Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026mars23del7 tamponne
Déliberation - 2024avrdel6 tamponne
Déliberation - 2026avrdel16 tamponne
Convocation - 2026marsdel2 tamponne
Déliberation - 2026avrdel2 tamponne
Convocation - 2022juildel6 tamponne
Convocation - 2026mars23del2 tamponne
Déliberation - 2024avrdel5 tamponne
Déliberation - 2024fevdel25 tamponne
Déliberation - 2023septdel19 tamponne
Déliberation - 2023avrdel3 tamponne
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023avrdel3 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
LES Publié le S LG
HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DE 5 : 665218501008 20230408 202saveeLs-DE
je DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 28 mars 2023
Séance du Conseil Municipal : 3 avril 2023
L'an deux mil vingt-trois, le trois avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M.
Christophe HOGARD, Maire, hormis pour la délibération 4 sous la présidence de M. Luc SOULARD.
Présents : Christophe HOGARD — Luc SOULARD -— Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU - Magali
LOISEAU - Jean-Yves MERLET — Odile PINEAU — Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU — Roger
BRIAND — Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD — Pierrick THOMAS - Jean-Marie GIRARD —
Véronique BESSE - Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT — Maryvonne GUERIN-
Christophe VERONNEAU- Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Lilian BOSSARD — Marietta BOONEFAES —
Jean-Marie RAUTUREAU — Marie-Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY-— Laurence MARTINEAU
- Fabrice ABRAHAM — Joseph LIARD - Aurélie PAQUEREAU - Etienne BLANCHARD - Patricia CRAVIC
Excusée : Julie MARIEL-GODARD donne pouvoir à Joseph LIARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 32
30 à la délibération 4
Nombre de conseillers votants : 33
31 à la délibération 4
32 à la délibération 26
Secrétaire de séance : Christophe VERONNEAU
3- APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022
M. le Maire présente au Conseil municipal les comptes de gestion dressés par le Receveur municipal
pour les divers budgets: Principal — Industrie — Culture (Espace Herbauges) - Réseau de chaleur —
Lotissement de la Pépinière — Chaufferie bois de la Tibourgère — Cinéma.
Ces comptes n’appellent pas d'observations particulières puisqu'ils sont conformes aux comptes
administratifs.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L. 1612-12,
Vu l'avis favorable de la Commission Finances, Administration Générale, Commerce et Centre-ville du
22 mars 2023,
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
Publié le S L O YŸ
ID : 085-218501096-20230403-2023AVRDEL3-DE
Considérant que les montants des mandats et des titres à recouvrer indiqués dans les comptes de
gestion du Receveur Municipal sont conformes aux écritures de la comptabilité administrative,
Considérant que les résultats des comptes de gestion sont conformes à ceux des comptes
administratifs,
Vu le rapport d'Hélène CHENAIS,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ (5 abstentions: Julie MARIEL-GODARD, Joseph LIARD,
Aurélie PAQUEREAU, Etienne BLANCHARD, Patricia CRAVIC) :
- approuve les comptes de gestion de l'exercice 2022.
Christophe VERONNEAU à nn. Pour copie conforme,
Secrétaire de séan ; Christophe HOGARD
Maire
41 ANR 200 Transmis en Préfecture le :
Publié électroniquement le :
. 41 ANR 200