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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 01 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Famille,
MAIRIE
DE
SAINT
JEAN
DU
BOIS
72430
PROCÈS-VERBAL
RÉUNION
DU
1°
DÉCEMBRE
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
premier
décembre
à vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la salle
multi-activités
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
Maire.
Etaient
présents
:
Monsieur
Jonathan
BECHEZ,
Monsieur
Thierry
BIDON,
Monsieur
Michel
BONNEAU,
Madame
Lydie
CHARREAU,
Madame
Agnès
COUTURIER,
Monsieur
David
GUILLIN,
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE,
Monsieur
Claude
LELONG,
Madame
Béatrice
LÉVÉQUE,
et Monsieur
François
TROBOUL.
Etaient
absents
: Monsieur
Hervé
BERTHELOT,
Monsieur
Mickaël
DUVAL,
Monsieur
Laurent
LE
BARBIER
et Madame
Sabrina
RABIAN
(pouvoir
à Monsieur
Jean
Paul
BOISARD).
Secrétaire
de
séance
: Michel
BONNEAU
Date
de
convocation
: 25
novembre
2022
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
: 15
Présents
:
11
:
Votants
: 12
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
l’ajout
d’un
point
important
à
l’ordre
du
jour
: «
Succession
en
indivision
—
vente
de
la
maison
située
à
Bousse
».
Les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à l’unanimité
cette
proposition.
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
octobre
2022
Après
une
lecture
du
compte
rendu
de
la
dernière
réunion,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le procès-verbal
de
la séance
du
27
octobre
2022.
2-
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
d’attribution
du
Conseil
Municipal Article
1
: Délégation
de
marché
public
e
Mission
de
maîtrise
d’œuvre
pour
les
travaux
d’aménagement
du
bourg
par
la
société
URBATERRA
pour
un
montant
de
4 900,00
€ HT
e
Installation
électrique
dans
l’école
par
la
société
JH
ELEC
pour
un
montant
de
415,00
€
HT
e
Achat
d’un
vidéo
projecteur
pour
la
classe
préfabriquée
par
la
société
CONTY
pour
un
montant
de
2
143,00
euros
H.T e
Achat
de
talkie
walkies
pour
l’école
et
d’une
sono
pour
la
Mairie
par
la
société
MANUTANT
COLLECTIVITÉ
pour
un
montant
de
724,00
euros
H.T
Article 2
: Cette
décision
est
transmise
à Madame
la
Sous-Préfète
de
la Flèche.
3-
Décision
Modificative
n°3
—
Basculement
du
chapitre
23
au
chapitre
21
—
2022.32
Le
Conseil
Municipal,
lors
de
la séance
du
27
octobre
2022,
a souhaité
que
Monsieur
le Maire
réponde
favorablement
aux
demandes
émises
par
les
enseignants
lors
du
dernier
conseil
d’école
en
achetant
une
sono
pour
la Mairie
qui
pourrait
également
servir
pour
l’école
et des
talkies-walkies.
Monsieur
le
Maire
a
répondu
favorablement
à
cette
requête.
Cependant,
le
chapitre
21
du
budget
primitif 2022
est
insuffisant
pour
payer
la facture
correspondante.
Par
ailleurs,
l’achat
du
modulaire
avait
été
mis,
dans
le budget
primitif 2022,
sur
le mauvais
compte
ce
qui
engendre
des
crédits
insuffisants
pour
payer
la
facture
du
vidéoprojecteur
de
la
classe
des
CP
—
CEL
et CEZ.
Aussi,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
les
écritures
suivantes
:
e
Dépenses
d’investissement
Chapitre
23
Compte
2313
-2
500,00
euros
e
Dépenses
d’investissement
Chapitre
21
Compte
2188
+2
500,00
euros
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
la
décision
modificative
du
budget
primitif
2022
présenté
et autorise
Monsieur
le Maire
à y
inscrire
les
écritures
correspondantes.
3b-
Décision
Modificative
n°4
—
Basculement
du
chapitre
11
au
chapitre
65
—
2022.32b
La
préparation
des
salaires
du
mois
de
décembre
2022
a fait apparaître
un
déficit
budgétaire
d’environ
4
000
euros
dans
le chapitre
65.
En
effet,
les
cotisations
de
sécurité
sociale
—
part
patronale,
ainsi
que
les
subventions
versées
aux
associations
ont
été
sous-évaluées.
Par
ailleurs,
le
point
n°8
relatif
au
versement
d’une
subvention
au
profit
du
Téléthon
va
accroître
les
dépenses
de
fonctionnement
du
chapitre
65.
