Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 05
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 05
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 05
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2024 05
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 08
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 08
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 06
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 08
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 34
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 07
Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 058 recueil des actes administratifs special du 1er mars 2021
Document publié le Lundi 1 mars 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2021 058 recueil des actes administratifs special du 1er mars 2021)
Thèmes du document : Ruralité, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
1
BOUCHES-DU-RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°13-2021-058
PUBLIÉ LE 1 MARS 2021 Sommaire
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le
secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités
d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le
secrétariat général commun pendant la phase transitoire du 1er trimestre 2021 (9 pages) Page 3
2 Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2021-02-23-009
Convention de délégation de gestion entre la DRDCS
PACA et le secrétariat général commun du département
des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des
missions relevant des champs départemental et régional de
la DRDCS par le secrétariat général commun pendant la
phase transitoire du 1er trimestre 2021
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 3 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 4 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 5 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 6 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 7 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 8 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 9 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 10 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 11 Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2021-02-23-009 - Convention de délégation de gestion entre la DRDCS PACA et le secrétariat général commun du département des Bouches-du-Rhône, fixant les modalités d’exercice des missions relevant des champs départemental et régional de la DRDCS par le secrétariat 12