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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doncourt-lès-Conflans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 20 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Famille,
[#wYt
Conseil
municipal
du
20
février
2025
Procès-verbal
de
séance
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
20
février
à
19
heures
30,
Le
conseil
municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ROBERT
Bernard,
Maire.
Etaient
présents
:
CANNONE
Jean
Damien,
COLTAT
Sébastien,
GENEVOIS
Eric,
GUIDEZ
Fabienne,
LIENARD
Audrey,
MACHETTI
Catherine,
PERINI
Pascal,
ROBERT
Bernard,
VICINI
CLAUDOT
Chantal,
WEINS
Sandra,
Excusés
:
DUSCHER
John
qui
donne
pouvoir
à
COLTAT
Sébastien,
KIENER
Anne-Laure
qui
donne
pouvoir
à
CANNONE
Jean
Damien,
LESCASSE
Marion
qui
donne
pouvoir
à
GUIDEZ
Fabienne,
MAIZIERES
Laurent
qui
donne
pouvoir
à
ROBERT
Bernard
Absent
: REMY
Nicolas
Monsieur
ROBERT
Bernard,
maire,
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Madame
LIENARD
Audrey
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction,
qu’elle
accepte.
Les
conseillers
municipaux
ont
tous
été
destinataires
lors
de
leur
convocation
à
la
réunion
des
différentes
pièces
explicatives
des
délibérations
à
l’ordre
du
jour.
Avant
d'aborder
l'ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
présente
l'ensemble
des
décisions
prises
depuis
la
dernière
réunion
de
l’Assemblée,
dans
le
cadre
des
délégations
qui
lui
ont
été
consenties
selon
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
de
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
:
Ainsi
:
- site
internet
par
la
société
SIE
d'un
montant
de
2
766
€,
- renouvellement
de
10
ordinateurs
par
la
société
SIE
à
l'école
élémentaire
d'un
montant
de
5
386.80
€,
- achat
d'un
ordinateur
portable
(adjoint)
d'un
montant
de
669.90
€,
- machine
à
laver
pour
l'école
maternelle
d’un
montant
de
429.99
€,
- meubles
école
maternelle
chez
IKEA
d'un
montant
de
264.77
€.
Approbation
du compte
rendu
du conseil du 26 novembre
2024
Le
procès-verbal
du
26
novembre
2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non
complet
Rapporteur:
Monsieur
ROBERT
Bernard,
Maire
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
les
articles
3-2
et
3-3
2°,
Vu
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale, Considérant
la
nécessité
d'employer
un
adjoint
technique
territorial
du
10
mars
2025
au
09
mars
2028,
En
conséquence,
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
création
d'un
emploi
permanent
d’un
adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
(8.50/35ème)
du
10
mars
2025
au
09
mars
2028,
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
de
la
technique
au
grade
d’adjoint
technique
territorial.
En
cas
de
recrutement
infructueux
de
fonctionnaire,
les
fonctions
pourront
être
exercées
par
un
contractuel
relavant
de
la
catégorie
C
dans
les
conditions
fixées
à
l’article
3-3
2°de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984.
La
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
la grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement.
La
rémunération
sera
déterminée
en
prenant
en
compte,
notamment,
les
fonctions
occupées,
la
qualification
requise
pour
leur
exercice,
la qualification
détenue
par
l'agent
ainsi
que
son
expérience.
Le
recrutement
de
l'agent
contractuel
pourra
être
prononcé
à
l'issue
d'une
procédure
prévue
par
les
décrets
n°
2019-1414
du
19
décembre
2019
et
n°
88-145
du
15
février
1988,
ceci
afin
de
garantir
l'égal
accès
aux
emplois
publics.
Le
régime
indemnitaire
est
facultatif.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
-
d'adopter
la
proposition
du
Maire,
-
de
modifier
le
tableau
des
emplois,
-__
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants,
-
que
les
dispositions
de
la
présente
délibération
prendront
effet
au
10
mars
2025,
-
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Nancy
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'État.
Délibération
n°
2025/001
CDG54/MNT
: participation
financière
relative
à la protection
sociale
complémentaire
du
risque
Frais
de Santé
au
profit des
agents
de la collectivité
Rapporteur
: Monsieur
ROBERT
Bernard,
Maire
M.
Bernard
ROBERT,
Maire,
rappelle
à
l'assemblée
que
la
commune
a
adhéré
au
contrat
groupe
2022-
2027
du
Centre
de
gestion
de
Meurthe-et-Moselle
(CDG54)
relatif
à
l'assurance
santé
du
personnel
communal
en
partenariat
avec
la
mutuelle
MNT,
en
prenant
en
compte
la
situation
familiale
des
agents
:
- Modulation
familiale
: participation
variable
selon
le
nombre
de
personnes
assurées.
