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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Carry-le-Rouet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Éducation, Eau et assainissement,
N°
DELIBERATION
EXAMINEE
LE OBJET APPROUVEE/
REJETEE
2024-281 12/4/2024
Application de la loi sur la croissance, l’activité et l’Egalite
des chances économiques : ouvertures dominicales des
commerces à Carry-le-Rouet
APPROUVEE
2024-282 12/4/2024 Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la métropole au titre de l'exercice 2023 – Annexe 1 APPROUVEE
2024-283 12/4/2024
Rapport annuel métropolitain sur les prix et la qualité du
service public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimiles pour l'année 2023 – Annexe 2
APPROUVEE
2024-284 12/4/2024
Rapport annuel métropolitain sur les prix et la qualité du
service public de l'eau potable et de l'assainissement pour
l'année 2023 – Annexe 3
APPROUVEE
2024-285 12/4/2024 Approbation des rapports d’évaluation des charges transférées – Annexe 4 APPROUVEE
2024-286 12/4/2024 Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Annexe 5 APPROUVEE
2024-287 12/4/2024
Signature l’avenant n°1 a la convention de mise à
disposition du stade Roger Arnaud avec l’association
Marignane-Gignac-côte bleue football club (MGCB FC) –
Annexes 6 et 7
APPROUVEE
2024-288 12/4/2024
Convention pour deux collaboratrices occasionnelles
bénévoles pour l’animation d’atelier « initiation au crochet »
à la Bibliothèque Municipale Annexes 8, 9,10 et 11
APPROUVEE
2024-289 12/4/2024
Convention pour l’accueil de collaborateurs occasionnels
bénévoles et l’occupation du domaine public à titre gratuit –
Planète Perle et Canne Française – Annexe 12,13,14 et 15
APPROUVEE
2024-290 12/4/2024
Renouvellement de la Convention d’occupation et d’usages
à titre gratuit pour la création et la gestion d’un jardin
permacole pédagogique, avec l’association « Graines de
soleil » – Annexes 16 et 17
APPROUVEE
2024-291 12/4/2024
Signature de la convention entre la collectivité et l’éducation
nationale pour l’intervention de personnels extérieurs dans
l’enceinte du Groupe Scolaire – Annexe 18
APPROUVEE
2024-292 12/4/2024 Signature de la convention d’accueil « village de noël » Annexe 19 APPROUVEE
2024-293 12/4/2024 Tarifs communaux 2025 : approbation – Annexe 20 APPROUVEE
2024-294 12/4/2024 Décision modificative n°1 – Annexe 21 APPROUVEE
2024-295 12/4/2024 Ouverture de crédits budgétaires en investissement 2025 APPROUVEE
2024-296 12/4/2024
Signature de l’avenant n°1 au contrat de concession de
service public pour la gestion et l’exploitation d’un
équipement multi accueil collectif (M.A.C.) Et d’un accueil de
loisirs (A.L.) – Annexe 22
APPROUVEE
2024-297 12/4/2024
Modification de la composition de la commission ad hoc
dans le cadre de la procédure de désignation d’un exploitant
pour l’exploitation d’un manège pour un public d’enfants
APPROUVEE
2024-298 12/4/2024
Approbation de l’adhésion de la commune de Carry-le-Rouet
au groupement de commandes permanent en vue de la
passation de marchés publics sur la thématique de « la
prévention et la protection des risques » entre la Métropole
Aix-Marseille-Provence et des communes de l’aire
métropolitaine ainsi que leurs EPA et EPIC (CCAS, Office du
tourisme…). – Annexe 23
APPROUVEE
2024-299 12/4/2024 Présentation du rapport social unique – Annexe 24 APPROUVEE
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 DECEMBRE 2024
L’an Deux mille vingt-quatre et le quatre du mois de décembre à 18 heures 00. Le Conseil Municipal de la Commune de Carry le Rouet, a été assemblé au lieu ordinaire des séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément à l’Article 48, de la Loi du 5 avril 1984, sous la Présidence de Monsieur le Maire, René-Francis CARPENTIER.
Nombre de Membres afférents au Conseil 29 ayant pris part à la Délibération : 18 Etaient présents à cette assemblée : tous les conseillers municipaux, exceptés qui étaient excusés et avaient donné procuration.
Secrétaire de séance : Jean François LAZIOSI 2024-300 12/4/2024 Mise à jour du tableau des effectifs – Annexe 25 APPROUVEE
2024-301 12/4/2024 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux APPROUVEE
2024-302 12/4/2024
Protection sociale complémentaire : Adhésion à la
convention de participation prévoyance 2025-2030 du CDG
13 – Annexe 26
APPROUVEE
2024-303 12/4/2024
Mise à disposition des agents de la Commune de Carry-le-
Rouet auprès du Centre Communal d’Action Sociale –
Annexes 27, 28, 29, 30 et 31
APPROUVEE