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Procès Verbal - PV 28 9 2015
Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Saint-Contest.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 28 9 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
EE ——S
Saint Contest | REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015 à 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR :
AP
AP
probation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2015
probation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2015 :
Désignation d'un secrétaire de séance ;
DECISION DU MAIRE : Emploi des crédits pour dépenses imprévues :
10.
11.
12.
13.
14.
15.
1. PERSONNEL : transformation d'emplois dans le cadre des avancements de grade 2015 ; 2. PERSONNEL : gratification des stagiaires :
8. EQUIPEMENT : classement dans le domaine public communal des parties communes du lotissement « LAURENT » allée des Saules :
EQUIPEMENT : classement dans le domaine public communal de l'allée de l'Estapi : EQUIPEMENT : classement dans le domaine public communal de l'allée du Parc : EQUIPEMENT — aménagement d'un arrêt de bus rue d'Aromanches : approbation du projet : EQUIPEMENT -— Effacement coordonné des réseaux à Mâlon : étude préliminaire : INTERCOMMUNALITE - SDEC Energie : reversement de la TCCFE 2016 : INTERCOMMUNALITE - Communauté d'agglomération Caen la mer - Transfert de charges & Littoral » de la commune de Colleville-Montgomery : approbation du rapport d'évaluation ; INTERCOMMUNALITE - Communauté d'agglomération Caen la mer - Transfert de charges « Littoral » de la commune de Ouistreham-Riva-Bella : approbation du rapport d'évaluation : INTERCOMMUNALITE - Communauté d'agglomération Caen la mer — Transfert de Charges - Muiualisation —- Charges de personnel et charges associées: approbation du rapport d'évaluation ;
INTERCOMMUNALITE - Communauté d'agglomération Caen la mer - Transfert de charges - Loyer du Conservatoire Nautique Caen la mer : approbation du rapport d'évaluation ; INTERCOMMUNALITE — Communauté d'agglomération Caen la mer - Transfert de charges - Colloques « Recherche - Enseignement supérieur » : approbation du rapport d'évaluation ; URBANISME — Révision du Plan Local d'Urbanisme : abrogation des délibérations des 30 janvier 2009 et 13 mai 2015 ;
URBANISME : révision du Plan Local d'Urbanisme ;
PoNUR
QUESTIONS DIVERSES.
Mairie
Saint-Contest, le 24 septembre 2015
14280 Saint-Contest Tél. : 02 31 44 56 14 Fax: 02 31 95 23 73 sint-contest.fr e-mail : secretariat @mairie-saint-contest.fr