I! propose
au
Conseil
Municipal
d'augmenter
la
participation
d'employeur
à
compter
du
1er
janvier
2025.
VU
la
délibération
n°
2022/059
du
29
novembre
2022
relative
à
l'adhésion
à
la
convention
de
participation
"santé"
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
Meurthe-et-Moselle
et
son
annexe
précisant
les
montants
mensuels
de
participation
financière
par
catégorie
d'agent,
Monsieur
le
Maire
propose
une
augmentation
de
la
participation
de
45%
au
lieu
de
40%
actuellement.
L'assemblée
délibérante,
après
avoir
délibérée
et
à
l'unanimité,
-
DÉCIDE
d'annuler
la
précédente
participation
et
de
prendre
en
charge
les
participations
financières
précisées
dans
l'annexe
ci-jointe.
Les
dispositions
de
la
présente
délibération
prendront
effet
du
mois
du
1er janvier
2025.
Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et
inscrits
au
budget.
Délibération
n°
2025/002 Il s’agit
d'une
réunion
d'information
qui
n'engage
à
rien.
FRANCE
SERVICE
À
l'initiative
du
Conseil
des
Aînés,
France
Service
interviendra
le
lundi
24
février
2025
à
15h
pour
présenter
ses
services
à
la
population
doncourtoise.
Monsieur
le
Maire
a
également
proposé
aux
communes
avoisinantes
de
convier
leurs
administrés.
ATELIERS
NUMÉRIQUES
La
formation
aux
ateliers
numériques
de
janvier
n'a
pas
pu
avoir
lieu,
du
fait
du
faible
nombre
d'inscrit.
Une
nouvelle
session
est
proposée
d'avril
à juin.
Monsieur
le
Maire
propose
d'ouvrir
cette
formation
aux
communes
avoisinantes
afin
que
le
nombre
d'inscrits
soit
suffisamment
important
pour
qu'elle
puisse
avoir
lieu.
PANNEAU
PHOTOVOLTAÏQUE
L'entreprise
Lebras
Frère
par
l'intermédiaire
de
son
PDG,
Monsieur
Julien
Lebras,
propose
de
faire
une
étude
sans
engagement
pour
implanter
un
champ
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le terrain
de
l'aérodrome.
Une
majorité
des
membres
du
conseil
accepte
qu’une
étude
soit
réalisée
et que
Monsieur
Lebras
puisse
venir
présenter
celle-ci.
JUMELAGE Monsieur
le
Maire
a
été
sollicité
par
un
habitant
de
Doncourt,
militaire
au
régiment
d’hélicoptère
de
combat
de
la
base
d'Étain,
pour
un
jumelage
entre
la commune
et
le
régiment.
Le
commandant
d'unité
de
la
3°
escadrille
d'hélicoptère
a
transmis
un
courrier
à
Monsieur
le
Maire
dans
lequel
il
explique
que
ce
jumelage
a
pour
but
d'entretenir
le
lien
armée-nation.
Cela
constitue
des
actions
concrètes
de
nature
à faire
découvrir
les
enjeux
de
défense
et
les
métiers
de
l’armée
au
travers
de
diverses
activités
ou
manifestations.
À
la
majorité,
les
conseillers
municipaux
sont
favorables
à ce
jumelage.
AÉRODROME Les
usagers
de
l'aérodrome
souhaitent
organiser
une
journée
porte
ouverte
le
samedi
23
août.
À
cette
occasion,
il
souhaite
solliciter
les
associations
du
village
pour
la
tenue
d'un
stand
restauration.
Cette
réflexion
en
est
encore
aux
balbutiements,
de
nombreuses
autorisations
sont
nécessaires
pour
organiser
une
manifestation
recevant
du
public.
Cette
manifestation,
si
elle
a
lieu,
sera
à
l'échelle
locale.
CONVENTION
AVEC
LES
AGRICULTEURS
En
2017,
une
convention
avec
les
agriculteurs
de
Doncourt
a
été
établi
devant
notaire
entre
la
mairie
et
3
agriculteurs,
à
savoir
Messieurs
BOUTROU,
FLORENTIN
et
KOCH.
La
mairie
accorde,
contre
rémunération,
le
droit
de
fauchage
du
terrain
d'aviation
par
rapport
au
nombre
de
têtes
de
leurs
exploitations.
