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Procès Verbal - PV conseil municipal du 11 mai 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 11 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
OU
JEUDI
11
MAI
2023
à
18h00
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
jeudi
11
mai,
le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
vendredi
5
mai
2023,
s'est
réuni
à
dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-Julien
en-Vercors. Membres
en
exercices:
9
Présents
: 7
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
MILLON
Gabin,
BERTHUIN
Joël,
REIN
Murielle,
CHATELAN
Françoise,
MILLON
Gabin
Excusée:
BARTHE
Touria
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
7
Secrétaire
de
séance:
REIN
Murielle
Autre personne
présente:
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie)
Ordre
du
jour
:
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
6 avril
2023
2 Budget
Don
d'une
habitante
grevé
de
conditions
3 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
4 Ecole,
enfance
et jeunesse
Suite
fin du
financement
de
l'accueil
du
mercredi
Chantiers
jeunes
2023
Ecole
maternelle
5 Bâtiments
communaux
Point
sur
la consultation
pour
le marché
de
maitrise
d'œuvre
de
la grange
Marcon
Convention
jardins
partagés
6
Eau
assainissement Contrôle
des
bornes
à incendie
Programme
de
travaux
Recherche
sur
les
sources
de
Saint-Julien
7 Voirie
Programme
de
travaux
2023
8 Forêt
Proposition
de
l'ONF
d'une
tournée
avec
l'ACCA
Desserte
des
Meylards
9 Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
Charte
du
Parc,
procédure
de
révision
de
la charte
10
Points
divers
Fête
de
l'ABC
Plan
communal
de
sauvegarde
DICRIM
(document
d'information
communal
sur
les
risques
majeurs)
Réunion
de
lancement
études
de
déploiement
du
réseau
fibre
Cérémonie
"Justine"
14
juillet
2023
Inauguration
Agence
du
Crédit
Agricole
de
La
Chapelle
en
Vercors Pierre-Louis
Lillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se
tenir.
1 Approbation
du
Procès
Verbaï
du
conseil
municipal
du
6
avril
2023
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
6
avril
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
2 Budget
Don
d'upe
habitante
grevé
de
conditions
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal,
qu'une
habitante
avait
souhaité
faire
un
don
à
la
commune
d'une
somme
d'argent
d'un
montant
de
4
000
euros
en
2022
. Une
délibération
avait
été
prise
en
date
du
9
novembre
2022
suivant
Particle
L2122-22
du
CGCT
pour
informer
le
conseil
municipal
de
l'acceptation
de
ce
don.
À
ce
jour
il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
prendre
une
délibération
en
complément
de
la
délibération
2022-44
du
9
novembre
2022
car
cette
dernière
ne
mentionnait
pas
l'affection
des
fonds
pour
une
utilisation
conforme
aux
souhaits
de
la
donatrice
comme
détaillés
dans
sa
lettre
accompagnant
son
don.
Selon
les
termes
de
l’article
L.2242-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
si
le
don
ou
le
legs
est
subordonné
à
des
conditions
ou
des
charges
particulières,
son
acceptation
relève
du
conseil
municipal.
L'accord
du
conseil
municipal
est
en
général
fonction
des
conditions
ou
charges
grevant
le
don
ou
le
legs.
il
est
donc
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
l'affectation
des
fonds
comme
suit:
Il a
été
décidé
d'imputer
au
budget
principal
de
l'exercice
2022:
-Au
compte
10251
la
somme
de
1300
euros
pour
le
projet
de
réhabilitation
du
bâtiment
de
la
grange
Marcon; -Au
compte
7713
la
somme
de
1700
euros
pour
affectation
au
secteur
Petite
Enfance
et
Culture;
- la
somme
de
1000
euros
au
budget
du
CCAS
pour
amélioration
du
colis
de
Noël,
cette
somme
a fait
l'objet
d'un
titre
de
recettes
sur
le
budget
du
CCAS
en
date
du
29
novembre
2022.
Le
conseil
municipal,
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
son
article
L.2242-1
;
Considérant
que
ce
don
est
assorti
de
conditions
d'affectation
non-
contraignantes;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents,
-APPROUVE
l'affectation
des
fonds
comme
susmentionné.
