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Compte-Rendu - cr cm 2806 succinct
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2806 succinct)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
CM le 28 juin 2022- compte rendu succinct
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 28 juin 2022
Compte rendu succinct
Ordre du jour de la séance
1. Budget
2. SDE76
3. Transmission des actes
4. Réforme de la publicité des actes
5. Elections
6. Commission
7. Questions et information diverses
M le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la démission de M Grégory DURANDE de son poste de conseiller municipal par son courrier en date du 25 avril 2022 et reçu par M le Maire le 26 avril 2022
N°2022-11 Objet : BUDGET - DECISION MODIFICATIVE
PRESENTS : 8 / VOTANTS : 8 / Pour : 8 / Contre : 0/ Abstention : 0
N°2022-12 Objet : BUDGET : SUBVENTION AUX AINES RURAUX LES JONQUILLES
PRESENTS : 8 / VOTANTS : 8 / Pour : 8 / Contre : 0/ Abstention : 0
N°2022-13 Objet : DEMANDE D’ADHESION AU SDE76 DE LA COMMUNE DE GRUCHET LE VALASSE
PRESENTS : 8 / VOTANTS : 8 / Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
N°2022-14 Objet : DEMANDE D’ADHESION AU SDE76 DE LA COMMUNE DE EU
PRESENTS : 8 / VOTANTS : 8 / Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
N°2022-15 Objet : DEMANDE D’ADHESION AU SDE76 DE LA COMMUNE D’ARQUES-LA- BATAILLE CM le 28 juin 2022- compte rendu succinct
PRESENTS : 8 / VOTANTS : 8 / Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
N°2022-16 Objet : MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMSSION ET DES GESTIONNAIRES DE CERTIFICATS AU SEIN DE BEAUREPAIRE
PRESENTS : 9 / VOTANTS : 9 / Pour : 9 / Contre : 0 / Abstention : 0 (Mme Roussel arrivée à 20h)
N°2022-17 Objet : PUBLICITE DES ACTES – COMMMUNES DE – 3500 HABITANTS
PRESENTS : 9 / VOTANTS : 9 / Pour : 9 / Contre : / Abstention :
N°2022-18 Objet : MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ORGANISATION DES ELECTIONS
PRESENTS : 9 / VOTANTS : 9 / Pour : 9 / Contre : / Abstention :
N°2022-19 Objet : NOMINATION CORRESPONDANT DEFENSE
PRESENTS : 9 / VOTANTS : 9 / Pour : 9 / Contre : / Abstention :