Monsieur
GENY
a
racheté
l'exploitation
de
Monsieur
KOCH
suite
à
son
départ
en
retraite
début
2024.
Cette
exploitation
se
situe
à
Urcourt
commune
de
Bruville.
De
ce
fait,
Monsieur
FLORENTIN
demande
que
le droit
de
fauchage
lui
soit
retiré.
Le
siège
social
de
la ferme
d'Urcourt
est
toujours
à
Doncourt.
Monsieur
le
Maire
a
sollicité
l'ADM
(Association
des
Maires)
ainsi
que
la
Chambre
d'agriculture,
qui
lui
ont
répondu
que
la commune
étant
propriétaire
du
terrain
reste
seule
décisionnaire.
Messieurs
KOCH
et
BOUTROU
informe
que
Monsieur
FLORENTIN
ne
possède
plus
les
1000
têtes
ayant
donné
lieu
au
premier
partage
concernant
le fauchage.
Le
maire
souhaite
connaître
l'avis
du
conseil
municipal
concernant
cette
demande.
Après
réflexion,
plusieurs
propositions
:
e
Garder
le
partage
en
l'état,
e
Revoir
le
partage
en
fonction
du
nombre
de
têtes
des
3 exploitations,
e
Partager
en
3
parts
équitables. OLC
:transfert de la compétence
petite enfance
Rapporteur
: Monsieur
ROBERT
Bernard,
Maire
Vu
la
délibération
de
la
Communauté
de
Communes
Orne
Lorraine
Confluences
(OLC)
du
6
février
2025
relative
au
transfert
de
la compétence
petite
enfance.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
-
EMET
un
avis
favorable
sur
le
transfert
de
la
compétence
petite
enfance
à
la
Communauté
de
Communes
Orne
Lorraine
Confluences.
Délibération
n°
2025/003
Questions diverses Rapporteur
: Monsieur
ROBERT
Bernard,
Maire
LE
RECENSEMENT
Réalisé
par
Mesdames
Claire
et
Véronique
SABA,
prolongé
de
quelques
jours
pour
permettre
aux
retardataires
de
remplir
les
documents.
À
ce jour
19
foyers
n'ont
pas
répondu.
L'ÉTANG Il
n'est
plus
question
d'effacement
ou
de
réaménagement
de
l'étang.
La
police
de
l'eau
et
de
l'environnement
par
l'intermédiaire
de
sa
directrice
Madame
BURTÉ,
a
informé
la
mairie
qu’une
nouvelle
directive
européenne
autorise
la
commune
à
conserver
l'étang
à
condition
d'y
apporter
des
modifications
qui
vont
engendrer
des
travaux. Ces
travaux
consistent
à
creuser
un
fossé
de
contournement.
Madame
BURTÉ
recommande
que
celui-ci
soit
distant
de
10
mètres
de
la
berge,
pour
éviter
que
les
ragondins
abiment
la berge
et la fragilise.
Plusieurs
entreprises
vont
être
sollicitées
pour
des
devis.
RENOUVELLEMENT
D'ADHÉSION
2025
UNION
DES
MAIRES
DU
JARNISY
Cette
association
nous
sollicite
pour
renouveler
notre
cotisation
annuelle
qui
est
d’un
montant
de
100€.
MISSION
LOCALE
DES
PAYS
DE
BRIEY
Cette
association
nous
sollicite
également
pour
le
renouvellement
de
notre
adhésion
pour
l'année
civile
en
cours.
Cette
cotisation
est
calculée
au
prorata
du
nombre
d'habitants
de
la
commune.
GENDARMERIE
DE
MARS-LA-TOUR
RADAR
La
gendarmerie
va
à
la
rencontre
des
mairies
de
son
territoire
dans
le
but
de
réunir
des
fonds
nécessaires
à
l'acquisition
d'un
nouveau
radar
de
contrôle
de
vitesse.
Une
nouvelle
dotation
du
Ministère
n'est
pas
d'actualités
et
le
matériel
actuel
date
des
années
90.
Le
coût
d’un
nouveau
matériel
s'élève
à
5
450€.
La
participation
financière
des
communes
est
facultative
et
sans
plafond.
Une
majorité
des
conseillers
s'étonne
de
cette
demande
et
ne
souhaite
pas
que
la
commune
réponde
favorablement
à
cette
sollicitation.
