Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil du 9 janvier 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal du 20 fevrier 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal du 11 mai 2023
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 14 decembre 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 9 mars 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal du 5 octobre 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 12 juin 2025
Procès Verbal - PV Conseil du 11 janvier 2024
Procès Verbal - PV Conseil du 1er juin 2023
Compte-Rendu - CR Conseil du 13 janvier 2021 01
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 12 janvier 2023 02
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil municipal du 12 janvier 2023 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
12
JANVIER
2023
à
18h00
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le jeudi
12 janvier,
le conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
vendredi
6 janvier
2023,
s'est
réuni
à dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la mairie
de
Saint-
Julien-en-Vercors. Membres
en
exercices:
9
Présents
: 8
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
MILLON
Gabin,
BERTHUIN
Joël,
REIN
Murielle,
CHATELAN
Françoise,
BARTHE
Touria
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
8
Secrétaire
de
séance:
THIAULT
Claudine
Autres
personnes
présentes:
M
PORCHERON
Gildas,
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie)
Ordre
du
jour :
Intervention
de
M
Gildas
Porcheron
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
7
décembre
2022
2
Fonctionnement
du
conseil
municipal
Retour
sur
la réunion
bilan
du
2
décembre
2022
Point
sur
les
commissions
municipales
Prochaines
dates
de
réunions
(bilan
semestriel,
Lou
Becan,
urbanisme
et commémorations)
Point
sur
les
procédures
judiciaires
en
cours
3
Budget
Présentation
des
résultats
2022
pour
les
budgets
principal
et eau
assainissement
4
Grange
Marcon
Point
d'information
sur
la réunion
du
9 janvier
5 Animation
et vie
associative
Fête
de
la Nature
2023
Rencontre
avec
la Présidente
de
l'Amicale
sportive
Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se
tenir.
Intervention
de
M
Gildas
Porcheron
M
Gildas
Porcheron
est
intervenu
en
début
de
conseil
municipal
pour
indiquer
qu'il
avait
libéré
le
chemin
rural
de
la
Marchande
des
barrières
qu'il
avait
installées
devant
son
habitation,
comme
le
conseil
municipal
lui
avait
demandé.
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
7 décembre
2022
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
7 décembre
2022
est
approuvé
à l'unanimité.
2
Fonctionnement
du
conseil
municipal
Retour
sur
la réunion
bilan
du
2 décembre
2022
Lors
de
la
réunion
bilan,
les
élus
ont
décidé
de
mieux
structurer
le
fonctionnement
des
différentes
commissions
municipales
avec
systématiquement:
-un
ordre
du jour
défini
en
amont -l'envoi
d'une
convocation
-un
compte
rendu
transmis
à la secrétaire
de
mairie
-la programmation
de
la date
de
la commission
suivante
à chaque
fin de
réunion
Un
point
sera
fait
lors
de
chaque
conseil
municipal
sur
les
différentes
commissions.
Les
élus
auront
reçu
en
amont
tous
les
comptes-rendus
depuis
le précédent
conseil
municipal.
Un
point
sera
fait
avec
les
agents
(secrétaire
de
mairie
et
agent
technique)
lors
de
la
réunion
maire-
adjoints
qui
suit
chaque
conseil
municipal,
dans
le
but
d'améliorer
les
échanges
et
l'organisation
du
travail.
Point
sur
les
commissions
municipales
Concernant
l'école
et le périscolaire
les
maires
et élus
de
plusieurs
communes
ont
soulevé
le problème
de
la
hausse
importante
du
coup
de
l'accueil
de
loisirs
du
mercredi
matin.
De
moins
en
moins
d'enfants
accueillis
et
une
participation
financière
de
plus
en
plus
lourde
pour
les
communes.
Les
5
maires
du
Vercors
doivent
se
réunir
prochainement
pour
en
discuter
et
les
commissions
école
travailleront
ensuite
sur
le
sujet.
Concernant
le
périscolaire
du
RPI
Saint-Julien
Saint-Martin,
le
tarif de
l'heure
est
inchangé
depuis
de
nombreuses
années,
la
commission
va
travailler
sur
une
éventuelle
hausse
du
tarif.
Le
périscolaire
étant
maintenant
assuré
par
deux
agents,
le cout
de
la masse
salariale
a donc
augmenté.
Prochaines
dates
de
réunions
(bilan
semestriel,
Lou
Becan,
urbanisme
et
commémorations)
-La
prochaine
réunion
bilan
du
conseil
municipal
se tiendra
le vendredi
23
juin
2023
-Réunion
de
la commission
Itinérance
le 23
janvier
-Réunion
de
la commission
finances
le 30 janvier
-Réunion
de
la
commission
Communication
/ Lou
Becan
le
6
février
-Réunion
de
la
commission
eau
assainissement
le
13
février
-Réunion
de
la
commission
urbanisme
le
6
mars
-Réunion
de
travail
sur
les
commémorations
le
6
mars
Réunion
Projet
de
Territoire
à l'échelle
de
la Communauté
de
Communes
le
26 janvier
Point
sur
les
procédures
judiciaires
en
cours
-Concernant
le
litige
de
Pied
Chatelet,
l'audience
s'est
tenue
le
3 janvier
2023,
le jugement
sera
rendu
à l'issue
du
délibéré
le 21
mars
2023.