Il est
donc
nécessaire
de
procéder
à une
nouvelle
décision
modificative.
Aussi,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
les
écritures
suivantes
:
e
Dépenses
de
fonctionnement
Chapitre
11
Compte
6227
-4
500,00
euros
e
Dépenses
de
fonctionnement
Chapitre
65
Compte
6534
+4
500,00
euros
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
la
décision
modificative
du
budget
primitif
2022
présenté
et autorise
Monsieur
le Maire
à y
inscrire
les
écritures
correspondantes. 4-
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2023
—
2022.33
Dans
le
cadre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Public
Local
(DSIL)
pour
l’année
2023,
les
projets
d’aménagement
du
nouveau
cimetière
avec
un
chemin
PMR
et l’aménagement
rue
des
Etangs
peuvent
être
éligibles.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
solliciter
le
concours
de
l’Etat
et
arrête
les
modalités
de
financement
suivantes :
Aménagement
du
Origine
des
financements
nouveau
cimetière
| Aménagement
rue des
Etangs
PMR
Montant
HT
Montant
HT
Maitre
d’ouvrage
Commune
5
147,45
euros
124
850,25
euros
DETR
- DSIL
(Etat)
5
147,45
euros
124
850,25
euros
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
e
Autorise
M.
le Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
DETR
et DSIL
pour
l’année
2023
e
_Atteste
de
l’inscription
du
projet
au
budget
de
l’année
2023
e
Atteste
de
l’inscription
des
dépenses
en
section
d’investissement
e
Atteste
de
la compétence
de
la collectivité
à réaliser
les travaux.
5-
Modification
des
tarifs
du
service
Enfance
à
compter
du
1°
janvier
2023
—
2022.34
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les tarifs
actuels
du
service
Enfance :
Tarifs
Enfance
actuels
|
D:
EU
DE:
,
T
nl
DL...
CR
J
ue
ns
Accueil
Périscolaire
ériscolaire
Restaurant
__...
Matinousoir
|
Matinetsoir
|
laire
3,00
euros
6,00
euros
4,15
€ par
enfant
6,50
€ par
adulte
Ces
tarifs
n’ont
pas
augmenté
au
1°
septembre
2022
pour
soutenir
les
familles.
Cependant,
les
coûts,
notamment
au
restaurant
scolaire,
augmentent
chaque
année,
avec
une
hausse
de
1.14
%
au
1° janvier
2022
et une
hausse
de
9%
au
1° janvier
2023,
ce
qui
en
fait un
service
très
déficitaire.
Par
ailleurs,
la Commune
doit
faire
face
à de
nombreux
impayés,
ce
qui
impacte
fortement
le budget.
Un
des
membres
du
Conseil
Municipal
rappelle
que
le rôle
des
Elus
est
d’aider
les
citoyens.
Si
le
budget
communal
le permet,
il suggère
de
ne
pas
augmenter
les tarifs.
Aussi
le Conseil
Municipal
propose
d’augmenter
uniquement
les tarifs
du
restaurant
scolaire.
3 Le
Conseil
Municipal
propose
les tarifs
suivants
à compter
du
1° janvier
2023
:
Tarifs
Enfance
actuels
_
Accueil Périscolaire
|
Restaurant
_
Matin ou soir
|
Scolaire
3,00
euros
6,00
euros
4,30
€ par
enfant
6,50
€ par
adulte
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité
pour
l’ Accueil
Périscolaire
et
avec
11
voix
Pour
et
1
Abstention
pour
le restaurant
scolaire,
les tarifs
proposés
à compter
du
1° janvier
2023.
6-
Revalorisation
du
loyer
du
boulanger
à
compter
du
1° janvier
2023
—
2022.35
Le
prix
de
la baguette
ayant
augmenté,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
réviser
le
loyer
du
boulanger
à compter
du
1° janvier
2023.
Le boulanger
vend
environ
40
baguettes
par
jour.
Il
achemine
également
le
pain
pour
la
maison
de
retraite
et l’école.
A
ce jour,
son
loyer
mensuel
est de
100
euros.
La
dernière
augmentation
remonte
au
1° janvier
2022.
Les
Elus
rappellent
que
le
boulanger,
en
qualité
d’artisan,
supporte
des
coûts
d’électricité
nettement
supérieurs
à ceux
des
particuliers.
Il doit
également
faire
face
à des
hausses
de
carburant
importantes.
Il
s’agit
d’un
service
pour
les
habitants
de
la
Commune.
Aussi,
les
Elus
proposent
une
année
de
transition,
sans
augmentation.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
ne
pas
augmenter
le
loyer
du
boulanger
à compter
du
1% janvier
2023.
