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Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Carry-le-Rouet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
N°
DELIBERATION
EXAMINEE
LE OBJET APPROUVEE/
REJETEE
2024-242 10/2/2024 Convention pour l’occupation du domaine public à titre gratuit. APPROUVEE
2024-243 10/2/2024 Conventions pour l’accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles et l’occupation du domaine public à titre gratuit. APPROUVEE
2024-244 10/2/2024
Convention avec l’éducation national pour la mise en place
d’un espace numérique de travail sur le groupe scolaire
Simone Thoulouze.
APPROUVEE
2024-245 10/2/2024 Modification des membres des commissions municipales. APPROUVEE
2024-246 10/2/2024 Modification des membres de la commission d’appel d’offres et adjudication. APPROUVEE
2024-247 10/2/2024 Modification des membres de la commission de délégation de service public. APPROUVEE
2024-248 10/2/2024 Modification des membres de la commission de suivi de site "Plateforme Lavéra." APPROUVEE
2024-249 10/2/2024 Modification des membres de la commission de suivi de site "Total Raffinage France." APPROUVEE
2024-250 10/2/2024 Création et désignation des membres de la commission communale pour l’accessibilité (CCA). APPROUVEE
2024-251 10/2/2024
Convention avec la SAS l’Arche pour les classes de neige
des enfants de l’école élémentaire Simone Thoulouze :
Approbation
APPROUVEE
2024-252 10/2/2024 Subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l’Association Conseil des Sages. APPROUVEE
2024-253 10/2/2024
Signature de la convention de groupement de commande du
projet Avelo3 et désignation du membre représentant au
sein de la commission d’appel d’offres spécialement créée.
APPROUVEE
2024-254 10/2/2024
Approbation du Règlement intérieur de la Commission
d’appel d’offres et de la Commission de délégation de
service public de la Commune de Carry-le-Rouet.
APPROUVEE
2024-255 10/2/2024 Recensement de la population 2025 – rémunération des agents recenseurs. APPROUVEE
2024-256 10/2/2024 Mis à jour du Tableau des effectifs : Approbation APPROUVEE
2024-257 10/2/2024 Mission de médiation préalable obligatoire proposée par le centre de gestion des Bouches du Rhône. APPROUVEE
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 OCTOBRE 2024
L’an Deux mille vingt-quatre et le deux du mois d'octobre à 18 heures 00. Le Conseil Municipal de la Commune de Carry le Rouet, a été assemblé au lieu ordinaire des séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément à l’Article 48, de la Loi du 5 avril 1984, sous la Présidence de Monsieur le Maire, René-Francis CARPENTIER.
Nombre de Membres afférents au Conseil 29 ayant pris part à la Délibération : 24 Etaient présents à cette assemblée : tous les conseillers municipaux, exceptés Messieurs Francis DERKASPARIAN, Patrick LATONA, Xavier COLONNA, Luc RETAIL, Stéphane BURGIO qui étaient excusés et avaient donné procuration.
Secrétaire de séance : Jean François LAZIOSI