-Concernant
les
inscriptions
sur
la
route
départementale
et
les
voies
communales
effectuées
en
mars
2022
contre
le
projet
d'antenne
relai
sur
la
commune,
l'audience
est
fixée
au
8
mars
2023.
La
commune
ne
se
considérant
pas
comme
victime,
M
le
Maire
va
adresser
un
courrier
pour
expliquer
qu'il
n'y
a
pas
de
nécessité
de
plaider
des
dommages
et
intérêts.
La
plainte
initiale
émane
du
département
de
la Drôme.
3 Budget
Présentation
des
résultats
2022
pour
les
budgets
principal
et
eau
assainissement
-Budget
principal -Dépenses
réelles
de
fonctionnement:
295
202
€
-Recettes
réelles
de
fonctionnement:
305
023
€
-Dépenses
d'investissement:
135
122
€
-Recettes
d'investissement:
64
808
€ CAF
nette:
- 5
465€
Fond
de
roulement:
- 60
493
€
Résultat
reporté
n-1:
331
023
€
Résultat
de
clôture:
270
289
€
-Budget
eau
assainissement
-Dépenses
réelles
de
fonctionnement:
41
621
€
-Recettes
réelles
de
fonctionnement:
48
200
€
-Dépenses
d'investissement:
27
110
€
-Recettes
d'investissement:
64
808
€
CAF
nette:
- 6
995
€
Fond
de
roulement:
- 42
252
€
Résultat
reporté
n-1:
125
018
€
Résultat
de
clôture:
82
765
€
4
Grange
Marcon
Point
d'information
sur
la réunion
du
9 janvier
Les
élus
ont
reçu
avec
le
CAUE
les
deux
porteurs
de
projet,
pour
l'épicerie
et
pour
l'utilisation
d'un
local
partagé
pour
des
bureaux
et
du
coworking
afin
d'évaluer
au
mieux
les
besoins
et
attentes
de
chacun. Dans
un
deuxième
temps,
ils
ont
rencontré
le
SDED
et
le
Parc
du
Vercors
pour
un
échange
sur
les
performances
énergétiques
des
bâtiments.
Après
réflexion,
la
création
d'un
réseau
de
chaleur
englobant
plusieurs
bâtiments
communaux
ne
semble
pas
être
la
solution
la plus
pertinente.
Il
faudra
plutôt
recentrer
le
projet
suï
des
travaux
à
haute
performance
énergétique
du
bâtiment
de
la
Grange
Marcon
afin
de
diminuer
les
couts
de
chauffage.
Parallèlement
il faudra
étudier
les
possibilités
pour
le
remplacement
de
la chaudière
du
bâtiment
Mairie/école/crèche/appartements.
5 Animation
et vie
associative
Fête
de
la Nature
2023
L'association
Mille
Traces
qui
souhaitait
organiser
cette
manifestation
en
mai
2023
ne
dispose
pas
d'assez
de
bénévoles
et a donc
renoncé
à son
projet.
A
la place,
elle
propose
d'organiser
un
évènement
commun
avec
le
rendu
de
l'Atlas
de
la Biodiversité
Communale.
La
date
fixée
par
le
Parc
du
Vercors
pour
ce
rendu
est
le dimanche
2 juillet
et sur
une
commune
encore
à définir
autre
que
Saint-Julien.
Les
élus
vont
donc
répondre
à
l'association
Mille
Traces
que
l'organisation
d'un
évènement
commun
n'est
pas
envisageable
en
2023.
Rencontre
avec
la
Présidente
de
l'Amicale
sportive
Les
élus
rencontreront
la Présidente
et les membres
de
l'association
au
printemps
2023
pour
travailler
sur
la possibilité
d'ouvrir
l'accès
du
terrain
de
boules
à d'autres
pratiquants
que
les joueurs
de
longue.
La
séance
est
levée
à
19h45,
la
secrétaire
de
séance
Annexe:
Tableaux
des
résultats
pour
le budget
principal
et le budget
eau
assainissement
se
D
re
L
\e £ u
We
C L
Yan
C
on
Ha
V2 C.Adm. | C.Adm. C.Adm. | C.Adm. | C.Adm. | C.Adm. | C.Adm. | C.Adm. | C.Adm.| C.Adm.
