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Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 01.07.2021
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 01.07.2021)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1 JUILLET 2021
La séance publique est programmée
à 18h30 salle du conseil communautaire de l'Hôtel d'Agglomération 11 avenue Emile Zola 74100 Annemasse
OUVERTURE DE LA SEANCE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES
Séance du 3 juin 2021
DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Présentation du plan propreté
QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DELIBERATION
AMENAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
1) Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la modification n° 2
2) Ecoquartier de Château Rouge - Clôture de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) en vue de la réalisation du projet d'écoquartier
3) Acquisition de locaux au 21 avenue de Verdun
4) Vente d'un terrain communal au Fonds De Dotation - Musulmans d'Annemasse pour la construction d'un centre culturel et cultuel - Approbation d'un compromis de vente
AFFAIRES GENERALES Direction générale
5) Examen des comptes et de la gestion de la Commune d'Annemasse au cours des exercices 2012 à 2018 - Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations émises par la Chambre régionale des comptes Auvergne- Rhône-Alpes
RESSOURCES
Prévention des risques
6) Centre de vaccination - Convention de mise à disposition d'agents communaux de la Commune de Gaillard
Finances
7) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d'Annemasse et Halpades - Opération "Îlot Bernard" sise angle Av. Emile Zola/Av. de la Gare/Rue du Môle Prolongée
8) Indemnité de gardiennage de l'Eglise Saint André - Année 2021
9) Stationnement sur voirie - Convention de paiement du stationnement à distance PAYBYPHONE et création d'un tarif pour l'encaissement du produit des SMS
Réglementation générale et vie publique
10) Mesures de soutien à l'économie locale - Exonération des redevances d’occupation du domaine public pour les marchés
Ressources Humaines
11) Tableau des emplois - Modification
12) Comité des Oeuvres Sociales (COS) du personnel de la Ville d'Annemasse - Subvention au titre de l'année 2021
COHESION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Action sociale et solidaire
13) Solidarités internationales - Attribution de subventions au titre de l'année 2021 à trois associations de solidarité œuvrant à l'international
Enfance et Education
14) Accueil d'un enfant en situation de handicap en centre de loisirs d'été - Convention d'accueil d'un collaborateur occasionnel du service public
15) Ecoles maternelles - Abrogation du règlement des ATSEM (Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles) et adoption de la charte des ATSEM
16) Petite enfance - Convention de partenariat entre la Ville d'Annemasse et le Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) de l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) de Haute Savoie Jeunesse - Politique de la Ville
17) Chantiers jeunes - Mise en place d'un nouveau dispositif à destination des jeunes de 14 à 17 ans
Sports
18) Clubs sportifs - Versement des subventions 2021 (subventions ordinaire et haut niveau / subvention spécifique)
19) Association sportive Jaypee Gym Training Center - Versement d'une subvention exceptionnelle
20) Convention d'objectifs entre la Ville et les clubs sportifs - Versement de la 1ère moitié de la subvention 2021 aux clubs signataires
21) Office Municipal des Sports - Subvention de fonctionnement 2021 - Versement du solde
22) Sports collectifs - Versement d'une subvention à Annemasse Basket Club et Annemasse Volley 74
23) Sports individuels - Versement d'une subvention à la Cible du Salève, à la 1ère Compagnie de Tir à l'Arc et au Tennis Club du Salève
24) Sport de Haut Niveau - Versement d'une subvention exceptionnelle à la jeune sportive Amélie CORDEAU
25) Activités sportives - Création d'un nouveau tarif
Vie culturelle et associative
26) "L'Usage des mots 2021" - Approbation de la convention de partenariat à intervenir entre l'association Lettres frontière, le Relais culturel de la Région annemassienne Château Rouge et la Ville d'Annemasse pour l'accueil de la 28ème édition de la manifestation
27) Délégation de service public de Château-Rouge – Avenant n° 4 au contrat de concession 2018-2022 pour l'exploitation de Château Rouge
AMENAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Transition écologique
28) Projet de collège sur la Commune de Vétraz-Monthoux - Mesure compensatoire pour la construction du collège sur des parcelles communales au Bois de Rosses
29) Association "l'Abeille du Salève" - Approbation d'une convention de partenariat entre la Commune d'Annemasse et l'association