PARTICIPATION
CITOYENNE
La
samedi
15
mars
à
10h,
la
gendarmerie
de
Mars-La-Tour
propose
une
réunion
d'informations
à
la
Maison
du
Temps
Libre
dont
le
sujet
sera
la
participation
citoyenne
à
Doncourt-Lès-Conflans.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
participation
citoyenne
est
en
place
depuis
2019
et
qu'il
s'agit
d’une
démarche
de
prévention
à
la
délinquance.
Une
dizaine
d'habitants
se
sont
portés
volontaire
pour
être
le
relais
entre
la
population
et
la
gendarmerie.
Certains
membres
qui
la
composent
ont
déménagé
et
doivent
être
remplacés.
Pour
que
la
participation
citoyenne
reste
efficace,
il
est
nécessaire
de
retrouver
des
volontaires
dans
chaque
quartier
du
village. TRAVAUX
ABRIBUS
Un
abribus
à
l'angle
des
rues
Jacques
Prévert
et
Marcel
Pagnol
a été
installé
début
février
2025.
Un
nouvel
équipement
de
ce
type
est
à
prévoir
au
budget
2025.
ÉCOLES Rapporteur
: Madame
Sandra
WEINS,
adjointe
École
élémentaire
Madame
CASULLI,
directrice
de
l'école
élémentaire
a
sollicité
la
mairie
pour
une
participation
au
financement
des
bus
pour
les
sorties
scolaires
de
fin
d'année :
+
les
élèves
des
classe
de
CP
au
CE2
iront
au
Parc
de
Sainte-Croix
le
10
juin
2025,
le
coût
du
transport
s'élève
à
1012€
+
les
élèves
des
classes
de
CM
et
CM2
iront
à Amnévile
pour
participer
à des
activités
d’accrobranche
et
visiter
l'aquarium
le
23
mai
2025,
le
coût
du
transport
s'élève
à
495€.
L'an
dernier
la
commune
avait
participé
à
hauteur
de
700€
pour
cette
même
demande.
Madame
WEINS
propose
que
la
participation
reste
identique.
À
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
cette
participation.
École
maternelle
À
l’école
maternelle,
la
BCD
(bibliothèque)
était
précédemment
située
à
l'étage,
suite
à
un
échange
avec
Mme
la
Directrice
et
le
SDIS
qui
nous
a
confirmé
que
la
BCD
ne
pouvait
pas
rester
à
l'étage,
celle-ci
a
été
déménagée
au
rez-de-chaussée,
dans
la classe
qui
sert
également
de
dortoir.
La
pièce
est
donc
scindée
en
deux
: une
partie
dortoir
au
fond
et
une
partie
bibliothèque
à
l'avant.
Des
meubles
IKEA
permettant
de
créer
une
séparation
mobile
ont
été
achetés.
Le
projet
NEFLE
2024
pour
l'aménagement
de
la
cour
de
récréation
a
été
refusé.
L'aménagement
extérieur
pensé
l'an
dernier
n'a
donc
pas
pu
être
réalisé.
L'école
a
donc
sollicité
la
commune
pour
l'achat
d'une
structure
extérieur
dans
la cour
de
récréation.
Le
devis
s'élève
à
4380,86€
TTC
hors
pose.
Sous
cette
structure,
dont
la
hauteur
de
chute
est
de
90cm,
il
convient
que
le
sol
soit
souple.
Il
existe
différentes
possibilités.
Madame
WEINS
propose
un
budget
de
4500€
pour
la
structure
et
1000€
pour
l'aménagement
du
sol.
À
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
que
Madame
WEINS
prospecte
en
suivant
ce
budget.
L'école
maternelle
souhaite
également
un
marquage
au
sol
dans
la
cour
de
récréation.
Deux
marquages
sont
souhaités
:
°
un
financé
par
l’école
grâce
à
la
subvention
perçue
suite
à
la
dissolution
de
l'association
de
pêche,
il
s’agit
d’un
escargot
d'un
montant
de
620€
HT,
e
un
financé
par
la
mairie,
il
s’agit
d'un
parcours
ludique
composé
de
différentes
lignes
pour
un
montant
de
420
€
HT.
Le
conseil
municipal
approuve
le financement
de
ce
parcours
ludique
qui
sera
à
prévoir
au
budget
2025.
TÉLÉTHON
2025
Le
conseil
des
Aînés
propose
d'organiser
des
manifestations
dans
le
cadre
du
Téléthon
2025
par
l'intermédiaire
des
associations
du
village.
La
chorale
de
Jarny
viendrait
donc
chanter
dans
l'église
de
Doncourt
et
la
Détente
doncourtoise
propose
d'organiser
un
concours
de
belote.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
21
heures
14.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Audrey
LIENARD
Bernard
ROBERT