022 Liste2)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Date N° décision Objet de la décision Prestataire Montant TTC 10/01/2022 Annulée
cause
doublon
Prestation d’études et de plans d’exécution pour la création d’une dalle
béton sur la terrasse du siège de la CCD
Société BETEBAT 2652,00 € ttc
10/01/2022 DE22-02 Prestation de travaux pour la fourniture et pose d’un portail coulissant avec
grillage et clôture rigide à l’Abattoir
Société CHAUVINC Rémy 4800,00 € ttc
11/01/2022 DE22-03 Prestation de travaux pour la mise en œuvre d’un dallage dans 2 caves à
l’Espace Social et Culturel du Diois et la rénovation d’un mur en pierre dans
les jardins de l’ALSH à Die.
Société GBAT 26 - Menglon 8305,00 € ttc
11/01/2022 DE22-04 Prestation de fourniture de tables et chaises pour le réfectoire du siège de la
CCD
Société ALTEREGO France DESIGN 2753,39 € ttc
20/01/2022 DE22-05 Exécution du lot 2 Menuiseries extérieures et intérieures bois (marché 2021-
09), pour les travaux de transformation d’un logement en crèche à St-
Nazaire-Le-Désert.
Société GENCEL MENUISERIES 62115,11 € ttc
01/02/2022 DE22-06 Prestation de diagnostic des toitures sur des bâtiments intercommunaux Société VALLET Thomas 4260,00 € ttc 01/02/2022 DE22-07 Vente de 3 tables de translation et d’un compacteur Mr François Caudal 3000,00 € ttc 03/03/2022 DE22-08 Fourniture informatique des écoles 2022 SA BIMP COMPUTER OLYS 28996,97 € ttc 03/03/2022 DE22-09 Prestation d’étude pour un diagnostic alimentaire auprès de la CCD Chambre d’agriculture de la Drôme 26892,00 € ttc 25/03/2022 DE22-10 Vente de 4 Caissons compacteur de marque VINCENT SAS Liotard TP-Saillans 4000,00 € ttc 25/03/2022 DE22-11 Prestation de mise aux normes des plans de travail de la cuisine de la
crèche de Châtillon-en-Diois
Société METALINOX 4296,00 € ttc
25/03/2022 DE22-12 Prestation pour la fourniture et pose d’un ensemble menuisé en
remplacement d’une ancienne porte de secours endommagée au niveau des
bureaux de l’ESCDD
Société LETRANGE MENUISERIE 4337,15 € ttc
25/03/2022 DE22-13 Prestation pour les travaux d’inspection annuel des 4 via ferrata du Diois Société CHAUSSINAND FLORIAN 2200,00 € ttc 07/04/2022 DE22-14 Prestation pour les travaux de plomberie à l’espace jeune à Die Société Saïd IHYA 3750,00 € ttc 15/04/2022 DE22-15 Réalisation d’un emprunt destiné au financement de travaux d’amélioration
de l’abattoir
Crédit mutuel Dauphiné-Vivarais 120 000,00 €
15/04/2022 DE22-16 Réalisation d’un emprunt destiné au financement 2022 du Plan Pluriannuel
d’Investissement
Banque Postale 1 640 000,00 €
15/04/2022 DE22-17 Réalisation d’un emprunt relais destiné au pré financement des subventions
du programme de requalification de l’Aire de tri et de réemploi de Die
Banque Postale 1 021 990,00 €
26/04/2022 DE22-18 Fourniture d'une cabine acoustique deux assises en contreplaqué Chêne
livraison à l'emplacement souhaité, assemblage de la cabine et enlèvement
des emballages
Work with Island 10548,00 € ttc
26/04/2022 DE22-19 Prestation de contribution à une politique salariale harmonisée entre les
associations enfance du territoire et de préfiguration des mutualisations
possibles sur le pilotage des EAJE du territoire auprès de la CCD dans le
cadre de sa compétence enfance
Société Comptoir des RH 8955,00 € ttc (7800,00
€ ttc de prestation et
1155,00 € de
déplacements en
fonction des
déplacements
réellement réalisés) Date N° décision Objet de la décision Prestataire Montant TTC 02/05/2022 DE22-20 Contrat d’entretien des chaudières à granulés de l’ilot Blagnac (rue Joseph
