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Procès Verbal - 1515975
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1515975)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ps DU 20 Septembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 19 Présents : 15 Procurations : 4
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 20 Septembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
à la mairie sous la présidence de Madame la Maire.
Présents
Mesdames : ABADIE, DELFINI, LACROIX, MARTELOZZO, SAVARD, RUBIO
Messieurs : BRISARD, CANDIARD, DASSIEU, DAUBA, GOUZY, KLIMACEK, PERIN, RAGOT, SUEL
Absents ayant donné une procuration :
Madame CAZENAVE à Monsieur Suel
Madame FRITZ à Monsieur Klimacek
Madame POUJAL à Monsieur Ragot
Monsieur KLEIN-MEYER à Monsieur Dauba
Secrétaire de séance : Véronique DELFINI
Début de la séance 20h45
1.Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 juillet 2023
Pour Contre Abstention
19 0 0
2.Présentation du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable par Monsieur Navarro de la
communauté des communes de la Gascogne Toulousaine.
A l'issue de la présentation, Madame la Maire explique que le Conseil municipal doit prendre acte de
la présentation.
Pour Contre Abstention
19 0 0
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Ne DU 20 Septembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 19 Présents : 15 Procurations : 4
3.délibération pour modifier le tableau des emplois
Madame la Maire informe que Madame GIBEL quittera son poste de secrétaire à la fin du mois d'octobre
pour se rapprocher de chez elle. Un recrutement est en cours.
Madame la Maire indique que le recrutement concerne deux postes : un de secrétariat/comptabilité de 25h
et un poste de catégorie A chargé de mission de 10h.
Pour Contre Abstention
19 0 0
De plus, Madame la Maire indique qu’un nouvel agent communal a commencé cette semaine avec les
services techniques en remplacement d'Isabelle B.
4.Délibération Toit de Gascogne- Demande de garantie-Avenant de réaménagement de prêts
Reporté
5.Délibération autorisant à signer la convention de servitude avec ENEDIS section AD n°18
Madame la Maire informe qu'ENEDIS a besoin de servitude pour faire des aménagements.
Pour Contre Abstention
19 () 0
6.Délibération pour l’approbation du rapport d'activité 2022 de la CCGT
Reporté
7.Participation financière au Syndicat d’Energie du Gers- Projet ALTEAL
Madame la Maire informe qu’une opération de renforcement des lignes va avoir lieu
sur la commune pour des logements au nouveau lotissement Chemin de l’Autan.
Pour Contre Abstention
19 0 0
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Ps DU 20 Septembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 19 Présents : 15 Procurations : 4
9.Questions diverses
> Salle des mariages
Madame la Maire informe qu’un rendez-vous aura lieu le lundi 05 octobre à 11h avec toutes les entreprises
qui ont travaillé dans la salle des mariages ainsi qu'avec l'architecte suite à la chute des plaques du faux
plafond.
> Salle des fêtes
Madame la Maire explique que les menuiseries sont terminées pour les salles du haut et du bas.
Elle informe aussi que les travaux d'isolation par l'extérieur vont débuter le 30 octobre et dureront un mois.
> Marché
Madame la Maire informe qu’un nouveau commerçant, traiteur oriental, sera présent sur le marché tous les
vendredis.
> Spectacle Dire et Lire à l'air
Madame la Maire informe que le spectacle « Loupé », en partenariat avec le Conseil Départemental, aura lieu
le samedi 23 septembre à 11h en fonction du temps, sous les magnolias ou dans la salle des fêtes.
Il y a besoin d'aide pour installer.
> Permanence mobile
Madame la Maire informe qu’une permanence mobile aura lieu le samedi 14 octobre à partir de 10h. Reste le
lieu à définir.
> Planning club de football
Il a été demandé au club de foot pour le calendrier de la saison pour pouvoir anticiper les locations ainsi que
les tontes du gazon.
Fin de la séance : 23h00
La secrétaire de séance Madame la Maire
Véronique DELFINI Muriel ABADIE
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