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Déliberation - liste des deliberations juin 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carry-le-Rouet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Inégalités sociales,
N°
DELIBERATION
EXAMINEE
LE OBJET APPROUVEE/
REJETEE
2024-157 6/19/2024
Approbation de la charte d’engagement du conseil
départemental des Bouches-du-Rhône pour le plan
d’accélération pour la transition écologique 2023-2028
APPROUVEE
2024-158 6/19/2024
Approbation de la convention de partenariat pour
l’amélioration de la prévention incendie dans les Bouches-
du-Rhône initiée par le conseil départemental
APPROUVEE
2024-159 6/19/2024
Convention de moyens entre le service départemental
d’incendie et de secours des Bouches du Rhône et la
commune de Carry le Rouet relatif à la surveillance des
baignades et des activités nautiques 2024
APPROUVEE
2024-160 6/19/2024 Convention de partenariat 2024 entre « FIRE CHASER » et la Commune de Carry-le-Rouet – Annexe 5 APPROUVEE
2024-161 6/19/2024
Approbation avenant n°2 a la convention de service entre la
commune de Carry-le-Rouet et la Métropole Aix-Marseille-
Provence « gestion du parking de la plage du rouet » -
APPROUVEE
2024-162 6/19/2024 Mutualisation de la fonction de « Data Protection Officer » - DPO - APPROUVEE
2024-163 6/19/2024 Approbation de la convention de réservation de logements et de gestion en flux - APPROUVEE
2024-164 6/19/2024
Participation et engagement de la commune pour le
programme ACTEE – FONDS CHENE 2 et l’approbation de la
convention de reversement avec la métropole Aix-Marseille-
Provence
APPROUVEE
2024-165 6/19/2024
Participation et engagement de la commune pour
l’approbation de la convention pour l’économe de flux avec
l’ALEC Métropole Marseillaise. Convention
d’accompagnement entre la commune et l’agence locale de
l’énergie et du climat de la Métropole Mareillaise, avec le
soutien financier de la MAMP
APPROUVEE
2024-166 6/19/2024
Approbation de la convention pour la gestion financière et
matérielle entres les Communes de Carry-le-Rouet, Sausset
les Pins, Ensuès la Redonne et le Rove dans le cadre du
projet AVELO 3
APPROUVEE
2024-167 6/19/2024 Approbation de l’honorariat de Monsieur Pierre OLIVE, ancien adjoint au Maire. APPROUVEE
2024-168 6/19/2024
Approbation de la Convention fixant les conditions
générales de préparation et d’exécution de l’enquête
Familles
APPROUVEE
2024-169 6/19/2024 Taxe de séjour applicable au 1er janvier 2025 APPROUVEE
2024-170 6/19/2024 Annulation de la subvention à l’association « Carry Roller Club » APPROUVEE
2024-171 6/19/2024 Subvention exceptionnelle pour l’association « Golf Côte Bleue » APPROUVEE
2024-172 6/19/2024
Convention de mise à disposition de matériel entre la
Commune de Carry-le-Rouet et l’Association « Les Abeilles
de la Côte Bleue » - Annexe 13
APPROUVEE
2024-173 6/19/2024
Rapport d’activités du délégataire pour la délégation du
service public Casino Barrière : compte rendu technique et
financier exercice 2022-2023 – Annexe 16
APPROUVEE
2024-174 6/19/2024
Concession de service public de la restauration collective –
choix du concessionnaire Société Française de Restauration
et Service – Annexe 17 et 18
APPROUVEE
2024-175 6/19/2024
Concession de service public pour la gestion et
l’exploitation d’un équipement multi accueil collectif (M.A.C)
et d’un accueil de loisirs (A.L.) – choix du concessionnaire
Léo Lagrange Méditerranée – Annexe 19 et 20
APPROUVEE
2024-176 6/19/2024
Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public
pour l’installation d’un manège sur la place Jean Jaurès à
Carry-le-Rouet – Annexe 21
APPROUVEE
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUIN 2024
L’an Deux mille vingt-quatre et le dix neuf du mois de juin à 18 heures 00. Le Conseil Municipal de la Commune de Carry le Rouet, a été assemblé au lieu ordinaire des séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément à l’Article 48, de la Loi du 5 avril 1984, sous la Présidence de Monsieur le Maire, René-Francis CARPENTIER.
Nombre de Membres afférents au Conseil 29 ayant pris part à la Délibération : 16 Etaient présents à cette assemblée : tous les conseillers municipaux, exceptés Mesdames Anne-Sophie DOUSSE, Patricia NOSAL, Nathalie GARCIA et Messieurs Denis GALLICE, Robert BARNAKIAN qui étaient excusés et avaient donné procuration et Mesdames Laurence TRIGNAN, Michèle CHIARADIA, Déborah MICHEL et Messieurs Daniel LIVON, Jean-Claude AUSTRY, Arnaud MONTAGNAC, Jean-Christophe TRAPY, Jean-François MARZA.absents.
Secrétaire de séance : Jean François LAZIOSI 2024-177 6/19/2024
Projet d’appel à candidature - création d’une commission ad
hoc dans le cadre de la procédure de désignation d’un
exploitant pour l’exploitation d’un manège pour un public
d’enfants
APPROUVEE
2024-178 6/19/2024
Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section AX n°70,
pour une superficie de 198 m², à Monsieur Claude KADJI
demeurant au 132 Route Bleue à Carry-le-Rouet & Monsieur
et Madame Jacques et Isabelle PANCHETTI demeurant au 2
bis, Place des Marines à Carry-le-Rouet
APPROUVEE
2024-179 6/19/2024 Création d'un emploi non permanent afin de mener un projet « La côte bleue à vélo » APPROUVEE
2024-180 6/19/2024 Mise à jour du tableau des effectifs : approbation – Annexe 27 APPROUVEE