Reynaud) sur la saison de chauffe 2022/2023
Société PLOMBERIE DU DIOIS Frédéric Pinche 2400,00 € ttc
03/05/2022 DE22-21 Prestation pour la fabrication et pose de mobilier en bois dans le pôle petite
enfance de Die
Société GENCEL MENUISERIES 2556,00 € ttc
03/05/2022 DE22-22 Prestation pour le remplacement du module de régulation d’injection de
chlore à la piscine du Martouret
Société GILLOUIN PISCINE 5132,64 € ttc
12/05/2022 DE22-23 Prestation pour la fourniture et la pose de sol souple dans les bureaux de la
CCD
Société GANON 6071,78 € ttc
12/05/2022 DE22-24 Fourniture du logiciel ADS disposition et maintenance Société Epic Numerian 6558,84 € ttc (soit, à
l’année 2186,28 € x 3
ans)
16/05/2022 DE22-25 Fourniture vélo électrique E urban Lapierre SARL Yéti Sport 2599,00 € ttc 18/05/2022 DE22-26 Prestation d'entretien global des espaces verts de la ZA Sud de Cocause
pour l'année 2022
Société Rémy CHAUVINC 3000,00 € ttc
19/05/2022 DE22-27 Marché concernant l’accueil et l’orientation des porteurs de projets sur le
territoire de la Communauté des Communes du Diois. L’objectif
est d’accueillir toutes les personnes ayant un projet d’activité individuel ou
collectif, quelques soit le statut de la personne (demandeur d’emploi,
salarié, personne bénéficiaire du RSA, congé parental…) ou le type d’activité
souhaité, de réaliser une première information et si besoin, apporter des
conseils méthodologiques : business model, modèle économique (seuil de
rentabilité et plan de financement initial) et étude de marché, d’orienter vers
les interlocuteurs adaptés.
Solstice Scop-26400 Eurre Montant estimatif du
marché : 11688,00 €
ttc Détail : (7 mois X 4
demi journée X 396 €
ttc) + 10 heures
coordo/tuilage X 60 €
ttc)
02/06/2022 DE22-28 Décide d’approuver une convention de stage pour accueillir un élève
stagiaire sur la période du mardi 7 juin au samedi 18 juin inclus, puis du
lundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2022
Ets LEGTA-Chambéry-La Motte Servolex
08/06/2022 DE22-29 Formation des élus à la mise en place d'un CIAS UNCCAS 2700,00 € ht pas de
TVA
23/06/2022 DE22-30 Vente d’un broyeur Mr Guy LAUDET 200,00 € ttc 04/07/2022 DE22-31 Marché reprise des métaux collectés en aires de tri et de réemploi pour
l’année 2022
Société GDE Guy Dauphin Environnement 24000,00 € ttc
12/07/2022 DE22-32 Réalisation par l’organisme de formation d’une Action de formation sur le territoire de la C. C. D. intitulée « Guide composteur » Solstice 2670,00 € ttc 21/07/2022 DE22-33 Prestation pour le traitement des fenêtres, plâtres et polystyrènes issus des
aires de tri et de réemploi (ex-déchetterie) du Diois pour une durée de 5
mois, de Juin à Octobre.
Société VALORSOL Environnement Montant estimatif
maximum : 3 207,20 €
ttc
26/07/2022 DE22-34 Fourniture et pose de sols souples à la déchetterie de Die Société GANON 4669,19 € ttc 28/07/2022 DE22-35 Vu la décision 21-36, décide de conclure un avenant 1 au marché n°2021-
01, pour le déplacement et la modernisation de l’aire de tri et de réemploi
de Die, avec l’entreprise ELLC -26400 AOUSTE SUR SYE-pour les travaux du
lot 12, cloisons menuiseries intérieures.
Entreprise ELLC Montant de l’avenant :
6117,00 € ttc/Nouveau
Montant du marché :
42439,44 € TTC Date N° décision Objet de la décision Prestataire Montant TTC 16/08/2022 DE22-36 Prestation pour l’abonnement et l’assistance à la solution informatique de
transfert des actes administratifs, dénommée ACTES E-légalité.com à
l’entreprise DEMATIS pour un montant de 720 € TTC, pour une période de 5
ans, à compter du 01/09/2022.
