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Conseil Municipal - c rendu cm du 28 aout
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Campagne-lès-Wardrecques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - c rendu cm du 28 aout)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
MAIRIE 616,
rue
Principale
62120
CAMPAGNE
LEZ
WARDRECQUES
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
août
2017
L'an
deux
mille
dix-sept
et
le
vingt-huit
août,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Gilles
THOREL,
Maire
Présents
:
Mmes
et
MM.
THOREL
Gilles,
BOUCHEZ
Christel,
AGEORGES
Benoit,
POTTIEZ
Bruno,
COQUEMPOT
Bruno,
SOHIER
Isabelle,
MESER
Delphine,
HANNEBICQ
Nicolas,
PRUVOST
Francis,
ALBA
Jocelyne,
BLANQUART
Alain
Absents
représentés
:
LOOSEN
Chantal
par
SOHIER
Isabelle
DERAEDT
Didier
par
THOREL
Gilles
CAMUS
Lydie
par
MESER
Delphine
Secrétaire
de
séance :
MESER
Delphine
La
lecture
du
compte
rendu
de
la réunion
précédente
n’appelle
aucune
observation
Remerciements
-
De
la
famille
LEDOUX
pour
les
fleurs
offertes
lors
du
décès
de
Mme
LEDOUX
Christiane
COMPTES
RENDUS
ANNUELS
TECHNIQUES
ET
FINANCIERS
Le
Conseil
Municipal
doit
délibérer
sur les rapports
annuels
des
délégations
de
services
publics
de
la
CAPSO.
Le
lien
vers
les
rapports
a
été
envoyé
à
l’ensemble
du
conseil
municipal,
par
mail,
le 22
août.
Les
rapports
concernés
par
notre
commune
sont
:
-
Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
au
titre
de
l’année
2016
-
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
ex-sidearw
au titre de
l’année
2016
- _
Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif
au
titre
de
l’année
2016
- _
Rapport
annuel
sur
la collecte
de
déchets
ménagers
au
titre
de
l’année
2016
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
émet
un
avis
favorable
à l’ensemble
des
rapports.
OCCUPATION
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
L'association
de
la
Gymnastique
Volontaire
demande
la
possibilité
d'occuper
la
salle
polyvalente
le
jeudi
matin
pour
y
faire
des
séances
de
Zumba
Gold
(selon
le
nombre
d'inscriptions).
Cette
association
occupe
déjà
la salle
polyvalente
le
lundi
soir,
le mardi
soir
et
le mercredi
soir,
ce
qui
laisse
peu
de
temps
pour
des
interventions
ménage,
maintenance...
Le conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à cette
demande.
Un
courrier
sera
adressé
au président
de
l’association
lui
demandant
de
faire
en
sorte
que
la
salle
soit
rendue
propre
(bouteilles,
mouchoirs,
papiers.….),
et que
la Mairie
le préviendra
de
la potentielle
indisponibilité
de
la salle
au
minimum
1 semaine
à l’avance.
NOUVEAU
SERVICE
COMMUN
DE
TRANSPORTS
OCCASIONNELS
Par
délibération
n°185-17
du
conseil
communautaire
du
10
mars
2017,
la
CAPSO
a
validé
le
principe
de la création
d’un
service
commun
de transports
occasionnels
à destination
des
écoles.
Les
missions
: Organisation
du
transport
des
élèves
vers
les piscines,
dans
le cadre
des
séances
d’apprentissage
de
la
natation,
organisation
du
transport
des
élèves
dans
le
cadre
de
la
projection
de
films
à
visée
pédagogique
proposée
sur
les
sites
de
l’AREA
à Aire
sur
la
Lys,
ENERLYA
à
Fauquembergues
et
cinéma
O’CINE
à
St-Omer,
organisation
du
transport
des
élèves
vers
la Bibliothèque
d’Agglomération
du
Pays
de
St-Omer.
Le
service
commun
est
organisé
par
les
services
de
la CAPSO.
Cette
dernière
intègre
donc
les
prestations
objet
du
service
commun
dans
les
marchés
de
transports
occasionnels
qu’elle
signe
avec
des
transporteurs.