BUDGET PRINCIPAL 2012 2013 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022
Solde de fonctionnement (CAF brute) 76 308| 140 674 61 341 45 248| 26 140 81376| 33413| 50696! 46926 9 822
Solde d'investissement 29 969] -223 494 33 970] -209 590| 99016] -122 419] -32200| 72415| 16 339 -70 315
6 |CAFnette a 56572| 122007 38052] 25018| 4900! 66289] 19084| 36064| 31944 -5465
& Fonds de roulement annuel 106 277| -8 -164 342| 125157| -41043| 1213|123111| 63 264 -60 493
Report année précédente 00 666| 196 943 128 352| 223 663| 59320| 184477) 143434 267 758 331 023
Résultat de clôture 196 9 114 123 223663| 59320| 184477| 143 434| 144 647| 267 758| 331 02: 270 529
Charges à caractère général 73 931 93 701| 867/69| 88 659 88 436| 89288| 110901| 84162| 81 282| 103 244 126 353
Charges de personnel 91453| 96142| 86628| 86796] 87068| 101943] 103310] 101047] 89251] 95379] 118 114 Autres charges de gestion courante 80631| 32711| 31874| 31487| 33321] 29938| 33277| 26794| 41286| 30663 47 417 Charges financières 2916] 5424] 4551] 5011] 4884] 4071] 3439) 3131] 2828] 2421 2 116 E |Autres dépenses réelles 8151| 8476| 8516] 8314] 8276] 8833] 8514) 8996] 725] 791 1 200 2 Total dépenses réelles de fonctionnemen, 259 082| 236 454| 218 338| 220 267| 221 985| 234073| 259 441| 224 130| 215 373| 232 498 295 201 Z
6 [Produits des services 29566] 60172] 97757| 72106] 72194] 48138] 125925] 66580] 90101| 84758] 100621 5 Impôts et taxes 108 912| 102 882| 104 600! 113 445] 106 680| 125 880| 131 508| 121 355| 103 429| 101 531 110 178
© [Dotations et participations 65 946 58762] 60691| 54506 50351 48315 39/04 30:186| -:2833/7|; 53 362 49 561
Autres produits de gestion courante 29430| 29998] 31232| 27944] 34826| 36662] 36535] 35010| 36459] 39035 41 637
Atténuation de charges 34 542 1 334 8 658 612 1 094 3 867 2 102 3:432 SH ÈE 1017
Autres recettes réelles 81 502] 124 770 1365] 4947 2571 124 3278| 2310] 4609 426 2 008
Total recettes réelles de fonctionnement| 335 390| 377 127| 296 978) 281 607| 267 233] 260 213| 340 817| 257 543| 266 068| 279 424 305 023
Remboursement capital d'emprunt 19 736 18667| 28537| 23 289 20230| 21241 15088| 14329] 14632| 14982 15 286
Dépenses d'équipement 129048] 321554] 72 396| 219615] 223111] 91356| 296774] 46539] 93230] 13047| 119 836 [Autres dépenses d'investissement 600 608 927 970! 18 590 19 038 1 787 1 237 = Total dépenses réelles d'investissement | 150 284] 340 829] 101 860| 242 904] 244311] 131 186| 330 900] 60 868| 109 649] 29 265 135 122
D
É Recettes d'équipement 151 982 37/26/01 2298873 "1259632 7 742| 178 543| 165 620| 11655|129431| 36311 47 620
S [Recettes financières (TLE+FCTVA) 17 771 19 658 6958| 72243 25 629| 51363 42 405| 16719] 52194 7 997 17 187
£ Emprunt 10 156 60 000 75 000 0 0 0
Autres recettes d'investissement 344 619 1.350 295 456 294 440 1 296
Total recettes réelles d'investissement | 180 253| 117 335| 37 450| 276874] 34 720| 230 202 208 481| 28667| 182064| 45 604 64 808 BUDGET EAU-ASSAIN
Solde de fonctionnement (CAI
ssemeni
97 47 |
FONCTIONNEMENT
Report année précédente 309
Résultat de clôture 7. 309 099| 102 764 82 765
Charges à caractère général 11 892 9983| 14048 7 569 14 438 3876| 13 082 6 773 23 320
Charges de personnel 3 750 32/50 5 250 5 250 8 000 8 000 8 000! 11 000 11 000
Autres charges de gestion courante 0 0 238 0 909 0 0 0
Charges financières SE 3 562 3 461 3 624 4 624 3/7 2 908 2 T2 25335
Autres dépenses réelles 0 0 4976 5 158 4611 4733 4 183 5 627 4 966
Vente produits fabriqués, prestation 34810| 36053] 39021] 37/7830] 38697| 70357] 39846| 47306 46 832
Impôts et taxes
Subventions d'exploitation 1 368
Autres produits de gestion courante
Atténuation de charges
Autres recettes réelles 2 4
Total recettes réelles de fonctionnement
INVESTISSEMENT
Remboursement capital d'emprunt 13 421 13 215 103 538
Dépenses d'équipement 426 271 138 066 1 734
Autres dépenses d'investissement
emeni
Recettes d'équipement 0 0124887622 #70158 O| 85938 39 179 26 907
Recettes financières 612 7 441 4154 6 972 4175] 70017| 22977 285 203
Emprunt 26 000 140 000 22 000
Autres recettes d'investissement