Entreprise DEMATIS 720,00 € ttc, pour une
période de 5 ans, à
compter du 01/09/2022
22/08/2022 DE22-37 Fourniture barrière déchèterie zone déchèterie SASU espace automatisme 8733,60 € ttc 13/09/2022 DE22-38 Prestation d’accompagnement à l’élaboration d’une monographie du Contrat
Territorial Global (CTG) signé entre la Communauté des Communes du Diois
et la Caisse d’allocations familiales (CAF) de la Drôme
Société JEUDEVI 7200,00 € ttc
21/09/2022 DE22-39 Prestation de téléphonie mobile pour une durée de 2 ans à compter du
01/10/2022
Société SFR-Paris 12180,00 € ttc
23/09/2022 DE22-40 Vu les décisions n°20-14 et 20-40, Décide de conclure un avenant n°2 au
marché de maitrise d’œuvre n°2020-04 pour la rénovation thermique et
agrandissement des capacités d’accueil du siège de la CCD, avec le
groupement mandaté par Atelier 3+ - 26 150 Die
Groupement mandaté par Atelier 3+ Montant de l’avenant :
1 475,81 € ttc
11/10/2022 DE22-41 Prestation Firewall Migration vers SN310 SAS Mégao informatique 2796,00 € ttc 13/10/2022 DE22-42 Fourniture d'un bungalow de type bureau, module de type DL26 d'occasion
rénové, transport aller pour 1 module déchargement inclus, pour les
abattoirs
SAS Locli-Nimes 6190,80 € ttc
13/10/2022 DE22-43 Fourniture et la pose de la cuisine à l’étage et de la cuisine du local gardien
de l’aire de tri de Die
Société Gencel Menuiseries-Aouste sur Sye 3264,00 € ttc
13/10/2022 ANNULEE
ET
REMPLACE
E PAR
DE22-47-
Mission d’accompagnement de la collectivité, mission de sensibilisation
animation pour développer les modes actifs de mobilité.
Association DROMOLIB à Crest 5000,00 € ttc
26/10/2022 DE22-45 Contrat de maintenance informatique, pour des prestations informatiques de
30h
SAS Mégao informatique 2520,00 € ttc
26/10/2022 DE22-46 Décide d’attribuer une avance remboursable de 6 342,50 € du Budget
principal au Budget annexe Réseau de chaleur, dans l’attente de la
signature du contrat d’emprunt destiné au financement de l’équipement
chaufferie bois du réseau de chaleur de l’ilôt Blagnac à Die
6342,50 € ttc
26/10/2022 DE22-47 Mission d’accompagnement de la collectivité, mission de sensibilisation
animation pour développer les modes actifs de mobilité.
Association DROMOLIB à Crest 6000,00 € ttc
26/10/2022 DE22-48 Accompagnement annuel des menus par un diététicien formateur SCIC Nourrir l’avenir 2400,00 € ttc 27/10/2022 DE22-49 Réalisation d’une étude de faisabilité pour l’aménagement de la parcelle BE
55 à vocation économique sise Route de Ponet à Die
Société STADIA Ingénierie VRD 10800,00 € ttc
10/11/2022 DE22-50 Décide d’attribuer une avance remboursable de 5 040,00 € du Budget
principal au Budget annexe Réseau de chaleur, dans l’attente de la
signature du contrat d’emprunt destiné au financement de l’équipement
chaufferie bois du réseau de chaleur de l’ilôt Blagnac à Die
5040,00 € ttc
06/12/2022 DE22-51 Etude de la structure du gymnase préfabriquée au Martouret de Die Société NDC26 3420,00 € ttc Date N° décision Objet de la décision Prestataire Montant TTC 08/12/2022 DE22-52 Réalisation d’un emprunt destiné au financement de ’équipement chaufferie
bois du Budget annexe Réseau de chaleur
Caisse D’Epargne Loire Drôme Ardèche 63 075,00 € ttc
09/12/2022 DE22-53 Travaux supplémentaires de la crèche de Saint Nazaire le Désert SARL GBAT26 SOL BETON 8388,00 € ttc 13/12/2022 DE22-54 Fabrication et pose d’une baie vitrée cintrée en bois, pour la création d’un
espace confidentialité au service urbanisme, au RDC du siège de la CCD.
Société Gencel Menuiserie 5961,60 € ttc