La
CAPSO
règle
les
factures
relatives
aux
prestations
de
transport
effectuées
auprès
de
ses
prestataires.
En
contrepartie
de
son
adhésion
au
service
commun,
la
commune
signataire
contribue
à la prise
en
charge
d’une
quote-part
du
coût
de
l’organisation
dudit
service.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
a
10
voix
pour
et
1 abstention
à la
signature
de
cette
convention.
GESTION
DES
SALLES
COMMUNALES
-
M.
le
Maire
évoque
le
problème
de
certaines
associations
occupant
des
salles
communales
pour
des
réunions
et
laissant
les
lieux
sales.
Un
courrier
sera
donc
fait
à
chaque
association
leur
indiquant
que
dorénavant
leurs
réunions
et
assemblée
générale
se feront
à la salle
du
stade
et cette
dernière
devra
être
rendue
propre.
-
Lors
de
la
dernière
réunion
de
conseil
municipal
il a été
voté
le
montant
de
la
caution
de
la
salle
polyvalente
à
1 000
€.
I1 faut
également
fixer
le montant
de
la
caution
de
la
salle
du
stade.
A
l’unanimité
le conseil
municipal
vote
le tarif de
500€.
-
Suite
à l’arrêt
des
rythmes
scolaires
il est demandé
au
conseil
municipal
de
modifier
les
horaires
de
remise
de
clefs
lors
de
la
location
des
salles
: 11h30
au
lieu
de
18h30.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
-
Il
est
décidé
que
les
associations
feront
leurs
réunions
et
assemblée
générale
à la
salle
du
stade,
et qu’elles
devront
rendre
cette
dernière
propre.
-
Au
vu
de
l’état
des
chaises
de
la salle
du
stade,
M.
le Maire
souhaite
acquérir
50
chaises
en
remplacement.
L'ensemble
du
conseil
municipal
valide.
GESTION
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
En
raison
de
la non
reconduction
de
contrat
aidé,
M.
le Maire
explique
à l’ensemble
du
conseil
municipal
que
des
aménagements
notamment
au
niveau
des
heures
de
ménage
des
bâtiments
communaux
ont
dû
être
effectués.
DIVERS
>
Décision
modificative
: Il manque
de
l’argent
en
Dépense
d’Investissement
au
chapitre
20
(Immobilisations
incorporelles).
Nous
avions
budgété
10
000
€
et nous
sommes
en
dépassement
de
2
627.84
€.
Explication:
le
schéma
communal
de
défense
incendie
(6 240
€)
avait
été
prévu
d’être
payé
au
chapitre
21
(article
21
568)
mais
la
trésorerie
veut
que
ce
soit
au
chapitre
20
(article
2031).
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à la décision
modificative
suivante :
o
chapitre
21
article
21
568
—
6 470.06
€ ©
chapitre
20
article
2031
+
6 4
70.06
€
La
CAPSO
a mis
en
place
une
aide
financière
aux
acquisitions
pour
toutes
les
bibliothèques
appartenant
au
réseau,
sous
la forme
d’un
fonds
de
concours
et ceci
dans
une
volonté
de
poursuivre
et renforcer
les
actions
de
mise
en
réseau
pour
les
bibliothèques
ayant
signé
une
convention.
Ce
fonds
de
concours
est
donc
alloué
à
l’ensemble
des
bibliothèques
et ce
dès
cette
2017,
pour
les
acquisitions
de
documents.
(50%
du
budget
alloué
à la bibliothèque).
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité
émet
un
avis
favorable
à la demande
de
subvention
auprès
de
la CAPSO,
Suite
au
rapport
de
Socotec
sur
l'électricité
dans
les
bâtiments
communaux,
M.
le
Maire
informe
qu’il
y en
a pour
1 000
€ de
travaux.
Les
conseillers
sont
également
informés
de
la visite
dans
la commune
de
M.
le Député
Benoit
POTTERIE,
le
22
septembre
à
10h.
Une
conseillère
signale
beaucoup
de
déchets
sur la Place
suite
à la brocante
du
15
août.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h20.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Delphine
MESER
Gilles
THOREL