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Document publié le Mercredi 22 octobre 2025 par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 22 10 2025 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
MAIRIE
DE
L’AIGUILLON
SUR
VIE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
OCTOBRE
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Nombre
de
présents
: 09
Nombre
de
votants
: 12
L’an
deux
mil
vingt-cinq
le
22
octobre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la
convocation
:17
octobre
2025
PRÉSENTS
:MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
GIVRAN
Sébastien,
FEUILLATRE
Catherine,
MARGOUT
Gérard,
FARRUGIA
Martine,
THURNE
Dominique,
BAZÏIL
Marine,
JARRY
Alice
ABSENTS
EXCUSES
:Mme
ZIMMERLIN
Francine
donne
pouvoir
à M.
PREAUD
Freddy
Mme
MARECHAL
Laëtitia
donne
pouvoir
à M.
GIVRAN
Sébastien
Mme
BRIANCEAU
Aline
donne
pouvoir
à Mme
BAZIL
Marine
M.
LOR
Jean-Michel
M.
MARAIS
Sébastien
ABSENTS
:
M.
CHAIGNEPAIN
Frédéric
M.
RIMBAULT
Maxime
M.
THURNE
Dominique
a été
élu
secrétaire
de
la séance.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
22
septembre
2025
est
approuvé
à l'unanimité.
Obiet
des
délibérations
:
-
Avenant
n°1
au
marché
public
«
aménagement
de
la
traversée
du
bourg
»
-
Rétrocession
des
voies
et
réseaux
du
lotissement
«
Mer
et
Marais
»
dans
le
domaine
public
communal
-_
Attribution
du
marché
public
«
aménagement
de
la
rue
du
Soleil
Levant
» Délibération
n°20251001
Avenant
n°1
au
marché
public
«
aménagement
de
la
traversée
du
bourg
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
marché
public
relatif
à l'aménagement
de
la
traversée
du
bourg
a
été
attribué
à
l’entreprise
GTP
(lot
1}
pour
un
montant
initial
de
1 593
443,22
€
HT,
selon
les
conditions
définies
dans
l'offre
retenue.
Durant
la
phase
opérationnelle,
plusieurs
ajustements
ont
été
nécessaires
:
+
des
modifications
techniques
nécessaires
à la
bonne
réalisation
des
travaux,
e
des
contraintes
imprévues
rencontrées
en
cours
de
chantier,
Il
est
proposé
de
conclure
un
avenant
n°1
au
lot
1 du
marché
de
la
façon
suivante
:
Montant
de
l’avenant
:43
429,67
€
HT,
soit
un
nouveau
montant
total
de
1 636
872,89
€
HT
(+
2,72
%)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(12
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
:
-
Approuve
l'avenant
n°1
du
lot
1 au
marché
public
« Aménagement
de
la
traversée
du
bourg
»
tel
que
présenté
ci-
dessus
;
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’avenant
ainsi
que
tous
les
documents
relatifs
à
l'application
de
la
présente
délibération.
Délibération
n°20251002
Rétrocession
des
voies
et
réseaux
du
lotissement
«
Mer
et
Marais
»
dans
Le
domaine
public
communal
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
souhait
de
la
société
LM
CONCEPTION
AMENAGEMENT
de
transférer
les
voies,
réseaux
et
espaces
verts
du
lotissement
« Entre
mer
et
marais
»
dans
le
domaine
public
communal.
Un
rapport
a été
établi
et
il
s’avère
que
les
travaux
sont
conformes.
Par
conséquent,
il
est
possible
de
transférer
les
voies,
réseaux
(eaux
pluviales)
et
espaces
verts
du
lotissement
«
Entre
mer
et
marais
»
dans
le
domaine
public
communal.
Vu
le
rapport,
Vu
la
délibération
n°DEL20220307
en
date
du
05/04/2022
approuvant
la
convention
de
transfert
entre
la
commune
et
la
société
LM
CONCEPTION
AMENAGEMENT
des
espaces
et
équipements
communs
du
lotissement
«
Entre
mer
et
marais
»,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité
(12
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention)
:
-
Accepte
la
cession
gratuite
des
équipements
communs
du
lotissement
«
Entre
mer
et
marais»
cadastrés
:
e
AÏ0087
superficie
| m°?
AI0109
superficie
1620
m°
AI0110
superficie
118
m°?
AI0115
superficie
293
m°
AI0116
superficie
970
m°
AI0117
superficie
31
m°?
AI0120
superficie
123
m°
AI0140
superficie
531
m°
e
AI0143
superficie
874
m°
e
AÏ0144
superficie
158
m°
e
AI0145
superficie
47
m°
AI0148
superficie
60
m°
e
AI0151
superficie
58
m°
AI0157
superficie
5
m°
AI0158
superficie
21
m°
AI0159
superficie
17
m?
e
AÏ0160
superficie
38
m°
e
AÏ0168
superficie
691
m°
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’acte
notarié
à
intervenir
entre
la
société
LM
CONCEPTION
AMENAGEMENT
et
la
commune,
ainsi
que
tout
document
relatif
à l'application
de
la
présente
délibération. Délibération
n°20251003
Attribution
du
marché
public
«
aménagement
de
la
rue
du
Soleil
Levant
»
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’une
procédure
de
consultation
a
été
lancée
en
date
du
15/09/2025
conformément
aux
dispositions
du
Code
de
la
commande
publique,
pour
l'aménagement
de
la
rue
du
Soleil
Levant.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
des
marchés
publics,
Vu
l’analyse
des
offres
selon
les
critères
de
sélection
suivants
:
e
Valeur
technique
:30
%
e
Valeur
environnementale
:20
%
e
Prix:
50%
Vu
le
rapport
d’analyse
des
offres,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(12
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention)
:
-_
Attribue
le
marché
public
« Aménagement
de
la
rue
du
Soleil
Levant
»
à l’entreprise
la
mieux
disante
suivante
:
GIRASE
TRAVAUX
PUBLICS
(GTP)
à St
Gilles
Croix
de
Vie
pour
un
montant
de
302
915,10
€
HT,
selon
les
conditions
définies
dans
l’offre
retenue.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à l’application
de
la
présente
délibération.
La
séance
est
levée
à 20h00.
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.2121-25
et
art.2121-11
du
CGCT
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
André
COQUELIN
Dominique
THURNE
a
se
RE