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Déliberation - 2024avrdel6 tamponne
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024avrdel6 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
LES Publié le SL
DIRES EXTRAIT DU REGISTRE DE ID : 085-218501096-20240408-2024AVRDELE-DE
VAE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 2 avril 2024
Séance du Conseil Municipal : 8 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M.
Christophe HOGARD, Maire, hormis pour la délibération 7 sous la présidence de M. Luc SOULARD.
Présents : Christophe HOGARD (sauf à la délibération 7) - Luc SOULARD - Angélique RICHARD -
Patrice BOUANCHEAU - Magali LOISEAU - Jean-Yves MERLET - Odile PINEAU - Stéphane RAYNAUD -
Estelle SIAUDEAU - Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD - Jean-Marie GIRARD - Véronique BESSE
- Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne GUERIN - Christophe
VERONNEAU - Fanny GIRARD (à partir de la délibération 6) - Karine LOIZEAU (sauf aux délibération 32
et 33) — Lilian BOSSARD - Jean-Marie RAUTUREAU - Steven BARTHELEMY - Fabrice ABRAHAM - Joseph LIARD - Aurélie PAQUEREAU - Marie-Bernadette RIVIERE
Excusés : Roger BRIAND donne pouvoir à Luc SOULARD
Pierrick THOMAS donne pouvoir à Christophe VERONNEAU
Fanny GIRARD donne pouvoir à Karine LOIZEAU jusqu’à la délibération 5
Marietta BOONEFAES donne pouvoir à Hélène CHENAIS
Marie-Annick MENANTEAU donne pouvoirà Magali LOISEAU
Laurence MARTINEAU donne pouvoir à Odile PINEAU
Julie MARIEL-GODARD donne pouvoir à Joseph LIARD
Etienne BLANCHARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
32 aux délibérations 7, 32 et 33
Nombre de conseillers présents: 26
25 aux délibérations 1 à 5, 7 et 32 à 33
Nombre de conseillers votants : 32
31 aux délibérations 7, 32 et 33
Secrétaire de séance : Steven BARTHELEMY
6- APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023
M. le Maire présente au Conseil municipal les comptes de gestion dressés par le Receveur municipal
pour les divers budgets : Principal — Industrie — Culture (Espace Herbauges) - Réseau de chaleur —
Lotissement de la Pépinière — Chaufferie bois de la Tibourgère — Cinéma.
Ces comptes n’appellent pas d'observations particulières puisqu'ils sont conformes aux comptes administratifs.
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le S L O YŸ
ID : 085-218501096-20240408-2024AVRDELG6-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L. 1612-12,
Vu l'avis favorable de la Commission Finances, Administration Générale, Commerce et Centre-ville du 27 mars 2024,
Considérant que les montants des mandats et des titres à recouvrer indiqués dans les comptes de
gestion du Receveur Municipal sont conformes aux écritures de la comptabilité administrative,
Considérant que les résultats des comptes de gestion sont conformes à ceux des comptes administratifs,
Vu le rapport d'Hélène CHENAIS,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ (4 abstentions : Julie MARIEL-GODARD, Joseph LIARD,
Aurélie PAQUEREAU, Marie-Bernadette RIVIERE) :
- approuve les comptes de gestion de l'exercice 2023.
Steven BARTHELEMY Le Pour copie conforme,
Secrétaire de séance REA Christophe HOGARD
Maire
Transmis en Préfecture le : 12 AR. me
Publié électroniquement le : 17 ANR.pLYA