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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1770301984 DE 2026 008 20260127 Adhesion2026CAUE
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1770301984 DE 2026 008 20260127 Adhesion2026CAUE)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Exploration spatiale,
République Française
*****
Département de la Meuse
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne
*****
SEANCE DU 27 JANVIER 2026
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
59 38 38
+ 5
pouvoirs
Date de convocation
20 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-sept janvier à vingt heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu à la salle des fêtes de Seuil d'Argonne, sous la présidence de Martine AUBRY, Présidente.
Présents : AUBRY Martine, BACHELEZ Eric, BARDOT Fabrice, BAZART Christian, BERTHAUX Evelyne, BIGUINET Josiane, BRISSE Philippe, CHARRIOT Sophie, CHAUDRON Alain, DECHEPPE Mathilde, DEJEAN Sabrina, FABRE Hervé, FEVEZ Clément, GARAT Cédric, ILIC Jean-Marc, JACQUET Clarisse, JEANSON LAMBERT Chantal, KLEIN Dania, LINARD Lidwine, LOCARDEL Maurice, LOMBART Vincent, L’HUILLIER Gérard, MACINOT Séverine, MENUSIER Pascal, MICHEL Marie-Claude, MIGOT Thierry, MOREAU Michel, NICOLAS Marc, OBARA Sylvain, PATRIS Karine, PHILIPPOT Céline, PINET Julien, RAMAND Anne, RAMAND Thierry, RENAUDIN Bernard, VERDUN Marie-Pierre, WEISS Christian, WEISSE Brigitte.
Absents : ADRIAN Jean-Louis, BRENEUR Robert, CHARTON Patrice, CHASSEIGNE Didier, ERNST Frédéric, FOURES Sylvain, HUMBERT Raphael, HURAUT Jean-Marie, JOSSELIN Sylvine, LANG Christophe, LECLERC Raymond, PHILIPPOT Nathalie, POLMARD Christine, SANGNIER Yannick, THILL Angélique, WITZ Francis.
Représentés : GEORGE Marie-Cécile pouvoir donné à MICHEL Marie-Claude, GROSS Patrick pouvoir donné à RAMAND Thierry, KLEIN Françoise pouvoir donné à LINARD Lidwine, MOREL Mireille pouvoir donné à BIGUINET Josiane, PALIN Laurent pouvoir donné à AUBRY Martine, MOLITOR Pierre-Louis titulaire de FABRE Hervé.
Monsieur BACHELEZ Eric a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Adhésion 2026 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) N° de délibération : DE_2026_008
Mme la Présidente explique qu’avec le CAUE, des architectes, des urbanistes et des paysagistes interviennent gratuitement au service des collectivités et des particuliers.
Il est proposé de verser une cotisation au titre de l’année 2026 à cet organisme.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• D’attribuer au CAUE une participation de 4 589,90 € soit 0.70 euros / habitant sur la base de 6 557 habitants pour l’année 2026 ;
• De dire que ce montant sera inscrit au budget primitif 2026 du budget principal ;
• D’autoriser la Présidente à entreprendre toutes les démarches administratives et financières nécessaires à l’application de cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Martine AUBRY,
Présidente
[[[signature1]]]
[[[SECRETAIRE]]]
Martine AUBRY
2026.01.29 08:54:47 +0100
Ref:10327028-15571428-1-D
Signature numérique
la Présidente
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 29/01/2026 à 09h10
Réference de l'AR : 055-200066140-20260127-DE_2026_008-DE