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Arrêté - s6qfzx5387fuynp
Déliberation - 7e1qptjfvh316lc
Déliberation - rpdqv0tj36oj7o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleilhas.
Lien du pdf (Déliberation - rpdqv0tj36oj7o)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liste
des
Délibération
du
Conseil
Municipal
du
28
juin
2024
Page
1
sur
1
REPUBLIQUE
FRANCAISE
—
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SOLEILHAS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
28
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
du
mois
de
juin
à
18heures30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Soleilhas,
dûment
convoqué
le 21 juin,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
LOMBARD,
Maire.
Secrétaire
de
séance:
Mme.
Karine
COSSU,
2eme
Adjoint.
Étaient
présents
où
représentés
: 10
conseillers
Présents
(8)
: Jean-Pierre
Lombard,
Alain
Bourot,
Karine
Cossu,
Christine
Simonetti,
Maxime
Legrand,
Vincent
Maria,
Sarafina
Nifenecker,
François
Gondran,
Excusés
avec
pouvoir
(2):
Laurent
Chabaud
a
donné
son
pouvoir
à
François
Gondran,
Sarafina
Nifenecker
a donné
son
pouvoir
à Karine
Cossu,
Absent
(1)
: Pascal
Fleury
e
Approbation
du
Procès-verbal
du
12
avril
2024
: approuvé
à
l'unanimité
e
Délibérations : 1.
Subventions
aux
associations
Approuvée
à
l’unanimité
2.
Décision
modificative
du
budget(équilibrer
les
op.
d'ordre)
Approuvée
à
l’unanimité
3.
Adoption
de
la chartre
PNRV
parc
Naturel
Régional
Du
Verdon |
Approuvée
à l’unanimité
4.
Forêt
communal
: coupe
ONF
2025
(affouage)
Approuvée
à l’unanimité
5.
Financement
départemental
pour
la
cabane
pastorale
du |
Approuvée
à l'unanimité
Teillon
6.
Demande
de
subventions
FODAC
2024
fond
départemental
Approuvée
à
l’unanimité
7.
Choix
du
maître
d'œuvre
et
travaux
«
pose
compteurs
eau
»
Reportée
Les
délibérations
complètes
sont
consultables
en
mairie.
Le
procès-verbal
sera
publié
après
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus,
Ont
signé
au
registre
le
Maire
et
le secrétaire
de
séance.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
de
Soleilhas,
Karine
COSSU,
2°"
Adjoint
Jean-Pierre
ls
de
Commune
de
Soleilhas,59rue
CLASTRE,04120
Soleilhas
Mail
: contact@mairiesoleilhas.fr
_
Tel
:04
93
60
42
87_
Site
internet
: soleilhas.fr