7-
Versement
d’une
subvention
au
Téléthon
dans
le
cadre
de
la
Journée
Citoyenne
—
2022.36 Le
Conseil
Municipal
a
souhaité
mettre
en
place
une
Journée
Citoyenne.
Madame
Lydie
CHARREAU,
lors
de
la séance
du
7 juillet
2022,
a été
nommée
responsable
de
ce
projet.
Madame
Lydie
CHARREAU
et
les
Elus
présents
lors
d’une
réunion
de
préparation
ont
décidé
d'organiser
cette
Journée
Citoyenne
le
samedi
3
décembre
2022
avec
pour
thème
le
ramassage
des
déchets.
Cette
date
correspond
à la journée
du
Téléthon.
Aussi,
les
Elus
proposent
que
la Commune
s’engage
pour
le
Téléthon
par
le
biais
de
deux
versements
de
subvention
: un
versement
fixe
de
150
euros,
le
dernier
datant
de
décembre
2011
et
un
versement
aléatoire
de
50
cts
par
kg
de
déchet
ramassé Considérant
que
la
Commune
n’a
pas
participé
au
Téléthon
depuis
11
ans,
les
Elus
proposent
de
doubler
la
somme
allouée.
Par
ailleurs,
certains
pensent
que
50cts
c’est
peu
et
voudraient
que
le
second
versement
soit
de
1
euros
par
kg
de
déchet
ramassé.
D’autant
que
le
village
est
relativement
propre,
et qu’il
sera
difficile
de
ramasser
de
nombreux
kilos.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
d’accorder
une
subvention
fixe
de
300
euros
au
téléthon
avec
un
versement
complémentaire
de
1 euros
par
kilo
de
déchets
ramassés.
8-
Présentation
des
travaux
d'aménagement
du
centre
bourg
suite
à
l’intervention
de
la
société
URBATERRA
le
27
octobre
dernier
Lors
de
la
séance
du
jeudi
27
octobre
2022,
Monsieur
le
Maire
avait
informé
le
Conseil
Municipal
qu’il
souhaitait
abandonner
la
partie
relative
à
la
place
de
l’Eglise
dans
le
cadre
des
travaux
d’aménagement
du
centre
bourg.
En
effet,
cette
partie
représentait
à elle-seule
166
098
euros.
Il serait
dommage
de
dépenser
autant
pour
cette
partie
sachant
que
le ravalement
de
l’église
va
devoir,
à l’avenir,
être
refait.
Les
travaux
d’aménagement
du
centre
bourg
pourront
débuter
lorsque
le
Syndicat
d'Eau
de
Courcelles-la-Forêt
aura
changer
les
réseaux
contenant
de
l’amiante.
9-
Devis
de
l’audit
énergétique
de
l’école
primaire
—
2022.37
Monsieur
le Maire,
dans
sa
présentation
des
projets
d’investissement
2023,
évoqués
ci-après,
propose
de
nombreux
travaux
permettant
de
réduire
la
consommation
énergétique
de
l’école
et
un
meilleur
confort
des
élèves
et des
enseignants.
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE
revient
sur
la question
de
l’audit
énergétique.
Suite
au
dernier
Conseil
Municipal,
il a pris
l’attache
du
Pays
Vallée
de
la Sarthe.
II en
ressort
que
:
e
L’audit
énergétique
est
un
préalable
indispensable
pour
bénéficier
d’un
bilan
et
identifier
les
travaux
à mener
: Il
s’agit
de
faire
appel
à un
bureau
d’étude
indépendant
qui
va
effectuer
les
diagnostics
nécessaires
pour
retransmettre
à la Commune
un
point
sur
l’état
du
bâtiment
et ce
qu’il
est
possible
de
faire
pour
améliorer
sa
consommation
énergétique.
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE
suggère
d’attendre
les
résultats
de
l’audit
et
les
axes
d’améliorations
qui
seront
proposés
par
la suite
avant
d’engager
la Commune
dans
les
dépenses
relatives
à l’école.
Même
si de
nombreux
travaux
ont
été
faits,
il est toujours
possible
de
mieux
faire.
Monsieur
le
Maire
a reçu
le devis
de
la société
M3E
pour
un
montant
Hors
taxe
de
1 300
euros.
Cet
audit
énergétique
être
financé
à 50%
dans
la
limite
des
1 500
euros
via
le
Pays
Vallée
de
la
Sarthe
qui
a été
lauréat
de
l’Appel
A
Projet
Merisier.
