Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - OrdreDuJourDu13de
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ListeDeliberation
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ListeDeliberation
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - PVduCcDu22fevrier
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - PVduCcDu14decembr
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ListeDeliberation
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - 00 RegistreCc 6ju
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ListeDesDeliberat
unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ExtraitDuCC 6juillet2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ExtraitDuCC 6juillet2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Éducation,
2021
Page 1
Registre des délibérations Communautaire
Année 2021
DATE ODJ Nature de l'Acte Ordre du Jour en Séance
6 7 21 2021070105 4 8.1 - Enseignement Convention pour la mise en place d'accompagnateurs des élèves de maternelles dans les transports scolaires non délégués à des autorités organisatrices de 2nd rang.
6 7 21 2021070106 5 8.5 Politique de la Ville – Habitat- Logement
6 7 21 2021070107 6 2.1.1 SCOT
6 7 21 2021070108 7 4.1.6 - Autres
6 7 21 2021070109 8 4.1 – Personnel titulaire et stagiaires de la F.P.T. 6 7 21 2021070110 9 8.8 - Environnement Charte d’engagement dans la gouvernance pour une gestion durable, concertée et solidaire des nappes profondes du bassin de l’Adour.
6 7 21 2021070111 10 8-1- Enseignement
6 7 21 2021070112 11 8.1 - Enseignement
6 7 21 2021070113 12 8.1 - Enseignement
6 7 21 2021070114 13 8-1-Enseignement Mise en place d'une tarification au taux à l'effort et suppression de certains tarifs.
6 7 21 2021070115 14 8.1-Enseignement
6 7 21 2021070116 15 8.1-Enseignement
6 7 21 2021070117 16 7.1.2– Document budgétaire
6 7 21 2021070118 17 4.2 – Personnel contractuel Création d'un poste non permanent dans le cadre d'un contrat de projet. 6 7 21 2021070119 18 4.2 – Personnel contractuel
6 7 21 2021070120 19 4.1 – Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T. Mise à jour du tableau des effectifs. 6 7 21 2021070121 20 Acquisition foncière place Francis Planté pour le siège de la Régie des Eaux.
6 7 21 2021070122 21 7.1 – Décision budgétaire
6 7 21 2021070123 22 8.8.1 - eau, assainissement
6 7 21 2021070124 23 5.2.1 – Fonctionnement des assemblées
N°Préf
Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Mont de Marsan Agglomération.
Évaluation du Schéma de Cohérence Térritoriale (ScoT).
Signature d'une convention de mise à disposition de données statistiques relatives à MaPrimeRénov.
Mise en place du Forfait mobilités durables pour les agents de Mont de Marsan Agglomération.
Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays Grenadois organisant l'accueil de loisirs sans hébergement et les temps d'activités périscolaires à Bretagne de Marsan.
Désaffectation de l'école du Carboué suite à sa fermeture en juillet 2021. Commission extracommunautaire d’instruction des demandes de dérogation à la carte scolaire : modification de la composition.
Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Ygos Geloux et répartition de l'actif et du passif entre les collectivités membres sur la base du compte administratif voté.
Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Ygos Geloux et répartition de l'actif et du passif entre les collectivités membres sur la base du compte administratif voté.
Décision modificative n°1 - 2021 Budget principal de Mont de Marsan Agglomération.
Fixation des conditions de recrutement concernant l'emploi de « Médiateur Culturel » au sein du Théâtre de Gascogne.
3-1 . Acquisitions
Participation du SYDEC aux dépenses d’alimentation électrique du bassin de stockage des eaux usées de La Hiroire.
Convention entre Mont de Marsan Agglomération et le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Landes.
Désignation d'un représentant de la commune de Benquet au bureau communautaire.