3 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
Commission
finances
le
9
mai
dernier,
les
élus
ont
rencontré
l'agent
technique
pour
avancer
sur
le
dossier
d'acquisition
d'un
tracteur.
Le
budget
est
aux
alentours
de
50
000
euros
avec
les
équipements.
4 Ecole,
enfance
et jeunesse
Suite
fin
du
financement
de
l'accueil
du
mercredi
Les
élus
ont
décidé
de
reprendre
contact
avec
les
élus
de
Saint-Martin-en-Vercors
pour
l'accueil
de
loisirs
du
mercredi
afin
de
décider
d'un
positionnement
commun
aux
deux
communes
suite
aux
décisions
des
municipalités
de
Vassieux-en-Vercors
et
Saint-Agnan-en-Vercors
de
prolonger
d'une
2 année
la
convention
avec
la
Maison
de
l'Aventure.
Chantiers
jeunes
2023
Les
élus
vont
se
rapprocher
des
élus
de
Saint-Martin
pour
ce
dossier.
Sur
Saint-Julien,
deux
jeunes
au
plus
seraient
intéressés
sur
le début
du
mois de
juillet.
Ecole
maternelle
Ün
enfant
d'Echevis
sera
accueilli
en
classe
de
moyenne
section
durant
le de
semestre
2023.
5
Bâtiments
communaux
Point
sur
la consultation
pour
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
de
la grange
Marcon
Les
entretiens
avec
les
quatre
candidats
retenus
pour
la
soumission
d'une
offre
ont
eu
lieu
le
mardi
2
mai
2023.
À
la
suite
de
ces
entretiens
les
élus
ont
décidé
d'attribuer
le
marché
à
l'équipe
OAP
architecture
basée
à Viilard
de
Lans.
Convention
jardins
partagés
La
convention
sera
finalement
signée
avec
La
Maison
de
l'Aventure
pour
le portage
administratif mais
l'entretien
des jardins
sera
assurée
par
le collectif Saint
Fu
de
Pomme.
6 Eau
assainissement Contrôle
des
bornes
à incendie
Monsieur
le Maire
explique
que
la
commune
de
Saint-Laurent-en-Royans
propose
un
renouvellement
de
la
convention
de
prestation
de
services
pour
le
contrôle
des
bornes
à
incendie
des
communes
du
Royans-Vercors
qui
s'est
terminée
fin
2022.
Il
s'agit
dans
les
faits
de
procéder
au
contrôle
du
débit/pression
pour
toutes
les
bornes
incendie
recensées
sur
la commune
de
Saint-Julien-en-Vercors.
La
prestation
sera
facturée
45€
par
borne
contrôlée,
frais
de
déplacement
inclus.
Le
tarif sera
révisable
chaque
année.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
- AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
la convention
de
prestation
de
service
pour
le
contrôle
des
bornes
incendie
et tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Programme
de
travaux
La
réunion
de
restitution
de
la phase
4
des
schémas
directeurs
aura
lieu
le mardi
6 juin
avec
le bureau
d'étude
et
le département.
Avec
les
éléments
communiqués,
les
élus
pourront
décider
d'un
programme
de
travaux.
Il
serait
judicieux
de
réaliser
certains
travaux
avant
le transfert
de
compétences
à la CCRV
en
2026.
Recherche
sur
les
sources
de
Saint-Julien
Un
étudiant
chercheur
en
lien
avec
le
CNRS
de
Chambéry
va
venir
faire
une
étude
sur
les
sources
de
Saint-Julien
dans
le cadre
de
son
DEA.
7 Voirie
Programme
de
travaux
2023
Suite
à la réunion
du
26
avril
il a été
demandé
un
chiffrage
pour
les
travaux
suivants:
-la réfection
du
chemin
Impasse
de Pré
Jourda
-la
bande
de
roulement
de
l'accès
à l'école
-le profilage
du
chemin
du
Pas
du
Fouillet
pour
l'eau
-un
emploi
sur
les
chemins
communaux
8 Forêt
Proposition
de
l'ONF
d'une
tournée
avec
l'ACCA
L'ONF
propose
une
rencontre
sur
le
terrain
avec
les
chasseurs
pour
un
échange
des
différents
points
de
vue,
la
gestion
de
la
forêt
et
l'équilibre
sylvo-cynégétique
indispensable
au
renouvellement
des
peuplements
forestiers. Le
conseil
municipal
est
d'accord
sur
le principe,
une
date
est
à trouver
à l'automne.