Un
dossier
de
demande
simple
sera
à
constituer
et à transmettre
au
Pays.
e
Adhérer
au
CPE,
Conseil
en
Energies
Partagé :
Il s’agit
d’un
abonnement
d’1
euro
par
habitant
avec
un
engagement
de
3
ans
pour
bénéficier
à la fois
de
conseils
pertinents
et
professionnels
d’un
technicien
spécialisé
dans
les
domaines
de
l’énergie.
Le
Conseil
en
Energies
Partagé
est
un
service
d’accompagnement
destiné
aux
collectivités
du
Pays
Vallée
de
la
Sarthe.
Cela
permet
aux
collectivités
n'ayant
pas
les
ressources
internes
suffisantes
de
mettre
en
place
une
5 politique
énergétique
maîtrisée,
et
d'agir
concrètement
sur
leur
patrimoine
pour
réaliser
des
économies.
Monsieur
le
Maire
semble
septique
sur
ce
dossier.
Les
demandes
de
subventions
sont
souvent
difficiles
à mettre
en
place
et n’aboutissent
que
si le gain
énergétique
est très
important.
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE
voit
le Pays
Vallée
de
la
Sarthe
comme
une
aide
précieuse,
qui
peut
nous
apporter
les
informations
indispensables
avant
toute
prise
de
décisions,
dans
la
mesure
où
le
technicien
est
objectif et indépendant
de
toute
prestation
commerciale.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
:
-
De
valider
le devis
de
la société
M3E
et d’autoriser
Monsieur
le Maire a
le signer
-
D’adhérer
au
Conseil
en
Energies
Partagé
proposé
par
le Pays
Vallée
de
la
Sarthe
-
De
déposer
une
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l’AAP
Merisier
auprès
du
Pays
Vallée
de
la Sarthe
10-
Visite
d’une
société
d’implantation
d’éoliennes
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a
reçu
la
visite
d’une
société
d’implantation
d’éoliennes.
Cette
société
fait
le tour
des
communes
intéressées.
Monsieur
le
Maire
a répondu
ne
pas
avoir
de
terrain
disponible.
Il
invite
le
personnel
de
la
société
à
s’adresser
aux
propriétaires
privés.
11-
Ajout
d’un
point
important:
Succession
en
indivision,
vente
de
la
maison
située
à
Bousse
—
2022.38
Lors
de
la
séance
du
23
mai
2019,
Monsieur
le
Maire
avait
informé
le
Conseil
Municipal
qu’une
personne
récemment
décédée
et très
attachée
à
Saint
Jean
du
Bois
avait
souhaité
léguer
une
partie
de
ses
biens
à la Commune.
Dans
le
cadre
de
cette
succession
et
suite
à
l’évaluation
des
biens
par
Expert
Immobilier
près
de
la
Cour
d’Appel
d’Angers,
validé
par
la
délibération
n°
2021.26
du
23
septembre
2021,
Monsieur
le
Maire
a reçu
une
offre
d’achat
pour
la maison
située
sur
la commune
de
Bousse.
L'offre
présentée
s’élève
à 58
000
euros
et correspond
à la valeur
estimée
par
l’expert.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
ApRreuve
l’offre
d’achat
reçue
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
actes
correspondants.
12
- Informations
diverses
Monsieur
le Maire
évoque
succinctement
les
investissements
envisagés
pour
l’année
2023
:
e
Aménagement
du
nouveau
cimetière
avec
accès
PMR.
Il
convient
également
d’abattre
deux
arbres
qui
risquent
de
tomber
sur
la petite
chapelle
e
Le
remplacement
des
stores
de
l’école
et l’isolation
de
la classe
préfabriquée e
Le
chemin
piétonnier
au
Parc
des
Loisirs.
Ce
projet
peut
faire
l‘objet
de
subvention
dans
le
cadre
du
Plan
de
Relance
e
La
rénovation
du
parquet
de
la salle
multi-activités
e
L’aménagement
de
la rue
des
Etangs,
avec
abandon
de
la Place
de
l’Eglise
par
rapport
au
projet
présenté
lors
de
la dernière
séance
e
La
couverture
de
l’école
e
La
remise
aux
normes
du
transformateurs
de
la place
Maurice
Desiles
e
L'installation
d’un
système
de
climatisation
du
bâtiment
côté
élémentaire
e
L’audit
énergétique
de
l’école
Monsieur
le
Maire
fait
un
point
sur
les
dépenses
énergétiques
de
la
Commune.
Grâce
à
la
bonne
gestion
dont
il a su
faire
preuve,
les
dépenses
d’électricité
ont
diminuées
ces
trois
dernières
années.