Desserte
des
Meylards
Le
CNPF,
afin
de
permettre
la
sortie
des
bois
en
évitant
la
rue
à
côté
de
la
salle
des
fêtes,
souhaite
pouvoir
rediscuter
d'un
aménagement
d'une
piste
au-dessus
de
la mairie
et
de
la
salle
des
fêtes.
Les
élus
émettent
un
avis
défavorable
quant
à cette
proposition.
9
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
Charte
du
Parc,
procédure
de
révision
de
la
charte
point
reporté
à un
conseil
municipal
ultérieur.
10
Points
divers
Fête
de
l'ABC
Programme
du
samedi
24 juin
Sortie
ornithologique
avec
la LPO
autour
de
Saint-Julien
le matin
Animation
dans
les
prairies
fleuries
avec
«
l’escapade
délicieuse
»
Mickaël
(Accompagnateur
en
Montagne-
Saint-Martin)
et
Stéphanie
(Pharmacienne).
Exposition:
Petite
exposition
de
l’école
de
Vassieux
sur
les
fleurs
mellifères
+
une
affiche
de
l’école
de
Saint
Martin
Stand
ABC:
présentation
des
espèces
rares
des
communes
du
Vercors
central
(avec
petites
cartes
d’observations...)
+ photos
+
diaporama
Y’a
pas
photos
: photos
papillons/fleurs
Projection
de
deux
films
Animation
musicale,
Food
truck
Le
Croquant
Plan
communal
de
sauvegarde
Le
PCS
doit
être
validé
par
la
Préfecture
avant
2024.
Un
document
est
en
cours
d'élaboration,
les
élus
doivent
y
apporter
des
modifications
avant
qu'il
soit
soumis
à délibération.
DICRIM
(document
d'information
communal
sur
les
risques
majeurs)
Ce
document,
qui
est
un
support
de
communication
a
été
validé
par
les
élus.
Il
sera
diffusé
aux
habitants
dès
que
le
plan
communal
de
sauvegarde
à
usage
interne
de
la
commune
sera
validé
par
la
Préfecture.
Réunion
de
lancement
études
de
déploiement
du
réseau
fibre
Une
réunion
de
lancement
des
études
de
déploiement
du
réseau
de
fibre
à
la
maison
pour
la
poche
PR4-44
(Saint-Martin
Saint-Julien
en
Vercors)
à destination
des
élus
locaux
se
tiendra
le
mercredi
17
mai
2023
après-midi
à la salle
du
Fouillet.
Cérémonie
"Justine"
14
juillet
2023
Le 14
juillet
1944,
une
cérémonie
franco-américaine
avait
été
organisée
à Saint-Julien
en
Vercors.
Les
Américains
de
la
mission
Justine
avaient
déposé
une
gerbe
de
fleurs
au
monument
aux
morts
du
village
et s'étaient
mêlés
à l'objectif de
la caméra
de
Félix
Forestier.
79
ans
après
une
équipe
de
11
membres
en
tenue
complète
et
rigoureusement
historique
s'est
constituée
et souhaite
reproduire
cette
cérémonie.
Proposition
d'une
cérémonie
avec
dépôt
d'une
gerbe
au
monument
aux
morts
en
associant
la
municipalité
et la population.
Repas
partagé
dans
le jardin
et photos
autour
de
la Matrassière.
Inauguration
Agence
du
Crédit
Agricole
La
Chapelle
en
Vercors
L'inauguration
de
l'agence
aura
lieu
le mardi
16
mai
à
18h00.
La
séance
est
levée
à 20h30
la
secrétaire
de
séance
La
secrétaire
de
séance,
Murielle
Rein
5
—