Un
tableau
récapitulatif
est
présenté
:
Année
2020
2021
2022
Bâtiment
public
7
615,63
euros
5
633,55
euros
3
375,18
euros
Eclairage
public
2 798,92
euros
2 328,30
euros
2 465,92
euros
Total
10
414,55
euros
7 961,85
euros
5
841,10
euros
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
travaux
d’acoustiques
de
la
salle
multi-
activités
auront
lieu
pendant
les vacances
de
Noël.
La
distribution
des
plateaux
repas
aux
ainés
de
70
ans
et
plus
se
fera
dans
la
salle
multi-activités
le
vendredi
23
décembre
2022
entre
16h00
et
19h00.
Les
vœux
du
Maire
se
dérouleront
le vendredi
27 janvier
2023
à
18h30
dans
la salle
multi-activités.
II
y
aura
également
une
cérémonie
en
l’honneur
d’une
jamboisienne
ayant
récemment
été
naturalisée,
ainsi
que
la
remise
de
médaille
d’honneur
départementale
et
communale
au
responsable
du
service
technique
pour
ses
vingt
années
de
travail
pour
la Commune
de
Saint
Jean
du
Bois.
Monsieur
Jonathan
BECHEZ,
un
des
référents
du
Conseil
Municipal
Jeunes
souhaite
revenir
sur
certaines
demandes
des
enfants
fîtes
lors
de
la séance
du
14
novembre
2022.
Les
enfants
ont
souhaité
la venue
d’un
Food
truck
de
kébab.
Ce
n’est
pas
envisageable.
Toutefois,
il a
contacté
Marley
Burger,
un
Food
truck
qui
propose
des
burgers
maisons.
Ils
viendraient
le
mardi
17
janvier
2023
de
17h30
à
21h30.
Ils
ont
juste
besoin
d’une
prise
électrique
en
extérieur.
Monsieur
le
Maire
propose
le
parking
de
la
salle
multi-activités.
Des
affiches
seront
mises
dans
les
cahiers
des
enfants
et
pourront
également
être
apposées
sur
le
panneau
d’affichage
et
sur
le
site
internet
de
la
commune.
|
Les
enfants
ont
réclamé
des
boîtes
de
récupération
pour
des
objets
de
bricolage.
Cette
question
est
à
revoir
avec
eux
lors
de
la prochaine
séance.
Il ne
faudrait
pas
que
ces
bacs
deviennent
des
déchetteries.
Il faut
redéfinir
avec
eux
ce
qu’ils
souhaitent.
Les
enfants
demandes
des
bancs
et
des
poubelles
dans
le
parc
des
loisirs
ainsi
qu’arrêt
de
car
de
la
place
Maurice
Desiles.
Monsieur
le Maire
est
surpris
de
cette
demande.
Des
bancs
et des
poubelles
ont
déjà
été
installés.
Monsieur
le Maire
propose
d'accompagner
les
enfants
au
parc
des
loisirs
pour
savoir
exactement
où
sont
les
besoins.
Les
enfants
souhaiteraient
l’installation
d’une
tyrolienne.
Il s’agit
d’un
achat
très
coûteux.
7 Les
enfants
voudraient
installer
des
nichoirs
à
oiseau
au
parc
des
loisirs
et
dans
l’école.
Monsieur
le
Maire
peut
leur
en
donner.
Il
était
prévu
d’organiser
un
atelier
décorations
de
Noël
mais
les
vacances
approchant
à
grand
pas,
cette
activité
n’est
plus
possible.
Toutefois
les
Elus
référents
souhaitent
organiser
une
chasse
à l’œuf
à
l’occasion
de
Pâques.
Ils
demandent
également
à
Monsieur
le
Maire
qu’un
budget
spécifique
au
Conseil
Municipal
Jeunes
soit prévu
en
2023.
Enfin,
les
enfants
voudraient
repeindre
le
mur
de
l’école
élémentaire.
Le
responsable
du
service
technique
pourrait
le
repeindre
en
blanc
et
les
enfants
accompagnés
d’adultes
pourraient
mettre
de
la
couleur
lors
d’une
prochaine
Journée
Citoyenne.
Plusieurs
Elus
souhaiteraient
qu’une
réunion
soit
organisée
avec
la Commission
Finance
pour
faire
un
point
sur
le
budget
2022
et
préparer
le
budget
2023.
Ils
souhaiteraient
être
davantage
associés
à
la
préparation
du
budget
et
être
plus
impliqués
dans
sa
gestion.
Cette
réunion
sera
organisée
fin janvier
2023
lorsque
toutes
les
écritures
2022
seront
enregistrées.
Fin
de
la
séance
à
22h30.